MINISTÈRE DES FINANCES

Les archives du ministère des Finances, qui avaient été conservées dans les bâtiments de l'administration centrale^, ont disparu avec le ministère lui-même dans les incendies de mai 1871. Ont ainsi péri les procès-verbaux de la réformation des forêts dressés par ordre de Colbert et les archives proprement dites de l'administration centrale des forêts, la collection des décisions du roi provenant de l'ancien bureau des dépêches du contrôle général^, les archives du ministère du Trésor, le Grand-Livre de la dette publique, la collection des plans, les dossiers du personnel, la correspondance, etc. On n'a pu sauver qu'une collection considérable de fiches individuelles, faites par l'administration depuis 1792 d'après les registres du Grand-Livre, mais n'offrant guère qu'un intérêt administratif. — On pourra se faire d'ailleurs une idée approximative du désastre en songeant à ce que pouvait fournir de documents historic|ues pour Paris et pour la France entière un dépôt d'archives qui contenait pour un seul département la série de registres, relatifs aux eaux et forêts, inventoriée avant l'incendie dans le Relevé des documents intéressant le département de Seine-et-Marne conservés dans les bihliotlièques communales de Meaux, Melun et Provins, à la Bibliotlièque Nationale, à Paris, aux Archives nationales et aux archives du ministère des Finances, et des Travaux publics, par l'archiviste du département [Lemaire] (Fontainebleau, 1883, in-4°), pp. 200-244. — La reconstitution même partielle de ces documents a été tentée, mais sans résultat. On a pu seulement former un petit fonds avec des doubles provenant de diverses administrations. — Les archives centrales du ministère ne reçoivent aucun versement des régies financières (douanes, enregistrement, contributions directes, contributions indirectes, etc.) ; chacune de ces régies a ses archives |)ropres, d'ailleurs assez modernes et purement administratives^.

1. Surtout les papiers modernes, car beaucoup de documents concernant l'ancienne administration financière de la France sont conservés aux Archives nationales (séries G et H).

2. Sur celte collection, voir une note de M. A. de Boislisle dans Annuaire-Bulletin de la Soc. de l'Histoire de France, XIII (1876), pp. 54 et suiv.

3. Nous signalerons seulement les publications de documents administratifs -dont les originaux existent encore : Tableau général et alphabétique des pensions

Les archives du ministère de la Guerre font partie du deuxième bureau de Fétat-major général. Elles n'ont été constituées définitivement qu'en 1701, les papiers antérieurs à cette époque ayant été considérés comme personnels au ministre ^ et non comme papiers d'Etat 2.

Ces archives sont partagées en deux dépôts très distincts : 1° les archives /listoriques et les archives administratives. \L,es premières comprennent environ 15000 cartons ; les secondes constituent un ensemble de 32000 registres, 45000 cartons et 12000 liasses ; on y trouve plus de 400000 dossiers de pensions de retraite.

Une autorisation spéciale du ministre est nécessaire pour être admis à travailler dans ces archives. En principe, les archives historiques sont seules ouvertes au public (ce qui est regrettable, les autres étant au moins aussi anciennes et aussi intéressantes) ; et tout document postérieur à l'année 1851 n'est pas communiqué.

Le règlement du 25 février 1792 avait prescrit de dresser un inventaire général du dépôt de la Guerre, cjue l'on attend encore. Un arrêté du 3 mars 1819 avait ordonné la confection d'un inventaire sur fiches, qui n'a pas été j)oursuivi. Des inventaires analy-

d la charge de l'Etat inscrites au Trésor royal à l'époque du 1" septembre 1817, Paris, 10 vol. in-^i", avec onze suppléments annuels jusqu'en 1829. — Recueil des lois et instructions sur les contributions directes, Paris, 18'iO-1872, 2 vol. in-8°. — Lois, ordonnances, décrets, décisions et arrêtés ministériels rendus depuis le 29 décembre 1810, époque de l'établissement du régime exclusif de la fabrication et de la vente des tabacs, jusqu'au 31 mai 1879, Paris, 1879, 1 vol. in-8°.

1. Quelques-uns de ces papiers ont pris place à la Bibliothèque nationale (collection Bréquigny et ancienne collection Le Tellier, aujourd'hui mss. français). Le ministère de la guerre en a fait exécuter des copies qui font partie de son propre dépôt sous le nom de Transcrits.

2. BiBL. : G. Pascal Vallongnc, Notice Iiistorique sur les archires du ministère de la Guerre (.Mémorial du dépôt de la Guerre, 1829, in-'i°, pp. 115-130). — D. Huguenin, Les arcliives anciennes du DépCU de la Guerre [ï'ixr'xs, 1871, in-S", extr. du Spectateur militaire, 3' série XXII, pp. 5-40). — Th. lung, Les Errata historiques militaires ; le dépôt de la Guerre, ce qu'il a été , ce qu'il est, ce qu'il peut être (Paris, 1072, in-8°, 24 pp.; extr. du Journal des sciences militaires). — D. Huguenin. Les archives modernes du dépôt de la Guerre i^Paris , 1874, in-8*, 28 pp., extr. du même, 8* série, VIII, pp. 228-251. — Bordier, Les archiics de la France, pp. 288-304.

tiques des archives historiques anciennes ont été exécutés sous h» Restauration par l'abbé Massieu et par le colonel Petiet. Enfin, en 1863, le maréchal Randon fit entreprendre pour cette même série un inventaire analytique qui a été suspendu à la fin de l'Empire.

Archives historiques. — Elles sont divisées en deux séries : les archives anciennes (règnes de Louis XIII à Louis XVI) forment 166 cartons et 4000 volumes; les archives modernes (de la République à nos jours) forment une collection d'environ 3500 cartons et 7000 registres qui s'augmente chaque jour. Dans chacune de ces séries, les documents sont divisés par règnes et subdivisés dans chaque règne par corps d'armée : on y trouve les lettres et ordres du Gouvernement aux chefs de corps, les registres de correspondance des généraux en chef, des chefs d'élat-major et des officiers ayant commandé en chef, ainsi que des documents sur la situation générale des armées et la situation partielle de chacune d'elles. On y conserve quelques documents épars, antérieurs à 1627, depuis le règne de Charles IX. — Il n'existe aucun catalogue imprimé, mais seulement un court inventaire manuscrit, établi en 1861, et tenu au courant.

Aux archives historiques modernes se rattachent quelques papiers spéciaux d'origine diverse : les camps d'instruction (1683-1870) ; la collection du général de Préval sur l'organisation et l'administration militaires ; les historiques des régiments ; la correspondance topographique et historique du dépôt de la guerre ; la collection de statistique militaire ; la collection des mémoires historiques militaires comprenant, sous forme d'analyses ou d'extraits des documents originaux, l'historique des guerres de Louis XIV et de Louis XV'.

Archives administratives. — On a compris sous cette dénomination :

1° Lois, ordonnances, règlements sur l'armée (originaux et copies depuis 1112) avec répertoires alphabétiques depuis 1793.

2° Archives des états-majors et états de service des maréchaux et généraux (complets depuis 1683) ; registres matricules d'officiers généraux depuis 1793.

3° Registres de la maison militaire du roi depuis 1642, des gardes consulaire et impériale (1800-1815), et de la garde royale (1815-1830).

1. Sur l'atlas historique militaire conservé au Dépôt de la Guerre, cf. .\. Turpin, dans Journal des Sciences militaires, 1873, IV, pp. 107-118.

4" Archives des corps d'infanterie ; registres matricules, états nominatifs, rapports d'inspection, inscriptions de volontaires (depuis 1869) ; documents sur les régiments étrangers et troupes auxiliaires (depuis 1750 ; sur la garde nationale, sur les troupes envoyées aux colonies, sous la République, l'Empire et la Restauration.

5° Archives des corps de cavalerie ; registres matricules, états nominatifs, rapports depuis 1691 ; documents sur les remontes et les vétérinaires (depuis 1793) et sur l'école de cavalerie de Saumur.

6° Archives des corps d'artillerie; registres matricules depuis 1759; documents sur les compagnies de canonniers garde-côtes, le matériel (depuis 1815), les fonderies et les manufactures d'armes.

7° Archives des corps du génie ; registres matricules depuis 1746; documents sur les compagnies de pionniers, de sapeursmineurs depuis 1793, et sur le matériel depuis 1815 ; dossiers relatifs aux places et fortifications de 1792 à 1815.

8° Archives des corps de gendarmerie ; registres et cartons concernant la maréchaussée, la garde municipale et les sapeurs-pompiers (depuis 1750).

9° Archives des Écoles militaires depuis 1778.

10° Documents concernant les troupes d'administration (train des équipages, ambulances, etc.) depuis le premier Empire.

11° Documents relatifs aux régiments formés d'émigrés (1792- 1801).

12° Archives de l'Ordre militaire de Saint-Louis, de 1693 à 1695, de 1740 à 1791 et de 1814 à 1830; ami)liations d'ordonnances portant nominations dans l'ordre de la Légion d'honneur pour l'armée depuis 1815.

13° Etats collectifs de personnel depuis 1740.

14° Documents administratifs, grâces, gratifications, secours et j)cnsions accordés à des militaires depuis le règne de Louis XV; comptabilité, recrutement et justice militaire. Extraits mortuaires depuis la première République ; liasses de feuilles de journée des régiments depuis 1711 et documents relatifs aux prisonniers de guerre *.

Il existe un inventaire manuscrit rédigé en 1880 et tenu au courant.

DOC. PUBL. : Pinard, Chronologie /listoriqiic militaire [s'arrête à

1. Nous avons, par exception, donné ici ce cadre de classement, parce que les archives dont il s'agit sont fort importantes et mal connues, et surtout parce qu'elles n'ont été inventoriées nulle part suivant le classement actuellement en vigueur.

1762]; Paris, 1760-1778, 8 vol. in-f°. — Pelet, Mémoires militaires relatifs à la succession d'Espagne ^ ; Paris, 1835-1862, 11 vol. in-4°et atlas in-f°. — G. Roussel, Correspondance de Louis XV et du maréchal de Noailles (1742-1758), Paris, 1865, 2 vol. in-8°. — E. Grimblot, Letters of William III and Louis XIV, London, 1849, 2 vol. in-S".

— Ed. de Barthélémy, Correspondance inédite de Turenne avec Michel Le Tellier et avec Louvois (Mémoires de la Soc. des Antiquaires de Picardie, XXIII , 1873, pp. 99-242). — C.-A. Dauban, Le fond de la société sous la Commune d'après les archives de la Justice militaire, Paris, 1873, in-8''. — M'^ de Vogiié, Mémoires du maréchal de Villars, Paris, 1887-1889, 2 vol. in-8° (Soc. de l'Hist. de France), appendices aux tomes II et III. — » Les livres de MM. Th. lung. Ed. Bonnal, V. de Seilhac, L. Hennet, etc.. — Dom Vaissète, Histoire générale de Languedoc, nouvelle édition, XIV (1876). — Mémorial du Dépôt de la Guerre, passim. — Cf. A. Tuetey, Répertoire général des sources manuscrites de l'histoire de Paris pendant la Revolution française ; tome I (Etats-Généraux et Constituante) ; Paris, 1890, in-4°'2.

Dépôt des fortifications.

Cette annexe des archives du ministère de la Guerre comprend le dépôt des archives des fortifications, qui existait sous l'ancien régime et fut réorganisé par la loi du 10 juillet 1791, et les dépôts réunis des plans en relief des places fortes et des modèles de machines militaires. On y conserve les mémoires, cartes et plans des travaux <lu génie militaire, dont l'importance historique est considérable. Une autorisation du ministre de la Guerre est indispensable pour être admis à y travailler.

La collection comprenait au commencement du siècle 1700 cartons

1. On y trouvera imprimé en-viron un tiers des Mémoires du lieutenant général de Vault, qui sont d'une importance capitale, et sur lesquels D. Huguenin a plus ■spécialement attiré l'attention dans le Journal des Sciences militaires, 1872, pp. 443-445.

2, Pour l'époque moderne on a le Journal militaire officiel (de 1799 à 1886), le Bulletin officiel du ministère de la Guerre (depuis 1887), — le Journal militaire officiel, édition refondue et mise à jour (de 1791 à 1863), Paris, 1872, 9 vol. in-S".

— Cf. Bulletin officiel du ministère de la Guerre, Table générale des dispositoins ■en vigueur insérées dans le Journal militaire officiel et le Bulletin officiel du ministère de la Guerre du 10 juillet 1791 au l" janvier 1889, Limoges et Paris, 1889, 1 vol. in-8°.

OU portefeuilles et s'est, bien entendu, augmentée depuis lors dans de vastes proportions^.

Pour le contenu de cette collection, cf. Bordier, ])|). 304-306.

Il faut y joindre une importante bibliothèque militaire, qui renferme de précieux manuscrits sur la fortification, les frontières et les places. De ces manuscrits ont été tirées plusieurs publications de textes, par exemple des lettres du maréchal de Vauban, communiquées par le commandant de Rochas d'Aiglun [Bulletin historique et philologique du Comité des travaux historiques, 1888, pp. 223-262).

Longtemps laissées à l'abandon et au pillage, les archives du ministère de la Clarine ont été complètement réorganisées en 1884, après une vigoureuse campagne de M. Jules Flammermont : Les vols d'autographes et les archives de la Marine et des Colonies (Paris, 1883, in-8^. Elles occupent une partie des étages supérieurs de l'immeuble même occupé par le ministère, sont bien classées et inventoriées, et ouvertes libéralement au public. Toutefois une autorisation est nécessaire pour y travailler; elle est délivrée par le ministre, sur l'avis d'une commission qui se réunit le troisième mercredi de chaque mois. La salle de travail est ouverte de raidi à 5 heures, et fermée du 15 août au 15 octobre, à moins d'une recommandation spéciale.

Ce dépôt est divisé en deux grandes séries : les fonds anciens,, seuls communiqués, comprenant 5000 articles (plus 4000 articles pour le personnel); — les fonds modernes, à partir de 1815, formant une collection de 9000 articles, qui tend à s'augmenter chaque jour. Le cadre de classement est constitué et figure dans la brochure |)ubliée sous le titre de : Ministère de la Marine et des Colonies, Commission supérieure des archives. Actes officiels. Rapport au ministre. Cadres de classement ; Paris, Impr. Nat., 1884, in-8°.

M^L Léon Renard et Didier Neuville ont jiublié dans la Revue maritime et coloniale, LXXII (mars 1882], pp. 580-G3G, un commencement d'Inventaire sommaire des archives de la Marine. Le chap. I (Documents relatifs à l'histoire générale de la Marine) a seul paru.

1. Cf. H. Morlaincourt, Notice sur les dépôts des fortifications, des plans en relief des places fortes et des modèles de machines en usage dans les travaux militaires, Paris, 30 fructidor an XI, in-folio.

Mais depuis le classement s'est modifié et cette publication peut être considérée comme non avenue. On aura très prochainement, en 1891, un Etat sommaire des archives de la Marine^ numérique et complet. En même temps s'imprime un Inventaire des arcinves de la Marine, série B, service général^ dont 2 vol. ont été publiés (Paris, 1886-1890, in-8°). On y trouvera analysés les documents constituant les séries B^ et B^ (jusqu'à l'année 1715). La série A, mise sous presse (quelques feuilles tirées) formera un autre volume où toutes les pièces sans exception seront analysées. Il y a donc lieu d'espérer que, dans un délai relativement court, les richesses de ce dépôt seront suffisamment connues, au lieu d'être accessibles seulement, comme autrefois, aux archivistes du ministère.

DOC. PUBL. : Jal a largement utilisé les archives de la Marine dans tous ses ouvrages, et G.-B. Depping en a publié d'importants extraits dans Correspondance administrative sous Louis XIV, Paris, 1850- 1854, 4 vol. in-4'' (Doc. inéd.). — L. Delavaud, Rochefort en 1672 et en 1673, correspondance de la Cour avec les intendants [Arc/i. hist. de la Saintongeet de l'Aunis, XI, 1883, pp. 247-322) '. — Eug. Plantet, Correspondance des deys d'Alger (voir p. 49). — Réunion des Sociétés Savantes des Départements, Section des Beaux-Arts, XIII (1889). pp. 454-464. — Revue historique, VII (1878), pp. 78-120, et XI (1879), pp. 331-388. — Cf. plus loin (p. 62) la bibliographie relative aux Archives coloniales.

Le dépôt central des archives de la Marine s'est accru, en 1866, d'un versement important, fait par le service hydrographique de la

1. A un point de vue plus spécialement administratif on pourra consulter les publications suivantes : Bajot, Répertoire de l'administrateur de Marine, on tables par ordre de date et de matière des principales lois relatives à la Marine et aux Colonies depuis leur origine jusqu'à ce jour, Paris, 1814, 1 vol. in-S". — Blanchard, Répertoire général des lois, décrets, ordonnances, règlements et instructions sur la Marine, Paris, 1849-1859, 3 vol. in-8°. — Répertoire des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et circulaires relatifs à l'organisation des divers services du département de la Marine et des Colonies, Paris, 1872, 1 vol. in-8°. — Annales maritimes [partie réglementaire), de 1815 à 1847 inclus. — Bulletin officiel du ministère de la Marine et des Colonies, de 1848 à 1886 inclus. — Bulletin officiel du ministère de la Marine (depuis 1887). — Bulletin officiel de la Marine et des Colonies, édition refondue (contenant tous les actes en vigueur de 1G81 à 1855), Paris, 1879-1881, 7 vol. in-8°.

La bibliothèque du ministère de la Marine possède une collection de copies d'arrêts et d'ordonnances, et d'imprimés auxquels Blanchard a eu surtout recours pour le travail qui vient d'être indiqué : soit 193 vol. in-4° ayant pour dates extrêmes 1207 et 1792.

Marine; ce service s'était dessaisi de tous les documents n'ayant pas un caractère spécialement hydrographique, dont l'ensemble, intéressant surtout pour le xviii^ siècle, pouvait monter à 150 liasses. On a pour ces documents un inventaire manuscrit, chronologique, pièce par pièce, dressé à l'époque du versement'.

Dépôt des cartes et plans de la marine.

Ce dépôt fut créé le 19 décembre 1720. Il est situé rue de l'Université, 17. Bien qu'appauvri par la cession de documents dont nous venons de parler, il possède encore une collection fort importante de cartes, de plans, de correspondances, de notes de voyage, qui remontent au xvii'' siècle et présentent un vif intérêt.

Un inventaire, qui en a été dressé en 1830, est resté manuscrit.

Dépôt des fortifications des colonies.

Ces archives, peu connues, sont riches en documents de tout genre sur les colonies anciennes de la France. On y trouve des dissertations techniques, des rapports adressés par les gouverneurs au ministre de la Marine sur les découvertes opérées, l'état économique et financier, les ressources de chacun des établissements et les moyens de les développer ; on y rencontre de nombreux papiers de l'ancienne Compagnie des Indes et des pièces intéressantes sur les luttes avec les Anglais dans l'Inde. La collection des cartes et

1. Les archives du ministère de la Marine possèdent une annexe, située quai de Billy, 64 : c'est là que doivent être transportées, à titre provisoire, les archives des divisions navales, jusqu'ici conservées dans les navires mêmes et exposées à toutes les chances de destruction. Ce versement, non encore effectué, est prévu par l'art. 3 de l'arrêté ministériel du 25 avril 1889, qui est ainsi conçu : « Les archives provenant des escadres, des divisions navales et, en général, de tous les bâtiments armés seront versées au dépôt des archives du port, lorsqu'elles auront cessé d'être utiles au service. Toutefois, le registre des ordres, le registre d'inscriptions des signaux et le journal du bord des bâtiments amiraux, les lettres échangées entre les commandants d'escadre ou de division et leurs capitaines, le registre des ordres cl le journal du bord des bâtiments ne dépendant d'aucun •commandant d'escadre ou de division, les correspondances échangées entre les commandants d'escadre, les commandants de division, les commandants de bâtiments isolés et les autorités françaises et étrangères, et généralement toutes les correspondances ayant un caractère officiel, qui auront cessé d'être utiles nu service, seront envoyés aux archives du ministère, ù Paris. Ces documents y seront -classés sous la cote BB f'. »

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plans, très riche, est surtout remarquable pour les îles de Madagascar et de Saint-Domingue.

Il existe des répertoires manuscrits, qu'il y aurait lieu de réviser avec soin.

Des cartes conservées dans ces archives, ainsi que dans le dépôt des cartes et plans de la Marine, ont été décrites par H. Harrisse, Notes pour servir à l'histoire, à la bibliograpliie et à la cartographie de la Nouvelle~France et des pays adjacents (1545-1700), Paris, 1872, in-S"; — et par G. Marcel, Cartographie de la Nouvelle-France, supplément à l'ouvrage de M. Harrisse, Paris, 1885, in-S". (Extr. de la Revue de géographie.)