décembre 1911 (Sirey

tions d'espèces : il y a dans chaque cas des circonstances qu'on ne retrouve pas dans le cas voisin.

Pourtant, d’une façon générale, notre ancien droit considérait que la vierge qui se laissait séduire, le faisait par suite d’une promesse de mariage.

Fournel écrit à ce sujet : (1) « Le titre d’une fille abusée est bien dans une convention présumée faite avec son séducteur, mais cette convention doit porter sur un objet licite et conforme aux bonnes mœurs. Or, quand une fille a le malheur de sentir sa vertu chanceler, il n’est pas contraire aux bonnes mœurs d'exiger de son séducteur qu’il se hâtera de lui donner le titre d’épouse légitime et de réparer, par le sacrement, les suites affligeantes attachées à sa faiblesse, C’est sous cette condition qu’une fille est toujours présumée avoir succombé ; la stipulation est si naturelle, si vraisemblable que de tout temps elle a été supposée de droit, sans que la fille eut besoin d’en représenter Je titre par écrit... Les familiarités des deux parties ne sont considérées que comme des arrhes qu’elles se donnent réciproquement de leur convention, ce qui les assimlie en quelque sorte à des fiancés qui n’attendent plus que la ratification de * l’église pour consacrer leur union. »

Cette manière de voir est si vraie que presque toujours la vierge est déflorée par un homme appar-