NAPOLÉON

Titre !«''. — Organisation générale. de V Université.

1. L'enseignement public, dans tout l'ernpire, est confié exclusivement à T Université.

2. Aucune école, aucun établissement quelconque d'instruction, ne peut êlre formé hors de l'Université impériale, et sans l'autorisation de son chef.

5. Nul ne peut ouvrir d'école, ni enseigner publiquement, sans être membre de l'Université impériale, et gradué par Tune de ses facultés. Néanmoins l'instruction dans les séminaires dépend des archevêques et des évêques, chacun dans son diocèse. Ils en nomment et révoquent les directeurs et professeurs. Ils sont seulement tenus de se conformer aux règlements pour les séminaires, par nous approuvés.

4. L'Université impériale sera composée d'autant d'académies qu'il y a de cours d'appel.

5. Les écoles appartenant à chaque académie seront placées dans l'ordre suivant :

1° Les facultés, pour les sciences approfondies, et la collation des grades ;

2° Les lycées, pour les langues anciennes, l'histoire, la rhétorique, la logique, et les éléments des sciences mathématiques et physiques;

3° Les collèges, écoles secondaires communales, pour les éléments des langues anciennes et les premiers principes de l'histoire et des sciences ;

4° Les institutions, écoles tenues par des instituteurs particuliers,où l'enseignement se rapproche de celui des collèges ;

6° Les pensions, pensionnats appartenant à des maîtres particuliers, et consacrés à des études moins fortes que celles des institutions :

6° Les petites écoles, écoles primaires, où Ton apprend à lire, à écrire et les premières notions du calcul.

Titre Y. — Des bases de renseignement dans les écoles

de l'Université'.

38. foules les écoles de l'Université impériale prendront pour base de leur enseignement :

i« Les préceptes de la religion catholique;

2** La fidélité à Tempereur, à la monarchie innipériale, dépositaire du bonheur des peuples, et à la dynastie napoléonienne, conservatrice de Tunité de la France et de toutes les idées libérales proclamées par les constitutions ;

5° L'obéissance aux statuts du corps enseignant, qui ont pour objet Tuniformilé de Tinstruction, et qui tendeut à former, pour l'État, des citoyens attachés à leur religion, à leur prince, à leur patrie et à leur famille ^

Titre XllL — Des règlements à donner aux lycées, aux collèges, aux institutions, aux pensions^ et aiix écoles primaires,

107. U sera pris par TUniversité des mesures pour que Fart d'enseigner à lire, à écrire, et les premières notions

d. Lorsque le grand maître de l'Université, Foiitancs, eut à délivrer aux instituteurs primaires les diplômes qui devaient les autoriser à continuer leurs fonctions, il adressa aux évéqucs une circulaire où on lisait : c( C'est vous, monseigneur, qui êtes juge naturel de tout ce qui doit inspii'er Teslime et la confiance; c*e$t de vous que j'attends les renseigacmeuts qui doivent fixer mon opinion. J'ose donc vous prier d'inviter MM. les curés de votre diocèse à vous envoyer des nutes détaillées sur les maîtres d'école de leurs paroisses; lorsque ces notes seront réunies, vous voudrez bien me les adresser avec vos propres observations. D'après ces indication»* je confirmerai l'instituteur qui aura mérité votre suffrage, et il recevra le diplôme qui doit l'autoriser à continuer ses fonctions; celui qui ne m'offrira pas Ic8 mêmes ^\i^elos ne recevra pas le diplôme, etj'aurai soin de le remplacer aussiUM pav Y\\otï\Ttvc (\v\feNw\% w«v>,'u \>\«(î. V >^W capable. J*ai pensé, monsci^'^ncuv, qv\c \ov3i% w^ \t\w%exvi,x ^^^ <v& ^^>4& ^'««îKxsix v xss».