La translation d'une industrie, de l'ancien emplace
' Conseil d*Élat, 29 janvier 1814 (Pinel); Dufoar, n. 596.
GLASSBHBIIT, AUT0118AT10N . 41
ment où jusqu^alors elle avait été exploitée, dans un emplacement nouveau, enlève évidemment à cette industrie tous les avantages légaux de son passé. C'est ce que Tarticle 13 indique expressément, au sujet des établissements maintenus pour leur antériorité au décret de 1810. À. plus forte raison en est-il ainsi, en ce qui concerne les établissements simplement autorisés. L'autorisation, en effet, a été concédée au local considéré dans ses rapports avec les opérations qui doivent y être effectuées, bien plutôt qu'à l'industrie envisagée en elle-même. L'agrément administratif ne saurait donc suivre cette industrie dans tous les lieux où il plairait au fabricant de la transporter. S'il convient à celui-ci d'en changer le siège, il doit se munir d'une permission nouvelle s'appliquant spécialement à ce nouvel emplacements
Pour les machines à vapeur, par exemple, l'indication de la place qu'elles doivent occuper au sein d'un atelier est fréquemment une des conditions expresses de la permission administrative. Le dérangement d'une machine autorisée dans cette condition d'emplacement déterminé, et sa translation à un autre endroit, fût-ce toujours dans l'intérieur du même atelier, ferait donc perdre à l'exploitant de cette machine le bénéfice de l'autorisation antérieure. Celui-ci serait en faute s'il ne sollicitait pas une permission administrative comme s'il s'agissait d'un emploi nouveau 3.
32. Un établissement classé est également déchu de ses privilèges antérieurs par l'interruption des travaux durant six mois. Il faut toutefois que l'interruption ait été volontaire, sinon l'on ne pourrait en induire une renonciation à ces privilèges, un consentement tacite à ce qu'ils soient considérés comme abandonnés et désormais sans effet.
L'interruption est donc inefficace et ne saurait être oppo-
* Cass., 30 mai 183i (Lannelel).
* CoQseil d*État, 6 mai 1853 (Pcrracbc).
M ATBL1BR9 DANGBRBUX, IN8ALIIBEBB, BTG.
sée à ruBinier, si elle est la conséqueuce d'évéDements de force majeure, tels qu*inondalion, incendie, émeute, inva* sion, etc.; —si elle a été prescrite par une décision des autorités judiciaires ou administratives ^; — si elle est déterminée par Topposition que, même après Tautorisation obtenue, des tiers continueraient à faire à l'exploitation*; — si enfin l'industrie exploitée était de telle sorte qu'elle ne pût s'exercer qu'à de longs intervalles, comme, par exemple, le rouissage du chanvre^. Pour que la déchéance résulte de l'interruption, il faut en outre que six mois se soient écoulés sans reprise aucune dans les travaux. Ce n'est qu'après ce délai bien complet que l'article 13 ci-dessus du décret de 1810 permet de considérer le bénéfice de la situation antérieure comme entièrement perdu *.
Nous verrons, d'ailleurs, qu'un retard de six mois dans la mise en exploitation de l'établissement qui vient d'être autorisé équivaut à l'interruption des travaux et entraîne également la déchéance^.
La reprise des travaux dans un établissement classé, où ils ont été interrompus durant six mois, est donc assimilée à la création d'un atelier nouveau et se trouve dès lors subordonnée à lautorisation.
Cependant la déchéance encourue pour interruption de travaux pendant six mois pourrait être couverte par un acte postérieur à cette interruption, si, de cet acte, il résultait, de la part de l'administration, la reconnaissance de l'existence légale de l'établissement. C'est ainsi qu'il a été jugé que l'autorisation d annexer un atelier supplémentaire à un atelier principal, accordée postérieurement au chômage de ce der-
1 Conseil d*État^ 15 mai 1815 (Samson). > Couseil cl*État, 8 mars 1885 (Garet).
* Cass., i novembre 1848 (Magret).
* Conseil d'Elal, 6 juillei 18i3 (Dumonl). » V. n. 76.
CLAS8BIIB1IT, AUT0RI8ATI01I. 43
Dier, empêchait qu'on pût désormais opposer les couséquences de ce chômage *•
33. Mais jusqu'à quel point la déchéauce est-elle encourue quand l'établissement autorisé se compose de divers ateliers dont quelques-uns seulement ont cessé de fonctionner ou n'ont pas été mis en activité? La réponse est facile. La déchéance ne saurait sans injustice être appliquée à tout l'établissement; elle ne peut atteindre que ceux des ateliers qui seraient restés inexploités* C'est ce que le Conseil d'Etat a jugé sur notre plaidoirie, à la date du 15 juin 1850 : a Considérant qu'il résulte de l'instruction que, dans les six mois qui ont suivi Tordonnance d'autorisation, il a été établi à Massy un clos d'équarrissage; mais qu'aucun des ateliers (pour la fabrication des sels ammoniacaux, du bleu de Prusse, de la colle forte, etc.) que le sieur Dalencé (Capdeville) avait été autorisé à ajouter au clos d'équarrissage n'a été mis en exploitation, ni même construit ; qu'il y a lieu, en conséquence, d'appliquer à ces seuls ateliers la déchéance, etc. »
34. Il y a encore une nouvelle situation à régulariser, quand un changement dans l'emploi des' matières premières ou dans les procédés et les appareils a pour résultat soit de faire entrer dans le classement un établissement qui n'y était pas compris, soit de faire passer un établissement classé d'une classe inférieure dans une classe plus élevée.
Une fabrique non classée, par exemple, entre immédiatement dans la catégorie des établissements à autoriser, dès qu'on y installe une machine à vapeur. Cet appareil est considéré par la loi comme constituant par lui seul un établissement dangereux, insalubre et incommode 3.
Voici d'autres exemples :
Une fabrique de colle, rangée dans la deuxième classe, si
1 Conseil (l*Élat, 18 mai 1854 (Jalaberlj. » V. n. 35, tl9.
Ton n'y emploie que de la peau de lapin^ passe immédiatement dans la première classe, dès qu'on veut y travailler les débris d'animaux propres à faire de la colle forte ^
La fabrication de l'eau de Javelle fait partie de la deuxième classe lorsque les produits sont employés dans rétablissement même oilils sont préparés. Elle monte d'un degré, s'ils sont destinés au commerce *. La raison en est que, dans le premier de ces cas, TafTectation spéciale de l'eau fabriquée limite les opérations, et, par conséquent, les inconvénients qui peuvent en résulter.
35. La nécessité de l'autorisation existe, à plus forte raison quand, à l'établissement originaire, et déjà autorisé. Ton ajoute un atelier classé séparément, ou seulement même une machine à vapeur; l'entreprise nouvellement juxtaposée doit être autorisée ; elle ne saurait participer au bénéfice de la situation régulière dont jouirait rétablissement ancien auquel elle vient faire addition, quand bien même elle serait d'une classe inférieure à cet établissement >.
36. Mais un établissement classé ne se présenterait pas dans une situation nouvelle, nécessitant l'agrément également nouveau de l'administration, dans Thypothèse où ce serait seulement la personne du permissionnaire qui changerait; comme lorsque, par exemple, l'établissement est vendu, donné, ou cédé à bail. Le motif en est évident. «Les autorisations d'établissements insalubres, dit la Cour de cassation, sont spécialement accordées en vue des localités où ces établissements doivent être formés, et les conditions sous lesquelles leur création est permise ont également le même objet. Il en résulte qu'aussi longtemps que l'autorisation n'est pas révoquée , elle continue à subsister au profit des
* V. n. 38, Peut général, v» Collb.
* V. id,, y Chloruhbs alcalins.
* Conseil d*Éut, 7 juillci 1853 (Passemard).
GLASSBHENT, AOTOBISATlOIf. 45
propriétaires ou locataires qui se succèdent dans rétablisse* ment, à charge par eux de se maintenir dans le périmètre déterminé par Tadministration et d'observer toutes les conditions qui leur sont imposées*.»
37. L'obligation de recourir à rautorisaticm préalable pour l'exploitation de toute industrie classée, a sa sanction dans des mesures administratives ou judiciaires dont nous aurons, plus loin, l'occasion de donner le détail*.
38. Nous terminerons ce premier article, en reproduisant le tableau officiel des établissements classés, publié par l'ad* ministration en 1837 >, et qui se trouve complété par la mention des classements effectués depuis cette époque jusqu'à ce jour. Voici ce tableau ;
Ètmt général des atellem et des étàhUmuewaentm qai» h raison de l*lnsalobrlié9 oo de l'ineommodlié, on des dangers qal en résalteni pour le voisinage, ne peaVeni être formés spon? tanémeniet sans permisslony soit qn'lls ne produisent qu'an de ces IneonTénlentSy soit qu'ils en réunissent plusieurs.
ABATTOIRS publics et communs à ériger dans toute commime, quelle que soit sa population. — Les animaux peuvent s^échapper. Mauvaise odeur. — i^ classe. — 45 octobre 4840; 44 janvierJ8i5 ; 45 avril 4838^
AisiKTHB (Distillerie d'extrait ou esprit d'). — Danger d'incendie. — 2« classe. — 9 février 4825.
Agstâtb db plomb^ Sel de Saturne (Fabrication de V), — Quelques inconvénients^ mais seulement pour la santé des ouvriers. — 3« cl. — 44 janvier 4845.
AoDB ACÉTIQUE (Fabricatiou d'). — Peu d'inconvénients. — 3« classe. — • 5 novembre 4826.
AoDB MURiATiQUE (Fabrication de r)à vases clos. — Odeur désagréable
* Cass., S7 décembre 18&5 (BreUuU-Billon).
* V. n. 79 et suiv.
* V. n. ai.
* Ces dates sont celles des actes da goavernement qui, pour chacun de ces èubUsséments, ont opéré le classement.
46 ATELIERS DANOBIBUJL, lllSALUBRBft, ETC.
et incommode quand les appareils perdent^ ce qui a lieu de temps
à autre. — 2* classe. — 44 janvier 4815. Acide mcriatique oxtgknb (Fabrication de T). \o\t Chlore. Acide nitrique, Eau- forte (Fabrication de T). — Ne se fabrique plus
d'après l'anciôa procédé. (Voir l'article ci-après.) — 1" classe. —
45 octobre 481^.
Acide nitrique^ Eau- forte (Fabrication de V ) par la décomposition du
salpêtre au moyen de Tacide sulfurique dans l'appareil de Wolf.
— Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent^ ce qui a lieu de temps à autre. — 2" classe. — 9 février 4825.
Acide pyro ligneux (Fabriques d' ), lorsque les gaz se répandent dans Tair sans être brûlés. — Beaucoup de fumée et odeur empyreumatique très-désagréable. — 4^* classe. — 44 janvier 4815.
Acide pyroligneux (Fabriques d')> lorsque les gai sont brûlés. — Un peu de fumée et d'odeur empyreumatique. — 2' classe. — 44 janvier 4815.
Acide PYROLIGNEUX (Toutes les combinaisons de 1') avec le fer, le plomb ou la soude. — Émanations désagréables qui ont constamment lieu pendant la concentration de ces produits. — 2* cl. — 34 mai 4833.
Acide sulfurique (Fabrication de T). — Odeur désagréable, insalubre et nuisible à la végétation. — 4"* classe. — 45 octobre 4840.
Acide tartareux (Fabrication de T). — Un peu de mauvaise odeur.
— 3* classe. — 5 novembre 4826,
Acier '^Fabriques d').— Fumée et danger du feu. — 2» cl. -^ 44 janvier 4845,
Affinage de l'or ou de Targent par l'acide sulfurique^ quand les gaz dégagés pendant cette opération sont versés dans l'atmosphère. — Dégagement de gaz nuisibles. — 1" classe. -^ 0 février 4825.
Affinage de l'or ou de l'argent par l'acide sulfurique^ quand les gas dégagés pendant cette opération sont condensés. •— Très*peu d'inconvénients quand les appareils sont bien montés et fonctionnent bien. — 2* classe, -^ 9 février 4825.
Affinage de l'or ou de l'argent au moyen du départ et du fourneau à vent. Voir Or* - Cet art n'existe plus. — 2* classe. <^ 14 janvier 1815.
Affinage de métaux au fourneau à coupelle ou au fourneau à réverbère. — Fumée et vapeurs insalubres et nuisibles à la végétation.
— r« classe. — 15 octobre 1810; 44 janvier 4815,
Alcali caustique en DissoLtriON (Fabrication de T). Voir Eau seamtk.
OLA88BIIIIIT, AUTORISATION. 47
— Très-peu d'inconvénients. — 3* classe. — 15 octobre iSiO; 4 4 janvier i815.
Alcali volatil. Voir Ammoniaque.
AiLUMETTBS (Fabrication d* ), préparées avec des poudres ou matières détonantes ou fulminantes. Voir Poudres fulmnantes. — Tous les dangers de la fabrication des poudres fulminantes. — 1^ classe.
— 25 juin 1823.
ÀLuxiifE, ÂLim. Voir Sulfatée de fer et éf alumine.
Amidon avec séparation du gluten (Fabriques d') où ce travail s'opère, sans emploi de fermentation, par les lavages successifs de la pAte et avec écoulement des eaux. — 2* cl. — 6 mai 1849.
Amidonniers. — Odeur fort désagréable. — l '^ cl. — 15 octobre 1810.
AuMONiAQui, Alcali volatil ( Fabrication en grand avec les sels ammoniacaux de 1'). — Odeur désagréable. — 3« cl. — 31 mai 1833.
AMORCES FULMINANTES. Voir Fulminate de mercure.
Arcansons ou résines de pin (Travail en grand des), soit pour la fonte et Tépuration de ces matières, soit pour en extraire la térébenthine.
— Danger du feu et odeur très-désagréable. — l'* classe. — 9 février 1825.
ARDOiflBfl ARTIFICIELLES et mastics de différents genres (Fabriques d').
— Odeur désagréable, danger du feu. — 3* classe. — 20 septembre 1828.
Artificers. — Danger d'incendie et d'explosion. — l'« classe. —
15 octobre 1810.
Baleine (Travail de fanons de la). Voir Fanons de baleine. Battage eu graud et journalier de la laine et do la bourre. — Bruit
et poussière fétide, insalubre et incommode. — 3* classe. — 31
mai 1833. * Battecrb d'or et d'argent. — Bruit. — 8* classe. — 14 janvier 1815. Battoirs a écorces dans les villes. — Bruit, poussière et quelque
dauger du feu. — 2* classe. — 20 septembre 1828. Bitume en planches (Fabriques de). — Danger d'incendie. — 2* cl. —
9 février 1825.
Bitumes bisalphates (Ateliers pour la fonte et la préparation des). —
Dauger d^incendie. — 2« classe. — 31 mai 1833. Blanc de baleine (Raffineries de). — Feu d'inconvénients. — 2* cl.
0 novembre 1826.
Blanc d'Eepagiib (Fabriques de). — Très-peu d'inconvénients. — 3* cl.
— 14 janvier 1815.
48 ATBLIBIS DAN6B1BUX, llfSALCBRBB, ETC.
Blanc de plomb ou de céruse (Fabriques de). — Quelques incouyéiiieiits seulement pour la santé des ouvriers. — 2« classe. — 1 5 octobre 1 8 i 0.
Blanchiment des tissus et des fils de laine ou de soie^ par le gaz ou l'acide sulfureux. — Émanations insal\ibres. — 2* classe. — 5 novembre 1826.
Blanchiment des Toiles et fils de chanvre^ de lin et de coton, par le chlore. — Émanations désagréables. — 2* cl. — 5 novembre 1 826.
Blanchiment des toiles et fils de chanvre^ de lin et de coton^ par les chlorures alcalins. — Peu d'inconvénients. — 3* classe. — 5 novembre 4826.
Blanchiment des toiles par l'acide muriatique oxygéné. Voir Toiles,
Blanchisseries ordinaires. Voir Buanderies.
Bleu de Prusse (Fabriques de), lorsqu'on n'y brûle pas la fumée et le gaz hydrogène sulfuré. — Odeur désagréable, insalubre. — i^ cl.
— 15 octobre 1810; 14 janvier 1815.
Bleu de Prusse (Fabriques de), lorsqu'elles brûlent leur fumée et le gaz hydrogène sulfuré. — Très-peu d'inconvénients, si les appareils sont parfaits, ce qui n'a pas lieu constamment. — 2® classe.
— 15 octobre 1 81 0 ; 1 4 janvier 1815.
Bleu de Prusse (Dépôts de sang des animaux destiné à la fabrication
du). Voir Sang des animatAX.
Bois dorés (Brûleries des). — Très-peu d'inconvénients, l'opération se
faisant très en petit. — 3* classe. — 14 janvier 1815. Borax artificiel (Fabriques de). — Très-peu d'inconvénients. —
3« classe. — 9 février 1825.
Borax (Raffinage du). — Très-peu d'inconvénients. — 3* classe. —
14 janvier 1815.
Boues et immondices (Dépôts de). Voir Voiries. * '■■
Bougies de blanc de baleine (Fabriques de). — Quelque danger d'incendie. — 3« classe. — 9 février 1825.
Bourre. Voir Battage, Boutons metaluques (Fabrication des). — Bruit. — 3« classe. —
15 octobre 1810; 14 janvier 1815.
BoTAUDiERS. — Odeur très-désagréable et insalubre. — 1" classe. —
15 octobre 1810.
Brasseries. — Fumée épaisse quand les fourneaux sont mal construits,
et un peu d'odeur. — 3? classe. — 15 octobre 1810. BRiCfUETERiEs. Yoir Tuileries. — Fumée abondanto au commencement
de la fournée. — 2* classe. — 1 4 janvier 1815.
GLASSBHBHT, AUTORISATION. 49
Briqueteries ne faisant qu'une seule fournée en plein air^ comme on le fait en Flandre. — Fumée abondante au commencement de la fournée. — 3«Jclasse. — 14 janvier i8i5.
Briquets phosphoriqubs et briquets oxygénés (Fabriques de). — Danger d^incendie. — 3« classe. — 5 novembre 1826.
Buanderies des blanchisseurs de profession^ et les hvoirs qui en dépendent^ quand ils n'ont pas un écoulement constant de leurs eaux.
— Inconvénients graves par la décomposition des eaux de savon. 2« classe. — 14 janvier 1815; 5 novembre 1826.
Buanderies des blanchisseurs de profession, et les lavoirs qui en dépendent^ quand ils ont un écoulement constant de leurs eaux. — Peu d'inconvénients. — 3« classe. — 14 janvier 1815 ; 5 novembre 1826.
Galonation d'os d'animaux, lorsqu'on n'y brûle pas la fumée. — Odeur très-désagréable de matières animales brûlées^ portée à une grande distance. — 1" classe. — 9 février 1825.
Caixination d'os d'anuhaux^ lorsque la fumée est brûlée. — Odeur toujours sensible^ môme avec des appareils bien construits. — 2^ cl.
— 9 février 1825; 20 septembre 1828.
Camphre (Préparation et raCQnage du). — Odeur forte et quelquo
danger d'incendie. — 3* classe. — 14 janvier 1815. CARAcrèREs d'imprimerie (Fonderies de). — Tr^peu d'inconvénients.
— 3« classe. — 15 octobre 1810.
Caramel en grand (Fabriques de). — Danger du feu, odeur désagréable. — 3* classe. — 5 novembre 1826.
Carbonisation du bois à air libre ^ lorsqu'elle se pratique dans des établissements permanents et ailleurs que dans les bois et forêts^ ou en rase aÉDj>agne. — Odeur et fumée très-désagréables^ s'étendant au loin. — 2« classe. — 20 septembre 1828.
Cartonniers. — Un peu d'odeur désagréable. — 2* classe. — 14 janvier 1815. •
Cendres (Laveurs de). — Très-peu d'inconvénients. — 3« classe. — 14 janvier 1815.
CE!n)RES BLEUES et autres précipités du cuivre (Fabrication des). — Aucun inconvénient^ si ce n'est celui de Técoulement au dehors des eaxix de lavage. — 3* classe. — 14 janvier 1815.
CE!n)REs d'orfévre (Traitement des) par le plomb. — Fumée et vapeurs insalubres. — V classe. — 14 janvier 1815.
CENDRisVoRiiviui (Traitement des) par le mercure et la distillation
TOHS I. 4
50 ATELIEBS PA1I6B1IEUX, IH9ALUBBI», ETC.
des amalgames. — Danger à cause du mercure en vapeur dans i'a^ telier. — 2* classe. — 14 jftnvier i815.
Cendres gravelées (Fabrication des), lorsqu'on laisse répandre la fumée au dehors. — Fumée très-épaisse et très-désagréable par sa puanteur. — l'* classe. — 14 janvier 1815.
Cendres gravelÉ88 (Fabrication des), lorsqu^on brûle la fumée. — Un peu d'odeur. — 2« classe. — 14 janvier 1815.
Ç^RusE (Fabriques de). Y oir Blanc de plomb.
Chairs ou débris d'animaiu (les dépôts, les ateliers ou les fabriques où ces matières sont préparées par la macération^ ou desséchées pour être employéps à quelque autre fabrication^ — Odeur trèsdésagréable. — lf« classe. —9 février 1825.
Chamoiseurs. — Un pou d'odour. — 2" classe. — 14 janvier 1815.
Chandeliers. — Quoique danger du feu et un peu d'odeur. — 2* classe. — lo octobre 1810.
Chantiers de bois à brûler dans les villes. — Danger du feu exigeant )a surveillance de la police. — 3* classe. — 9 février 1825.
Chanvre (Rouissage du lin et du) en grand par son séjour dans Peau. Voir Routoirs, — Émanations insalubres, infection des eaux (ûèvres). — r« classe. — 15 octobre 1810 ; 5 novembre 1826.
Chanvres. Voir Peignage,
Chapeaux (Fabriques do). — Buée et odeur asseï désagréables, poussière noire occasionnée par le battage après la teinture, et portée au loin. — 2* classe. — 14 janvier 1815.
Chapeaux de soie et autres préparés au moyen d'un vernis (Fabrication des). — Danger du feu. — 2« classe. — 27 janvier 1 837.
Charbon animal (La fabrication ou la réviviiication du), lorsqu'on n'y brûle pas la fumée. — Odeur très-désagréable de milières animales brûlées, portée à une grande distance. — 1'^» cl. — 9 février 1825.
Charbon animal ( La fabrication ou la réviviilcation du ), lorsque la fumée est brûlée. — Odeur toujours sensible, méiue avec des appareils bien construits. — 2* classe. — 9 février 1825 ; 20 septembre 1828.
Charbon de bois (Les députa de) dans les villes. — Danger d'iacendi^^ surtout quand les charbons ont été préparés à vases clos^ attendu * qu'ils peuvent prendre feu spontanément. — 3' classe. — 9 février 1825.
Charbon de bois ^Magasins de) dans les villes. — Danger d'incendie^ surtout quand les charbtui^ ont été {Mràpaié« % viises clos , i^iandu
GLâiWiBNT, AUTemSATIOll. ql
qu'ils peuvent prendre feu spontanément. — 2^ classe. -^ 5 juillet 1834.
CHARB05 DB BOIS fait à vases clos. — Fumée et danger du feu. — • 2' classe. — iS octobre i 810 ; 14 janvier 1815.
Charbon de terre (Épurage du) à vases ouverts. — Fumée et odeur très-désagréables.— l'« cl. — 16 octobre 1810; 14 janvier 1815.
Charbon de terre épuré, lorsqu'on travaille à vases clos. — Un peu d'odeur etde fumée.— 2« cU — lo octobre 1810; 14 janvier 1813.
Châtaignes (Dessiccation et conservation des). — Très-peu d'inconvénients^ attendu que c'est une opération de ménage. — 2* classe.
— 14 janvier 1815.
Chaudières. Voir Machines et chaudières à vapeur ,
Chaux (Fours à) permanents. — Grande fumée, — 2* classe. — 1 5 octobre 1810; 20 juillet 1818.
Chaux (Fours à) ne travaillant pas plus d'un mois par année. — Grande fumée. — - 3* classe. — r 14 janvier 1815.
Chicoréb-€afé (Fabriques de), i — Très-peu d'inconvénients. — 3* cl.
— 9 février 1825.
Chitfonniers. —Odeur très-désagréable et insalubre. -— 2* classe. — 15 octobre 1810; 14 janvier 1815.
Cblobb, Acide tnuriatique oxygéné (Fabrication du) quand ce produit est employé dans les établissements mêmes où on le prépare.
— Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent, ce qui a lieu de temps à autre. — 2* classe. — 14 janvier 1 81 5 ; 9 février 1825.
Chlorures alcauns^ Eau de Javelle (Fabrication en grand des), destinés au commerce, aux fabriques. — Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent, ce qui a lieu de temps à autre.
— 1" classe. — 9 février 1825.
Chlorures alcalins, foif de Javelle (Fabrication des), quand ces produits sont empl' : dans les établissements mômes où ils sont préparés, ou lorsqu'on en fabrique en petite quantité, c'est-à-dire dans une proportion de 300 kilogrammes au plus par jour. — Inconvénients moindres que ci-dessus, les produits étant moins abondants. — 2* classe. — 9 février 1825 ; 31 mai 1833.
Chlorure de chaux (Fabrication en grand du). — Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent, ce qui ari'ive de temps à autre. — !'• classe. — 31 mai 1833.
CiipiuBB DB CBAUx (Ateliers où l'on fabrique en petite quantité, c'est-
à-dire dans une proportion de 300 kilogrammes au plus par jour^ du). — Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent^ ce qui a lieu de temps à autre. — 2* classe. — 31 mai 1833.
Chrouate de plomb (Fabriques de). — Très-peu d'inconvénients. — 3« classe. — 9 février 1825.
Ghrohatb de potasse (Fabrique de). — - Dégagement de gaz nitreux.
— 2* classe. — 31 mai 1833.
Chrysalides (Dépôts de). — Odeur très-désagréable. — 2* classe. — 20 septembre 1828.
Cire a cacheter (Fabriques de), — Quelque danger du feu. — 2« cl. — 14 janvier 1815.
CiRiERS. — Danger du feu. — 3« classe. — 15 octobre 1810.
Cocons. Voir Filature.
Colle forte (Fabriques de), — Mauvaise odeiir. — l'« classe. — 15 octobre 1810.
Colles de parchemin et d'am^on (Fabriques de). — Très-peu d'inconvénients. — 3« classe. — 15 octobre 1810.
Colle de peau de lapin (Fabriques de). — Un peu de mauvaise odeur.
— 2« classe. — 9 février 1825.
Combustion des plantes marines^ lorsqu'elle se pratique dans des établissements permanents. — Exhalaisons désagréables^ nuisibles à la végétation^ et portées à de grandes distances. — l'^ classe. — 27 mai 1838.
Conserves de sardines (Fabriques de) situées dans les villes. — 2* cl.
— 19 février 1853.
Cordes a instruments (Fabrication de). -^ Sans odeur^ si les eaux du lavage ont un écoulement convenable^ ce qui n'a pas lieu ordinairement. — 1" classe. — 15 octobre 1810.
Corne (Travail de la) pour la réduire en feuilles. — Un peu de mauvaise odeur. — 3« classe. — 15 octobre 1810 ; 14 janvier 1815.
CoRROTEURS. — Mauvaisc odeur. — 2® classe. — 15 octobre 1810.
CouvERTLHiERS. — Danger causé par le duvet de laine en suspension dans l'air; odeur d'huile rance et de vapeurs sulfureuses^ quand les soufroirs sont mal construits. — 2" classe. — 15 octobre 1810.
Cretonniers. — Mauvaise odeur et danger du feu. — 1»« classe. — 15 octobre 1810.
Cristaux (Fabriques de). Voir Verre,
Cristaux de soude ^ Sous-carbonate de soude cristallisé (Fabrication do). — Très-peu d'inconvénients. — 3« classe. — 14 janvier 1 81 5.
