LIBRAIRIE ACADÉMIQUE

DIDIER ET Ci% LIBRAIRES-ÉDITEURS

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Dans la séance annuelle du 4 août 1881, M. le Secrétaire perpétuel de l'Académie française, en annonçant que l'ouvrage intitulé la Ville sous V ancien régime avait été jugé digne par F Académie d'être placé « en tête des récompenses » d'un de ses concours les plus importants, disait en même temps :

« Déjà en 1879, l'Académie avait distingué un premier ouvrage de M. Albert Babeau, le Village sous Va7icien régime, livre technique, plein de renseignements utiles et de recherches savantes, dont l'auteur, libéral et moderne autant que respectueux du passé, avait su rester impartial en traitant un sujet délicat. »

Faire coiuiaître radmiiiistratioii des campagnes sous raiicieniie monarchie ; étudier la gestion des affaires communales par les habitants des villages ; montrer la part qu'y prenaient le prêtre, le seigneur et le prince ; indiquer le concours que tous apportèrent à l'instruction, à l'assistance publique, à l'agriculture ; tel est le but et le programme de ce livre.

Les institutions rurales différaient autrefois de celles des villes ; l'administration des intérêts communs par les assemblées générales des habitants du village était un de leurs caractères particuliers. Ce système primitif, comme celui des municipalités urbaines et rurales, est encore en vigueur de nos jours dans plusieurs contrées. On le trouve en Angleterre, aux États- Unis, en Prusse, en Suède, en Suisse, comme en Russie \ Dans les agglomérations où la popu-

1 Maurice Block, Les Communes et la liberté, 1876.

lation est restreinte, il semble le mode naturel de la gestion des intérêts communs \

L'espace présente les mêmes spectacles que le temps. On signale en Océanie les usages de Vàge de la pierre ; la féodalité existait naguère au Japon ; les municipalités rurales de l'Amérique du Nord offrent de singulières ressemblances avec nos anciennes communautés. Alexis de Tocqueville en a été frappé aux États-Unis. Assemblées générales des habitants pour voter les dépenses et nommer les agents communaux, collecteurs, asséeurs, commissaires de paroisses analogues aux marguilliers , selectmen ayant quelques-unes des attributions de nos syndics : parfois les noms sont semblables ; presque toujours les droits et les charges identiques-. D'autres traits caractéristiques, notamment dans l'organisation des paroisses, se sont conservés au Canada, qui s'est longtemps appelé la Nouvelle-France. La Coutume de Paris y servait naguère de loi ; quelques droits féodaux y étaient perçus récemment; mais, les anciens abus ont disparu par le seul progrès des mœurs et des institutions, et le paysan canadien qui ne veut

1 Voir Leber, Histoire critique du Pouvoir municipal, p. 332.

2 De la Démocratie en Amérique, 8e édition, t. I, p. 98. — L'Ancien régime et la Révolution, 4e éd., p. 96. — Voir aussi sur la commuoe rurale ou le township des États-Unis, Les États-Unis coniemporains, par Claudio Janet, 3^ éd., ch, XVI.

être désigne que sous le nom d\habitant', jadis liiî£t.^ par les membres de nos anciennes communautds, a i>ardé, en les conciliant avec les libertés modernes, quelques-unes des traditions et des franchises de la vieille France.

Ces assemblées générales des habitants, qui frappaient M. de Tocqueville en Amérique, n'attiraient point l'attention de nos pères. Pour les uns, elles avaient toujours existé et semblaient naturelles ; pour les autres, elle.s étaient sans importance. On s'occupait peu à la cour des habitants des campagnes. On les considérait comme des personnes de basse et vile condition. Il n'y avait plus de serfs ; il y avait toujours des vilains. A peine les regardait-on, sinon pour s'en étonner. « On voit certains animaux farouches, disait La Bruyère, des mâles et des femelles, répandus par les campagnes, noirs, livides et tout brûlés du soleil, attachés à la terre qu'ils fouillent et qu'ils remuent avec une opiniâtreté invincible; ils ont comme une voix articulée, et quand ils se lèvent sur leurs pieds, ils montrent une face humaine, et en effet ils sont des hommes. Ils se retirent la nuit dans des tanières, où ils vivent de pain noir, d'eau et de racines; ils épargnent aux autres hommes la peine de

1 De Lamothe, Excursion au Canada^ 1873. Toiir du monde, t. XXX, p. 113.

semer, de labourer et de recueillir pour vivre, et méritent ainsi de ne pas manquer de ce pain qu'ils ont semé '. » Le grand moraliste, qui traçait ce saisissant tableau, dit ailleurs : « On s'élève à la ville dans une indifférence grossière des choses rurales et champêtres-. » Il parlait des choses de la nature ; il aurait pu parler dans les mêmes termes des institutions et des usages. S'il avait retrouvé le dimanche, dans leur village, les « animaux farouches répandus par les campagnes », et voués, comme le seront les cultivateurs dans tous les temps, à la dure loi du travail, il aurait vu des hommes, vêtus de leurs habits de fête, se réunir à la porte de leur église pour délibérer sur leurs propres affaires et nommer leurs agents ; il les aurait montrés, dans ce jour de repos, se délassant des travaux de la semaine, reprenant leur dignité, remplissant leurs devoirs de chrétiens et de citoyens, exerçant même comme citoyens des droits dont les habitants des villes avaient été privés. Si La Bruyère s'était occupé de ce côté delà vie rurale, quel tableau plus riant en eùt-il pu tracer, auprès de la sombre peinture qu'il nous a présentée.

L'administration des villages par les assem-

1 Œuvres de La Bruyère^ éditioQ G. Servois, II, 61. 2/6fd. 1,295.

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l)Ioos criialjilaiits a oxistiî pres(iu(' |);irlout en France depuis lo moyen a^e jusqu^îii 1789. l\m- (lani les siècles où la monarchie a éiô l'arbitre des destinées du pays, les habitants des campagnes, protégés par le pouvoir central contre le Joug seigneurial, garantis i)ar leur propre faiblesse contre l'action extrême de ce pouvoir, ont formé, au milieu du triple cercle de l'auto- \ rite monarchique, du patronage seigneurial et de rinfluence ecclésiastique, quarante mille associations naturelles, délibérant sur leurs propres intérêts et choisissant leurs agents.

Il y avait sans doute des exceptions ; mais elles se rencontraient surtout dans les provinces récemment conquises par la France, telles que le Roussilion et la Flandre. Il y avait aussi des différences: l'uniformité n'existait pas dans Fancien régime ; les règlements, comme les coutumes, variaient selon les provinces. Cependant, si les différences étaient parfois sérieuses entre les pays d'élections et les pays d'états, entre le nord et le midi, il y avait des principes généralement admis. Tel était celui qui faisait dériver les charges municipales de l'élection, et les offices judiciaires de la nomination du souverain. Si ce principe, en ce qui concernait les charges municipales, fut méconnu dans les villes à partir de la fin du règne de Louis XIY,

il resta en vigueur dans les campagnes, sauf pendant une courte période où l'on essaya vainement d'y porter atteinte. Le régime des assemblées y dura jusqu'à la Révolution. Il subsista, au milieu des influences diverses qui l'avaient combattu et secondé, et qui formaient les éléments essentiels de l'état social et politique de cette époque. Le pouvoir seigneurial, le clergé et la monarchie exerçaient un rôle dans la constitution du village, et pour la faire comprendre dans son ensemble, il nous a semblé nécessaire d'étudier successivement l'action de chacun d'eux, après avoir parlé de l'administration que les habitants exerçaient euxmêmes.

En réunissant sur les communautés rurales tout ce que nous avons pu trouver dans les écrits des anciens jurisconsultes et dans les documents imprimés qui traitent de la question, nous avons étudié plus particulièrement dans un de nos meilleurs dépôts de province^ la vie communale et administrative des villages sous l'ancien régime, telle qu'elle existait dans les provinces de Champagne et de Bourgogne ^, et nous croyons

1 Je ne puis parler des Archives de l'Aube sans rendre hommage à l'obligeance et à l'érudition de leur ancien archiviste, M. d'Arbois de ■Jubainville, correspondant de Tlnstitut, qui a publié dans l'Introduction de l'Inventaire des Archives civiles de l'Aube une excellente étude sur l'administration des intendants en Champagne.

2 Le comté de Bar-sur-Seine, situé dans les limites actuelles du

INTRonrCTION 7

que, sauf sur certains points de détail, I(î tal)loaii que nous avons essayé (Von tracer peut s'appliquer d'une manière assez précise à la partie de la France située au nord et au nord-est de la Loire.

On trouvera peut-être quelques-uns des faits que nous citons contradictoires et de nature à rendre difficile un jugement d'ensemble sur l'époque et les institutions que nous étudions. C'est le sort de tous ceux qui se préoccupent avant tout de la vérité historique de ne pouvoir tirer des conclusions absolues de témoignages parfois opposés, résultant d'observations multiples. Notre but n'a pas été de soutenir une thèse ; il a été de décrire et d'exposer des faits. Ces faits appartiennent à un ordre de choses et d'idées, qu'il est d'ordinaire plus facile de juger sans approfondir que de comprendre. Nous les avons étudiés, dans la période qui s'étend de la guerre de Cent-Ans à la Révolution : période qui ne fut ni sans grandeurs, ni sans vertus, si elle n'a pas été sans défiiuts, et qui est comprise entre deux époques dont on ne saurait méconnaî-

département de l'Aube, appartenait à la Bourgogne. Les élections de Troyes et de Bar-sur-Aube dépendaient de la généralité de Champagne, l'élection de Nogent-sur-Seine, de la généralité de Paris. On trouve donc, dans les Archives de l'Aube, des documents relatifs à l'administration de trois intendances des plus importantes, dont l'une faisait partie des pays d'états et les deux autres des pays d'élections.

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tre rimportance historique: la Renaissance, qui a vu surgir l'Amérique, disparaître le servage, naître l'imprimerie, revivre les arts ; l'époque contemporaine, où les applications sans précédents de la vapeur et de l'électricité concourent avec les progrès de la démocratie à porter les nations chrétiennes vers des horizons inconnus, dont la postérité seule appréciera l'étendue.

Parmi les problèmes qui se posent à notre époque, l'un des plus importants est celui de la conciliation de la liberté communale avec les droits du pouvoir central. Peut-être ce livre apportera-t-il quelques documents à l'étude de ce problème? Sans doute on ne peut revenir entièrement au passé ; le système patriarcal des assemblées générales ne saurait être établi une fois qu'on a pratiqué sans difficulté le système représentatif; certaines institutions, sans danger dans une monarchie fortement constituée, peuvent être périlleuses dans une démocratie sans contrepoids ; mais si le passé ne doit pas toujours être présenté pour modèle, il a des enseignements dont il faut tenir compte ; il a ses traditions que l'on doit connaître, et l'étude de ses libertés, souvent modestes, mais pratiques;, peut ne pas être sans intérêt, ni sans profit.

sous L'ANCIEN RÉGIME