AVANT-PROPOS
En présentant ce modeste ouvrage à la bienveillante attention de toutes les personnes qui, à un titre quelconque, font ou se proposent de faire usage d'appareils à vapeur, nous avons un double but :
Les prémunir contre toute violation involontaire des lois et règlements qui régissent, en notre pays, l'emploi d'un des plus puissants agents de force motrice ;
Leur épargner les recherches souvent longues que nécessite l'étude de cette législation spéciale.
Nous avons cru devoir, au début de notre travail, montrer les pénalités qui peuvent être encourues et distingueras genres de responsabilité pouvant être assumée en cette matière, avant d'indiquer quels sont ces lois et règlements.
Et, en effet, la sauvegarde du droit que possède la Société au maintien de sa sécurité s'oppose, en principe, à ce que les pénalités prévues soit par le Code, soit par les lois spéciales pour toute contravention ou infraction, puissent cesser d'exister.
Par contre, les enseignements de la science et de l'expérience viennent par fois modifier, surtout en matière techniaue, les règles précisément établies pour assurer cette sécurité.
Un exemple traduira mieux notre pensée :
En janvier 1865, un règlement prescrivait de brûler la fumée de tout foyer d'appareil à vapeur ; en avril 1880, cette obligation disparaissait, mais une autre était imposée ordonnant l'addition de clapets de retenue, tant au point d'insertion de l'eau dans la chaudière qu'en celui de sortie de la vapeur.
Les règlements d'administration publique (décrets.
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arrêtés ministériels, etc.) peuvent donc subir des modifications, tandis que les lois pénales demeurent, en principe, applicables à quiconque viole ces règlements généraux ou spéciaux.
Les appareils à vapeur étant aujourd'hui employés à tous usages et partout, sur terre comme sur l'eau, notre ouvrage expose successivement, suivant les circonstances et les milieux dans lesquels ils fonctionnent, la réglementation générale ou spéciale à laquelle ils sont assujettis.
Les moyens de vérifier leur solidité, les accidents qu'ils peuvent occasionner, les contraventions et infractions commises à leur sujet et les modes d'appréciation des litiges dont ils sont parfois l'objet, sont ensuite passés en revue.
La statistique du prodigieux développement suivi par le nombre et la puissance des générateurs de vapeur, comme des machines qu'ils actionnent, et celle des accidents et victimes qu'ils ont occasionnés présentaient un enseignement trop important pour que nous puissions l'omettre.
Le rôle et les attributions du personnel administratif chargé, en France, du contrôle et de la surveillance des appareils à vapeur sont également intéressants à connaître pour toutes les personnes à qui s'adresse spécialement ce livre.
Enfin, l'appendice qui le termine leur fournit des renseignements usuels d'ordre technique et d'ordre nistratif ou social dont, à notre humble avis, la simple lecture leur permettra d'apprécier la grande importance par les temps actuels.
Qu'il nous soit permis d'espérer que notre œuvre, si incomplète qu'elle puisse être, contribuera, si peu que ce soit, à la diminution des infractions et des négligences commises dans l'emploi des appareils à vapeur ainsi que des accidents qui en résultent.
