V. supra, p. H

Art. 9. Il sera tenu des états de service pour toutes les locomotives. Ces états seront inscrits sur des registres qui devront être constamment à jour, et indiquer, à l’article de chaque machine, la date de sa mise en service, le travail qu’elle a accompli, les réparations ou modifications qu’elle a reçues, et le renouvellement de ses diverses pièces. — Il sera tenu, en outre, pour les essieux de locomotives, tenders et voitures de toute espèce, des registres spéciaux sur lesquels, à cêlé du numéro d’ordre de chaque essieu, seront inscrits sa provenance, la date de sa mise en service, l’épreuve qu’il peut avoir subie, son travail, ses accidents et ses réparations ; à cet effet le numéro d’ordre sera poinçonné sur chaque essieu. — Les registres mentionnés aux deux paragraphes ci-dessus seront représentés, à toute réquisition, aux ingénieurs et agents chargés de la surveillance du matériel et de l’exploitation.

Art. 10. Il est interdit de placer dans un convoi comprenant des voitures de voyageurs aucune locomotive, tender ou autre voiture d’une nature quelconque, montée sur des roues en fonte. — Toutefois le ministre des travaux publics pourra, par exception, autoriser l’emploi de roues en fonte, cerclées en fer, dans les trains mixtes de voyageurs et de marchandises et marchant à la vitesse d’au plus 25 kilomètres à l’heure.

Art. H. Les locomotives devront être pourvues d’appareils ayant pour objet d’arrêter les fragments de coke tombant de la grille, et d'empêcher la sortie des flammèches par la cheminée.