Reg. des provisions d'offices > de 1698 à

Les variantes qu'on remarquera , sans doute, dans les documents que je reproduis, ne sont pas le résultat d'erreurs, comme ou pourrait le présumer ; mais le fait des copistes employés à la transcription de ces documents dans les registres des lettres patentes.

> oncle, Charles Quatre, et à nostre très-honnoré seigneur » et père, Charles Cinq de triomphante mémoire ; pour » ces causes..., nous avons iceluy commis... à Teffect que » cy-dessus...., aux gages et émolumens qui y seront par

> nous attribués.... Fait en nostre ville de Nancy, le pre- » mier octobre 1700.* »

En même temps, Léopold prenait des mesures pour faire réintégrer dans les dépôts publics les titres qui en avaient été distraits. Le 17 mars 1699, deux ordonnances avaient été successivement promulguées dans ce but : la première s'applique plus spécialement aux grefies et aux archives des juridictions particulières ; la seconde a rapport au Trésor des Chartes ; mais l'une et l'autre attestent quelle perturbation profonde s'était introduite dans toutes les branches de l'administration, et elles expliquent comment tant de documents utiles, non-seulement pour notre histoire, mais encore pour des intérêts privés, ont disparu, sans qu'on puisse conserver l'espérance de les retrouver jamais. Voici le texte de ces deux ordonnances , que j'ai cru devoir rappeler ici ;

< .... Après avoir donné nos premiers soins au rétablis - 9 sèment de la justice dans nos Estats, nous avons cru, dit » Léopold, ne pouvoir mieux satisfaire à l'amour paternel

> qui nous sollicite continuellement en faveur de nos sujets,

> qu'en étant les abus qu'une guerre de plus de soixante ans 9 a introduits dans nos Etats, au grand préjudice du public » et des particuliers ; obligeant , à cet effet , tous ceux » qui ont tenu les greffes ou eu la garde des Archives de

> nos Etats, pays, terres et seigneuries de notre obéis-

> sancc, leurs veuves, héritiers et tous autres, de remettre