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donné les grandes variations du personnel, surtout à l'heure actuelle, les Caisses doivent opérer des réglements fréquents. Cet élément de base est trop mouvant.
Différentes modalités ont été prévues pour remédier aux inconvénients de ce système :
Certains établissements emploient du personnel masculie et du personnel féminin rarement bénéficiaire d'allocations ; pour éviter à certains adhérents utilisant ce personnel féminin de payer des ristournes à la Caisse hors de proportion avec celles qui sont distribuées par eux à leur personnel, on adopte le système de « la double compensation », une pour les salariés hommes et une autre pour les salariées femmes (Caisse de Lyon). D’autres Caisses comptent les femmes et les enfants pour moitié, ou pour 60 0/0 au-dessous de 15 0/0 de l'effectif, pour 30 0/0 au-dessous de 50 0/0 et pour 20 0/0 au-dessous de 50 0/0 (Saint-Dizier).
C'est là à notre avis un des gros inconvénients de cette base qui ne peut être employée dans certaines industries où l’on embauche et débauche très fréquem-
ment.
3e Calcul de la Compensation basé sur le nombre
de Journées de travail
Les cinq Caisses qui emploient ce système sont toutes
situées dans l'Ouest de la France, ce qui indique encore
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une fois qu'on ne saurait imposer un système rigide à toutes los Caisses sans tenir compte de l'esprit local et de la nature du travail dans chaque région.
La cotisation peut être calculée de différentes manières :
4° Cotisation fixe par journées de travail;
2 Cotisation proportionnelle aux journées de travail.
Les adhérents fournissent le relevé des journées de travail effectuées. La Caisse, après avoir ajouté aux sommes ci-dessus le montant des frais généraux, divise la somme ainsi obtenue par celle des journées de travail.
Le quotient constitue l'unité journalière des contributions patronales. La contribution s’obtient en multipliant cette unité par le nombre des journées de travail.
Ce système est extrêmement simple, toutefois il entraîne des règlements assez fréquents. C'est celui qui est employé par la première Caisse en date, celle de Lorient ; le règlement a lieu tous les huit jours ;
3° On peut encore signaler un troisième système qui groupe les adhérents par section suivant l’affinité qu’ils présentent au point de vue des charges de famille de leur personnel.
Chaque patron déclare le nombre d'heures de travail effectuées dans un établissement pendant une certaine période, par tout son personnel.
On divise le total des charges mises en commun (allocations, frais d'administration) par le nombre total des heures de travail effectuées. On obtient ainsi un coeffi-
SD
, cient qui, multiplié pour chaque établissement par le nombre de journées de travail donne le montant de sa cotisation.
L'avantage, d’après les intéressés, est d'établir le parallélisme entre la charge des allocations incombant aux employeurs et le droit aux allocations dont jouissent les ouvriers.
Mais ce système donne lieu à des remaniements trop fréquents, la situation de famille du personnel d’un établissement étant une chose essentiellement variable.
De plus cette conception de l'allocation proportionnelle aux journées de travail est périmée, c’est un reste de l’ancien « sursalaire » ; on crée une assimilation dangereuse entre l'allocation et le salaire, on semble faire du bénéficiaire de l’allocation l’ouvrier et non son en-
fant.
En période de chômage, c’est-à-dire dans une période où l’ouvrier chargé de famille souffre plus que tout autre, il n'aurait plus droit à l'allocation. C’est à notre
sens une conception désuète de l'allocation.
4° Calcul de la compensation basé sur le nombre
d'hectares.
Ce système est tout à fait spécial et n’est employé que par deux Caisses agricoles. Trois Caisses sont actuelle-
