CHAPITRE JV. EXPLOITATION. SECTION IV. MATÉRIEL. lift

naître : Ips épreuves auxquelles les véhicules sont soumis, leur mise en service, leur signalement , les états de service des locomotives, les registres spéciaux pour leurs essieux , les cas d’avaries et de réparations.

284. I. Les épreuves. — Les machines locomotives ne peuvent être mises en service qu’en vertu d'une autorisation de l’administration, et après avoir été soumises à toutes les épreuves prescrites par les règlements en vigueur (R. A., art. 7 et H ; R. P., art. 4). D'après l'ordonnance royale du 23 mai 4843, les mesures relatives à la police des machines à vapeur appartenaient aux préfets ; un règlement du 25 novembre 1846 a étendu la nécessité de l’autorisation aux waggons des chemins de fer.

288. Le règlement général de 4846 porte que les essieux des locomotives, tenders et voitures de toute espèce entrant dans la composition des convois de voyageurs, ou dans celle des trains mixtes seront en fer martelé de premier choij (art. 8). Aujourd’hui, c’est l’acier fondu qui donne le plus de garantie; le nouveau projet de règlement se tait à cet égard.

Mais les machines locomotives doivent être pourvues d'appareils destinés à prévenir les dangers d’incendie, arrêter les fragments de coke tombant de la grille et empêcher la sortie des flammèches par la cheminée (R. P., art. 4, alin. 2. Arrêté minist. du l,r août 4837).

280. II. Mise en service. — 4° Aucune voiture destinée au service des voyageurs ne doit être mise en service sans une autorisation de l’administration.

2® Il aura été constaté, dans les formes prescrites par le ministre, que la voiture satisfait aux conditions de solidité et de commodité désirables, et qu’elle est pourvue de tout ce qui est nécessaire à la sûreté des voyageurs.

3° Chaque voiture doit porter à l’intérieur l’indication du nombre dos places.

4° Les dimensions de la place atl'ectée à chaque voyageur seront d’au moins 0*,43 en largeur, ()“,65 en profondeur et lm,43 en hauteur.

5® L’autorisation de mise en service n’a son efl'el qu’après

l’apposition do l’estampille prescrite par la loi du 25 mars 1817 (V. notre Couru, t. ITT, n“ 9fi5. H. A., art. 12, 13 et 14 ; R. P. art. fi).

2157. III. Signalement. — Les locomotives, tcnders et voitures de toute espèce doivent porter : 1® Le nom ou les initiales du chemin de fer auquel elles appartiennent; 2° un numéro d’ordre ; 3° le numéro de la classe pour les voitures de voyageurs; les indications sont placées d’une manière apparente sur la caisse des voitures à voyageurs, et sur les côtés des châssis pour les autres voitures ; 4° le numéro d'ordre de chaque locomotive est gravé sur une plaque fixée à la chaudière et poinçonnée (R. A., art. 15; R. P., art. 7).

2158. IV. Etats de service des locomotives. — Pour chaque locomotive, il est tenu des états de service sur des registres constamment à jour, indiquant la date de sa mise en service, le travail qu’elle a accompli, les réparations ou modifications qu’elle aura reçues et le renouvellement de ses diverses pièces (R. A., art. 9; R. P., art. 5).

289. V. Registres spéciaux pour les essieux. — Le règlement de lHlfi a établi qu’il serait tenu des registres spéciaux sur lesquels, à côté du numéro d’ordre de chaque essieu, pour les locomotives, tenders et voitures de toute espèce, seraient inscrits sa provenance, la date de. la mise en service, l’épreuve qu’il pourrait avoir subie, son travail, les accidents et les réparations. Les véhicules de toute espèce en usage sur les chemins de fer se multiplient à l'infini ; comme on fabrique cent vingt mille essieux par an, cette mesure est devenue inexécutable en fait. Le projet de règlement la maintient pour les essieux des locomotives et tenders. Le numéro d’ordre doit, à cet effet, être poinçonné sur chaque essieu.

Les registres qu’on vient de mentionner pour les locomotives et pour leurs essieux doivent être présentés à toute réquisition aux ingénieurs et aux agents chargés, sous leurs ordres, de. la surveillance du matériel et de l’exploitation (Ibid., même art. 5).

290. Cas d avaries du matériel. — Des déclarations en sont laites par le chef de gare, de trains, et par le régisseur de la traction, sous la responsabilité des agents de l’un et de l’autre