CHAPITRE I

Navigation fluviale à vapeur

Rapport du ministre des Travaux publics au président de la République (8 avril 1883) UO

Décret du 9 avril 1883 portant règlement d'administration publique sur les bateaux à vapeur naviguant sur fleuves et rivières 111

Pages.

Examen de quelques points saillants de ce décret 126

Circulaire ministérielle du 20 juin 1883 définissant les conditions du programme des épreuves des chaudières, de Tessai de parcours à faire subir au bateau devant la Commission de Surveillance, ainsi que les formes des certificats de capacité à délivrer aux capitaines et mécaniciens 128

Arrêté du préfet de police du 8 octobre 1886 sur la délivrance des Commissions de capitaine et mécanicien des bateaux à vapeur 131

Arrêté ministériel du 3 octobre 1894 fixant les conditions imposées pour la délivrance des certificats de capacité exigés des capitaines et des mécaniciens des bateaux à vapeur dans le ressort de la Préfecture de Police 134

Ordonnance générale du préfet de Police en date du 30 avril 1895 sur la police de la Navigation et des Ports dan^ le ressort de la préfecture de police 135