TITRE PREMIER

DU BIBMO THKCAir.E.

ARTICLE PREMIER

Le bil)liothécaire sera noinmé par le tribunal de rUniversité et choisi entre les pro fesse iiis émérites de la Faculté ès arts.

Aussitôt après sa nomination, il prêtera serinent à rUniversili'', entre les mains du recteur, en plein tribunal, et promettra de remplir exactement les fonctions de bibliothécaire.

Il sera mis en possession de la bibliothèque par le tribunal de l'Université.

11 sera dépositaire et responsable de tous les livres tant imprimés que manuscrits, et généralement de tout ce qui appartiendra à la bibliothèque, conformément au catalogue et à l'inventaire des efîets arrêtés par le tribunal. C'est pourquoi il reconnoîtra, en présence des commissaires du tribunal nommés ad hoc, tous les articles portés dans lesdits catalogue et inventaire, et s'obligera de les représenter toutes les fois qu'il en sera requis.

Arrivant la retraite ou le décès du bibliothécaire, le tribunal de l'Université nommera des commissaires à l'effet de procéder conjointement avec lui, ou avec ses représenlans, au recollement de la bibliothèque; et, dans le cas qu'il y manquât quelque chose, ce qui manquera sera remplacé aux dépens du bibliothécaire ou de sa succession.

Le bibliothécaire veillera avec le plus grand soin à l'arrangement, à la conservation , à la propreté des livres imprimés ou manuscrits et des ustensiles de la bibliothèque.

i5' carton, n" io3. — Une copie de ce règlement se trouve aux Archives de l'Empire , série H , carton n° /juSS, parmi les titres relatifs au collège de Louis-le-Grand. En tête de cette copie on lit à In marge : rr Déposé aux archives du collège de

rf Louis-le-Grand , au désir de la délibération du T bureau d'administration dudit collège de ce jourffd'huy vingt-trois avril mil sept cent soixante-dix. «Reboul. n Et à la lin : (TCollalionné à Paris, ce frsîo avril 1770. Fourneau.^

UNIVERSITÉ

Los l'onds dosliiiés à raujjiiiciilalioii de la l)ibliotliè(|ue seront par lui employés : i"à acheter les livres qui convieriiieni plus particulièrement à l' Université et aux différentes compagnies dont elle est composée; 2" à accjuérir les suites d'ouvrages de sciences ou de littérature qu'il est utile de completlor. 11 aura soin de choisir les édilions les plus correctes.

Le bibliothécaire sera tenu, chaque année, de se rendre au tribunal du mois de février et de lui présenter deux étals séparés : l'un des livres qu'il croira devoir êlie achetés; l'autre de ceux (pi il jugera à propos de vendre ou d'échanger; etlesdits étals, après avoir été examinés, discutés, réglés et arrêtés par le tribunal, seront à l'instant signés par le recteur et remis au bibliothécaire, pour être exécutés, suivant les occurrences, pendant le courant do l'année.

A\ant de vendre ou d'échanger aucun des livres dont la garde lui est confiée, le bibliothécaire aura soin de les faire contremarquer sur le frontispice, et la contremarque sera un témoignage authentique qu'ils n'appartiennent plus à l'Université.

Le bibliothécaire, néanmoins, aura la liberté d employer par an une somme modique en livres autres que ceux compris dans l'état arrêté au tribunal, et de profiler des occasions favorables, s'il s'en présente : à condition que celte somme n'excède pas celle de i5o livres et qu'elle soit employée à l'acquisition de livres de la qualité requise par l'article vu ci-dessus.

Le mardi de la seconde semaine de Carême, après l'ouverture du Rotule, le bibliothécaire rendra compte au tribunal : 1° des livres ou autres choses qui auront été données ou léguées à la bibliothèque pendant le courant de l'année précédente; 9° des livres par lui vendus, échangés ou achetés, conformément aux états arrêtés par le tribunal et aux dispositions marquées dans l'article précédent.

Il portera sur le catalogue destiné à la bibliothèque les livres ou autres choses dont elle aura été augmentée, et en fournira l'état au tribunal, pour être transcrit sur l'expédition du catalogue déposé au greffe de l'Université.

Dans le cas où la portion des livres appartenans au collège de Louis-le-Grand seroit augmentée, 1° le bibirothécaire portera cette augmentation sur le catalogue général; 9° il en fournira un état au bureau d'administration du collège de Louis-le-Grand, pour être portée sur le catalogue déposé aux archives dudit collège.

Tous les livres seront estampillés aux armes de l'Université; excepté ceux qui appartiennent au collège de Louis-le-Grand, lesquels seront estampillés à ses armes.

Si quelqu'un donne ou lègue des livres à la bibliothèque, son nom sera porté sur ces livres,

et même sur le catalogue de la bibliothèque, en cette manière : Ex dono V. C Ces livres

pourront même être estampillés aux armes des donateurs ou lestateurs, s'ils le requièrent et que le don soit considérable.

Le bibliothécaire occupera par lui-même l'appartement qui lui est destiné dans le chef-lieu de l'Université.

11 se trouvera exactement à la bibliothèque tous les jours et pendant tout le temps qu'elle sera ouverte,

Il aura pour appointemens : i" les 600 livres qui lui sont attribuées par délibération du tribunal de l'Université; 9° les 1,000 livres à lui pareillement attribuées par l'article iG des lettres patentes du 3 mai 1766.

Conlormément au même article, le bibliothécaire nommera celui qui sous ses ordres j)rendra soin de la bibliothècjue; auquel, pour cet effet, il sera payé (joo livres par an des deniers assignés par le même article,

Le domestique de la bibliothèque sera pareillement nommé par le bibliothécaire, et aura pour gages la somme de 100 livres, ainsi qu'il a été réglé par le tribunal.