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Sur 70 Caisses en fonctionnement à l'heure actuelle :
2 ont pris pour base le nombre d’hectares (Caisses agricoles).
5 ont pris pour base la journée de travail.
44 ont pris pour base l’effectif du personnel.
52 ont pris pour base les salaires.
Nous allons examiner ces différents systèmes ; chacune de ces bases ont leurs avantages et leurs inconvénients. On ne peut préconiser un système plus qu'un autre, car il est impossible de ne pas tenir compte des contingences locales, régionales ou corporatives qui ont une influence
sur le choix de cette base.
1° Calcul de la cotisation basé sur le salaire
C’est de beaucoup le système le plus répandu. A des époques déterminées par les règlements des Caisses, la Caisse fait le total des salaires payés, celui des allocations versées, divise le deuxième par le premier et obtient ainsi un coefficient qui, multiplié par les salaires payés par chaque adhérent, détermine leur cotisation.
La cotisation est en moyenne de 2 à 3 0/0 des salaires, le taux tendant évidemment à diminuer si le nombre des adhérents à la Caisse s'accroît ; certaines Caisses arrivent ainsi 4,5 0/0.
Cette base est la plus simple de toutes. Le calcul des
salaires payés est assez facile à connaître puisqu'il sert
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déjà de base à la déclaration aux assurances contre les accidents du travail, De plus le chiffre des salaires représente plus que tout autre élément d'une façon assez précise l'importance d'un établissement. Cette base est évidemment beaucoup plue solide que celle de l'effectif du personnel qui est sans cesse en mouvement et qui peut en cas d'interruption du travail, de chômage, entraîner des difficultés de calcul.
Des modifications à cette base de coefficient unique ont été apportées dans des Caisses à caractère interprofessionnel, commandées par les circonstance locales. C'est ainsi que la Caisse de Lille (textile) a établi des coefficients dégressifs pour les établissements versant plus d'un million de salaires par trimestre. Ces entreprises, qui ont une proportion plus élevée qu'ailleurs de garçons et de jeunes filles (c’est-à-dire un personnel peu chargé de famille), auraient à reverser à la Caisse des sommes énormes ; le coefficient dégressif a précisément pour objet d'empècher des démissions qui pourraient survenir de ce fait.
D'autres Caisses intersyndicales ont été amenées à créer différentes sections, chacune groupant des industries qui occupent un personnel de même catégorie, mais ayant un coefficient différent de compensation. Le calcul de la cotisation sur les salaires permet dans ces conditions d'établir entre les industries ayant beaucoup de charges de famille et celles ayant peu de charges un équilibre normal. Par exemple celle de Nancy, caisse ré-
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gionale, a adopté le système des coefficients multiples.
Il était en effet assez difficile dans ce cas d’assimiler l'industrie métallurgique qui n'emploie qu'un personnel masculin et spécialement des hommes d’un certain âge, en majorité des pères de famille, aux textiles qui emploient presque exclusivement du personnel féminin, en majorité des jeunes filles, c’est-à-dire n’ayant que peu de charges de famille.
Le coefficient a été fixé à 3 0/0 pour la métallurgie et 1,5 pour les textiles.
2° Calcul de la compensation basé sur le nombre
d'ouvriers
La Caisse totalise d’une part les sommes payées aux bénéficiaires par les adhérents, elle additionne d'autre part le personnel de tous les adhérents; le quotient donne la cotisation par salarié. Si un adhérent a payé en allocations une somme inférieure il verse à la Caisse la différence. S'il a payé plus, la Caisse lui rembourse la différence.
Le gros argument en faveur de cette méthode, c’est que la somme versée à titre d'allocations étant indépendante des chiffres des salaires, il est juste que Les maisons occupant le même nombre d'ouvriers paient à la Caisse la même somme, même si, par suite de variations dans les bordereaux de salaires, elles se trouvent plus ou
moins chargées de frais de main-d'œuvre. Mais étant
JON ANSE CA ER Na A
