CHAPITRE XVI

TYPE d'aMÉNAGESCENT ET DE RÉGLEMENTATION COMMUNE DE HISTOLAS

STinsTiQUE. — Dîvision et contenance totale du territoire. Population. Prairies. Existences en bétail. Usages pastoraux. Bêtes bovines, ovines, cbèvres. Taxes. Etat général des pâturages communaux. Principales améliorations à réaliser, dépenses à prévoir. Améliorations dans le communal, en dehors du communal. Aménagement. Etat descriptif des pftturages. — Rèolb- MBVT. Dispositions générales. Déclaration des animaux. Visite des étables. Possibilité. Marque des animaux. Taxes et indemnités. Sections et séries. Parcelles. Ordre de parcours. Fumure des pâturages. Devoirs et responsabilité des bergers. Commissions administratives. Travaux. Dispositions spéciales aux pâturages à vaches. Exploitation en fruitière. Dispositions spéciales aux montagnes affermées. — Clauses spéciales a chaque

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