CHAPITRE II
fut condamné à mort par le même tribunal pour avoir crevé les yeux à son oiseau.
Ce qui est plus sérieux, c'est l'évolution de l'action romaine de pauperie à l'époque du droit classique.
A la fin de la République, Q. Mucius Scévola (fr. 1, par. 11, au Digeste, si quadrupes, 9, 1), dans le cas d'une rixe survenue entre deux taureaux, formule une règle à peu près analogue à celle du drpit niosaïque. Si le taureau tué a été l'aggresseur, le propriétaire n'aura pas l'action de pauperie, tandis que Scévola la lui donne si son taureau a été attaqué.
11 semble bien qu'à partir de ce moment la quasi-personnalité de l'animal joue un rôle certain dans l'action de pauperie.
Bien plus, au fr. 1, par. 6, du digeste, h. t., on décide que l'animal qui agit sous l'empire d'une excitation étrangère ne commet pas de pauperies. Par contre (fr. 1 , par. 8 au Digeste, h. t.), si le provocateur est un animal, il commet une pauperies, absolument comme un homme, dans les mêmes conditions, commettrait le damnmn legis aquiliaœ.
Ainsi, l'action de pauperie n'est plus donnée, lorsqu'on peut invoquer en faveur de l'animal une circonstance atténuante manifeste.
Il ne restait plus qu'à décider que la responsabilité de l'animal était dans tous les cas la base de l'action de pauperie.
C'est ce que firent les jurisconsultes romano-phéniciens
DE l'empire romain AUX TEMPS MODERNES 49
de l'époque des Sévères, lorsqu'ils décidèrent, contrairement à l'esprit des Douze-Tables, que l'action de pauperie ne serait plus donnée que lorsque l'animal aurait agi contra naturam.
On a même essayé de formuler en quoi consistait la
nature des animaux. Si cette entreprise avait réussi, la quasi-personnalité de l'animal, basée sur la loi de son développement physiologique était admise par le droit romain.
Justinien, renouvelant la tradition des Sévères a essayé au titre II des Institutes, d'établir le droit des animaux.
« Jus naturale est, quod natura omnia animalia docuit. Nam jus istud non humani generis proprium est, sed omnium animalium quœ in cœlo, quse in terra, quse in mari nascuntur. Hinc descendit maris atque feminœ conjugatio, quam nos matrimonium appellamus ; hinc liberorum procreatio et educatio, videmus etenim cetera quoque animalia istius juris peritia censeri.^
Mais le texte précité demeure une déclaration de principes isolée du reste de l'ouvrage et vide de sens pratique.
Section Deuxième Le ChristianiS7ne et Vlslamisme.
Le christianisme ne pouvait que reprendre en la développant, la théorie de la personnalité universelle.
Nous citerons trois textes du Nouveau Testament qui
formulent cette théorie de la quasi-personnalité des ani-
DELACOUR
■lit*.
CIIAPITUE II
maux, d'où sont sorties les théories pénales plus récentes sur cette matière. Deux concernent le dogme de la création, le troisième, celui de la rédemption.
Dans saint Mathieu, au ch. VI, verset 26, dans le sermon de la Montagne, qui est comme la loi fondamentale du christianisme, le Christ dit :
« Considérez les oiseaux du ciel. Ils ne sèment, ni ne moissonnent ; ils n'ont ni cellier, ni grenier. Cependant Dieu ne laisse pas de les nourrir. »
Et dans saint Luc où il répète cette maxime, au ch. XII, verset 24, il la renforce encore aux versets 6 et 9 du même chapitre :
< N'est-il pas vrai que cinq passereaux valent deux oboles ? Et pas un seul n'est en oubli devant Dieu... Ne craignez donc point.
« Vous valez beaucoup mieux qu'une infinité de passereaux. »
Il y il ici comparaison certaine de la personnalité de l'homme avec celle de l'animal.
Mais un texte bien plus formel est celui de l'Epitre aux Romains, ch. VIII, verset 19-22.
19 : « Nam expectatio creaturae revelationem filiorum Dei expectat > ainsi commenté par Cornélius a Lapide. »
f Et optime creatura hic proprie accipitur. Nam vers. 22 opponitur hominibus et filiis Dei. Ita Saint-Chrysostome, Théodoret, Théophylacte, Œumène, Ambroise, Hilaire.»
20 : « Vanitati enim creatura subjecta est non volens, sed propter eum qui subjecii eam in spe — sub spe libera-
SA
DE L EMPIRE ROMAIN AUX TEMPS MODERNES
tionis et commutationis in melius in communi hominum rerumque omnium resurrectione et renovatione, » d'après Cornélius a Lapide.
21 : « Quia etipsa creatura liberabitur a servitute corruptionis in libertate gloriae filiorum Dei.
22 : (( Scimus enim quod omnis creatura ingemiscit, et parturit usque adhùc. »
Le Koran, inspiré de l'Evangile, formule le même principe.
Ch. VI, verset 38: a Les animaux qui couvrent la terre, les oiseaux qui traversent les airs sont des créatures comme vous. Tous sont écrits dans le livre. Ils reparaîtront devant lui (id. ch. XI, verset 8 : ch. XXIV, vers. 41 ; ch. XXIX, vers. 61 ; ch. XXX, vers. 26).
Le ch. X, au verset 96, nous montre à la fois la peine de celui qui a tué un animal domestique, et les efforts de
Mahomet pour restreindre le droit de chasse, dans l'intérêt des animaux.
« 0 croyants, ne tuez pas d'animal à la chasse pendant le pèlerinage de la Mecque. Celui qui violera cette défense sera puni comme s'il avait tué un animal domestique. Deux hommes équitables d'entre vous le jugeront : il sera condamné à envoyer un présent au temple saint, à nourrir des pauvres, ou à subir un jeûne, afin qu'il sente la peine de sa faute... »
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