PIÈCES BEUISBS AU DUC DE DEUX-POHTB

Inventaire sommaire des titres, papiers et documents concernant les villes, villages, hameaux, rentes et droits cédés par le Roi à S. A. S. M. le duc des Deux-Ponts, par convention du 5 avril 1785, confirmée par lettres patentes du li mai suivant... et par autre convention du 18 novembre 1786 dont l'exécution a été ordonnée par lettres patentes du 6 janvier 1787 ; ... ; remis k M. de Sivry, président en la Cour de Parlement de Nancy et commissaire des limites en Lorraine, en vertu de la lettre de cachet de Sa Majesté, du 11 avril de la présente année, adressée k la Chambre et demeurée jointe au présent inventaire, fait à requête du procureur général du Roi en ladite Chambre, par nous Léopold-Charles Le Febvre, président, et Mathias-Félicien de Hurdt, conseiller en icelle, conunissaires en cette part.

Layette Schawembourg. — Numéros 2, 5, B, 6, 9, i% 13, U, 15,

ie, 17, 18, 19, 26, 27, 29, 31, 37, 38, 39, ^S, 53, U, 60, 63, 66.

Layelle Schawembourg 2. — Numéros (19 pièces), 2 (i pièces), 3, B, 6 (19 pièces), 8 (31 pièces), 9, 10 (2 pièces), 12.'

Layelle Schawembourg 3. — Numéros 1 (8 pièces), 6 (2 liasses), 8 (28 pièces), 9 (plusieurs liasses en un paquet), 10 (28 pièces), 13 (3 liasses en un paqucl).

Layelle Schawembourg i. — Numéros 2 (8 pièces), i (3 pièces), 7 (8 pièces), 9 (6 liasses, la l""^ de d2 pièces, la 2« de 17, la 3^ de 12, la ^e de 9, la 5^ de 6, et la 6^ de 5), 11 (23 pièces), 16 (i pièces), 18 (S6 pièces).

Layelle Schawembourg 5. — Numéros 1 (27 pièces), 2 (10 pièces), 3 (96 pièces), ^ (11 pièces), 5 (30 pièces), 6 (80 pièces), 7 (22 pièces), 8 (S pièces), 9 (53 pièces).

Layette Sierizperg conférences l. — Numéro 19.

Plus quatre extraits des comptes du domaine de Schawembourg, de 1548, 1618, 1632 et 1667.