NE
fâcheuse répercussion, ont établi pour tous-une égalité mathématique, dure aux petits, mais atteignaut à peine les forts. |
Contre ces principes, nous venons de le voir, et quels que soient les mots employés pour la couvrir, une réaction quasi-unanime s’est produite dans la doctrine. Il en a été de même à l'étranger, et partout le courant des idées tend à faire admettre le système anglais, si équitable et si pratique.
Nous lisons dans Lehr (1) que la loi anglaise accorde des dommages-intérêts exemplaires (exemplary damages), ou vindicatifs (vindictive damages) quand l'offense est telle que le ressentiment de la victime ne peut être apaisé que par un dédommagement bien supérieur au tort matériel subi. Pollock (2) les définit ainsi : « les exemplary domages sont accordés au cas où il a été fait à un individu une grave injure, sans qu'il soit possible de mesurer la compensation par aucune règle numérique ; ils expriment l’indignation ressentie par le jury contre les torts du défendeur, bien plus que l'évaluation du préjudice du demandeur. » Et, comme exemples, Pollock cite : les atteintes dans les relations de famille (injuries in family relations), l’adultère (criminal conversation), la séduction (action fort seduc-