NON-COMPARUTION DU DEMANDEUR
bêtes de trait et de tous les véhicules, le pain manqua à Rome, et litigatorum plerique^ quod occurrere absentes ad vadimoniumnonpossent, causa caderent, U expression catùsa cadere s'appliquent ordinairement au demandeur (1), le passage de Suétone a pu être invoqué par beaucoup d'auteurs (2), pour soutenir que le fait de ne pas se présenter au jour fixé pour le vadimonium entraînait pour le demandeur la perte de son droit, sa déchéance. Faisons de suite remarquer ce qu'une telle sanction a d'extraordinaire, et combien elle cadre mal avec ce que nous savons du vadimonium. Comme nous Tavons vu» le vadimonium est, dans son essence même, un acte unilatéral, consistant en la promesse faite par le défendeur de comparaître tel jour devant le magistrat. Cet acte unilatéral ne peut donc engager le demandeur qui, lui, n'a rien
(1) Sources juridiques : Gaius, IV, 53 : Si guis intentione plus cornplexus fuerity causa caditj id est rem perdit ; IV, 68 : praeterea compensationis quidem ratio in intentione ponitur : quo fit^ ut si facta compen' satione plus nummo uno iniendat argentarius^ causa codât et oh id rem perdatf Paul,1, 10 : Plus petendo causa cadimus. Pour les autres textes, voir le Vocabularium jurisprudentiae romanae, I, p. 606, V» Cado, II, B.
Sources littéraires: Rhet, Uer.^ 1, 12, 22: et causa cadil is, qui non^ quemadmodum oportety egerit ; Festus, p. 116, 19 : litis (lite) cecidisse dicitur, qui ejus reiy de qua agebat, causam amisit ; Quintilien, inst. orat., 8, 3 : cum si uno verbo sit erratum, tota causa cecidissevideamur Pour les autres textes, voir le Thésaurus linguae latinae, vol. III,fasc. I (1907), p. 25, ligne 67.
(2^ Ziinmern, Traité des actions^ trad. Etienne, 1843, p. 346; Schlayer, Z. fur Civilrecht und ProzesSy neue Folge, IX, Giessen, 1851, p. 20; Hartmann, Contumacialverfahren, p. 82; Keller, rôm. CivilprocesSy éd. Wach, 1883, p. 248. Contra : Bethmann Hollweg, CivilprocesSy II, 1865, p. 572; Wlassak dans Pauly-Wissowa,V<» Absentia, I, p. 120.
promis, a fait naître au contraire une obligation à son profit (1). Et comment expliquer qu'alors que le défendeur est tenu seulement,en règle générale, à payer,en cas de non-comparution, une poena^ dont le montant ne peut dépasser la moitié de la valeur de la chose litigieuse, le demandeur, qui ne s'est en rien obligé, ait vu sa non comparution sanctionnée énergiquement par la perte de son droit ? Nous nous refusons donc à voir dans le passage de Suétone la consécration d'un tel système. Nous sommes disposé à croire que cet auteur a simplement voulu dire que le demandeur, dans Timpossibilité où il se trouvait de se présenter devant le magistrat, pouvait être déchu de son droit, soit que son retard ait eu pour conséquence de prescrire son action, soit que le défendeur ait profité de son absence pour usucaper. Quant à la relation qui semble exister dans notre passage entre,d'une partie fait de causa cadere et, de l'autre, celui de ad vadimonium non occurrere^ la constatation suivante est de nature à lui enlever toute sa portée. A l'époque de Caligula, comme nous le verrons, Vin jus vocatio n'était plus le seul mode de citation usité. On la remplaçait souvent par le vadimonium exlra'judicvdire, vadimonium qui se trouvait modelé sur celui que le défendeur était appelé à promettre injure, et qui servait à assurer la première comparution du défendeur devant le magistrat. L'expression ad vadimonium
(1) Il pouvait arriver que dans un même procès le demandeur fût aussi défendeur. Dans ce cas il y avait lieu à des vadimonia réciproques de la part des deux plaideurs. Ex. : actions en partage.