‹ Le Vindex dans la Legis Actio per Manus Injectionem et dans l'In Jus VocatioChapitre 95 sur 95 · PLauTE, Persa, Il. 4, 18. Comp. KarLowa, p. 323 ets · texte numérisé non relu

PLauTE, Persa, Il. 4, 18. Comp. KarLowa, p. 323 ets

34. Il est intéressant de comparer le droit anglais, tel qu’il est exposé dans BLACKSTONE, loc. cit. : When the defendant (contre lequel un capias ad respondendum a été délivré) is regularly arrested, he must either go to prison, for save custody, or put in Special bail Lo the sheriff (vindex). Ces répondants donnent security for his apparance. Comp. BLacksrone, loc. cit, RUETTIMANN, 0p. cit., $ 198 et s. Le bail to the sheriff s'offre-t-il comme bail to the action (cautio judicatum solvi), il peut lui-même forcer appelé à la comparution ; il est ensuite at all times entitled to a warrant to apprehend him.

huissier, chargé d’assurer la comparution du défendeur, a le droit d'exiger de celui-ci, outre un libellus responsionis qui prouve qu'il a reçu la citation, une promesse de comparaîlre, qui doit être garantie d'ordinaire par un fdejussor judicio sistendi causa. Si la satisdatio judicio sisti n’est pas fournie, l'huissier peut arrêter le défendeur et le garder à la disposition du magistrat. Le #dejussor judicio sistendicausa, son nom l'indique, garantit la comparution du défendeur, non seulement à la première audience, comme autrefois le vinder, mais pendant le cours du procès ; en ce dernier point son engagement a le même objet que le vadimonium. Aussi comprend-on que, tout en lui appliquant les règles du vindex, Justinien lui ait donné un autre nom, différent aussi de vadimonium : de là le terme fdez ussor judicio sistendi causa.

Vu :

Le Président de la thèse, P.F., GIRARD.

Vu :

Le Doyen,

COLMET DE SANTERRE.

Vu et permis d'imprimer :

Le Vice-Recteur de | Académie de Paris, GRÉARD.

Page 1