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prodaire dans les esprits une lassitude dont les effets seraient très à craindre. Il se rappelle TAssemblée de 1848, qui était fort opposée à la dissolution et qui néanmoins a voté, six semaines après le jour où elle s*y était montrée contraire, la proposition de M. Râteau.
Dans ces circonstances, M. Buff^et croit donc qu*il est absolument nécessaire de faire quelque chose. Il choisirait d*abord, bien entendu, ce qui lui paraîtrait le meilleur; s'il ne pouvait pas réussir, il ferait ce qui lut paraîtrait moins bon; il irait au besoin jusqu'à ce qui lui paraîtrait à certains égards mauvais, parce qu'il croit qu'une dissolution dans l'état actuel des choses serait le pire des dangers.
M. DE CUABAUD-LATOUR dit quc la situation intérieure mérite qu'on s'y arrête. Les agents inférieurs des Ponts et Chaussées et des autres services sont très portés au radicalisme. Les préfets, les sous-préfets ne sont pas dans la main du ministre autant qu'il le faudrait, parce que ces agents sont troublés de ne pas voir arriver de solution. Dans les élections législatives, les partis républicains les plus avancés ont réuni 71 p. 100 des suffrages, tant avant que depuis le 24 mai. Il est donc urgent de faire quelque chose. Il est à sa connaissance qu'il y eu plusieurs complots contre la vie du Maréchal.
Le DUC DECAZES iusiste sur les difficultés extérieures. Partout nous rencontrons M. de Bismarck. Le sentiment d*animosité contre la France, qui existait l'année dernière à la cour et dans les états-majors, s'est étendu malheureusement à la population, il y a là un levier dont M. de Bismarck pourrait se servir si nous avions des difficultés et des désordres intérieurs; une invasion serait à craindre.
M. BUFFET insiste sur la nécessité de créer une seconde
S2i APPEXBICKS.
ChuBfare, et de éommtt n Frésâdeat de la B^obliqM le droit de dissolmtîoa.
Le HABÊCBAL dît qse le droit de disBolatîoB lo«t seil sa pas ane graade Talear. D rappelle qa*à la fia de h Restaaratîoa, la dissolatioa a a aboati qa'an retoar de la fliéme ChaMbte, Il ea snaîl de anéme aajo^ndliaL SU arait de^aat lai aae Ckambre radicale, la dissolatîoa ha nsèaerait aae antre Chambre radicale. Il est Trai qaH a l'araiée, mais lamée a'est pas et ae peat plas être aae armée de dénHiemeaL Elle a le seatîseat de la lé^afité. Qoaat à loi Q a'eaTenaît jaanis de soldais coaire h reprèseatatioa aatioaale: cela est absolaneat ooatraîre à soa cuactère et à ses sentineats.
M. »c CEBaasL noterait la coastitatioa d*aa Séaat. M. BABILLE ae Tcat pas dissimoler qae, daas qaeiqaes ^roapes, oa a accaeîîii le pro^ da Séaat av^ec aae certaiae défiance, conme paraîssaat doaacr des araala^ à aa parti sar les autres.
M. C3ES5EL05C, toat en désiraat qa*oa troave aae soIuU^r'B, craiat qae la sitaatioa ae soit leDe qaH a> ait pas de majorité possibîe, et. ajaat cette craiate, fl croît qail serait plss sage d'atermoirer.
Lepcc rASoriEBB'admetfesalerBMiteiacatsqBeqaaad oa peat espérer qaelqae chose da temps, fl est doakmreax poor lui de se séparer d^aais btcc lesqaels il a flnrché d'accord josqulcL U a recalé depois aa aa avaat de le faire: cependant U £aat eaâa preadre aa partL fl slKiaore d'aTotr £ait an essai ponr restaarer la BMtaarciùe; mais la tentatÎTe a ayant pas reassL il ne croit pas poaroir, après cet échec^ refaser aa pavs d'ornntser aa goaieiaeaMaL» qa-.Mqae ce ^xmTeraemect ae paisse pas être eelai qall aarait désiré. Il fant donner aa pays la rtitilade qae le {ToaTenieaient q,ii existe est assoie poar sept a^Mes; c*cst la Répahliqae poor six aaaécs eacote. D fiaaU aa
cas où le Maréchal viendrait à être enlevé à la France, que la Présidence soit constituée pour durer jusqu'au 20 novembre 1880.
M. DE KBRDRBL ne partage pas les idées de M. le duc Pasquier. Il ne peut pas renoncer à établir la monarchie, et il lui est impossible d'admettre qu'on ferme la porte au roi après le Maréchal. Ce qu'on a entendu faire par la loi du 20 novembre, ce n'est point une République, c'est le gouvernement personnel du Maréchal. Il tiendra toutes ses promesses, qui consistent à organiser le pouvoir du Maréchal; mais si le Maréchal vient à manquer à la France, le congrès des deux Chambres aura la plénitude de sa liberté, dans les mêmes conditions où ce même congrès se trouverait en 1880 si le système de M. le duc Pasquier prévalait.
Le DUC DE BROGLiE sc demande quelles sont les différences qui existent entre le système de M. de Kerdrel et celui de M. le duc Pasquier. Ces différences sontrelles de nature à empêcher un accord de se produire? S'il y a division dans l'Assemblée, il y aura une impuissance qui nous précipitera dans le vide : voilà sa terreur.
M. DEPEYRE insiste sur ce qui vient d'être dit par M. de Kerdrel, et précise le sens qu'a suivant lui la loi du 20 novembre.
Le DUC DE BROGLIE demande, après qu'on a entendu les opinions opposées de MM. Pasquier et de Kerdrel, si M. Dufaure ne pourrait pas donner la sienne.
M. DUFAURE dit que son programme est bien connu. Il se compose de quatre éléments. : une seconde Chambre, une réglementation de la transmission des pouvoirs, un règlement du droit de dissolution, et une réserve en faveur d'une clause de revision. Il ajoute que le moment est venu de constituer un gouvernement. Il respecte les opinions monarchiques de ses collègues; lui-même a
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de faire cette revisioD, pourra faire la monarchie ou maintenir la République.
M. LÉON SAT, malgré les différences qui existent entre les opinions de M. Pasquier et celles de M. Dufaure, ne croit pourtant pas que les distances soient infranchissables. Quand on rédigera la loi, on sera bien obligé d'employer des mots précis et de mettre les points sur les t. Mais ce qui lui fait espérer qu'on peut s'entendre, c'est qu'un de ses amis, qu'il regrette de ne pas voir à cette réunion parce qu'il a une grande autorité dans le centre gauche, cherchant il y a quelques jours des formules de rédaction, arrivait à se servir de termes à peu près identiques à ceux qui viennent d'être employés par M. Pasquier.
Le DUC DE BROGLiE et M. BOCHER reviennent à la question de l'ordre des discussions à introduire à l'Assemblée.
M. BOCHER ne comprendrait pas que la loi sur le Sénat fût disjointe de la loi;Sur la transmission des pouvoirs.
M. DUFAURE croit qu'il serait possible que la Commission des lois constitutionnelles déposât un projet d'articles additionnels qui établiraient la solidarité; car, pour lui, la question de priorité est secondaire; ce qui lui importe c'est que les lois soient solidaires les unes des autre^.
L'heure étant avancée, on se sépare à une heure moins vingt, et le Maréchal demande qu'on reprenne la séance à trois heures.
La séance est reprise à trois heures.
Le MARÉCHAL donuc lecture d'une rédaction qu'il a fait faire de l'allocution prononcée par lui à la séance du matin. Cette rédaction provoque quelques observations, parce qu'on trouve qu'elle donne un caractère trop précis à la conférence.
M. DE KERDREL ajoutc qu'il serait bon de se borner,
dans les communications à ses amis, à des termes généraux.
If. DUFAURB dit que M. le Maréchal lui a demandé d'exprimer son avis sur les questions pendantes, mais que les avis qu'il donne sont tout personnels.
M. LÉON SATdit qu'il n'a aucun mandat, qu'il ne fait même pas partie du bureau du centre gauche; mais il espère pouvoir donner des renseignements exacts sur les sentiments qui animent ses amis politiques.
Le DUC PASQUiER dit qu'il est venu dans cette réunion pour chercher une solution, et que la solution qu'il cherche doit avoir pour but de garantir les libertés publiques et de sauvegarder le gouvernement représentatif et parlementaire.
Le DUC DE BROGLiE demande à M. Dufaure de vouloir bien expliquer ce qu'il a voulu dire quand il a parlé d'une Constituante chargée de faire la revision.
M. DUFAURE croit que le congrès des deux Chambres ne devra être appelé qu'à déclarer s'il y aura revision ou non ; mais que la revision elle-même devra être faite par une Assemblée qui sortira immédiatement des entrailles du pays, les Chambres existantes au moment où la déclaration de revision serait intervenue pouvant ne plus être d'accord avec l'opinion publique.
Le DUC DE BROGLIE réplique que, si on trouve les Chambres bonnes pour exprimer un avis sur la revision, il ne comprendrait pas qu'elles ne le fussent pas pour la revision elle-même.
Comme M. Léon Say disait à voix basse qu'on pourrait peut-être trouver quelque arrangement, M. Bocher loi fait passer un petit papier pour lui demander s'il avait quelque chose en vue.
M. Léon Say répond sur le même papier qu'on pourrait peut-être faire quelque chose d'analogue à ce qu'on avait
voulu faire à Torigine pour le congrès de nomination du Président : on adjoignait aux deux Chambres un certain nombre de délégués.
Revenant à la question de solidarité sur le Sénat et sur la transmission du pouvoir, M. Bocher insiste pour que Ton établisse cette solidarité; il se demande si on ne pourrait pas trouver une rédaction qui rétablît d'une façon très précise.
M. BUFFET ne voit rien dans le règlement qui s'y oppose.
Le DUC DEGAZES croit qu*on peut trouver une solution analogue à celle qui est contenue dans la loi du 13 mars 1893. Cette loi déclare que l'Assemblée ne se séparera pas avant d'avoir voté les lois sur la transmission des pouvoirs, sur le Sénat et sur les élections. On pourrait dire par analogie : « La présente loi ne deviendra définitive qu'après qu'on aura statué sur la transmission des pouvoirs ».
M. DEPEYRE fait remarquer que le mot statué peut s'appliquera un rejet; si on rejetait la loi sur la transmission des pouvoirs, on aurait statué sur la transmission des pouvoirs; il croit qu'il ^rait plus précis de mettre pourvu au lieu de statué.
Tous les. membres de la réunion sont d'avis qu'un article complémentaire, rédigé dans ces termes, suffirait pour qu'on pût espérer la mise à l'ordre du jour de la loi sur le Sénat.
Le MARÉCHAL pcnsc qu'on peut alors passer aux détails de la loi sur le Sénat. Il demande l'opinion de M. Dufaure.
M. DUFAURE croit que le nombre de la moitié des sénateurs à la nomination du Président est trop élevé. La proportion d'un tiers lui paraîtrait encore trop forte.
M. LÉON SAY admet comme M. Dufaure le principe de
s» AFFISilCBS
.ùab.«i d«B oertaûi nombre de sénateurs par le pi<«v»r csf<mi^ Bùs «»«s «ae résenre.
L^ffadCàsMifciid ^me solidarité entre les lois peal »»>« à ^.-Cfs- la B»^ à Fonlre du jour de la loi, mais «M« |ia$ k >.-« fûe agif. Il findrait qa*il y eût une certaine I«vt6a!^chi<' m fawvr d'mmit loi de transmission, ^ ^«-«niî sal2<i»;t}0tt à ses amis. Cette probabilité re»î:«m;i. for exesLpk. d« dépôt par le gouvernement dm Xarev-àui! d^xx }««r->H de kit acceptant les bases indi- 4«ties Cf maïui |iar M. Dofasre.
0» fa,: KflBV^nfr à M. Léos Say que la solidarité oawtîtBe «ae i€^^<me saf&aate, pwsqn on est libre de iy:^>«Vr fai jx <«r I>»5«s:bfte si oa B^a pas satisfaction da»s la i.x ix ><mat «4 dans la loi de transoiission des
RÉCIT DES POURPARLERS ÉCHANGÉS ENTRE LE CENTRE GAUCHE ET LE CENTRE DROIT POUR LA RÉDACTION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES ET LA NOMINATION DES SÉNATEURS.
Paris, dimanche 21 février 1875.
Mon cher oncley je crois que nous allons aboutir et faire voter les lois constitutionnelles et le Sénat.
L'histoire de la négociation est assez curieuse.
Lors de l'adoption de Tamendement Pascal Duprat, c'est-à-dire le jeudi il février, nous avons fait nos efforts pour arrivera une entente avec le groupe Wallon, et, dès le soir du il, nous lui avons demandé un rendez-vous.
Le matin du vendredi, 12, nous nous sommes mis d'accord, Corne, Perier, Bardoux et moi avec Dufaure, et nous avons proposé aux délégués du centre gauche qui, en dehors de nous, comptaient Ricard, Bethmont, Schérer et Chadois, de nous mettre à la disposition du groupe Wallon, soit sur la base d'un Sénat à deux degrés, système Yautrain, soit d'un Sénat nommé par les conseils généraux et municipaux.
Avant la séance du 12, nous avons été introduits par Wallon dans un des bureaux de l'Assemblée, où il avait réuni ses quinze amis, c'est-à-dire : d'Haussonville, Ségur,
Voisin, Beau, Babin-CheTaye, Luro, André, Drouin et autres. Nous les avons pressés de prendre une initiative, leur disant que nos amis étaient disposés à les suivre; ils ont refusé prétextant qu*il était trop tard.
Nous avons insisté en disant quels étaient les points sur lesquels nous serions prêts à céder : refus persistant de leur part. La séance s'ouvre dans ces conditions, et il en résulte le vote de rejet sur Tensemble.
Le samedi et le dimanche, les ministres, très découragés, insistent pour se retirer. Le duc de Broglie accepte de former un cabinet sur la base du 24 mai, c'est-à-<lire de la coalition comprenant les bonapartistes. Decazes et Léon Renault refusent de le suivre sur ce terrain, et il abandonne la tâche de former un cabinet, en conseillant au Président de s'appuyer sur Buffet. Buffet est convoqué pour le lendemain soir; mais, dans la journée, des personnages bonapartistes retournent Tesprit du Maréchal, qui reçoit très froidement Buffet et ne le presse pas de former un cabinet. Pendant ce temps, le complot militaire paratt se nouer de plus en plus. On dit que les généraux Abbatucci et d*Espeuilles, appuyés sur quatre colonels, tiennent en mains Tarmée de Nancy et ont désigné le village par lequel ils feraient entrer Napoléon IV. Ces bruits, faux ou vrais, émeuvent beaucoup le centre droit. Lundi, Ségur et Buffet lui-même disent dans des conversations que, si pour faire un accord il faut abandonner la nomination des sénateurs par le Maréchal, il ne serait pas impossible d'y amener leurs amis. Les conversations particulières continuent sur ce thème le lundi et le mardi. Casimir-Perier offre toujours des conférences au parti Wallon.
Les choses en étaient là, lorsque le mardi 16, à sept heures du soir, Casimir-Perier reçoit de son beau-frère, le duc Pasquier, Tavis que les délégués du groupe Wallon et
du centre droit se réuniront chez lui, et qu'ils nous invitent à conférer avec eux.
Immédiatement, Perier télégraphie à Corne, Ricard, Bardoux, Bethmont, Ghristophle, Schérer et moi. Il nous demande de venir chez lui soit tout de suite, soit le lendemain à neuf heures. Il télégraphie à Dufaure de venir nous retrouver après la conférence, car il faut savoir que Dufaure ne vient pas à nos réunions : il communique avec notre groupe par nous autres, et ne fait pas partie des conférences. Ghristophle et moi, qui étions chez nous, arrivons à dix heures mardi soir chez Perier; les autres qui étaient, soit à Versailles, soit hors de chez eux, ne reçoivent Tavis qu*à onze heures ou minuit. Chez Perier nous trouvons Ségur, qui nous dit ce qu*on doit nous proposer, c'est-à-dire le Sénat nommé par le collège des conseillers généraux et d^arrondissement, avec des délégués des communes au nombre de 172 à raison de â par département, 3 pour l'Algérie et les colonies et 75 par le Président : en tout 250 sénateurs.
Nous lui demandons si nous pourrons obtenir que les 75 sénateurs soient nommés par l'Assemblée au lieu et place du Président. Il nous répond que quelques-uns de ses amis n'y attachent plus autant d'importance qu'auparavant.
Le lendemain, mercredi, à neuf heures, nous revenons chez Perier; tous les délégués sont là. Nous leur disons ce qu'on va nous proposer, et nous arrêtons que nous insisterons : i^ pour qu'on augmente de 50 le nombre des sénateurs, en répartissant ces 50 sénateurs sur les départements les plus peuplés; 2^ pour demander la nomination des 75 par l'Assemblée; 3^ pour demander qu'on donne plus de délégués aux conseils municipaux des communes plus peuplées. Nous traversons la cour comme un enterrement, car les deux beaux-frères Casimir-
Ricard l'accord en forme de projet. A trois heures, Perier va au ministère de Tintérieur rejoindre Pasquier qui l'attendait. Il y voit Chabaud-Latour et Decazes, qui disent que le Maréchal a accepté la proposition, après une petite discussion dans laquelle deux ministres seulement se sont prononcés contre. Chabaud-Latour lybute qu'il se rend immédiatement à Versailles pour communiquer l'affaire à la Commission, à laquelle il a télégraphié de ne pas se séparer avant son arrivée.
A quatre heures nous allons salle Nadar, rue d'Anjou, où nous avions convoqué le centre gauche, qui s'y trouvait au grand complet. Ricard lit le projet. Il y a des mécontentements assez vifs, surtout au suget de l'inamovibilité des 75 sénateurs nommés par l'Assemblée et de l'égalité de délégation des communes, — Valenciennes ne nommant qu'un électeur comme les plus petites bourgades de sa banlieue. Néanmoins à l'unanimité on accepte. Wallon part pour Versailles faire imprimer le projet, afin qu'il soit distribué le lendemain, vendredi, 19. Il va chez Buffet et chez le Président. Toute la droite s'y était donné rendez-vous; le Maréchal était fort triste et tout le monde l'accusait.
Le lendemain vendredi, grande émotion ; la droite est en fureur, elle dit que Mac-Mahon est un nouveau Louis XVI, qu'il est sur la route de Varennes et qu'il montera sur Téchafaud. Nous nous étions réunis le matin chez Dufaure, qui nous avait dit que nous devions tenir fermement à notre accord.
Toute la journée de vendredi, quoiqu'il y eût séance, s'est passée en réunion dans les bureaux. Partout le connubio est attaqué avec violence, mais partout il est défendu avec énergie, du moins dans la gauche et le centre droit. Chose curieuse, Textrémo gaucho l'accepte plus facilement que la gauche. Kniin toutes les réunions
se séparent et s*ayournent au lendemain, samedi, après qu'une nouvelle réunion des délégués aura essayé de lever les difficultés.
Donc samedi, 20, c'est-à-dire hier, les délégués qui s'étaient réunis une première fois chez Pasquier, se réunissent chez Cocher. On se communique les impressions contradictoires, et on reconnaît que si on remanie Taccord dans un sens, il se défera par un autre côté. On nous communique de nouveaux sujets de craindre. Un général aurait dit que si nous ne faisions pas un gouvernement dans la semaine, Tarmée en ferait un. Le Maréchal nous est représenté comme très hésitant; il faut en finir et vite, ou tout s'écroule.
Nous convenons de maintenir l'accord; nous avons pleins pouvoirs du centre gauche et nous envoyons Corne, Ricard et Bethmont à la gauche, qui est réunie boulevard des Capucines. A quatre heures nos délégués y arrivent, et ils obtiennent un vote favorable à l'unanimité moins cinq voix.
La chose est faite. En même temps, la commission décidait qu'elle maintenait son projet, et chargeait Pontalis de faire son rapport. Ce rapport sera lu lundi, imprimé au Journal officiel mardi, et la discussion s'ouvrira mardi même. Perier, Pasquier et Ricard ont été chargés de s'entendre avec Buffet sur la procédure. On demandera l'urgence. Tous les adversaires de l'accord voteront contre l'urgence ; ce sera la première bataille, je t'en enverrai le résultat. Nous aurons de 60 à iOO voix de majorité, si rien ne se défait...