LA REGIA CURIA

ordinaires « Registratum in Gancelleria (1); » et, quand il s'agit d'un acte financier, sur deux lignes :

« Registratum in Cancellaria. »

« Registratum in Caméra (2). »

Mais, de ce que Ton rencontre ainsi deux catégories de registres, il faudrait se garder de conclure à l'existence de deux fonds d'archives absolument distincts, tels que Tétaient par exemple, en France , les registres du Trésor des Chartes et les mémoriaux de la Chambre des Comptes, En réalité, tous ces registres, quelle que soit leur nature^ ne forment-et n'ont jamais formé qu'une seule et même collection. Cette collection comprenait encore les cahiers de comptes du Trésor et de comptes de l'Hôtel. En un mot, on y retrouvait réunis dès l'origine les divers éléments qui ont été mélangés au seizième siècle pour former les Registres angevins actuels. Les deux listes de 1284, qui nous montrent tous les registres mélangés ensemble sans aucune distinction, suffisent à le prouver , aussi bien que les autres documents qui désignent indifféremment la collection sous les noms de registra^ libros regis^ trorum curie ou quaternos, saccos rationum curie (3).

Pour bien établir cette unité , il est nécessaire d'indiquer en quelques mots quelle était l'organisation du pouvoir central sous le règne de Charles I" d'Anjou.

Autour du roi figure un ensemble de hauts feudataires, de grands officiers, de légistes, de clercs, de fonctionnaires plus ou moins importants, qui forment ce que les textes désignent sous le nom de regia çuria , ou, si le texte est émané du roi, curia nostra.

Gemoicuria, dans les registres angevins, offre plusieurs sens. Pris dans un sens abstrait et général, il correspond assez bien à notre expression moderne de VElat. Il sert en quelque sorte à désigner le principe même du pouvoir central. Ainsi les termes naves curie, foreste curie , s'appliquent à ce que nous appellerions aujourd'hui les vaisseaux, les forêts de l'Etat. S'il s'agit d'une revendication faite par la couronne, c'est au profit de la regia curia que l'on ordonnera la restitution , etc., etc. Il serait facile de multi* plier indéfiniment ces exemples ; car ces mots de regia curia ou curia nostra se rencontrent à chaque page des registres avec cette acception générale.

(1) Archives de Naples. Arc/i«, vol. 4, n*»* 233, 253, 285, etc.

(2) Archives de Naples, Arche, vol. 4, n» 255; vol. 5, n«>* 315, 345 , 361 , etc.

(3) Reg. ang, 4, P» WG. Reg. nng. 10, f» 49^ Reg, ang. 31 , f» 67^ Reg. ang. W, f«20\ etc., etc.

Dans un sens plus restreint , ce mot curia , ou très souvent magna curia^ s'applique à Tentourage du roi, qui est un souvenir de rancienne cour féodale et où sont entrés, à côté des grands vassaux, de ce que Ton peut appeler les pairs ^ non seulement les grands officiers, mais des personnages de rang inférieur.

Enfin, par curia generalis ou solemnis , on entend de grandes assemblées périodiques , appelées aussi parlamentum , qui ont surtout joué un rôle important sous la domination de la maison de Souabe. Dans ces assemblées, auxquelles assistaient les seigneurs laïques et ecclésiastiques et les délégués des grandes villes, on discutait les questions les plus importantes, relatives au royaume ou aux débats entre particuliers ; parfois on y promulguait les constitutions des souverains. Ces parlements, qui paraissent d'origine germanique et qui tout au moins remontent aux rois normands (1), après avoir été réorganisés par Frédéric II en 1233 (2), furent complètement transformés peu de temps après Favènement de la dynastie angevine. Une ordonnance de Charles I", du 15 février 1267, prescrivit de réunir chaque année à deux reprises, le 1«' mai et le 1®^ novembre, une curia generalis. Mais à cette curia devaient seulement assister les justiciers ou gouverneurs de provinces et les officiers chargés de l'administration financière : les premiers pour répondre à toutes les plaintes que l'on pouvait librement porter contre eux, les seconds pour rendre compte de toutes les sommes qui passaient entre leurs mains (3). Cette nouvelle organisation fut elle-même bientôt abandonnée (4). Les comptes furent rendus séparément, sans époque déterminée ; et, pour contrôler les abus de pouvoir, Charles P^ emprunta à la France l'institution toute récente et bien autrement efficace des enquêteurs « inquisitores », véritables commissions chargées chaque année d'inspecter les provinces du royaume et de recevoir les plaintes des administrés. A la fin du règne de Charles 1*', postérieurement aux Vêpres siciliennes, à l'époque

(1) La plus ancienne de ces assemblées dont on ait gardé le souvenir remonte à l'année 1140 et au règne de Roger. Caméra, Annali délie Due Siciliet I, p. 54.

(2) La constitution de Frédéric II prescrit de réunir chaque année, au l*'mai et au 1*' novembre,, la Curia generalis en cinq villes du royaume, à Piazza pour la Sicile et pour les provinces italiennes; à Cosenza, Gravina, Salerne et 8ulmone. Voir : Del Giudice, Il giudizio e la condanna di Corradino, p. 27 à 35. Du même auteur. Codice diplomatico, I, p. 286, en note.

(3) Reg, angevin 29, f> 15. Ce document a été publié par Del Giudice dans le Codice diplomatico, 1, p. 286.

(4) Del Giudice, U giudizio e la condanna di Corradino, p. 44.