PIÈCE JUSTIFICATIVE
Nous donnerons comme type de lettres patentes celle du médecin Boysset 1 :
NAPOLEON, par la grâce de Dieu, Empereur des Français, Roi d’Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse.
A tous présents et à venir, Salut :
Notre amé le sieur Boysset , Membre de la Légion d’honneur, désirant jouir de la faveur que nous avons voulu accorder aux Membres de cette Légion, par notre statut du premier mars mil huit cent huit, s’est retiré devant notre Cousin le Prince Archichancelier de l’Empire, lequel, après avoir fait vérifier en sa présence par le Conseil du Sceau des Titres, que, par notre décret du vingt huit septembre mil huit cent neuf. Nous avons nommé ledit sieur Boysset Membre de la Légion d’honneur, et qu’il possède le revenu exigé par nos Statuts, Nous a présenté l’avis de notre dit Conseil et les conclusions du Procureur général; sur quoi, Nous avons, par ces présentes signées de notre main, autorisé ledit sieur Jean Guillaume Boysset , l'un des médecins de nos armées, né à la Roque Brou , département du Cantal, le quinze avril mil sept cent cinquante huit, à se dire et qualifier Chevalier en tous actes et contrats, tant en jugement que dehors; Voulons qu’il soit reconnu par-tout en ladite qualité, et jouisse des honneurs attachés à ce titre, après qu’il aura prêté le serment prescrit par l’article trente-sept de notre second statut du premier mars mil huit cent huit, de-
i . Archives nationales : CC., volume a5i,f° a58.
vant celui ou ceux qui seront par Nous délégués à cet effet ; Voulons que le Titre de Chevalier soit transmis à sa descendance masculine, directe, légitime, naturelle ou adoptive, après toutefois que les trois premiers appelés à recueillir ledit Titre auront successivement obtenu nos Lettres de confirmation, conformément à l’article vingt-un de notre Décret du trois mars mil huit cent dix.
Permettons audit sieur Boysset et à ceux de ses descendants qui recueilleront le Titre de Chevalier, de porter en tous lieux les armoiries telles qu’elles sont figurées aux présentes, et qui sont : de sable à l'épée haute en pal d'argent montée d'or tortillée d’un serpent de sinople et accostée de deux étoiles d'or. Bordure du tiers de Vécu de gueules au signe des chevaliers légionnaires posé au deuxième point en chef.
Pour livrées , les couleurs de Vécu, le verd en bordure seulement.
Chargeons notre Cousin le Prince Archichancelier de l’Empire, de donner communication des présentes au Sénat, et de les faire transcrire sur ses Registres; Car tel est notre bon plaisir ; Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre Cousin le Prince Archichancelier de l’Empire y a fait apposer par nos ordres, notre grand sceau, en présence du Conseil du Sceau des Titres.
Donné en notre Palais de St-Cloud le vingt-six du mois d’avril de l’an de grâce mil huit cent onze.
Signé : NAPOLÉON.
Scellé le Deux Mai mil huit cent onze.
Le Prince Archichancelier de l'Empire Signé : Cambacérès
Introduction 5
Auvity 6
Barailon 7
Bertholet 9
Bourdois de la Mothe 13
Bousquet i5
Boyer i5
Boyssel 18
Broussonnet 18
Cabanis 30
Cadet de Gassicourt 32
Chaptal a3
Chifoliau 2b
Corvisart 25
Damelincourt 26
Dubois 36
Dudanjon 38
Durande 38
Des Genettes 29
Girardot 3i
Gorse 3i
Guillemardet 32
Gulitz 33
H allé 33
Heurteloup 35
Hoin 37
Kitz 37
Lallemand 38
Lanefranque 3g
Larrey 4o
Lorin 4>
Marchant 4«
Michel de Trétaigne 4a
Morel 43
Moscati 43
Paullet 44
Pelletan 45
Percy 47
Porcher de Richebourg 5i
Portai 5 a
Poussielgue 55
Renoult 56
Rutscky 56
Sue 57
Taillefer 5g
Varéliaud ; 5g
Vergez 60
Yvan 61
Pièce justificative 64
Table 67
Poitiers. — lmp. Blais et Roy.
