Division

S 1. — Des machioes et chaudières à vapeur.

120 . De la législation actuellement en vigueur à Tégard des machines

et chaudières à vapeur . . 157

121. Ordonnance royale du 22 mai 1843 relative aux machines et chau-

dières à va|>eur autres que celles qui sont placées sur des bateaux : texte : article !«■ 158

122. Suite : fabrication et commerce des machines ou chaudières à va-

peur : articles 2 et 3 id.

123. Suite : demande eu autorisation, instruction administrative, déci-

sion prérectorale, recours : articles 4-13 . . id.

124. Suite : épreuves des chaudières et des autres pièces concernant la

vapeur : articles 14-21 100

125. Suite : des appareils de sûreté dont les chaudières à vapeur doi-

vent être munies; soupapes de sûreté, manomètres, alimentation et indicateurs du niveau de l'eau, chaudières muliiples : ariicles 22-32 162

126. Suite : de remplacement des chaudières à vapeur : articles 33-45. 164

127. Suite : dispositions spéciales relatives à rétablissement des ma-

chines à vapeur employées dans IMntérieur des mines : article 46. 167

128. Suite : dispositions relatives à remploi des machines à vapeur lo-

coniobiles et locomotives : arliclrs 47-60 id,

129. Suite : de la surveillance administrative des machines et chau-

dières à vapeur : articles 61-66 169