CHAPITRE PREMIER

RÈGLEMENTS DES PAYS QUI ONT DES ÉMIGRANTS MAIS QUI NE LES TRANSPORTENT PAS

Parmi les pays qui rentrent dans cette catégorie (Italie, Autriche-Hongrie, Espagne, Grèce, Russie, Roumanie, Empire ottoman), l'Italie seule s’est inquiétée d’assurer à ses nationaux des conditions convenables de sécurité, de confort et d'hygiène. Elle a édicté le 10 juillet 1901 un règlement applicable à tous les navires, aussi bien étrangers qu'italiens, qui transportent au moins 40 émigrants.

Nous allons en analyser lesprincipales dispositions.

Règlement italien.

A. — SécuriTÉ. — Ne seront admis au transport des émigrants que les vapeurs qui satisferont aux

condilions suivantes :