‹ Le Vindex dans la Legis Actio per Manus Injectionem et dans l'In Jus VocatioChapitre 94 sur 95 · DAS ACIER · texte numérisé non relu

DAS ACIER

» 8.9: D 2, 8, "Gauss, LATE:

émise sur le rôle du vindez du système des actions de la loi, dont il est une dérivation.

Le vindex de l’époque des /eyis actiones s'opposait à l’emploi de la force *! en déclarant qu'il voulait produire plus tard on jure le défendeur : cela résulte de l'obligation qui est imposée au vindex d'après l'Edit. Quant au détail du procédé, il est invraisemblable que le vindex, par son intervention même, sans plus, devint garant de la valeur du litige, car il y aurait eu contre lui dans le droit postérieur une action civile au lieu d’une action prélorienne in faclum. Sans doute, il suivait l'appelant devant le magistrat. Là, quand le demandeur avail énoncé solennellement sa prétention, le vinder, non moins solennellement*®?, promettait d'exhiber plus lard le défendeur, peut-être dans un délai légal qu’aura remplacé par la suite le ?ubere exhibere prélorien. Qu'en outre, pour le cas où il ne produirait pas le défendeur, il se rendit garant de la valeur du litige, ou qu’il promiît une somme fixe, à titre de peine, il n'ya point lieu de le croire, car, certainement, dans ce cas, des stipulalions eussent, dans le droit postérieur, pris la place des anciennes formes solennelles de promesse, et on ne pourrail par conséquent s'expliquer l’actio in factum *. Il faut plutôt admettre qu’au cas de non- production du défen-

31. Il ne pouvait certainement pas intervenir dans l'ancien droit avant la manus injectio ; c’est elle qu’il dénonce comme une violence injuste, et, tant que le demandeur n’en vient point aux extrémités, une protection n’est pas nécessaire à l’appelé. On à pu, parla suite, abandonner ce formalisme.

32. Les vadimonia de l’ancien droit,aussi, n'étaient point fournis dans la forme d'une sponsio, mais dans quelque autre forme solennelle qui tomba en désuétude. Cela résulte clairement d'AuLu-GELLE, XVI, 10, 8. Comp. KarLowaA, op. cit., p. 324.

32 bis. En sens contraire v. Max RUEMELIN, op. cit., p.19 etn. I.

246 DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE If

deur, le vindex pouvait être simplement arrêlé par le demandeur, de même que le défendeur qui a obéit à l'in jus vocalio, mais quine peut faire garantir sa comparution nouvelle par des vades ®. Puis, ce pouvait être l'affaire du vèndex de faire cesser son arrestation, soit en procurant enfin la comparution du défendeur, soit en satisfaisant le demandeur %#. Au moins, il faut croire quele index pouvait se rendre libre, en payant la valeur du litige. Quant à une vérilable legis actio per manus injectionem, 1] ne faut pas la supposer non plus, car rien dans le droit postérieur ne donne à penser qu’il y en ait eu une. L’acho in factum du préteur remplaça ensuite la rigueur du droit eivil.

Dans le système de la procédure extraordinaire l’ir jus vocalio perdit son caractère privé pour prendre un caractère public. En même temps le vindex disparut, mais cene fut pas sans laisser de traces puisque nous trouvons dans le Digeste de Justinien les règles du vindezx prétorien appliquées au « fidejussor judicio sistendi causa ».

Dans le droit de Justinien, celui qui veut intenter une action adresse au magistrat compétent un écrit, Abellus conventions, où sa prélention est exposée en bref. Le magistrat peut immédiatement le refuser ; s’il l’accepte, il le fait remettre au défendeur par un huissier, executor. Cet

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