DES NOMS D'AUTEURS

(Lei nomi d'auteur* «ont en italique)

AbooilU (Vicomte d'). Deuxième délibération, 276.

Age d'admission. Art. 1, 2 et 3 de lt nouvelle loi ; discussion, 93, 365, 158, 382, 305; texte adopté, 445.

Allemagne (Législation de 1'), 111. Amct. Deuxième délibération, 181.

Apprentissage : Ce qu'en dit M. G-réard

dans un rapport sur l'enseignement primaire, 35.

— Articles de la loi relatifs

Article 1. (Discussion sur 1' de la loi), 93,

— 2. Age d'admission et durée du

travail (Discussion sur 1'), 158, 382, 305.

— 3. (Discussion sur 1'), 183, 382, 30S.

— 4. Travail de nuit, des dimanches

et jours fériés (Discussion sur T), 240, 386,3(5, 440.

— $. (Discussion sur V)t 270, 387,

— 6. (Discussion sur Y), 279, 389, 395.

— 7. Travaux souterrains, 280, 389,

— 8. Instruction primaire, 280, 390,

— - 9. Instruction primaire, 280, 399.

— 10. Surveillance des en.

fants ; police des ateliers 281,392.

Article 16. Inspection 290, 394, 411.

— 20. Commis, locales, 338» 427.

— 23. Com. supérieure, 339, 429.

Pénalités,

— 30. Dispositions spéc. 362, 439.

Autriche (Législation de V), 535.

Avis des Chambres consultatives des arts et manufactures sur les art. 3, 4 et 18 de la loi, 465.

— des Chambres de commerce, 472.

Bade- (Législation du duché de), 539*

Baker. De l'inspection en Angleterre,

Balsan. Deuxième délibération, 125, 149, 234, 236, 278. Troisième délibération, 410, 440, 444.

Banibtrger. Deuxième délibération, 270, 275. Troisième délibération, 388.

Belgique (Législation de la), 548.

Btnoùt-d'Âsy (Comte). Deuxième délibération, 117, 119.

Bavière (Législation de la), 541.

Bigot. Deuxième délibération, 316, 341.

Blanc {Louis). Première délibération, 80. Boreau-Lajanadie. Deuxième délibération,

Bouillerie (De la). Troisième délibération,

Botérian. Deuxième délibération, 348.

Chambres consultatives des arts et manufactures (Avis des), sur les articles 3, 4 et 18 de la loi, 465.

Chambres de commerce (Avis des), 472.

Circonscriptions (Tableau des) des quinze inspections divisionnaires, 593.

Commissions locales, art. 20 à 23. Discussion, 338, 427. Texte adopté, 450.

Commission supérieure, art. 23 à 25. Discussion, 339, 429. Texte adopté, 451. Décret qui l'institue et en nomme les membres, 553.

Chaurand (Baron). Deuxième délibération, 282.

Chevandier. Deuxième délibération, 266.

Claude (Vosges). Deuxième délibération, 227, 230.

Clément. Deuxième délibération, 139, 146,

Commission (Composition de la) législative, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ambroise Joubert, 14.

Comparaison entre les législations des différents pays sur le travail des enfants, 20.

— entre la loi de 1841 et celle

de 1874, 454.

Cordier. Deuxième délibération, 103.

Culte (Question relative au) israélite, 270, 275, 388.

Danemark (Législation du), 548.

Deseilligny* Troisième délibération, 405.

Desjardins (Albert). Deuxième délibération, 348.

Délibération : Première, sur la loi du, 19 mai 1874 ; séance du 25 novembre 1872- 73. — Seconde délibération ; séance du 22 janvier 1873, 93; séance du 23 janvier, 135; séance du 24 janvier, 152; séance du 28 janvier, 153; séance du 29 janvier, 158; séance du 3 février, 193 ; séance du 4 février, 216; séance du 5 février, 250; séance du 6 février, 282 ; séance du 8 février, 299 ; séance du 9 février, 338; séance du 10 février, 350.

— Troisième délibération ; séance du U mai 1874, 365; séance du 19 mai. 395

Dimanches et fêtes (Travail des). Art. b et 6. Discussion, 270, 279, 387, 38», 3*5. Texte adopté, 446. Règlement d'administration publique, 566.

Dncarre. Troisième délibération. 365.

Dupin (Baron Charles). Ce qu'il disait «c 1847 à propos du projet de loi présenté à la Chambre des Pairs, 59.

Durée du travail. Art. 1, 2 et 3 de la nouvelle loi. Discussion, 93, 365, 158, 382, 305 ; texte adopté, 445.

Enfants. Etat numérique par département des employés dans l'industrie. (Enquête de 1865), 459.

— Etat numérique des, soumis à la loi de 1841 (enquête de 1872), 46t.

— de 10 à 12 ans. Règlement d'administration publique concernant l'emploi des, 552.

— Règlement d'administration publique relatif au travail des enfants dans les mines, 574.

Enquête (Résumé de 1') faite auprès des Chambres consultatives des arts et manufactures et des Chambres de commerce sur les articles 3, 4 et 18 de la loi,

Jisielle . Rapport sur l'état de l'inspection dans le département du Tarn, 497.

Etablissements insalubres, dangereux ou incommodes. Règlement d'administration publique, 581.

Etats-Unis (Législation des), 543.

Femmes (Proscription des) dans les usines de l'Angleterre, 47,

Feray. Deuxième délibération, 121. Troisième délibération, 390.

Fêtes et dimanches (Travail des) voy. Dimanches.

Freycinet (De). Rapport sur la législation du travail des enfants en Angleterre,

Qanivet. Deuxième délibération, 323.

Gavardie {De)» Deuxième délibération, 351. Giraud (Alfred). Deuxième délibération,