LS TEN

vre cf + 1 ir 64, Lsë: at ei À cé ty f C LELF of tot te & Ve 40 TRE

(i ) La Paie place Eintenasnede! iles, Hoi aus Sata Christophe , fut créée, en 1642 ; par la première Compagnie, en faveur du sieur de L’Eumont.

En 1664, la seconde Compagnie établit M. ge Chambré. son intendant-général des-fles, Le Gode, 148 la Martinique, ne faié aucune mention de l'établissement dés intendans; il ne commencequ'à d'édit dé 1642, squiatifialtous les: contrats, antérieurs ; passés par le cardinal de Richelieu.

5 | ” Le v >:

RS SO EN SR EN AU en <td de és à é 1e = - RE ——— PP aussi ie Ati hn rade RSR, , | \ in l!

| {li

culières. Pour ôter toute incertitude à la population, et lui apprendre ce qu’elle doit craindre où respecter, ne convient-1l pas délui faire connaître quelles sont les limites de cette puissance qui exerce | une si grande influence sur les propriétés , la liberté, et même la vie des habitans? ; Soit que les fonctions des gouverneurs et des intendans ne fussent pas bien déterminées ; ou qu'il soit dans la nature du pouvoir de chercher toujours à émpiéter, 1l exista présque constamment, entre ces deux! autorités, une rivalité qui les rendait inquiètes et sémait incessamment entre elles des germes de méfiance et de jalousie. Si cette désunion ; tantôt secrète, tantôt déclarée, était, pour la métropole, la plus forte garantie contre l'ambition de chacun de ces deux fonctionnaires , 1l est certain qu’elle fut aussi la source de démé- EU 4 lés quelquefois si vifs, que la tranquillité publi= que en fut troublée. Le gouvernement se vit souvent obligé d'intervenir dans ces débats, sans que lé scandale et le mal qu'ils occasionaient pussent jamais le résoudre à apporter quelque modification. à um: système d'administration'si défectueux,

CHAMBRES D’AGRICUTURE. jo

Cependant,les colonies, placées à une distance considérable, dela France où ellés n'avaient per-

C6 Los sonne pour débattre leurs intérêts et faire entendre leurs réclamations ,manifestaient depuis long-temps le désir d’être traitéescommeles principales villes du royaume, auxquelles on avait accordé des chambres de commerce, ayant chacune un député à, Paris.

Ce vœu fut enfin exaucé, et un arrêt du conseil

* d'état, du 10 décembre 1759, Are l'étabhisse-

ment, à Saint-Pierre Martinique, d’une chambre mi-partie d'agriculture et de commerce pour toûtes les îles françaises du vent. La Guadeloupe venait de tomber au pouvoir des Anglais. Cette chambre fut. -composée de quatre habitans et de quatre négocians, de la Martinique, élus, par le conseil supérieur, > pour six ans el sans honoraires. Le secrétaire,

que-la chambre choisissait, avait seul un traitement fixé à 3000 livres coloniales pour appointemens, et

. à 3000 livres pour frais de PEAR # prises: sur la

caisse du domaine, sets 10 SSP

: Ses: délibérations avaient pour objet toutes les

propositions et représentations qu elle: jugeait à propos de. faire sur l’accroissement de la culture

et du commerce. L'entrée en était interdite au gouverneur (1 1); l'intendant'seul | pouvait la présider et y avoir voix délibérative.

ru

: * : mn J AT IST INATTET | : rer DÉS F6 :

gi: ) Anais de la PR tom. 2°, ‘pag. pe Code de là PROTIAESE tom 2°, pag. 85 et suiv.

Elle proposait trois candidats, choisis parmi les habitans de toutes les îles; sur cestrois candidats, le roi en nommait un député à Paris, à la suite de son conseil , ‘avec droit de séance au bureau du commercé, comme les députés des principales villes de Francé! Il lui était alloué ur traitement de 8000 livres tournois, payables à Paris, et 4000 pour frais de La be cuis L : Mais d’après lés discussions et les débats que la ‘composition dé’ cette chambre occasionait ‘entre les: planteurs " et'les négocians, le roi la stipprima ‘par arrêts des 24 mars et oavril 1763, et créa, Sur la réclamation des aûtres îles, simplement deux cham- ‘bres d'agriculture, Yune à la Martinique et l'autre À la Güadeloupe, alors rendue à la France: Ces chambres étaient composées de sept colons créoles ou ayant des habitations; 411$ étaient nommés par lé roi; Xl’exclusion de tous autres, ét s’occupaient de:ce qui concernait la population, le défrichement, l'agricülturé; la navigation, le commerce ‘avec l'extérieur, les Chemins, les canaux les: travauxdes ports , la sälubrité, la défense , les amé- Jiorations, les progrès et la sûreté dé la ‘colonie ; mais elles n'avaient ; sur ces matières ; que le simple droit de proposition, sans pouvoir faire sn représentation.

LE" gouverneur ni Tintendant ne pouvaient assister à leurs séances: ANNE ARE TN ET

Le plus: important de leurs mritiléges était celui

( 348 ) qui, d’après l'article XV (x), les obligeait à envoyer au ministre-leur avis, signé deltous les membres,sur l'administration du gouverneur ou-de lintendant mort; (ou-parti pour Furôpe s et d'entrer dans des détails sur son caractère, ses talens,.ses vues, sa probitéet le bien on le mal, que avait prié duit son. administration. :

Il n’y avait qu’un seul He à! Paris pour Lg deux chambres. edb ler def & IN X SM Une ordonnance, du 1" pie” 1768, voulutique les membres dés chambres d'agriculture.fussent de nou: veau pris parmi deshabitans et les négocians. Elle les fit jouir, à l'exception du secrétaire; d'une exemption de capitation. pour doux, nègres: pendant. la durée deleursfonctions; quiétait de deux anmées(2). Unedépêche ministérielle, du 3 mai 1771,ordonha que le traitement du député füt supporté par la colo-

nie; et, le 29 février 1772, on porta ce traitement à 14,000 livres tournois, qui furent assignés ainsi

que letraitément des secrétaires des chaibres, sur

la caisse des nègres justiciés (3): #9 404800

Néanmoins il continuait Atrégner entre les ins

verneurs et les intendans des mésintelligences sou-

vent Pr uus “sr PR flatienrs privilégiés,

NOEL ADD RABEH I "A 18) Sig

s hide ue sil banb

( Code de la Martinique, Roms 2°, pag. 155, 2%, 166; et suiv. se:

(2) Code de la Martinique, pag: eBgo et! eu ras ailô G)Onde dé Martinique, dou. B'PAE PA) 78 Log.

CAP IPAITEN.

nusgilde 201 (05404)

toujours habiles à les faire tourner : à leur avantage ; mais ces divisions epntètets es engagérent la métropole à faire Pessai ; à Saint-Domingue, à la Guadeloupe et dans d’autres îles; du système d’'assemblées coloniales , auxquelles om confiait temporairement le soin d’asseoir et de répartir les impôts. Le succès qwelles obtinrent détérmina lé vertueux Louis XVI à les établir définitivement, par ordonnance du 7 juin 1787, espérant élever par là une barrièreinsurmontable contre le pouvoir arbitraire, et retenir sur le sol colonial, par l'attrait d'une administration sagement constituée ; les colons qui n’aspiraient.que trop à s’en éloigner.

“Les chambres d'agriculture furent supprimées.