TITRE DEUXIÈME

DU SOUS-BIBLIOTHÉr.AIRK.

ARTICLE PREMIEH.

Conformément à l'article v du titre dixième des lettres patentes du 10 août lytjô, la nomination du sous-bibliolhécaire appartiendra au tribunal de la Faculté ès arts.

Suivant le même article, il seia choisi entre les professeurs et régens de la Faculté ès arts qui n'auroient pas encore acquis Témérité. Il pourra aussi être choisi entre les docteurs aggrégés de ladite Faculté, et même parmi ceux qui y sont seulement immatriculés.

Il prêtera serment entre les mains du recteur, en présence du tribunal, et, s'il est principal ou professeur, il sera tenu d'opter dans l'espace d'un mois, à compter du jour de sa nomination.

UNIVERSITÉ

Si un iigî][rég(i est iioininé pour sous-l)ibIiolliécaji'e, il cousorveia rélijiibililc aux chaires de la Faculté ès arls.

Celui (fui auroit leinpli la place de sous-bibliothécaire pendant dix ans puuri'oit être nonuné bibliothécaire [lai' le tribunal, encore qu'il n'eût pas ac(|uis Témérité.

En exécution de l'article 16 des lettres patentes du 3 mai 1760, le sous-bibliothécaire aura 800 livres d'appointemens; et, en ouire, il partajjera avec les professeurs e( réjjens de la Faculté ès arls la poj'tion appelée émérilr.

Il occupera par lui-même l'appartement.

II travaillera sous la direction du bibliothécaire à toutes les opérations concei'nant la bibliothèque,

Toutes les t'ois, et aussi longtemps que la bibliothèque sera ouverte pour le public, il sera tenu d'y être présent et d'y exercer ses fonctions.

Il ne lui sera pas libre d'emporter aucun livre de la bibliothèque.