partie de laine . 50 sous par livre et
35 pour 100 ad valorem.
Flanelle, couvertures, chapeaux de laine, tricots, fils de laine, dont la valeur
n’excède pas 40 sous la livre . 20 sous par livre et
35 pour 100 ad valorem.
Valant 40 sous la livre et pas plus de
00 sous . 30 sous par livre et
35 pour 100 ad valorem.
Valant 60 sous la livre et pas plus de 80 sous. 40 sous par livre et
35 pour 100 ad valorem.
Valant plus de 80 sous la livre . 50 sous par livre et
35 pour 100 ad valorem.
Courroies sans fin ou feutre pour papier ou
machines d’imprimerie . 20 sous par livre et
35 pour 100 ad valorem.
Etamine . 20 sous par environ
1 mètre carré (1) et en outre 40 pour 100 ad valorem.
Vêtements de femmes et d’enfants, étoffes italiennes ou imitation ne valant pas plus
de 20 sous par environ 1 mètre carré. . . 6 sous par environ
1 mètre carré et 35 p. 100 ad valorem.
Valant 20 sous. . . 8 sous par environ
1 mètre carré et 40 p. 100 ad valorem.
(1) Le droit est fixé par yard, et la yard américaine vaut 91 centimètres 44.
Mais sur toutes étoffes pesant 4 onces et au-
dessus par environ 1 mètre carré . 50 sous par livre et
35 pour 100 ad valorem.
Vêtements confectionnés et habillements de tous genres, à l’exception des tricots. 50 sous par livre et
40 pour 100 ad valorem.
Tissus de toile, ceintures, bandages, tresses, franges, cordonnets, cordons et glands, garnitures de vêtements, filets de tête,
boutons . 50 sous par livre et
50 pour 100 ad valorem.
Tapis d’Aubusson et d’Axminster, et tapis tissés pour chambres . . . 50 pour 100 ad valorem.
Tapis de velours de Saxe, de Wilton et de Tournai, tissés par le métier Jacquard.. 70 sous par environ 1 mètre carré et 35 pour 100 ad valorem.
Tapis de Bruxelles tissés par le métier Jacquard . 40 sous par environ 1 mè¬
tre carré et 35 pour 100 ad valorem.
Tapis de velours breveté et de tapisserie imprimés sur la chaîne et autrement. . . 40 sous par environ
# 1 mètre carré et 35 p . 1 00
ad valorem.
Tapisserie. — Tapis de Bruxelles imprimés
sur la chaîne ou autrement . 28souspar environ 1 mè¬
tre carré et 35 pour 100 ad valorem.
Tapis de Venise teints à trois plis et à chaîne tricotée . 17 sousparenvironl mè¬
tre carré et 35 pour 100 ad valorem.
Tapis de Venise teints à deux plis. . . ; . 12 sous par environ 1 mè¬
tre carré et 35 pour 100 ad valorem.
Droguet imprimé, coloré, ou autrement. 25 sousparenvironl mètre carré et 35 pour 100 ad valorem.
Chanvre ou jute pour tapis . 8 sous par environ
1 mètre carré.
Tapis ou étoffe de tapis de laine, de lin ou de coton . 40 pour 100 ad valorem.
Nattes, tapis de cheminée, écrans, couvretapis, paillassons, couvre-lits et autres portions de tapis ou d’étoffes de tapis. . .
Autres nattes (non exclusivement dematière végétale), écrans, paillassons, tapis de
cheminée . . .
Toiles cirées pour appartements, gravées, peintes ou imprimées, valant 50 sous au
moins par environ 1 mètre carré .
Valent plus de 50 sous par environ 1 mètre carré et toute autre toile cirée (à l’exception de la toile cirée en soie) et toute
autre toile imperméable .
Toile cirée en soie. . . . .
Même droit que pour les tapis ou étoffes de tapis de même genre.
45 pour 100 ad valorem.
35 pour 100 ad valorem.
45 pour 100 ad valorem.
60 pour 100 ad valorem.
« Nous pouvons comparer certains droits actuels aux droits appliqués en 1864 :
Laine brute, coûtant 32 sous
Droits en 1880,
Droit en 1864, lorsque le revenu
pendant la guerre. montre un excédent de
de plus de doll. 60 000 000*
ou moins par livre .
10 sous par livre et
10 sous par livre
Goûtant plus de 32 sous
par
10 p. 100 advalorem.
et 1 1 pour 100.
