HÉROS EE ENTREE TER E
4° Sanction spéciale de l’article 297 . . . . . 30
2 Le droit de résiliation du chargeur. . . . 35
Deuxième Section. Be THÉORIE DE L'UNSEAWORTHINESS . . . .« « « + . . . 37
Troisième Section. — LA CONVENTION DE BRUXELLES. . . . . . . . . . . 45
Sous-Section I. — La navigabilité . . . . . . . . . : . . . . . . . 48
Sous-Section 11. — 4° Le sens du terme management of the step . . 52 2% La « Fault in the navigation ». . . . . . . 1: 0500
CHAPITRE II La Responsabilité de l’armateur à raison du transport des marchandises périssables. 63 Définition du vice propre de la marchandise. . . 63
Première Section. — RESPONSABILITÉ DE L'ARMATEUR A RAISON DU VICE PROPRE. 67
Sous-Section I. — Les réserves du connaissement. . . . . . . . . . 69 Sous-Section II. — Les clauses, d’irresponsabilité à raison du vice
DLO Dre PCM TN en Cle Re ER ATEN een 71
do Clause, poids quantité inconnues . . . . . 71
20 Clause, qualité inconnue. . . . . . . . . . 75
3° Transports et mortalité des bestiaux. . . . 76
4° La fermentation des denrées périssables. . 177
5° Clause d'irresponsabilité pour échauffement. 78 6° Clause d'irresponsabilité à raison du coulage. 78 Te Clause relative à la casse des objets fragiles. 79 8° Clause d'’irresponsabilité pour emballage défectueux eme CNP ALES ru 80 9° La clause d’irresponsabilité à raison des erreurs, insuffisances de marques, de nu-
Deuxième Section.— La RESPONSABILITÉ DE L'ARMATEUR POUR CAUSE DERETARD. 90
1° La clause d’irresponsabilité pour retard. . . . . . . . . . . 92
2° Déchéance de la négligence-clause . . . . . . . . . . . . . 93
Troisième Section. — LE coNcouns DES CAUSES ET DES RESPONSABILITÉS . . 96 La question des vidanges accrocs, vidanges coutures, vidanges
fortune de mor 212600 CRU eee NT enr ae TA n 97 Quatrième Section. — LEs ÉVÉNEMENTS NORMAUX ET L'IRRESPONSABILITÉ DE
L'ARMATEUR le) au 2 RSA NU 2 LIL PALIER RSS ER 103
Ayaries dues\aila température MN MEME EN ENE 104
Appendice. — Les marchandises dangereuses . . . }: . . . . . . .. 106
4s/Les obligations du chargeur 2 NN 106
2° La Combustion spontanée, 4.10 MEME 108
83° Les pouvoirs du Capitaine. . . . . . . . . . . . 110
