CHAPITRE VII

Quels effets aura cette Convention de 1930

Rappel des principes de la Convention de 1930. — Etats qui onf ratifié : Irlande, Libéria, Grande-Bretagne, etc. — Pourquoi certains ne ratifient-ils pas ? — Influence de la Convention.

68. — Cette Convention de 1930, qui contient des règles très sages, est encore trop récente pour avoir eu des résultats très importants. Cependant un petit nombre de ratifications ont déjà été enregistrées à Genève, de telle sorte qu’elle va bientôt entrer en vigueur ; seule la rigueur de quelques dispositions empêche ce mouvement de s’étendre plus rapidement. Mais l'influence de cette convention ne sera pas négligeable et l'on peut espérer voir bientôt un mouvement de plus en plus rapide se dessiner en vue d’améliorer les conditions d'emploi du travail forcé et pour activer sa disparition.

Nous avons vu en détail ce qu’il fallait penser de chaque disposition de cette convention : rappelons-

oh,

en seulement les grandes lignes. La suppression du travail forcé étant désirable, mais irréalisable pour le moment, Ia Convention s’efforce d’éviter tous les abus auxquels l'emploi de la contrainte peut donner lieu. Le travail forcé dans un but privé est interdit, et l’emploi du travail forcé dans un but public est strictement réglementé ; pour certaines formes, plus dangereuses que les autres, des règles spéciales sont prévues. L'ensemble de ces règles, sans gêner en aucune façon le développement des pays où cette convention s’appliquera, assurera cependant aux individus assujettis à cette forme de travail un minimum de droits. Sans doute cette réglementation a soulevé des critiques, les uns la trouvant trop précise, les autres pas assez; mais il faut se féliciter que l’on ait pu aboutir à une œuvre qui, rapprochant les conditions du travail forcé de celles du travail libre, prépare la disparition du premier.

a, en ce qui la concernait, fait son possible. Mais son

L'Organisation Internationale du Travail

œuvre restera inefficace si les divers pays n’y concourent pas ; c’est aux Etats Membres à agir à présent en ratifiant cette convention et en l’appliquant loyalement. Déjà, plusieurs pays ont fait enregistrer leurs ratifications au Secrétariat Général de Société des Nations ; les premiers furent : l'Etat Libre d’Irlande, le Libéria et la Grande-Bretagne.

C’est le 2 mars 1931 qu’a été enregistrée celle de l'Irlande (1). Il n’est pas étonnant que ce pays ait si

(1) Inf. Soc, V° XXXVII, p. 391.

vite pris une telle décision, qui n’aura pour lui qu’une portée purement morale, le travail forcé n’y étant pas employé. L'Irlande marque ainsi son approbation pour les travaux de l'Organisation Internationale du Travail et l’intérêt qu’elle porte à l’amélioration des conditions de vie des travailleurs en général.

Pour le Libéria, au contraire, la ratification de cette Convention a une toute autre importance. Nous avons pu voir, par quelques faits cités dans le cours de cette étude, les différentes formes qu’y revêt le travail forcé et les abus auxquels il donne lieu. Une enquête internationale ayant fait connaître ce qui s’y passait, le Conseil de la Société des Nations invita le Libéria à adhérer de suite (2) au projet de convention sur le travail forcé. C’est pourquoi il s’est empressé de faire enregistrer sa ratification le 1* mai 1931 (5). IT lui faudra donc, dans les douze mois de cette date, en vertu de l’article 28, paragraphe 2 (‘), mettre en vigueur les règles contenues dans la Convention.

À ces adhésions qui peuvent paraître secondaires, est venue se joindre, le 3 juin 1931 (5), celle de la Grande-Bretagne. On peut admirer la rapidité dont elle a ainsi fait preuve, car, bien qu’en 1930 la Conférence des représentants des Colonies britanniques ait, en général, approuvé la Convention (6), Ile Gou-

(2) Inf. Soc., V° XXXVII, N° du 2 mars 1931.

(3) Inf. Soc. V° XXXVIIX, p. 283.

(4) « Elle entrera en vigueur douze mois après que les ratifications de deux membres auront été enregistrées par le Secrétaire général. »

(5) Inf. Soc. V° XXXIX, p. 3.

(6) Inf. Soc, V° XXXVI, N° du 1°" déc. 1930.

vernement a dû, avant de la ratifier, demander l'avis de tous ses protectorats, colonies ou territoires sous mandat. Les réponses reçues étant favorables, elle a fait connaître son intention d'appliquer la Convention et les recommandations adjointes dans toutes ses colonies (7), en réservant toutefois Terre-Neuve, dont l’adhésion n’a été enregistrée que le 13 novembre 1931 (8). Par suite les diverses possessions britanniques s’efforcent actuellement d’adapter leur législation à cette nouvelle Convention; c’est le cas du Nyassaland, de Ceylan et de l'Ouganda (?). La ratification de la Grande-Bretagne a une importance considérable puisque c’est la principale puissance coloniale qui donne ainsi aux autres pays un exemple qu’ils devraient s’empresser de suivre.

C’est d’ailleurs ce qu'ont fait ou ce que vont faire certains d’entre eux. La Suède et l’Australie viennent de faire enregistrer leurs ratifications (1). Et certains Etats, dont les Gouvernements ont déjà soumis aux organes délibérants des projets de loi permettant de ratifier la Convention de 1930, ne vont pas tarder à y adhérer eux aussi ; ce sont : l’Esthonie, le Danemark, la Bulgarie, la Roumanie (1!) et la Hollande. Les Etats Généraux de ce pays sont saisis d’un projet de loi, déjà voté par le Volksraad (12),

(7) Inf. Soc., V° XXXVIII, p. 218.

(8) Inf. Soc., N° du 21 décembre 1931.

(9) Inf. Soc., V° XXXVIIL p. 185; V° XXXIX, p. 420, N°° du 16 nov. 1931 et du 18 janv. 1932.

(10) Inf. Soc., N° du 11 et du 25 janv. 1932.

(1) nf. Soc., N°° des 2 nov., 7 déc., 21 déc. 1931, et, 11 et 25 janvier 1932.

(12) Parlement des Indes Néerlandaises.

autorisant sa ratification ; toutefois d’ores et déjà l'on peut prévoir que la Hollande réservera son adhésion en ce qui concere la détermination des autorités compétentes, lesquelles, à son avis, doivent être fixées par chaque Etat qui ratifie (1), et l'emploi du travail forcé pour des fins privées, qu’elle fera disparaître

peu à peu à mesure qu’elle rachètera les « particuliere landerijen » (!#) (1).

70. — Mais à côté des Etats qui croient devoir ratifier de suite cette Convention, d’autres, sans pour cel en sous-estimer la portée, ne veulent pas lier par leur décision des pays beaucoup plus intéressés qu’eux-mêmes et attendent que ces derniers y aient adhéré pour le faire. Aïnsi le Conseil Fédéral Suisse (16) et le Gouvernement Autrichien (!7), tout en reconnaissant l'importance humanitaire de la Convention, ont déclaré qu'ils ne la soumettraient à la ratification qu'après l’adhésion des principales puis-

sances intéressées.

71. — Or nous venons de voir que, seule de ces dernières, la Grande-Bretagne avait agi. Pourquoi les autres, telles que la France, la Belgique ou le Portugal, après avoir collaboré activement à l’élaboration de cette Convention, ne la ratifient-elles pas ?

(3) Voir chapitre V.

(14) Concessions faites à certains propriétaires fonciers comprenant le droit aux services des habitants. Voir chapitre II.

(5) Inf. Soc., V° XXXIX, N°° des 12. octobre et 16 novembre 1931 et 4 janvier 1932.

(6) Inf. Soc. V° XXXVIII, p. 220.

(17) Inf. Soc., N° 25 janvier 1932.

Pour comprendre cette abstention, il faut savoir que deux opinions se sont sans cesse affrontées durant toute la discussion. Pour les uns, tels les délégués ouvriers et le Gouvernement britannique, il fallait établir des règles détaillées et strictes, seul moyen, d’après eux, de faire disparaître les abus contre lesquels on s’efforçait de lutter. Pour les autres, tels les délégués des Gouvernements français, portugais et belge, il suffisait de poser simplement des principes généraux que les différents pays devraient appliquer. C'était, à leur avis, la seule façon possible de respecter la souveraineté des Etats et de permettre l'élaboration de règlements variables suivant les circonstances locales. Bien que le représentant du Gouvernement belge ait averti la Conférence que l’on mettait dans cette Convention tout ce qu’il fallait pour en rendre la ratification bien difficile aux puissances coloniales (8), on passa outre et la première opinion triompha.

Mais peut-être malgré cela aurait-on vu tous les pays coloniaux ratifier rapidement cette Convention, si l’on n'avait pas retranché du texte définitif les dispositions que le Bureau avait insérées dans l’avant-projet dans un but de conciliation et qui n’étaient pas incompatibles avec l’objet de la Convention, par exemple celles autorisant l'emploi des individus recrutés en vertu de lois sur le service militaire à des travaux d’intérêt général, ou permettant, dans certains cas, une réquisition d’une durée excep-

(18) Compte rendu Prov., XIV’ Conférence, 1930, N° du 26 juin. Discussion sur l’article 13.

tionnelle de six mois ou encore la pratique de cultures éducatives. On ne s’est pas aperçu qu’en agissant ainsi l’on allait contre l'intérêt de ceux que lon voulait protéger. En effet, si ces dispositions avaient été admises, tous les Etats coloniaux auraient probablement ratifié cette Convention, assurant ainsi aux travailleurs forcés certaines garanties ; comme elles ne l’ont pas été, beaucoup de pays s’abstiennent et la situation de ces travailleurs contraints reste la même que précédemment.

Mais il ne s'ensuit pas cependant que ces Etats coloniaux puissent se désintéresser de la question et rester « indéfiniment dans une attitude purement négative, en face de l'effort international (1) ». Ils seront amenés par Ia force des choses à agir eux aussi. D'une part, en effet, les travailleurs, voyant dans les autres pays les meilleures conditions de travail faites à leurs camarades, exigeront pour eux les mêmes avantages. D’autre part, l’opinion publique, soucieuse toujours de voir améliorer le sort de ces malheureux assujettis au travail forcé, fera pression sur ces gouvernements hésitants pour que les mêmes dispositions s’appliquent à tous. Par conséquent les pays qui jusqu’à présent n’ont pas ratifié cette convention seront amenés sinon à y adhérer, tout au moins à établir chez eux les garanties qu’elle donne.

72. — On voit donc que, tant par l’application des règles qu’elle établit dans les pays qui la ratifient,

(19) Avis de M. Paganon, Député. Rapport sur le Budget des Affaires Etrangères. Inf. Soc, V° XXXVIII, N° du 13 avril 1931.

que par l'influence qu’elle exercera dans les autres, cette Convention, issue des travaux de l'Organisation Internationale du Travail, contribuera dans une Jarge mesure à la suppression des maux qu’entraîne le travail forcé, en attendant sa disparition.

Conclusions

Qu'il nous soit permis, en terminant, de formuler quelques observations.

73. — Il faut souligner l'utilité des Organismes Internationaux de Genève et surtout de l’Organisation du Travail qui, grâce à ses travaux, à sa persévérance, à son esprit à la fois juste et conciliateur, est parvenue à élaborer une Convention établissant des règles précises concernant l’emploi du travail forcé.

74. — Remarquons aussi le mouvement qui va s’amplifiant en faveur de ces individus, considérés jusqu'alors comme des sauvages d’une race inférieure ; on s’aperçoit enfin que ce sont des hommes qui ont droit au respect de la dignité de leur personne. On ne semblait pas soupçonner qu'il put y avoir pour eux une réglementation du travail (1), on croyait suffisant de combattre lesclavage et on se préoccupait peu des souffrances qu’un régime de tra-

{) Voir cependant chapitre I, Convention de Berne, 1906, sur travail de nuit des femmes dans l’industrie.

vail parfois très inhumain leur faisait endurer. Cette Convention marque la fin de cette période de désintéressement et le commencement d’une ère nouvelle, l'intérêt porté à ces populations attardées ne peut que s’accentuer puisque le Bureau International étudie actuellement une autre forme de travail indi-

gène : le contrat de travail sous sanction pénale (2).

75. — Mais pourquoi faut-il qu’un si bel effort soit incomplet ? Sans doute on s’efforce de rendre meilleur le sort des travailleurs forcés, de leur éviter des maux et des douleurs physiques inutiles ; on améliore leurs conditions de vie et de travail, ainsi ménagés ils souffrent moins de la contrainte qui leur est imposée.

Mais il ne faut pas oublier que, si l’homme a un corps, il a aussi une âme, un esprit qu’il faut former ‘et éduquer. Il ne faut pas se contenter de lui donner un bien-être purement matériel, il faut aussi veiller à son développement intellectuel et moral. Alors seulement l’on peut dire que l’on remplit son devoir de peuple civilisateur.

Nous avons signalé au passage quelques dispositions de la Convention de 1930 qui montrent que cette préoccupation n’était pas étrangère à ses rédacteurs.

Ce souci devra, dans l’avenir, prendre la place à

(2) Il est caractérisé par ce fait : l’engagement est libre, mais l’exécution du contrat est exigée sous peine de sanctions pénales et non civiles,

laquelle il a droit, car le meilleur moyen d’assurer la disparition du travail forcé, c’est de poursuivre le développement intellectuel et moral des individus. En effet, ils prendront ainsi une mentalité d'hommes lfbres, conscients de leurs devoirs envers la collectivité, et c’est de plein gré qu’ils viendront collaborer au bien-être général.

Ce que l’on a fait est bien, mais il faut continuer, parachever l’œuvre entreprise et faire en sorte que la colonisation moderne aboutisse à ce qui doit être son but véritable : civiliser.

Vu: Lyon, le 16 Février 1932 Vu : Lyon, le 18 Février 1932 Le Président du Jury, Le Doyen, PrPIC L. JOSSERAND.

Vu et permis d'imprimer Lyon, le 19 Février 1932.

Le REGTEUR, PRÉSIDENT DU CONSEIL DE L'UNIVERSITÉ, A. LIRONDELLE

EL * L À = T0 TRS

re 2 A 0

Bibliographie

AUPIAIS (R.-P.). — « Le Travail Forcé », dans La Revue Apologétique. Paris, Librairie Beauchêne,

juin 1929.

COSTODÉAT (René). — « L’Effort Français au Cameroun ». Besançon, Jacques et Dumonrond, 1930. EccaRD (Frédéric). — « Le Travail Forcé en Russie So-

viétique ». Paris, La Revue Hebdomadaire, 8, rue Garancière, 1931.

GIDE (André). — « Voyage au Congo ». Paris, Gallimard,

LONDRES (Albert). — « Terre d’Ebène ». Paris, Albin Michel, 1929.

DE MONIcAULT. — Article sur l’agriculture en U.R.SS.,, dans la Revue d'Economie Sociale et Rurale d’avril 1931.

Puizip (André). — « L’Inde Nouvelle ». Paris, Félix Alcan, 1930.

Pic (Paul). — « Traité Elémentaire de Législation Industrielle ». Paris, Rousseau, 1930.

SVORIKINE. — « Le Dumping des Soviets », dans la Revue d'Economie Sociale et Rurale de mars 1931.

Comité National d'Etudes Sociales et Politiques. Paris, 45, rue d’Ulm :

1° Conférences : 19 nov. 1928, « L'Etat d'esprit actuel des Indigènes dans les Colonies des difrérents Pays ».

18 mars 1929, « Comment nous comporter envers les populations noires de notre domaina africain ».

13 mai 1929, « Idéal colonial de la France et la Politique des mandats internationaux ».

2° La Journée planétaire, février, mars, avril 1931.

Documentation Intellectuelle, juillet-août 1930. Revue Intellectuelle, 35, avenue de la Cour de France (Juvisy, S.-et-O.).

« Le Problème social aux Colonies ». Semaines Sociales de France, Marseille, 1930. Lyon, Emmanuel Vitte. Leçons de MM. Duthoit, Pinon, Goyau, R.-P. Arnou, Danel, R.-P. Aupiais, Hardy, etc.

Bulletin du Ministère du Travail, oct.-déc. 1930; janv. mars 1931.

« Le Commerce avec les Soviets ». Bureau Permanent de l’'Entente Internationale contre la IIIe Internationale, Genève, janv. 1931.

« Le Travail Forcé en Russie Soviétique ». Leherte, Courtin et Fils, Renaix (Belgique), 1931.

« The Russian Conscripts », tiré du Times. Londres, The Times Publiscing Company, 1931.

Dossiers de l’Action Populaire du 25 juin 1931.

< Au Pays des Soviets ». Revue hebdomadaire Vu du 8 novembie 1931. Paris, Société anonyme « Les Illustrés Français ».

Documents de la Société des Nations :

Procès-verbaux de la Commission des Mandats.

Procès-verbaux de la Commission Temporaire de l’Esclavage.

Procès-verbaux des IV° et VIe Commissions de l’Assemblée.

Procès-verbaux du Conseil.

Procès-verbaux de l’Assemblée.

Rapports sur l’administration du Togo et du Cameroun Français à la Commission des Mandats.

Rapports sur l’administration du Ruanda-Urundi à la

Commission des Mandats. !

Rapport de la Commission d'Enquête au Libéria. Ar-

chives de la S. D. N., 1930.

Documents et publications du B.I.T.:

Rapports du Directeur.

Comptes rendus provisoires de la Conférence du Travail.

Rapport gris sur le Travail Forcé en 1929.

Questionnaire rose élaboré par la XII° Conférence en

Rapport bleu sur le Travail Forcé en 1930.

Etudes et documents, Série B, N° 11, 12 et 14. — Série C, N° 3.

Informations quotidiennes et Informations sociales.

Revue Internationale du Travail.

Nr.

DATE TUE ( cn0i st AL NE 10 A : TR NS RE É e 0 A USER AREA 1 Lirrat cat ag Pure ft © = Sera CS LUTTE TE RE 71 1E Fe. OS CA s LEP TOUR ur PAT Tr: D PTS CEE) emstoariQl 4t alvcaqe * MCE RSR Pa 5, “FT ONE PNA SAN Er Fe RO EE PE re. DLT ONE 0 SEAL TS TC ET L Je A Mo ET ID" Cr nl puits re srl Re RENE ES SR

sf ibiue

ANS TRI ds ST diéurer SE 8 at Hung in ee nn.

2+ : A PENSE & pat 10 =. Papua ns &> URSS nr: È # | Vo Ce | RS Nu ;

ee. da SN ET Se NE! tes CT L : | Much Shell mes Mise TEL

RU: asp te Dep ” ARMES ri Eud", NE 5 Fe | Se =. La E Li L on SF IL 9 CCR Æ 1 | : D Lord TPE .

J | L 3 F 21 1 : | à J | È Pa | :

NE = 1 1 Vs ’ — | 51 L . F de K À À