DES AVANTAGES ALGÉRIENS

Ces avantages sont, comme on sait, une fertilité plus grande, une acquisition moins onéreuse de la propriété, un régime fiscal privilégié, des frais d'exploitation moins lourds, des transports moins coûteux sur les marchés de consommation, et, pour n’oublier

rien, une répression moins sévère de la fraude.

a) Fertilité

Il nous paraît que ce point de la discussion a été également mal compris du côté algérien et du côté français. Dans chacun des vignobles on déclare que c’est l’autre qui présente le plus de fécondité. « Votre sol et votre climat conviennent mieux que les nôtres à la vigne, vos rendements à l’hectare sont meilleurs. » Voilà ce que dit la France à l’Algérie et ce que l'Algérie répète à la France.

Or, l’Algérie est vraiment des deux la plus fertile,

pour la culture dont il s’agit. Mais la France a tort

de le dire, et l'Algérie de le nier. Ainsi, la Beauce produit plus de blé à l’hectare que la Bretagne et le Plateau Central, et la Beauce n’en est pas honteuse. Les Français devraient plutôt dans la discussion dissimuler ce désavantage, et les Algériens proclamer leur supériorité. Car elle est, cette supériorité, un fait devant lequel il faudra s’incliner, en tant du moins qu'elle subsistera une fois qu’auront disparu les privilèges artificiels qui accompagnent.

Se maintiendra-t-elle une fois l'égalité rétablie par ailleurs? Dans quelle mesure? C’est là qu'il faudra chercher la clé du problème. Les lois ont une action limitée et une existence passagère. La nature est plus forte et plus durable qu’elles. S’il lui était créé des entraves,elles ne feraient que retarder la manifestation de sa puissance, laquelle finirait par éclater un jour.

Constatons donc et inscrivons à l'actif de l’Algérie la générosité de son sol et la convenance de son climat. Il est permis de les lui envier. Mais il est illogique et maladroit aux vignerons français de se faire d’eux une arme contre elle.Kt il serait de l'intérêt bien compris des Algériens de répéter hardiment dans ce débatce qu'ils disaient avant que la discussion naquit, et par exemple ce qu'écrivait l’an dernier M. Farges : « L'Algérie est et doit être de plus en plus, suivant la parole prophétique prononcée à Philippeville en 1899 par notre éminent maître P. Viala, /e paradis

de la viticulture, Avec une culture soignée et des

vinifications appropriées, l’Algérie peut et doit obtenir des vins remarquables dans toutes les branches de la production vinicole, qui iront porter au loin le renom de la viticulture algérienne qui déjà possède des crus fort appréciés en France et à l’étranger. En somme, nous croyons fermement que la viticulture algérienne a devant elle le plus large et le plus magnifique avenir et que, si rien n’est négligé par nos viticulteurs, l'Algérie est appelée à devenir prochainement, de par ses merveilleuses conditions natu-

relles, un des premiers pays viticoles du monde. »

b) Acquisition et régime de la propriété

1° Les concessions gratuites et les ventes à vil prix sont une nécessité de la colonisation. Il serait puéril des’élever contre elles. Politiquement indispensables, elles sont, outre un encouragement offert à l’audace des colons, une équitable compensation donnée aux aléas de leurs entreprises.

2° Il est juste d’ailleurs de remarquer que, depuis les concessions et les ventes primitives, bien des terres ont changé de mains. « Ces concessions, dit M. Bertrand, avaient déjà subi plusieurs mutations lorsque la culture de la vigne fut entreprise, et les prix de vente s'étaient successivement élevés par suite des améliorations apportées par de nombreux proprié-

taires qui, trop souvent ruinés, avaient dû abandon-

ner la lutte... Partout où la terre nue peut porter de la vigne, ajoute M. Bertrand qui peut-être généralise un peu ses affirmations, le prix de l’hectare varie de 1.500 à 2.000 francs ; il atteint même jusqu’à 3.000 fr. pour quelques lots présumés à grosse production. »

3° Enfin M. Jules Pastre, président du Syndicat régional de Béziers-Saint-Pons, écrit : « En ce moment, quoique la propriété soit déjà très morcelée, nous assistons dans le Midi à une nouvelle division des grands domaines ; les plus modesles vignerons, de nombreux ouvriers agrandissent leurs petits vignobles, achètent des terres avec l’épargne, fruit de leur rude travail... Au contraire, dans nos colonies du Nord de l’Afrique, ce sont des capitalistes riches, français ou étrangers, de puissantes sociétés financières, françaises ou étrangères, qui créent d’immenses vignobles... » À quoi M. Perriquet, vice-président de la Société des Agriculteurs d'Algérie, répond par ce relevé pris par lui au Syndicat antiphylloxérique d'Alger : « Propriétaires de 1 à 24 ares, 3.025 ; de 25 ares à 1 hectare, 2.656 ; de 1 à 5 hectares, 3.258; de 5 à 10 hectares, 1.041 ; de 10 à 20 hectares,688 ; de 20 à 50 hectares, 746 ; de 50 à 100 hectares, 144 ; de 100 à 200 hectares, 60 ; au-dessus de 200 hectares, 24. »

Les vignobles inférieurs ou égaux à 10 hectares sont donc en grande majorité dans le département d'Alger.

Fussent-ils les moins nombreux, le régime de la

grande propriété füt-il le plus pratiqué, il faudrait,

comme plus haut, reconnaître là une condition indispensable de la colonisation. Ce n’est que grâce à des capitaux abondants et largement rémunérés que la civilisation peut gagner sur le désert, et le bled se

transformer en terre agricole.

c) Régime fiscal

L'Algérie est évidemment et exagérément favorisée pour ce qui est du régime fiscal. Ces faveurs farent jadis justifiées, au début de notre établissement dans la colonie.Elles ont fait leur temps. Tout le monde est d'accord sur ce point, nous l’avons noté au chapitre II. Nous traiterons cette question séparément, dans le

paragraphe 3 de ce chapitre.

d) Frais d'exploitation

1: Tenons pour égales les charges imposées de part et d'autre par la lutte contre les maladies. Reste la différence des prix de la main-d'œuvre.

2° Les ouvriers indigènes sont peu exigeants. Cela tient à un état de civilisation peu avancé, à ce que la vie en Afrique est moins chère qu’en Europe. Il n y à rien à faire là, qu’une constatation.

3° Les ouvriers étrangers qui viennent en Algérie d'Italie et d'Espagne se satisfont eux aussi de faibles salaires, pour des raisons analogues et qu’on ne sau-

rait détruire non plus.

k° Pourlamain-d’œuvre pénitentiaire, on sait quels

arguments militent en général contre le travail des prisonniers. Il ne convient pas, beaucoup l’estiment, que ce travail prive les ouvriers honnêtes et libres du leur et des salaires y afférant. Remarquons pourtant que dans notre espèce l’aspect de la question est modifié un peu, d’abord parce qu'il s’agit de choses coloniales, et puis parce que le nombre de ces travailleurs spéciaux est assez restreint, 4.000 environ. C’est peu de chose.

ÿ° Enfin les ouvriers agricoles indigènes et étrangers sont peu ou point soumis aux charges militaires qui grèvent la main-d'œuvre française. Il y a là pour les viticulteurs d'Algérie un sérieux avantage. Les récentes dispositions gouvernementales ont eu pour un de leurs effets de le diminuer. Il sera long à disparaître

mais tout se fait contre lui, qui peut se faire.

e) Transport sur les marchés de consommation

1° Les faveurs faites aux marchandises algériennes par les Compagnies de navigation et les Compagnies de chemins de fer proviennent de conventions privées. Ces conventions sont libres. Il appartient aux intéressés de négocier, de part et d'autre, soit pour qu’elles soient maintenues, soit pour qu'elles disparaissent ou qu’elles étendent leurs bénéfices aux marchandises françaises. Ce n’est point l'affaire du gouvernement.

2% Le monopole de pavillon est d'intérêt général et

doit être maintenu.

Le +

Paul Raynal

[) Fraude et répression de la fraude.

La fraude peut tenter également les vignerons de France etceux d'Algérie. Mais nous avons vu que la répression est fort sévère en France,et qu'elleest en Algérie fort paternelle. Cela doit changer. Les plain-

tes des Français à ce sujet sont parfaitement légitimes, et il est du devoir des Algériens de s’y associer.

Au chapitre IT, S 4, nous avons exposé l’état de choses actuel. Nous estimons que le Gouvernement doit : 1° créer un service des fraudes spécial, c’està-dire composé de fonctionnaires employés à ce seul service, 2° confier les expertises judiciaires à des spécialistes compétents et indépendants, 3° rattacher le service au ministère de l’Agriculture, 4° donner dès à présent à l’imparfait service actuel un inspecteur

nommé par l'État.

S 3. — La RÉFORME DU RÉGIME FISCAL

On a vu (chap. II) que l’Algérie a entrepris cette réforme, s2 rendant aux observations très catégoriques qu'avait faites en 1909 le Conseil d’État lors de l'emprunt départemental d'Alger : « Le Conseil...croit devoir. insister d’une façon particulière sur les inconvénients du régime fiscal de l’Algérie, qui... ne fait supporter le poids des impositions extraordinaires que

par les propriétaires d'immeubles bâtis et par les pa-

tentables, et aboutit ainsi à une répartition peu équitable des charges. »

Les colons,en effet,ne pouvaient aucunement justifier les exemptions d'impôts dontils jouissent encore. Ils les présentaient comme des compensations nécessaires aux risques de la colonisation. Maisil est facile de voir que dans cet argument ils confondaient deux choses qui n’ont l’une avec l’autre aucune ressemblance : la propriété en voie de création et la propriété en plein rapport.

Le véritable colon est l’homme qui met en valeur une terre inculte. II commence par défricher un coin de son champ. Puis avec le produit de sa récolte il en défriche un autre l’année suivante, et ainsi de suite jusqu’à ce que la mise en culture soit complète. Une création de ce genre, qui augmente la richesse d’un pays, mérite incontestablement d'être encouragée. Et rien ne serait plus légitime que de l’exempter d'impôts pendant une période fixée d'avance, vingt années par exemple.

Mais une fois que sa propriété est en plein rappori, en quoi un propriétaire algérien diffère-t-il d’un propriétaire métropolitain ? En 1911 les 13.201 viticulteurs européens de l’Algérie ont exporté pour 207.698.000 francs de vivres,ce qui représente environ 15.600 francs par tête. C’est Ià évidemment un chiffre d’affaires imposable. Au 1° octobre de la même

année, lisons-nous dans le Temps du 12 mai 1912,les

colons algériens avaient acheté 2.974 automobiles dont la valeur totale étaitestimée par les statistiques douanières à 28.508.000 francs. On compte donc en Algérie une automobile par 247 Européens, alors qu’en France il n’y en a qu'une par 615 habitants.

Telle était la situationavant la dernière session des Délégations Algériennes.

Actuellement, elle se résume ainsi : 1° Les Délégations ont voté un impôt foncier sur la propriété non bâtie, basée sur la valeur losative, dont le taux sera de 3,20 ‘/,, et envisagé l'établissement de centimes additionnels départementaux et communaux ;?° elles ont adopté le principe d'un impôt sur les successions et d’un impôt sur les offices ministériels,dont le chiffre sera déterminé par une commission extradélégataire.

Quelle est la portée de cette réforme ?

Le Gouverneur général, dans son discours prononcé le 20 juin 1912 au Conseil Supérieur, en parlait en ces termes : « Les colons ont ruiné d’un seul coup l’argumentation spécieuse, mais dangereuse, de certains groupements agricoles métropolitains, appelant contre l’Algérie des mesures coercitives et invoquant la prétendue inégalité de charges dont la colonie bénéficiait.… Avec l'impôt sur la propriété non bâtie et l'impôt sur les successions, toutes les sources des revenus de la colonie se trouveront dorénavant

frappées. Si l'on néglige certaines taxes directes ou

indirectes qui ne seraient que poussière, et sion laisse de côtéles monopoles d'État, il ne reste plus de fissure dans la matière imposable. Le régime fiscal algérien pourra défier le regard inquisiteur de ceux que troublent la prospérité et la concurrence algériennes. »

Mais, comme nous l’avons rapporté plus haut, le Gouverneur général ajoutait que le produit de ces contributions nouvelles « serait uniquement consacré à l'outillage économique..., fournirait les éléments d’un grand emprunt destiné à créer un outillage économique complet ».

Deux observations sont à faire à ce sujet :

1° Admettons que les futurs impôts algériens rétablissent approximativement l'égalité fiscale entre les producteurs de la colonie et ceux de la métropole.

A cause de la destination exclusive de ces fonds, les viticulteurs algériens recouvreront intégralement en améliorations économiques ce qu’ils auront donné en argent. Revenons à l’exemple de l'Indo-Chine. Nous avons indiqué plus haut que sur un budget de 80 millions elle fait à la France une part de 26.750.000 fr.

De ces 26.750.000 francs, 13.650.000 sont affectes aux dépenses militaires, qui se chitfrent pour legroupe indo-chinois à 29 millions. Le 1% Corps a,ilest vrai, l’utilité nationale d’être le soutien des points d'appui de notre flotte, de contribuer ainsi à l'équitibre méditerranéen, Mais l'Algérie n'assure aucune frac-

tion des 80 millions environ qu’il coûte chaque année.

Demème,la Métropole paie une subvention de 17 millions pour les chemins de fer d'Algérie. C’est sans doute un forfait qui va décroissant d'année en année etdoits’éteindre en 1934. Mais actuellement ces 17 millions gardent leur valeur. M. Decock, président de la Confédération des Vignerons algériens, nous fait remarquer aussi les inconvénients résultant de ce fait que les voies ferrées ont été établies parallèlement à la côte dans un but stratégique, et que les voies perpendiculaires, plus utiles, sont peu nombreuses. Mais ce désavantage réel sera, grâce aux 300 millions du récentimpôt, effacé avant que la subvention métropolitaine ait pris fin.

Voilà donc bien 100 millions donnés par la France à l’Algérie, don annuel auquel ne changera rien la réforme fiscale. Il apparaît donc que celle-ci, donnant et reprenant aux Algériens des bénéfices qui s’équivalent, ne modifiera point dans l’ensemble la situation actuelle. Il nous paraît au contraire que, dans une controverse comme celle-ci, les positions de l'Algérie en seront fortifiées. Sur une question d’inégalité fiscale, elle doit transiger, céder. Des avantages économiques, au contraire, une fois acquis, le seront définitivement.

2 Mais l'égalité fiscale sera-t-elle rétablie, quand les Délégations algériennes auront terminé leurs travaux sur ce point, et quand le Parlement aura sanc-

tionné leur œuvre ? Sans qu’on puisse affirmer rien,

il est permis d’en douter. Mais les éléments dontnous disposons pour le moment ne nous autorisent pas à conclure avec netteté. Que voyons-nous en effet ? Un impôt sur la propriété non bâtie est voté par les Délégations. Il faudra voir, quand il aura commencé de fonctionner, dans quelle mesure il modifiera la fiscalité algérienne. Les principes d’un impôt sur les successions, d’un impôt sur les offices ministériels sont admis. Quels seront les taux de ces impôts ? Une commission extradélégataire travaille actuellement à les fixer.

Sans rien préjuger des modifications futures, nous ne pouvons donc ici qu'émettre une conclusion d’ordre général. Il faut que l’égalité fiscale s’établisse. L’égalité fiscale est aussi obligatoire entre producteurs que l’inégalité économique est inéluctable. Ce principe est celui de la justice et celui du droit. C’est celui qu’ons’esttoujours efforcé d’appliquer.C’estpar exemple celui qui fut posé en 1843 par M.Cunin-Gridaine, ministre de l'Agriculture et du Commerce, lorsque vint devant la Chambre des Députés la fameuse discussion du projet de loi du 10 janvier 1843 sur les sucres. Il y avait alors entre les producteurs métropolitains du sucre de betterave et les producteurs coloniaux du sucre de canne un conflit qui n’est pas sans d'assez grandes analogies avec le différend des viticulteurs français et algériens. La Chambre d'il y

a soixante-dix ans refusa de fermer les fabriques indi-

gènes en les indemnisant par #0 millions, comme cela lui avait été proposé. La Chambre devant qui viendra la question algérienne s’inspirera des mèmes idées de liberté. Il ne faut brimer aucune industrie. Ïl ne faut pas non plus en favoriser aucune. Donc respectons les inégalités économiques, et détruisons les inégalités fiscales.

Mais on n’égalise pas des charges différentes en les augmentant également. C’est à quoi tendrait la proposition, que nous trouvons dans les /nformations Algériennes, d’un viticulteur algérien, M.Mouret.Nous lasignalons pour n’oublier rien.M. Mouret pense qu'un impôt sur la vigne serait le meilleur remède contre toute crise. Il préconise une taxe progressive à l’hectolitre. Pour les vignobles plantés actuellement, l’impôt serait de 1 à 10 hectares,de 0 fr. 05 l’hectolitre ; de 10 à 20 hectares, de 0 fr. 10 ; de 20 à 30 hectares, 0 fr.15, etc... Pour les surfaces nouvellement plantées en vigne qui viendraient augmenter le vignoble actuel, l’hectolitre paierait : de 1 à 10 hectares, 0 fr. 10 ; de 10 à 20, 0 fr. 25 ; de 20 à 30, 1 franc ; de 30 à 40, 2 francs ; de 40 à 50, 3 francs ; de 50 à 100, 5 francs, etc. «Il est à remarquer,dit M. Mouret,que les 10 premiers hectares dans ce quantum ne sont taxés que de 0 fr. 10. Je les ai considérés comme plantation en avant et très prudente, ainsi que les 10 autres hectares jusqu’à 20 hectares, les autres plantations sup-

plémentaires sont considérées comme spéculation. »

Spéculation fâcheuse d’ailleurs, car de mème que dans tel projet d'impôt sur le revenu les gros revenus seraient à partir d’un certain chiffre entièrement dévorés par l'impôt, les gros domaines futurs suffisaient à peine, en temps de prix peu élevés, à payer les taxes avecle produittotalde leur production.Dureste,l’impôt suivant M. Mouret,croissant en progression beaucoup plus rapide pour les vignobles nouveaux que pour les anciens, créerait au bénéfice de ceux-ci une sorte de majorat, comme nul producteur ne doit en posséder. Enfin et surtout, comme nous l'avons dit, ce serait là un moyen, évidemment radical, pour obvier aux méfaits de la production à distance, mais, atteignant tous également, il suppose que tous sont déjà égaux devant le fisc. Cela n’est point.

Egalité fiscale d’abord. Les viticulteurs algériens doivent, en contribuant selon leurs forces réelles aux dépenses de l'État, se soumettre à la première règle de l’impôt d'Adam Smith età Particle 13de la Décla-

ration des Droits de l'Homme.