‹ Le Vindex dans la Legis Actio per Manus Injectionem et dans l'In Jus VocatioChapitre 64 sur 95 · Nexum, p · texte numérisé non relu

Nexum, p

contraire la mention de la solennité per æs et libram, intervenue entre le saisissant et Le débiteur, si c’élait, comme on l’admet généralement, une formalité toujours nécessaire, et par conséquent toujours employée pour éteindre la créance ?

On objecte que Manlius apparait bien comme un donateur dans le récit de Tite-Live, et qu'en supposant même qu'une créance fût née à son profit, ce ne serait pas per æs et libram, qu'elle n'aurait donc pu être éteinte par un paiement fictif au moyen de la balance ©. — Mais si la créance en remboursement naît #pso jure, ex re, Manlius ne fait de libéralité qu'autant qu’il y renonce et qu'il la fait éteindre par un mode quelconque de solutio imaginaria ; or, celui qui correspond le plus exactement à la cause de la créance, c’est celui qui a lieu per æs et libram.

Aussi, tout en reconnaissant que l'interprétation précédente aussi est acceptable, je crois qu’il convient de voir dans le texte de Tite-Live la preuve du recours du vinder.

Quel est le montant de ce recours ? Le depensum, cause de la créance du windexr, en est aussi la mesure. Le winder se fait rembourser ce qu'il a dû débourser à cause du saisi, le double, puisqu'il a été condamné au double. Le bénéfice qu'a retiré le prensus de l'intervention, c’est, il est vrai, l'extinction d’une obligation qui n’était qu’au simple ; mais pour produire ce résultat, tout en contestant le bien fondé de la m#anus injectio, ce que le vindex n'avait entrepris, en fait, qu'a la prière du prensus et sur la foi des dénégations qu'il opposait aux prétentions du saisissant, il fallait bien que le vindez s’exposât à la dupli damnalio. Si d’ailleurs il

19, AccaRIAS, loc. cit., not. 2.

avait triomphé, le saisi aurait échappé à la manus injectio sans rien débourser : en provoquant une contestation, il court la chance de ne rien payer ou de payer le double. L'actio depensi, sanction du recours du vindex, s'exerce par une »*2anus injectio pro judicato ; done, en cas de résistance du débiteur à cette action, résistance qui ne pouvait se faire, même après la loi Vallia, que grâce à l'intervention d'un nouveau index *, l’ancien qui triomphe obtient le double de l'objet de sa créance, c'est-à-dire le quadruple de la créance originaire.

Le sponsor ne pouvait avant l’expiralion d'un délai de six mois exercer son recours per manus injeclionem contre celui pour qui il avait payé. Ce délai était certainement accordé aussi au prensus.Sa situation n'eût pas été améliorée S'iln'eût échappé à la manus injectio du créancier que pour tomber sous celle du vinder. Elle eût au contraire empiré gravement, puisque la dette doublait, à ce changement de créancier. Il fallait laisser au débiteur un délai qui lui permit de se procurer la somme nécessaire.

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