‹ Le Vindex dans la Legis Actio per Manus Injectionem et dans l'In Jus VocatioChapitre 13 sur 95 · Zeitsch. der Sav. Stif. f. R. gesch., XIV · texte numérisé non relu

Zeitsch. der Sav. Stif. f. R. gesch., XIV

34. IV, 25. Itaque judicalus et is pro quo depensum est, eliam post hanc legem (Valliam) vindicem dare debebant, et, nisi darent, domum ducebantur ; istaque quamdiu leges actiones in usu erant, semper ita observabantur,

35. Sur la substitution du système formulaire au système des actions de la loi, sur la loi Aebutia et les leges Juliue, voy. M. Wrassak, Rœmische Processgesetze, I, chap. Il et III, et le compte-rendu de M. P. F. Grrar», Nouv. Rev. hist. de dr., XI, 1889, pp. 295 ets.

l'a montré M. Wlassak, placer, de même que la ex Julia judiciorum publicorum, en l'an 737, loi très compréhensive, qui traitait dans un chapitre de la forme de la procédure et dans un autre de l'exécution : elle supprima l’ancien système de procédure à Rome même ; puis, uneautre loi Julia qui étendit la suppression aux autres cités de citoyens : on ne pouvait naturellement y conserver les formes qui étaient mises de côlé à Rome, et cependant il fallait pour ces cités une loi particulière, car les règles de procédure n'étaient pas, comme les principes de fond du Jus civile en vigueur, sans distinction pour tousles citoyens, mais elles n’étaient jamais données que pour une ou plusieurs juridictions d’une espèce déterminée #.

Le vindex de la manus injecho ne disparut pas sans laisser de traces dans le droit romain classique. Nous en trouverons une dans la duph condemnatio prononcée adversus infiliantem dans les actions qui s’intentaient dans l’ancienne procédure per manus injectionem, et qui nécessitaient un vènder pour être contradictoires, au moins avant la loi Vallia*7. Surtout, dans les deux actions yudicali et depensi, la nécessité de fournir un vindex, qui subsista pour le débiteur tant qu’elles furent exercées par la legis aclio, eut son équivalent sous le système formulaire, comme le dit explicitement Gaius #, dans celle de satisdare judicatum solvi, c’est-à-dire de fournir une caution qui garantit le paiement du }udicatum. Le résultat était le même. Dans ces deux cas où la demande avait un caractère favo-

Page 1