CHAPITRE I

Commentaire succinct des principales dispositions des décrets du 30 avtnl 1880 et du 29 juin 1886, relatives à l'installation des appareils à vapeur, à leurs divers genres, à leur conservation et aux accidents qu'ils peuvent occasionner.

Obligation de l'épreuve chez le constructeur ou avant la mise en service 32

Circonstances suivant lesquelles le renouvellement de l'épreuve peut être exigé 33 i*

Epreuve décennale ,

Obligation de déclarer un appareil à vapeur

Cas auxquels cette déclaration doit être renouvelée

Avis de la préfecture de police relatif aux déclarations d'ap

pareils à vapeur

Catégories des chaudières

Base de leur classification

Conditions d'emplacement prescrites pour les chaudières di

l'" catégorie, par rapport aux propriétés voisines. Mur di

défense. Cas où la chaudière est enterrée

Conditions d'emplacement pour les chaudièrçs de 2" et di

3' catégorie par rapport aux propriétés voisines

Exception à ces conditions pour les appareils à vapeur éta

blis conformément aux prescriptions du décret du 25 jan

vier 1865 avant la promulgation du décret du 30 avril 1880

Extrait de la circulaire ministérielle du 21 juillet 1880

Examen de l'article 20 relatif aux habitations édifiées ulté

rieurement à l'installation d'une chaudière à vapeur

Production de la fumée : fumivorité

Extrait du rapport ministériel à l'appui de la présentation di

décret du 30 avril 1880

Hauteur des cheminées d'usines. — Nulle réglementatioi

actuelle. — Renseignements et conseils

Chaudières fixes et semi-fixes

Chaudières-locomobilesw — Caractère essentiellement tem

porairè de leur fonctionnement

Chaudières-locomotives

Récipients: pression nettement appréciable

Divers genres de récipients de vapeur

Extrait du rapport au président de la République

Circulaire minis'.érielle du 13 novembre 1888

Des dispenses

Circulaire ministérielle du 14 août 1888

Entretien constant des générateurs et récipients à vapeur

Visites intérieures et extérieures

Accidents. Conduite à suivre par l'industriel suivant que l'ac

cident a ou non occasionné la mort ou des blessures. .*. . Circulaire ministérielle du 6 septembre 1887 relative à l'in

terprétalion des articles 1 et 3 du décret du 29 juin 1886. . Diflérence entre la réglementation relative aux trois colonie:

de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion e

celle du décret du 3 avril 1880, en ce qui concerne Tépreuvi

à l'arrivée sur le sol colonial