Chapitre II. Cahier modèle des charge

Titre I. Tracé et construction 26

Titre II. Entretien et exploitation 32

Titre III. Durée, rachat et déchéance de la concession. . 34

Titre I T. Taxes et conditions relatives au transport des

voyageurs et des marchandises 36

Titre V. Stipulations relatives à différents services publics. 42

Titre VI. Clauses diverses ou spéciales 49

Chapitre 111. Loi* et règlements d'administration publique. — Organisation de l'autorité supérieure en ce qui concerne tes

chemins de fer 61

Section I. Lois et règlements d’administration publique

relatifs aux chemins de fer 62

§ 1 . Lois spéciales pour les chemins de fer 62

§ 2. Règlements d’administration publique, concer- 75 nant l'organisation, la police, la sûreté et l’exploitation des chemins de fer 75

Section II. Organisation hiérarchique de l’autorité supérieure à l'égard des chemins de fer 79

Chapitre IV. De l'exploitation des chemins de fer, suivant les dispositions du réglement général et des règlements émanés, soit de l’autorité supérieure, soit des Compagnies, aire son approbation , 90

Section L L'organisation et le personnel de l'exploitation

des Compagnies 90

Section II. La voie 109

Section III. Les gares et stations HO

g 1 , Reglements concernant les polices des gares et

stations et de la voie HJ

S 2. Organisation des trains U 3

S 3. Départ des convois et marche des trains . . . . 110

Section IV. Du matériel d'exploitation HS

Section V. Du mouvement sur la voie ou de l'exploitation

proprement dite 122

Première partie. Dispositions du règlement général concernant le mouvement, l'exploitation proprement

dite 122

gl. De la composition des trains 122

S 2. Du départ, de la circulation et de l'arrivée des

trains 126

Deuxième partie. Règlements et ordre de service des Compagnies pour les diverses classes d’agents qui concourent à l’exploitation des chemins de fer. . , 121

g 1 . Agents employés à la composition des trains. . . 132

§ 2. Agents du mouvement sur la voie 125

Section VI. De l’exploitation commerciale 143

§ 1. Dispositions du reglement générai concernant

l’exploitation commerciale us

§ 2. Règlement des Compagnies. — Trois articles. . U7 Section VIL Recettes et dépenses.— Bureau central de la

comptabilité 157

Section VIII. Les travaux de réparation et d’entretien sur

les voies en exploitation iss

Section IX. Le service télégraphique des Compagnies.. ■ 161

Section X. Service de sûreté IH6

§ 1. Mesures concernant les voyageurs et les personnes

étrangères au chemin de fer im

S 2. Surveillance des accidents et secours.— Six articles .... 170

S 3, Causes les plus ordinaires des accidents. . . . nfi

Section XI. Le contrôle intérieur. . 178

Section XII. La statistique. . yy