CHAPITRE
Les ateliers et les établissements industriels pouvant o certains dangers pour le personnel qui y est employ pour le voisinage au point de vue de la santé et même d sécurité, leur exploitation a dû être réglementée d'une man spéciale. .
Or, la plupart des établissements où sont employés appareils à vapeur (et Ton peut dire qu'ils forment aujourd la généralité) sont classés parmi ceux soumis à ces rè spéciales ; il peut donc être très utile à leurs propriéta de savoir si leur usine est, par la nature de l'industrie e cée, du nombre des établissements reconnus danger insalubres ou incommodes, à quelle classe de ceux-ci appartient et à quelles conditions elle est soumise.
Voici donc, d'après le décret du 3 mai 1 886 la nomencla des établissements classés comme tels :
NOMENCLATURE DES ÉTARLISSEMENTS CLASSÉS Tableau de classement par ordre alphabétique
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
CUSSES
Abattoirs publics (voir aussi Tueries)..
Absinthe (voir Distilleries) .
Acide arsénique (fabrication de V) au moyen de l'acide ^sénieux et de l'acide azotique:
!• Quand les produits nitreux ne sont pas absorbés
Odeur et altération des eaux..
Vapeurs nuisib'es
Oe 3«
Oe 3*
Oe
Ire 2«
1" ire
2** Quand ils sont absorbés
Acide chlorhydrique (production de 1') par décomposition des chlorures de magnésium, d'aluminium et autres :
1» Quand l'acide n'est pas condensée
2" Quand l'acide est condensé
Acide fluorhydrique (fabrication de 1') . .
Acide lactique (fabrique d*)
Jdeni
Emanations nuisibles
Emanations accidentelles
Emanations nuisibles
Odeur
Acide muriatique (voir Acide chlorhydrique).
Acide nitrique (fabrication de 1')
Acide oxalique (fabrication de I') :
1» Par l'acide nitrique :
a. Sans destruction des gaz nuisibles . ,
Emanations nuisibles
Fumée
b. Avec destruction des gaz nuisibles , . .
Fumée accidentelle
2* Par la sciure de bois et la potasse
Fumée . . .
Acide picrique (fabrication de 1') :
!• Quand les gaz nuitibles ne sont pas brûlés
Vapeurs nuisibles .
2** Avec destruction des gaz nuisibles
Idem
Acide pyroligneux (fabrication de 1') :
1» Quand les produits gazeux ne sont pas brûlés
Fumée et odeur
2» Quand les produits gazeux sont brûlés
Acide pyroligneux (purification de 1') . . .
Acide salicylique (fabrication de 1') au
moyen de l'aride phénique
Odeur
Idem
Acide stéarique (fabrication de 1') :
!• Par distillation
Odeur et danger d'incendie. '. . .
Idem
2* Par saponification
Acide sulfurique (fabrication de 1').
1» Par combustion du soufre et des pyrites
2* De Nordhausen, par décomposition du sulfate de fer
Acide urique (voir Mureœide).
Acier (fabrication de T)
Affinage de l'or et de l'argent par les acides
Idem
Fumée
Affinage des métaux au fourneau (voir
Grillage des minerais).
Agglomérés ou briquettes de houille
(fabrication des):
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
!• Au brai gras
2" Au brai sec
Albumine (fabrication de l') au moyen du
sérum frais du sang
Alcali volatil (voir Ammoniaque).
Alcool (rectification de 1')
Alcool autres que de vin, sans travail de
rectification
Jdem (distillerie agricole d')
Aldéhyde (Fabrication de 1') ,
Alizanne artificielle (fabrication de 1') au
moyen de l'anthracène
Allumettes chimiques (dépôt d') :
1» En quantités au-dessus de 25
mètres cubes
2* de 5 à 25 mètres cubes
Allumettes chimiques (fabrication des) . .
Alun (voir Sulfate de fer, d'alumine, etc.).
Amidon grillé (fabrication de V)
Aroidonneries.
1» Par fermentation
2" Par séparation du gluten et sans
fermentation
Ammoniaque (fabrication en grand de 1') par la décomposition des sels ammoniacaux
Amorces fulminantes (fabrication de«>)...
Amorces fulminantes pour pistolets d'enfants ^fabrication des)
Aniline (voir Nitrobensine).
Arcanson ou résine de pin (voir Bé-
sines, etc.).
Argenture des glaces avec application de
vernis aux hydrocarbures
Argenture sur métaux (voir Dorure et
argenture).
Arséniate de potasse (fabrication de 1'), au moyen du salpêtre:
lo Quand les vapeurs ne sont pas
absorbées
2" Quand les vapeurs sont absorbées.
Artifiro (fabrication des pièces d')
Asphaltes, bitumes, brais et matières
bitumeuses solides (dépôts de;
Asphaltes et bitumes (travail des) à feu
INCONVÉNIENTS
Odeur et danger d'incendie . . . .
Odeur
Idem
Danger d'incendie . .
Altération des eaux
Jdem
Danger d'incendie . .
Odeur et danger d'incendie . . . .
Danger d'incendie
Idem
Danger d'explosion ou dMncendie.
Odeur
Odeur, émanations Duisibles et altération des eaux
Altération des eaux.
Odeur
Danger d'explosion .
Idem
Odeur et danger d'incendie . . .
Ateliers de construction de machines et
wagons (voir Machines et wagons).
Bâches imperméables (fabrication des» :
1» Avec cuisson des huiles
2" Sans cuisson des huiles
Bains et boues provenant du dérorhage des métaux.
(Traitement des) :
1» Si les vapeurs ne sont pas condensées
2** Si les vapeurs sont condensées..
Emanations nuisibles
Emanations accidentelles
Danger d'incendie et d'explosion.
Odeur, danger d'incendie
tdcm .
Vapeurs nuisibles
Vapeurs accidentelles .
CLASSIS
Ir.
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
INCONVÉNIENTS
CLASSES
Baleine (travail des fanons de) (voir
Fanons de baleine).
Baryte caustique par décomposition du nitrate (fabrication de la) :
1» Si les vapeurs ne sont ni condensées ni détruites
Vapeurs nuisibles
2* Si les vapeurs sont condensées
ou détruites
Baryte (décoloration du sulfate de) au moyen de l'acide chlorhydrique à vases ouverts
Vapeurs accidentelles
Émanations nuisibles .........
Battage, cardage et épuration des laines,
crins et plumes de literie
Battage des cuirs àTaidc des marteaux.
Battage des tapis en grand. .
Odeur et pouésièrc
Bruit et ébranlement
Bruit et poussière
Battage et lavage (ateliers spéciaux pour le) des fils de laine, bourres et déchets, de filature de laine et de soie dans les villes
idem
Batteurs d'or et d'argent
Bruit
Battoir à écorces dans les villes
Benzine (fabrication et dépôts de) (voir
Huiles de pétrole, de schiste, etc.).
Benzine (dérivés de la) (voir Nitro-
benxine).
Betteraves (dépôts de pulpes de) humides
destinées à la vente
Bruit et poussière
Odeur, émanations
Bitumes (fabrication et dépôts de) (voir
Asphaltée).
Blanc de plomb (voir Céruse).
Blanc de zinc (fabrication de) par la
combustion du métal
Fumées métalliques
Blanchiment :
1» Des fils, des toiles et de la pâle à papier par le chlore
Odeur, émanations nuisibles...
Odeur, altération des eaux
Emanations nuisibles
Emanations accidentel'es
Emanations nuisibles
Emanations accidentelles
Bruit
2» Des fils et tissus de lin, de chanvre et de coton par les chlorures hypochlorites) alcalins
S" Des fils et tissus de laine et de
soie par l'acide sulfureux
Blanchiment des fils et tissus de laine et de soie par l'acide sulfureux en dissolution dans l'eau
Bleu de Prusse (fabrication du) (voir
Cyanure de potaisium).
Bleu d'outremer (fabrication du) :
!• Lorsque les gaz ne sont pas condensés
2* Lorsque les gaz sont condensés.
Bocards à minerais ou à crasses
Boues et immondices (drpôts de ) et voiries .
Bougies de paraffine et autres d'origine
minérale (moulage d<*s)
Odeur
Odeur, danger d'incendie
Dangtr d'incendie
Bougies et autres objets en cire et on acide stéarique
Bouillon de bière (distillation de) (voir
Distitlerieft).
Boules au glucose caram^isé pour usage
culinaire (fabrication des)
Odeur
RENSEIGNEMENTS d'oRDBE LÉGISLATIF ET SOCIAL 343
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
Bourres (voir Battage et lavage des
fils de laine, bourres, etc.).
Boutonniers et autres emboutisscurs de
métaux par mpyens mécaniques..
Boyauderies (travail des boyaux frais
pour tous usages)
Boyaux et pieds d'animaux abattus (dé
pots de) (voir Chairs et Débns, etc.).
Boyaux salés destinés au commerce de
la charcuterie (dépôts de)
Brasseries
Briqueteries avec four non fumivores...
Briqueteries flamandes
Briquettes ou agglomérés de houille
(voir Agglomérés).
Brûleries des galons et tissus d'or ou d'argent (voir Galons).
Buanderies
Café (torréfaction en grand)
Caillettes et caillons pour la confection des fromages (voir Chairs et Débris, etc).
Cailloux (fours pour la calcinalion des).
Calcination des cailloux (voir Cailloux).
Calorigène (dépôts de) et mélanges de ce
genre
Carbonisation des matières animales en
général
Carbonisation du bois :
1» A l'air libre dans des établissements permanents et autre part
qu'en forêt
Avec dégagement dans l'air des produits gazeux de la distillation
2* En vase clos. I Avec combustion des produits gazeux de la distillation
Caoutchouc (application des enduits du).
Caoutchouc (travail du) avec emploi
d'huiles essentielles ou de sulfures de
carbone
Cardage des laines, etc (voir Battage).
Cartonniers i
Celluloïd et produits nitrés analogues, bruts ou travaillés (dépôts et magasins
de vente en gros de)
Celluloïd etpro-l (Ateliers de façonnage
duits nitrés < de)
analogues . . . ( (Faorication de)
Cendres d'orfèvre (traitement des) par le plomb
Cendres gravelées :
1* Avec dégagement de la fumée au dehors
INCONVÉNIENTS
Bruit
Odeur, émanations nuisibles.
Odeur .
Idem..
Fumée.
Idem . .
Altération des eaux.
Odeur et fumée
Fumée .
Danger d'incendie.
Odeur
Odeur et fumée.
Idem
Danger d'incendie.
Odeur, danger d'incendie.
Odeur
Danger d'incendie.
Idem
Vapeurs nuisibles, danger d'incendie
Fumées métalliques.
Fumée et odeur. . . .
CUSSES
ire 3" ire
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
INCONVÉNIENTS
CLASSES
2* Avec combustion ou condensation des fumées
Fumée et odeur
Ire
\re 3« 3«
Ire 2«
Céruse ou blanc de plomb (fabrication de la)
Emanations nuisibles
Chairs, débris et issus (dépôts de) provenant de l'abatage des animaux
Cbamoiseries
Odeur
Idem . .
Chandelles (fabrication des)
Odeur, danger d'incendie..,..
Emanations nuisibles, danger
d'incendie
Chantiers de bois à brûler dans les villes
Chanvre (teillage et rouissage du) en grand (voir Teillnge ou Rouissage).
Chanvre imperméable (voir Feutre goudronné).
Chapeaux de feutre (fabrication de)
Chapeaux de soie ou autres préparés au moyen d'un vernis (fabrication de)...
Charbon animal (fabrication ou revivification du) (voir Carbonisation des matières animales).
Charbon de bois dans les villes (dépôts ou magasins de)
Odeur et poussière
Danger d'incendie
Danger d'incendie
Charbons agglomérés (voir Agyloinérës), Charbons de terre (voir ff ouille H Coke).
Chaudronnerie et serrurerie (ateliers de) employant des marteaux à la main, dans les villes et centres de population de 2.000 âmes et au dessus :
1" Ayant de 4 à 10 étaux ou enclumes ou de 8 à 20 ouvriers . . .
2" Ayant plus de 10 étaux ou enclumes ou de 8 à 20 ouvriers. . . .
Chaudronneries (voir Forges et Chaudronneries).
Chaux (fours à) :
1' Permanents
Bruit
Jdeni .
Fumée, poussière
2» Ne travaillant pas plus d'un mois par an
Idein
Chicorée (torréfaction en grand de la) . .
Odeur et fumée
Odeur et bruit
Chiffons (dépôts de)
Odeur
Chiffons (traitement des) par la vapeur de l'acide chlorhydrique.
1» Quand l'acide n'est pas condensé.
2» Quand l'acide est condensé...,.
Emanations nuisibles
Emanations accidentelles
Odeur
Chlorure de chaux (fabrication du).
1** En grand
Idem
2» Dans les ateliers fabricant au plus 8')0 kg par jour
Idem
Chlorures alcalins, eau de Javelle (fabri-
Idein . .
Chlorures de soufre (Fabrication des). ..
Choucroute (atelier de fabrication de la) .
Chromale de potasse (fabrication du)...
Chrysalides (ateliers pour l'extraction des
Vapeurs nuisibles
Odeur
Idem
Ciment (fours à) :
1» Permaments
Fumée, poussière
RENSEIGNEMENTS d'oRDRE LÉGISLATIF ET SOCIAL 345
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
CLASSES
2" Ne travaillant pas plus d'un mois par an ,
Fumée, poussière
Oe Oe
if 2« 3«
Oe 1"
Cire à cacheter (fabrication de la)
Coch£niIie ammoniacale (fabrication de ia).
Cocons :
!• Traitement des frisons de cocons.
!>• Filature de cocons (voir /'V/ature).
Coke (fabrication du) :
i» En plein air ou en fours non fumivores
Danger d'incendie
Odeur
Altération des eaux
Fumée cl poussière
2" En fours fumivores
Poussière
Colle forte (fabrication de la)
Odeur, altération des eaux
Danger d'explosion ou d'incendie
Cotlodîon (fabrication du)
Combustion des plantes marines dans les établissements permanents
Construction (ateliers de) (voir Machines et Wagons).
Cordes à instruments en boyaux (fabrication de) (voir Boyauderies).
Cornes et sabots (aplatissement des) :
i" Avec macération
Odeur et altération des eaux..
Odeur
2" Sans macération
Corroieries
Idem
Coton et coton gras (blanchisserie des déchets de)
Altération des eaux
Crayons de graphite pour éclairage électrique (faorication des)
Bruit et fumée
Cretons (labrication de)
Odeur et danger d'incendie
Crins (teinture des) (voir Teintureries).
Crins et soies de porc (voir Soies de porc).
Cristaux (fabrication de) (voir Verreries, etc.).
Cuirs (battage des), (voir Battage).
Cuirs vernis (fabrication de)
Cuirs verts et peaux fraîches (dépôts de).
Cuivre (dérochage du) par les acides...
Cuivre (fonte du) (voir Fonderie de
cuivre y etc.).
Cyanure de potassium et bleu de Prui«se (fabrication de) :
!• Par la calcination directe des matières animales avec la potasse .
2" Par l'emploi des matières préalablement carbonisées en vases clos.
Cyanure rouge de potassium ou prussiate rouge de potasse
Odeur
Odeur, émanations nuisibles...
Odeur
Idem
Emanations nuisibles
Débris d'animaux (dépôts de) (voir Chairs, etc.).
Déchets de laine (dégraissage des) (voir Peaux, étoffes, etc.).
Déchets de matières filamenteuses (dépôts de) en grand dans les villes
Déchets des filatures de lin, de chanvre de jute (lavage et séchage en grand des)
Dégras ou huile épaisse à l'usage des chamoiseurs et corroyeurs (fabrication de) ,
Danger d'incendie
Odeur, altération des eaux
Odeur, danger d'incendie
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
INCONVÉNIENTS
CLASSES
Dérorhage du cuivre (voir Cuivre).
Distilleries en général, eau-de-vie, ge-
nièvre, kirsch, absinthe et autres
liqueurs alcooliques
Danger d'incendie
Emanations nuisibles
Dorure et argenture sur métaux
Dynamite (fabriques et dépôts). (Régime spécial. Loi du 8 mars 1875 et dé-
crets des 24 août 1875 et 23 octobre
Danger d'explosion.
Eau de Javelle (fabrication d'). (Voir Chlorures alcalins).
Eau-de-vie (voir Distillerie).
Eau-forte ;voir Acide nitrique).
Eaux grasses (extraction, pour la fabri-
cation du savon et autres usages, des
huiles contenues dans les) :
1" En vases ouverts
Odeur, danger d'incendie
2* En vases clos
Idetn
Eau oxygénée (fabrication d') (voir
Baryte caustique).
Eaux savonneuses des fabriques (voir
Huiles extraites des débris d'ani-
maux).
Echaudoirs :
1* Pour la préparation industrielle
des débris d'animaux
Odeur
2** Pour la préparation des parties
d'animaux propres à l'alimenta-
tion
Idem
Ecorces (Battoir à) (voir Battoir).
Email (.Application de 1') sur les métaux.
Fumée
Emaux (fabrication d') avec fours non
fumivores
Idem
Encres d'imprimerie (fabrication des):
1* Avec cuisson dhuile à feu nu...
Odeur et danger d'incendie
2** Sans cuisson d'huile à feu nu...
Encrais (dépôts d') au moyen des ma-
Idem
tières provenant de vidanges ou de
débris d'animaux :
1« Non préparés ou en magasin non
couvert
Odeur
2* Desséchés ou désinfectés et en
magasin couvert, quand la quantité excède 25.000 liilogrammes. .
3** Les mêmes, quand la quantité est
Idem
inférieure à 25.000 kilogrammes.
Engrais (fabrication des) au moyen des
Idem
matières animales
Idem
Engraissement des volailles dans les
villes (établissement pour 1')
Idem
Epaillagè des laines et draps (par la
voie humide)
Danger d'incendie
Eponges (lavage et séchage des)
Odeur et altération des eaux. . .
Epuration des laines, etc. (voir Bai-
taqe).
Equarissage des animaux (ateliers d')...
Odeur, émanations nuisibles...
Étamage des glaces (ateliers d')
Emanations nuisibles .........
Ether (dépôts d') :
1« Si la quantité emmagasinée est
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
Fumée
Fumée accidentelle
Emanations incommodes
Odeur, altération des eaux . . .
Vapeurs nuisibles
Idem
Fumée
Odeur, danger d'incendie
Idem
même temporairement, de 1.000 lit.
ou çlus j Danger d'incendie et d'explosion.
2* Si la quantité supérieure à
100 litres n'atteint pas 1.000 litres. ' Idem
Ether (fabrication de 1') Danger d'incendie et d'explosion.
Etoffes (dégraissage des) (voir Peaux, étoffes, etc.).
Etoupes (transformation en) d«»8 cordages hors de service goudronnés ou non I Danger d'incendie
Etoupilles (fabrication d') avec matières explosives Danger d'explosion et d'incendie.
Faïence (fabrique de) : '
1" Avec fours non fumivores.
2* Avec fours fumivores
Fanons de baleine (travail des)
Féculerie
Fer (décrochage du)
Fer (galvanisation du)
Fer-blanc (fabrication du)
Feutre goudronné (fabrication du).
Feutres et visières vernis (fabrication de).
Filature des cocons (ateliers dans lesquels la) s'opère en grand, c'est-à-dire employant au moins six tours
Fonderie de cuivre, laiton et bronze..
Fonderie en deuxième fusion
Fonte et laminage du plomb, du zinc et du cuivre
Forges et chaudronneries de grosses œuvres employant des marteaux méca niques
Formes en tôles pour rafûneries (voir Tôles vernies).
Fourneaux (hauts)
Fours à plâtre et fours à chaux (voir Plâtre, Chaux).
Fromages (dépôts de) dans les villes
Fuhninate de mercure (fabrication du).
(Régime spécial. Ordonnance du 30 octobre 1830.)
Galipots ou résine de pin {voir Itêsinf**).
(Jalons et tissus d'or et d'argent (brûleries en grand des) dans les villes . . .
Gaz (goudrons des usines à) (voir Goudrons). I
Gaz d'éclairage et de chauffage (fabrication du):
!• Pour l'usage public. (Régime'
spécial. Décret du î) février lb67.)l Odeur, danger d'incendie 2" Pour l'usage particulier 1 Jdern . .t
Odeur, altération des eaux...
Fumées métalliques
Fumée
Bruit, fumée.
Fumée, bruit .
Fumée et poussière.
Ire
Odeur
Danger d'explosion et d'incendie.
Odeur
Gazomètres pour l'usage particulier, non attenant aux usines de fabrication
Gélatine alimentaire et gélatines provenant de peaux blanches et de peaux fraîches non tannées (fabrication de)..
Huiles extraites des schistes bitumineux (voir Huile de pétrole, de schiste, etc.).
Huiles lourdes créosotées (injection des
Jdem .
Odeur .
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
INCONVÉNIENTS
