INTRODUCTION

un mot anarchique. Il est impossible d’en tirer une théorie d'ensemble. ‘

2. — Notre but est principalement d'essayer, en recourant à une étude détaillée du mécanisme de cette profession, d’en analyser les éléments juridiques, puis, de les relier les uns aux autres par un fil directeur, et enfin, à la lueur de cette étude, d'examiner spécialement la responsabilité qui incombe à l’acconier dans le fonctionnement de son entreprise. Nous aurons d’ailleurs à confronter nos idées avec celles qui ont été émises par les différents tribunaux, soit pour renforcer nos théories, soit pour justifier nos divergences d’opinion.

3. — L'objet de ce premier chapitre est d'exposer le mécanisme de la profession d’acconier. Il est indispensable, pour bien reconstituer l’a/mosphère spéciale à cette profession, d'étudier d’abord son évolution historique. Nous décrirons ensuite les opérations telles qu’elles se pratiquent actuellement et nous terminerons en disant un mot du matériel et du personnel qui servent à Les effectuer.

PREMIÈRE SECTION

Evolution historique de la profession.

4. — Ce serait une erreur de croire que le métier d’acconier, spécialisé ainsi qu’il existe aujourd'hui, est aussi ancien que celui de navigateur. Si, en effet, depuis qu'il y a des navires et qui transportent des marchan- — dises, il a toujours fallu procéder à leur chargement et déchargement, ces opérations furent faites pendant très longtemps par Léaupase même du navire.

5. — Et lorsque, plus tard, certains capitaines ne voulurent se charger de la marchandise et ne la livrer que sous verques, c'est Le chargeur ou le réceptionnaire eux-mêmes qui assurèrent l'embarquement et le débarquement. Les gros négociants se servirent dans ce but d'employés spéciaux, les « portefaix » qui, peu à peu, acquirent une certaine indépendance au point de devenir un véritable corps de métier. En effet, après avoir lui-même porté Les fardeaux, le portefaix dut bientôt posséder un outillage spécial, nécessité par l’augmentation du tonnage des navires et l'encombrement croissant des ports. C’est à la possession de cet outillage qu'il dut son indépendance ; d’ouvrier, il devint une

7 ne: LES ACCONIERS

| a d'artisan, ne louant Dee son travail, mais ses.

services.

Toutefois, il garda ous le caractère de préposé

du négociant, et, en même temps qu'il était chargé

d'effectuer les opérations matérielles de mise à bord

ou de mise à quai, il devait aussi, pour le compte du négociant, procéder contradictoirement avec le capitaine à la réception de la marchandise. Et il procédait à cette réception pour le compte de son patron même

quand la marchandise n’était pas prise ( SOUS VETgUES », c'est-à-dire même quand il n’était pas appelé à fournir ses services matériels pour le chargement ou le déchargement du navire,

6. — C’est de la profession de portefaix qu'est dérivée celle d’acconier. Elle n'a pu s'en distinguer qu'à une époque très récente, au moment où l’activité des ports est devenue suffisante pour faire du seul chargement et déchargement des navires une profession rémunératrice, et surtout au moment où l'augmentation du tonnage des navires ne leur permit plus pratiquement d'être déchargés par leur équipage, mais leur imposa la nécessité d'un outillage coùteux et trop encombrant pour faire partie de leur gréement. L’acconier devint alors un entrepreneur de chargement et déchargement, se séparant du portefaix qui garda seulement la mission de reconnaitre et soigner les marchandises, et louant ses services aussi bien au capitaine du navire qu'au négociant chargeur ou réceptionnaire.