CHAPITRE m
Réglementation spéciale et supplémentaire pour certaines chaudières fonctionnant sur terre
Ordonnance du préfet de Police du 3 janvier 1888 sur le fonctionnement des appareils à vapeur dans les rues de
Paris 8t
Circulaire ministérielle du 13 février 1883 relative aux loco-
mobiles employées aux usages agricoles 82
Locomotives : 1* Locomotives circulant sur les chemins de
fer concédés 83
Arrêté du préfet de Police du 11 mars 1841 84
Ordonnance du préfet de Police du 20 juillet 1844 85
Extraits de l'Ordonnance royale du 15 novembre 1846 portant règlement d'administration publique sur la
Pages, police, la sûreté et Texploitation des chemins de fer. . 87 Arrêté ministériel du !•'' août 1857 prescrivant de munir les locomotives circulant sur les chemins de fer, d'appareils destinés à arrêter les flammèches et empêcher
la projection d'escarbilles enflammées 90
Appareils f umivores 92
Sablières 92
Freins à main. — Freins continus 93
Personnel conduisant les locomotives sur les chemins de fer concédés :
Arrêté ministériel du 3 mai 1892 fixant les conditions d'admission aux emplois de chaufl'eur et de mécanicien sur ces locomotives 94
2* Locomotives routières :
Circulaire ministérielle du 30 avril 1866 accompagnant l'envoi d'un arrêté ministériel du 20 avril 1866, réglementant les locomotives routières 96
3° Locomotives circulant sur les chemins de fer d'intérêt local et sur les tramways :
Extraits du décret du 6 août 1881 portant règlement d'administration publique sur l'établissement et l'exploitation des voies ferrées établies sur le sol des voies
publiques .# 102
4" Locomotives à vapeur sans foyer 104
5» Autres genres de locomotives 104
Locomotion automatique privée 105
Extraits de l'ordonnance du préfet de Police du 14 août 1893 concernant le fonctionnement et la circulation sur la voie publique dêins Paris et dans le ressort de la Préfecture de Police, des véhicules à moteur mécanique autres que ceux qui servent à l'exploitation des voies ferrées concédées 106
TITRE II Appareils à vapeur fonctionnant sur l'eau
