LIVRE Ie^ — LA COMMUNAUTE

CHAPITRE Jcr. — Les communautés rurales. — Différences entre la communauté et la commune jurée. — Premières apparitions des communautés. — Le commun. — La ville bateice. — Dépenses communes. — Les procureurs. — Les procès. — L'église. — Les réparations. — La levée des impôts. — La résistance à l'oppression.— L'association. — Affranchissement des serfs. — La guerre de cent ans. — Affaiblissement du pouvoir des seigneurs. — Les communautés envoient leurs cahiers aux Etats-Généraux. — Louis XIV prend les communautés sous sa protection. — Bienfaits et abus de la tutelle administrative. — Les intendants organisent d'une manière plus complète la communauté. — Création des conseils de notables et des municipalités rurales p. 11

CHAPITRE II. — Les assemblées. — L'assemblée de? Habitants. — Son origine. — Les Voisins. — Assemblées rurales en Russie. — Membres des Assemblées. — Suffrage des femmes. — Suffrage universel. — Droit électoral des chefs de famille. — Droit de convocation. — Il est enlevé aux seigneurs pour être donné aux syndics. — Convocations. — Lieu de la réunion. — Nombre des membres présents. — Amendes contre les absents. — Abstentions collectives. — Attributions des Assemblées. — Leur indépendance en 1775. — Votation. — Désordres et Police. — Réforme et suppression de quelques Assem-

blées. — Conseils de Notables. — Municipalités de 1787 31

CHAPITRE III. — Les syndics. — Caractère des fonctions du syndic. — Procureurs des habitants. — Elections pour les fonctions municipales sous l'ancienne monarchie. — Suppression des élections dans les villes.

— Syndics perpétuels dans les villages. — Retour au principe de l'élection. — Confirmation des syndics par les intendants. — Syndics révoqués et nommés d'office.

— Durée de leurs fonctions. — Attributions et fonctions des syndics. — Amendes. — Indemnités, — Situation précaire et subalterne des syndics. — Nécessité de relever leur situation au moment de la Révolution . . 58