Détruites en 1871 par un incendie
CHER 111
palais de justice de Saintes, par L. de la Morinerie (Evreux, 1862, in-8° de 32 pp.)- — Mélanges liistoriques (Doc. inéd.), I, pp. 74-91.
A signaler les dons faits par M. E. de Beaucé, des documents sur la seigneurie de Sazey, remontant à l'année 1437 ; et la remise en 1882, par la direction des Domaines, de titres relatifs aux propriétés de l'ancienne abbaye de la Grâce Notre-Dame de Charon.
Les séries révolutionnaires L et Q sont classées; les dossiers du tribunal révolutionnaire de Rochefort ont été réintégrés aux archives départementales en 1872.
I\v. PuiîL. : Tome I (séries G à H avec E supplément, Eglise réformée de La Rochelle, 118 art.), par INI. de Richemond, Paris, 1877, in-4°. — Tome II (série H supplément, 480 art.), par le même, Paris, 1882, in-4''.
Ixv. sous PRESSE : Série B.
Ixv. Mss. : Un inventaire des séries L et Q, dressé vers 1845, se trouve aux Archives nationales (F^ 283). — A La Rochelle, il y a un inventaire des archives du ]>résidial de Saintes ; et pour la période révolutionnaire des répertoires mis à jour en 1888.
Doc. PL'BL. : L.-]\L de Richemond, Documents historiques inédits sur le département de la Cliarente-I/iférieure, Paris, 1874, in-8'' ; — B"" Eschasseriaux, Etudes, documents et extraits relatifs à la ville de Saintes, Saintes, 1876, in-4o ; — Ant. Proust, Archives de l'Ouesi, recueil de documents concernant l'histoire de la Révolution, Paris, [1866-1868], 5 vol. in-8'» (tome II) ; — Archives historiques du Poitou, VII (1878j, pp. 191-271; — Bulletin de la Soc. du protestantisme français, passim; — et de nombreux textes publ. dans les Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis, tomes I à XVIII, et dans les revues locales.
CHER
Malgré l'incendie qui a éclaté à la Préfecture du Cher le 13 avril 1859, les archives départementales du Cher offrent encore une assez intéressante collection de titres, surtout dans les séries B et E.
Tableau général, pp. 126-130.
Si plusieurs cartulaires originaux des anciens établissements religieux du Berry ont disparu complètement, si d'autres n'ont pu être
Ii2 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
reconstitués qu'en partie et à grand'peine ', les archives judiciaires réintégrées des différents tribunaux fournissent une série importante et non endommagée (comté de Sancerre, duché-pairie d'Aubigny, baronnles de Graçay et de Lignières, marquisat de Châteauneuf-sur-Cher, bailliages d'Henrichemont et de Goncressault, maîtrise des eaux et forêts de Vierzon); ce sont les papiers des eaux et forêts qui ont le plus souffert. Ce dépAt possède les minutes des notaires de Bourges, antérieurs à 1789 (env. 5000 art. depuis le xv« siècle), et une série intéressante de titres de famille. Il est, en outre, rentré en possession, en 1880, notamment à la vente Vermeil, de documents des archives, distraits à une époque ancienne 2.
Les séries révolutionnaires L et Q, classées, seront prochainement inventoriées \ Elles ont souffert de l'incendie de 1859.
Ixv. PLBL. : Tome I" (séries A et B, 3958 art.) par MM. Boyer et Barberaud, Bourges, 1883, in-4o; tome II (séries B, fin; C, D, E, 1^^ partie) par MM. Boyer et Dauvois, Bourges, 1885, in-4°. Ixv. sous PRESSE. — Série E (fin).
Doc PUBL. : B«° de Girardot, Mémoire sur lagénéralité de Bourges en 1697, Bourges, 1844, in-12 ; — le même. Essai sur les assemblées proi'incLles et en particulier sur celles du Berry (1778-1790), Bourges, 1845, in-8°; — le même. Pièces inédites relatives a l histoire d' Ecosse (1550-1551), Paris, 1846, in-4o ; - Annales archéolocriques X (1850), passim; —Mémoires et dissertations de la Soc. des "^Antiquaires de France, XX, (1850), pp. 207-220; - Re.ue centrale des arts en Province, 1859, pp. 25-31 ; - Archives de l'Art français, 1861 pp. 212-237; — Ant. Proust, Archives de lOuest, recueil des documents conccrnànl V histoire de la Révolution, Paris [1866-1868], 5 vol. in-8o (tome IV] ; — et les publications des Sociétés locales .
1 Voir sur les titres de labbaye de Saint-Bcnoit-sur-Loirc aux archives du Cher, une notice de M. Hiver dans le DuUclla de la Société archéolngique de /O/ziarea/s, II (1859), p. '197. .
9 On trouvera dans Tinlroduction du tome I" de rinvcnta.re, une intéressante Histoire des archives de la préfeclure du Cher, écrite par M. Boyer.
3 La série L a été utilisée par M. Th. Lemas pour son ouvrage : Etude» sur le Cher pendant la Résolution, Paris. 1887, in-16 ; et précédemment par M. Eug. de Beaurepaire, Les actes de la justice révolutionnaire à Bourges, dans les Mem. de la Soc des Antiquaires du Centre, II (186S), pp. 85-208. ...
4 L Raynal, dans Vllistoire du Derry depuis les temps les plus anciens jusqu en IIRO (Bourges, 184'i-18'*7, 4 vol. in-8»). et le comte de Toulgoct-Treana dans V„isLe de Vierzon et de l'abbaye de Salnt-Pierre (Paris, 1884. 1 vol. in-8»), ont largement utilisé les documents des archives du Cher.
COBRÈZE 113
CORRÈZE
Ces archives départementales, insignifiantes jadis au point de vue historique, se sont accrues par des réintégrations récentes qui ont grande chance de se continuer avec succès. — Tableau général, p. 175.
La série E, la plus impoi'tante, renferme aujourd'hui quelques documents de famille (de Lentillac et de Rohan notamment, depuis le xiv'^ siècle) et d'importants protocoles de notaires : le notariat de Tulle y a été presque déposé au complet par les titulaires de chaque étude, et à Donzenac, Lachapelle-Spinasse, Meymac , Objat, Egletons, Treignac, les notaires ont suivi le bon exemple du chef-lieu. En outre, les séries ecclésiastiques ont reçu un certain nombre de liasses concernant le prieuré d'Ahun, les abbayes de Bonnesaigues (dep. le xn'^ siècle), de Dalon et de Glandiers , le prieuré de Saint- Angel, l'abbaye de Saint-Roch-lès-Brive, les Ursulines d'Ussel, l'abbaye d'Uzerche, le prieuré de Vergonzane, l'abbaye de Vigeois, ainsi que les registres du greffe des insinuations ecclésiastiques de Limoges établi à Brive (1580-1620) : tous ces papiers avaient été indûment conservés, jusqu'en 1887, par les archives départementales de la Haute-Vienne. — Les greffes des tribunaux civils ont versé toutes leurs liasses de procédures diverses (xviii® siècle) ; des particuliers ont offert des titres relatifs à la famille d'Alboy (xiii^xviii^ s.,) et au monastère de Port-Dieu (xvii^-xviii^ s.)
M. Vayssière, alors archiviste, a rédigé en 1883 un historique du dépôt, dont il expliquait les causes d'appauvrissement; ce rapport n'a pas été publié ^ .
Inv. publ. : Tome I; séries A (3 art.) et B (art. 1 à 1227), par M. Lacorabe, Paris, 1869, in-4°. — Tome II, séries B (fin), C à H, par le même, Paris, 1874, in-4°. — Tome III; séries B à E, suppléments, par A. Vayssière et Ad. Hugues, Tulle, 1889, in-4°.
Inv. mss. : Il y a des répertoires, dressés par M. Ad. Hugues, pour les séries L (631 art.) et Q (532 art.). — La table méthodique
1. Par contre, nous devons féliciter la Société des Sciences, Lettres et Arts de la Corrèze qui, chaque année, donne asile, dans son Bulletin, au rapport de service de l'archiviste départemental; il peut être ainsi lu par toutes les personnes qui y trouvent intérêt, et cette innovation mérite d'être recommandée.
11 '• ARCHIVES DÉPARTEMEXTALES
et alphabétique a été préparée pour les deux premiers volumes de l'inventaire imprimé.
Doc. puBL. : Dans les publications des Sociétés de Tulle et de Brive^.
CORSE
Par lettres patentes du 11 janvier 1775, les archives anciennes de la Corse furent réunies dans un local spécial, à Bastia, et formées des papiers déposés au greffe du Conseil supérieur jusqu'en juin 1768. Puis un arrêt du Conseil d'Etat, du 12 mars 1776, ordonna la concentration dans un même dépôt à Bastia de « tous les papiers existant dans les villes et communautés de l'île, pouvant intéresser le domaine du Roi ou le corps entier de la Nation ». Un premier classement fut terminé en 1783.
Le transfert de ces archives, successivement augmentées, eut lieu en 1827 à Ajaccio. On y remarquait la partie du fonds de l'Intendance échappée à l'incendie de 1785, les chartes du monastère de la Gorgone et les documents de la période révolutionnaire conservés à Bastia. On y a réuni, depuis lors, les archives de l'évêché de Mariana et Accia (1857), les papiers du Conseil supérieur déposés au greffe de la Cour de Bastia (1865), les liasses des juridictions inférieures, génoises et françaises, provenant des greffes des tribunaux, et tout récemment enfin (1889), les archives des anciens évêchés de Sagone et de Nebbio, retrouvées à Bastia. — Cf. Tableau général, pp. 247-248; à rectifier et compléter par l'Annuaire de l'archiviste , 1867, pp. 154-161, et par V Annuaire du département de la Corse pour l'année 1881 (Bastia, 1887, in-12), pp. 66-69.
Les séries B et C sont les plus importantes; le plus ancien document (série H) est de 1095. — Cf. un état sommaire du dépôt dans R. P., 1886, pp. 66-79.
Les séries révolutionnaires L et Q sont classées. Un inventaire très détaillé de la série L , dressé par M. Ponte en 1846 (Archives nationales, F^ 286), est précédé d'un rapport fort intéressant.
Inv. PUBL. : Depuis longtemps, on a imprimé l'inventaire des
1. On pouri'ail y ajouter les publicalions de MM. V. de Seilhac, Clcmcnl- Simon, R. Fagc, etc., qui ont larycmenl utilise les archives dcparlcmenlales de la Corrèze.
côte-d'or 115
séries A (23 art.) ; B (art. 1 à 83; conseil supérieur) ; et G (art. 1 à 697 ; Intendance et régence du général Paoli) ; mais on ne s'est pas décidé à en faire profiter le public.
Inv. sous presse : Série G.
Inv. mss. : Il en existe pour la série E (145 art.) et pour le fond de la Gorgone; — de plus, on a aux Archives nationales (F^ 75256) un inventaire des 487 premiers articles de la série G. — Pour la série L (743 art. ^), on a un inventaire refondu par INI. de Fréminville en 1889; pour la série Q, un répertoire dressé en
Dans les archives modernes on trouve des documents historiques curieux, notamment sur l'administration de Miot et des généraux Morand et Berthier (série N), et sur le banditisme (série M), avec des inventaires respectifs de 1887 et de 1890.
Doc. PUBL. : Revue des Sociétés savantes, b^ série, VII (1874), pp. 161-173; VIII (1874), pp. 290-297. — La Société des sciences historiques et naturelles de la Gorse prépare la publication, d'après des documents de la série L, des procès verbaux des séances du Parlement anglo-corse.
COTE-DOR
Un des plus beaux dépôts de France [Tableau général, pp. 141- 148) qui, depuis quarante-trois ans, s'est considérablement accru, notamment par la réunion de toutes les archives judiciaires versées après de longues années de pourparlers. On lira avec fruit l'intéressant exposé historique qu'en a fait l'archiviste dans R. P., 1887, pp. 301-306. — En 1868, une première cession de ces archives (papiers administratifs du greffe de Dijon et justices seigneuriales) avait eu lieu, mais en 1877 la Gour d'appel les réclama, on les lui restitua en droit. Ge n'est qu'en 1887 que la réunion définitive fut opérée au dépôt départemental qui s'enrichit ainsi de 3782 registres et 1662 liasses. Il y aura ainsi un supplément considérable à la série B, dont l'inventaire a été imprimé antérieurement. Ge supplément comprendra les fonds suivants : Parlement de Bourgogne (Grand Gharabre, Tournelle, Ghambre des Requêtes, Ghambre des Enquêtes,
1. Y compris 80 art. nouveaux, venus de la série Z où l'on a retrouvé en 1887 des documents précieux du gouvernement anglo-corse.
Chancellerie, Table de Marbre, Parlement de Bombes qui y fut réuni de 1771 à 1775); bailliages, au nombre de neuf (Dijon, Auxonne, Beaune, Nuits, Saint-Jean-de-Losne, Ghâtillon-sur-Seine, Semuren-Auxois, Arnay-le-Duc, Saulieu); maîtrises des eaux-et-forêts (Dijon, Châtillon-sur-Seine) ; traites foraines; tabellionage de Semur. Malheureusement les archives du Parlement de Bourgogne ^ ne nous sont pas parvenues intactes : des pertes sensibles, antérieures à l'inventaire dressé en 1809, ne se trouvent consignées nulle part ; les procédures criminelles provenant de l'ancienne Chambre de la Tournelle et de la Chambre du Conseil ont à peu près totalement disparu; depuis lors de nombreuses liasses ont été sacrifiées par des ignorants, l'ingénieur Viennois et le greffier Goussard, et aux dilapidations officielles vint s'ajouter le vandalisme privé, exercé sur une grande échelle par le concierge de la Cour, qui était en même temps relieur et se servait des vieux parchemins pour les usages de son état. Ainsi disparurent la plupart des registres et documents antérieurs au xvii^ siècle.
Les archives féodales (série E) se sont enrichies des titres des seigneuries de Mosson et de Massingy-les-Châtillon, offerts par le marquis de Saint-Seine ; des titres de la seigneurie de Villey-sur- Tille, donnés par la comtesse de Juigné^; de papiers concernant les familles de Faulquier, de Malain, d'Urfé, achetés de M. Marlot; des archives de la famille Fremyotetdes Souvert de Bretagne, seigneurs d'Is-sur-Tille; de nombreux terriers, plans, contrats d'acquisition depuis le xiv'= siècle^; d'un dossier sur la seigneurie de Turcey (xv^ siècle), provenant d'un don Huguenin; enfin du charlrier complet de la famille parlementaire Mairetet (1295-1800), offert par M. G. Potey et comprenant, outre une importante correspondance, les titres de propriété de la seigneurie de Minot, des documents sur les com-
1. Elles ont été utilisées par le président Lacuisine, Uistoire du Parlement de Bourgogne, 3' édition, Dijon, 1864, 3 vol. in-8°.
2. Un don considérable de 2000 pièces (les plus vieilles datant de 1300) a été également fait par la comtesse de Juigné [H. P., 1877, pp. 102-105); les pièces ont été réparties dans toutes les séries. Ce don a été complété par un autre qu'ont fait en 1889 les héritiers de cette dame, et qui comprenait 1340 pièces (1195-1783).
3. Cf. R. P., 1885, pp. 256-258. — Précédemment avaient été oËFcrts des documents du XVI* siècle sur la terre de Bourbilly, et des titres relatifs ù la terre de Monlboyer en Saintonge (1456-1772).
côte-d'or 117
munes voisines, sur les abbayes de Flavigny et d'Oigny, et sur les prieurés de Beaulieu et du Val-des-Ghoux^.
Une mention particulière est due au don des papiers de la famille de Saulx-Tavannes, fonds considérable (18500 pièces) allant du xiii^ au XVIII® siècle ; — et au don tout récent des archives de la famille de Thiard de Bissy, léguées par la marquise d'Estampes, et non moins importantes (15000 pièces et 100 registres) : on y trouve des correspondances militaires, des mémoires diplomatiques, curieux pour les règnes de Louis XIV et de Louis XV pendant lesquels plusieurs membres de cette famille occupèrent des charges politiques de premier ordre.
A la suite de circulaires lancées par l'archiviste dès 1871 et renouvelées en 1879, de très nombreuses réintégrations ont été faites par les communes, qui ont consenti à laisser faire la concentration au chef-lieu du département des papiers provenant des administrations ou corporations supprimées par la Révolution. Quelques-unes de ces réintégrations ont été considérables, si l'on prend pour base celles qui furent faites de 1871 à 1874 par les communes seulement et qui se composaient de deux atlas, 15 plans, 819 registres et 19600 pièces ^ . Nous nous bornerons à citer les principales :
De Beaune, deux registres de la Chancellerie du Duché (1511- 1579); les titres des seigneurs de Montmain et Villers-la-Faye; les registres de la justice municipale de Beaune (1453-1788) ; des cartulaires et papiers de la collégiale N.-D. de Beaune (1187-1790); des documents relatifs à la Chartreuse (1353-1663) et aux Cordeliers (1691-1790); les inventaires des églises et établissements religieux du district de Beaune (1792-1795).
De Semur, les papiers du bailliage de Semur, des prévôtés royales de Baigneux-les-Juifs et de l'Abergement-le-Duc; des châtellenies royales de Frontenard, Vieux-Château et Villaines-en-Duesmois; des seigneuries de Chaudenay-les-Chevannay et de Marcilly-les- Vitteaux; des papiers des justices municipales de Semur, Seurre et Vitteaux; des minutes de notaires (Saint-Jean-de-Losne, Semur, Vit-
1. Le fonds principal du Val-des-Choux est aux archives départementales de l'Allier.
2. En 1890, ces revendications ont fait rentrer aux archives du département plus de 15000 pièces et 895 registres, sans compter 130 liasses de minutes de notaires dont le contenu n'a pas encore été relevé.
teaux) ; des documents sur la baronnie de Vitteaux, les chapitres de N.-D. de Semur et de Lugny-les-Mâcon, les églises d'Auxonne, de Flavigny, de Massingy et de Yilteaux, certaines cures et fabriques dépendant de l'évêché de Langres, sur desabbaj-es, prieurés et commanderies, sur les hospices et léproseries de Dijon, Beaune, Flavigny, Nailly, Saffres, Vitteaux; les archives de l'administration cantonale de Laignes (série L); les papiers du comité révolutionnaire et du comité de surveillance dans le district de Semur; les pièces relatives à la liquidation de l'émigré Cadouche (série Q), 1199-an IV.
De Saint- Jean-de-Losne, les registres des causes de la justice municipale (1568-1793); les registres de la conservation des hypothèques d'Auxonne (1562-1793) et des pièces sur l'église et la fabrique de Saint-Jean de Losne (1396-1790).
D'Is-sur-Tille, des protocoles de notaire, des documents sur la justice municipale, le culte, l'hôpital et les confréries, les papiers du directoire du district et des administrations cantonales pendant la période révolutionnaire.
De Montbard, les registres de la justice municipale (depuis 1516) et de la société populaire locale (1793-1799).
De Frolois, les papiers des anciennes justices de Ghanceaux et de Flavigny.
De Gémeaux, Talmay, Savigny, Roui'ray, Bcauniont-sur-Vingeanne, Messigny, les archives de l'ancienne administration cantonale (i790-an VIII).
De Moutier-Saint-Jcan, quelques registres du grefte de la justice seigneuriale de Santigny.
De Selongey, les registres de l'administration cantonale.
De Brazey-en-Plaine, des minutes de notaires, des sentences de châtellenie, des titres sur la cure et les confréries (xvii'^-xvin^ siècles).
De Seiirre (cf. B. P., 1883, pp. 250-251).
De Minot, les registres de la justice seigneuriale de ce lieu.
Les archives communales d'Aignay-le-Duc, d'Argilly, d'Arnay-lc- Duc , d'Auvillars, de Chambollc, de Charrey-en-Plaine , de La Marche-sur-Saône, de Lamargellc, de Maxilly, de Meuilloy, de Meursault, de Mantot, de Pommard, de Pouilly-en-Auxois, de Saint-Seine-en-Bàche, de Saint-Symphorien, etc., ont restitué les documents n'ayant pas un caractère municipal au dépôt dép;trloinental de la Gôte-d'Or, qui s'est enrichi encore des papiers du chapitre de Saulx-le-Duc, de ceux des justices municipales de Dijon (1341- 1785), et d'un grand nombre de fabriques.
cote-d'or 119
De la sous-préfecture de Semur sont venus treize registres de justice des seigneuries de Chanceaux et de Saint-Germain-la- Feuille , dépendant de l'abbaye de Flavigny (1639-1789). Des hospices de Beaune ont été réintégrés de nombreux autographes et documents [R. P., 1884, pp. 243-244). A la vente Baudot, des archives illégalement sorties du dépôt départemental et offertes aux hospices de Beaune ont été réclamées et restituées; elles forment un lot considérable, comprenant des autographes, 8 registres et 372 pièces (depuis 1137) dont on trouvera l'état sommaire dans R. P., 1883, pp. 251-254. Signalons encore des acquisitions de pièces faites à la vente Ladey en 1887 (documents depuis 1297), à la vente Clément-Janin (cf. R. P., 1886, pp. 281-282) et à la vente Vesvrotte en 1884 (entre autres un inventaire complet des titres de l'abbaye de Collonges, dressé en 1792); des dons importants de M. l'abbé Lereuil (inventaire des titres de l'abbaye d'Oigne en 1790, documents sur le prieuré de Bonvaux et l'hospice de Sainte-Reine, titres du domaine de Rosey à Lantenay depuis 1292), de M. Girault (originaux et copies sur la ville, l'église et l'hôpital d'Auxonne depuis 1288, les États de Bourgogne de 1473 à 1475 et les Etats du comté d'Auxonne de 1474 à 1639), et de ]\I. H. Chevreul (rôles et comptes d'impositions du bailliage d'Arnayle-Duc, en 80 cahiers, pour les années 1749-1788, et correspondance de Languet, procureur général au Parlement de Dijon, avec le Chancelier de France, xvii^ siècle) *.
Les fonds révolutionnaires sont classés, mais n'ont pas encore été inventoriés d'après le système de classementactuellement en vigueur.
Cf. Boudot, Notice historique et statistique sur les archives du département de la Côte-d'Or, Dijon, 1828, in-12 de 27 pp. (extr. de Y Annuaire de la Côte-d'Or pour 1828); — C. Maillard de Chambure, Mémoire historique et statistique sur les archives générales du département de la Côte-d'Or et de l'ancienne province de Bour-
1. Les archives seraient encore en droit de réclamer à la bibliothèque de la ville de Dijon différents manuscrits qui proviennent sans conteste des anciens fonds qu'elles conservent, notamment divers comptes des ducs de Bourgogne pour les années 1299, 1309, 1389-1390 et 1410-1414 (mss. n°= 1105 à 1108) et des registres du Parlement de Bourgogne (mss. n°* 772-776 et 1379). — Pour compléter le tableau qui a été dressé ci-dessus (p. 79), nous ajouterons qu'on trouve aux archives départementales de la Côte-d'Or d'assez nombreux documents relatifs aux évêchés voisins, non-seulement à celui de Langres (dont Dijon a dépendu longtemps), mais encore à ceux d'Autun et de Chalon-sur-Saône.
gogne, Dijon, 1838, in-8°; — le même. Rapport à M. le Ministre de l'Instruction publique sur le Cabinet des chartes de M. de Gevigney, acquis pour les arcliivcs de la Cote-d'Or, Beaune, 1839, in-8° de 40 pp. — M. Gachard, Rapport à M. le Ministre de l'Intérieur [de Belgique] sur les documents concernant l'histoire de la Belgique — ; Archives de Dijon, Bruxelles, 1843, in-8° de 353 pp. — Cabinet historique, catalogue, I (1855), pp. 201-312.
Inv. publ. ^ : Série B. Tome I (art. 1 à 3632), par M. Rossignol, Paris, 1863, in-4°; —tome II (art. 3633 à 6633), par MM. Rossignol et Garnier, Paris, 1864, in-4°; — tome III (art. 6634 à 9499), par M. Garnier, Dijon, 1873. in-4o; — tome IV (art. 9500 à 11264), par M. Garnier, Dijon, 1876, in-4''; — tome V (art. 11265 à 12067), par M. Garnier, Dijon, 1878, in-4°. — Série C. Tome I (art. 1 à 2070), par M. Garnier, Dijon, 1880, in-40; — tome II (art. 2071 à 2968), par M. Garnier, Dijon, 1883, in-4''; — tome III (art. 2969 à 3721), par M. Garnier, Dijon, 1886, in-4°; tome IV (art. 3722 à 7557), par M. Garnier, Dijon, 1890, in-4°. — On trouvera un état sommaire de la série D dans R. P., 1886, pp. 296-307.
Inv. mss. : Il est indispensable, pour les recherches à faire dans les archives de la Chambre des Comptes de Bourgogne, de se référer à l'excellent inventaire (avec tables de noms et de matières), rédigé par Peincedé au xviii^ siècle, en 30 vol. in-fol. — Pour les Etats de Bourgogne, on possède seulement un inv. sommaire incomplet de 1738-1744 ; — et pour les fonds ecclésiastiques les inv. anciens de l'évcché et de la cathédrale d'Autun, de l'abbaye de Saint-Etienne et de la Sainte-Chapelle de Dijon, des abbnyes de Saint-Bénigne, de Moûtier-saint-Jean, de Cîleaux, de Fontcnay, de Tort, du grand prieuré de Champagne.
Doc. PUBL. : Dom Plancher, Histoire générale et particulière de Bourgogne, Dijon, 1739-1781, 4 vol. in-fol. — E. Pérard , Recueil de plusieurs pièces curieuses pour servir à l'histoire de Bourgogne, Paris, 1664, 1 vol. in-fol. — [Des Salles et de la Barre], Mémoires pour servir à l'histoire de France et de Bourgogne, Paris, 1729, 1 vol. in-4''. — André du Chesne, Histoire généalogique de la maison de Vergy, Paris, 1625, 1 vol. in-4''. — II. Beaune et J. d'Arbaumont, La noblesse aux Etats de Bourgogne , de 1350 à 1789, Dijon,
1. On a calcule que l'inventaire complot dos nrchivcs de la Côtc-d'Or ne comprendra pas moins de 30 volumes.
côte-d'or 121
1864, 1 vol. in-4°. — J. d'Arbaumont, Les anoblis de Bourgogne, liste par ordre chronologique des lettres d'anoblissement, de confirmation et de relief de noblesse, enregistrées au Parlement et à la Chambre des Comptes de Dijon (1363-1782;, Paris, 1867, in-8° (extr. de la Revue nobiliaire, 1866). — J. Garnier, Chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne, Dijon, 1869-1877, 3 vol. in-4°. — Le même, Chartes bourguignonnes inédites des ix^ et xi^ siècles [Mém. de l'Acad. des Inscriptions, Mémoires présentés par divers savants, 2^ série, II (1849), pp. 1-68). — G. Peignot, Catalogue d'une partie des livres composant la bibliothèque des ducs de Bourgogne, 2° éd. (augmentée du catalogue de la Bibliothèque des Dominicains de Dijon), Dijon, 1841 , in-8°. — M. Canat (de Chizy), Documents inédits pour servir à l'histoire de Bourgogne, tome I (seul paru), Ghalon, 1863, in-8°. — Ern. Petit, Itinéraires des ducs de Bourgogne Philippe le Hardi et Jean sans Peur, Paris, 1888, 1 vol. in-4'' (Doc. inéd.). — Le même. Histoire des ducs de Bourgogne de la race capétienne, Paris, 1886-1889, 3 vol. in-8°. — M. Quantin, Cartulaire général de l'Yonne, Auxerre, 1854-1860, 2 vol. in-4'' ; et Recueil de pièces pour faire suite au Cartulaire général de l'Yonne (xill® siècle), Auxerre, 1873, 1 vol. in-8°. — J. Simonnet, Documents inédits pour servir à l'histoire des institutions et de la vie privée en Bourgogne (xiv^-xv" siècles), Dijon, 1867, in-8°. — J. d'Arbaumont, Carm/a«>e du prieuré de Saint-Etienne de Vignory, Langres, 1882, in-12. — Ern. Petit, Entrée du roi Charles VI à Dijon sous Philippe le Hardi, fêtes et réjouissances en Bourgogne, Dijon, 1885, in-8°. — D"" Marchant, La Sainte Chapelle de Dijon , Dijon, 1886, in-8°. — Rossignol, Reclierche des feux du bailliage de Dijon (1644-1645), Dijon, 1857, in-8'*. — J. Garnier, La reclierche des feux en Bourgogne (xiv"xv^ siècles), Dijon, 1876, in-8°. — G. Dumay, État des paroisses et communautés du bailliage d'Autun en i645 d'après le procès-verbal de visite des feux, Autun, 1881, in-8°. — Et. Picard, La vénerie et la fauconnerie des ducs de Bourgogne, Autun, 1881, in-8°'. — E.-J.-M. Vignon, Etudes historiques sur l'administration des voies publiques en France, aux xvn" et xviii^ siècles, Paris, 1862-1880, 4 vol. in-8'' (tome IV). — Nouvelle revue historique du droit, 1883, pp. 310-360. — Abbé Jobin, Histoire du prieuré de Jully-les-Nonnains, Paris, 1881, in-8''. — Ern. Petit, Cartulaire de Jully-les-
1. Ces deux derniers travaux sont extraits des Mémoires de la Société Eduenne.
Nonnains, Auxerre, 1879, in-S" (extr. des Bull, de la Soc. des sciences de l'Yonne). — Em. Socard, C/iartes inédites de Mole'me, Troyes, 1864, in-8° (extr. des Mém. de la Soc. académique de l'Aube , xxiv).
— P. d'Assier de Valenches, Mémorial de Bombes, Lyon, 1854, in-8° (pp. 87-162). — M'* Costa de Beauregard, Souvenirs du règne d'Amédée VIII, premier duc de Savoie, Chambéry, 1859, 1 vol. in-S".
— L. Plngaud, Les Saulx-Tavanes, lettres et documents inédits, Paris, 1876, in-8°. — Mémoires de la Soc. des Antiquaires de Picardie, 3® série, VI (1880), p. 217 etss. ; —Revue des Etudes Juives, \l\\ (1884), pp. 161-195 et 235-242, et IX (1884), pp. 21-50 et 187-213; — Bulletin de la Soc. du protestantisme français, IX (1860), pp. 100-108;
— Bulletin du Comité de la Langue, III (1855-56), pp. 248-258 ; — Revue des Sociétés savantes, 4^ série, V (1867), jip. 437-439 et 541- 544; 5« série, III, (1870), pp. 19-25, et VII (1874), pp. 152-161; — Bulletin du Comité des travaux historiques, archéologie, 1889, pp. 310- 318; — Archives historiques , littéraires et artistiques, II (1890), pp. 54-63 ; — Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, 1"'^ série, IV, jip. 549- 563 ; — Mémoires de V Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon, 1882, pp. 85-118; — Publications de sociétés bourguignonnes, et Annuaire départemental de la Côte-d'Or (depuis 1858), passim '.
COTES-DU-NORD
Dans ce dépôt, la série E a seule une grande im|>ortance; elle comprend, en majeure partie, les titres de l'ancien duché de Penthicvre, dont les possessions territoriales étaient considérables. — Tableau général, pp. 96-101.
Parmi les acquisitions ou accroissements récents, nous signalerons la réintégration des papiers des greffes de Guingamp (cour royale de Jugon), de Lannion et de Saint-Brieuc, comprenant les
1. C'est encore à l'aide des archives départementales de la Côle-d'Or qu'ont été rédigés d'importants ouvrages, tels que ceux de Cl. Thomas, Une province sous Louis XIV, situation pnliliqun et administratif e de la Bouri^oq^ne de 1561 à 1115 (Paris, 18'i4, in-S") ; C. Scignobos, Le rés;ime féodal en Bourgogne jusqu'en 13G0 (Paris, 1882, in-S"); Rossignol, Histoire de la Bourijo^ne pendant la période monarchique sous Charles VII et Louis XI [V>V]on, 1853-1862, 2 vol. in-8°) ; J. d'Arbaumont, Armoriai de la Chambre des Comptes de Dijon (Dijon, 1881, in-8°) ; Ch. Mutcau, Les écoles et les collèges en province depuis les temps les plus reculés jusqu'en 1180 (Paris, 1882, in-8«).
CÔTES-DU-NORD 123
registres et minutes des cours et des juridictions seigneuriales qui en dépendaient, et un certain nombre de minutes notariales; l'achat de documents (dep. le xiii® siècle) sur l'arrondissement de Dinan , après la mort de L. Oderici (1882), le don de la collection Cornillet', le don de titres de propriété et de chartriers privés, par M. de Crenolle (marquisat), M. Bahier (seigneurie de Kergongar), et le comte de Vitton.
M. Boscher a offert les minutes de M® Louis Gorin, notaire à La Roche-Bousse (xviii^ siècle). — La ville de Saint-Brieuc a, en outre, autorisé le dépôt de ses archives municipales dans le bâtiment des archives départementales. Ces différents fonds d'archives doivent s'ajouter au Catalogue des archives départementales des Côtes-du- Nord, commenté par J. Lamare , archiviste du département (Saint- Brieuc, 1868, in-8'' de 40 pp.) 2.
Les séries révolutionnaires sont à peu près classées, mais non inventoriées.
Inv. publ. : Tome I", séries A (64 art.), B (1250 art.); C (165 art.), D (3 art.), E (art. 1 à 1214), par M. Lamare, Saint-Brieuc, 1866,
1 vol. in-4°.
Inv. sous presse : Tome II; série E (suite).
Inv. mss. : On a aux Archives nationales (F^ 75266) un long rapport au Préfet, par l'archiviste Sicamois, sur la situation des archives au 27 août 1847 ; ce rapport •* contient un état sommaire des séries K-Z (gros in-4° obi.). — Il existe à Saint-Brieuc un inventaire des titres de la cathédrale de Tréguier, dressé vers 1625.
Doc. PUBL. : Revue des archives historiques des Côtes-dn-Nord (qq. livr. dep. le 1" octobre 1884); — A. de Barthélémy et de Geslin de Bourgogne, Anciens évêchés de Bretagne, histoire et monuments , Saint-Brieuc, 1855-1866, 6 vol. in-8°; — A. de Barthélémy, Mélanges historiques et archéologiques sur la Bretagne, Paris, 1856,
2 vol. in-8°; — Cabinet historique, XXIV (1878), pp. 99-117 (Journal de René Fleuriot) ; — Ch. Fierville, Documents inédits sur Philippe de Commines, Le Havre, 1881, in-8'' ; — Revue des Sociétés savantes, 6« série, V (1877), pp. 685-687; — Bibliothèque de l'École des
1. Cf. Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, 5' série, III, p. 555.
2. Ce Catalogue a paru d'abord dans les annexes aux Procès-verbaux du Con~ seil général {\%b?)).
3. Précédé d'une introduction où l'on déplore la perle des papiers des anciennes commissions intermédiaires des évèchés de Saint-Brieuc et Tréguier.
Chartes, 2« série, IV, pp. 253-244; XXXIII (1872), pp. 443-454 ; — Annuaires de l'Association bretonne, et les diverses Sociétés bretonnes.
CREUSE
Tableau général, pp. 172-173. — Depuis 1848, le dépôt s'est beaucoup augmenté. Cf. Conseil général de la Creuse, session de 1862; rapport de l'archiviste [A. Bosvieux] à M. le Préfet de la Creuse (Guéret, 1862, in-8° de 26 pp.), où l'on trouvera un tableau exact des anciennes divisions ecclésiastiques, judiciaires et administratives, auxquelles appartenaient les communes constituant aujourd'hui le département de la Creuse ; — et A. Bosvieux, Rapport sur les établissements féodaux de la Creuse et les archives qui en proviennent pour servir d'introduction à une histoire de la Marche^ [Guéret], 1862, in-S".
Les principales réintégrations ont porté sur les papiers des greffes des divers tribunaux, y compris les papiers des anciennes juridictions ; les dons ont été fréquents ; il faut y joindre Tenvoi fait par un autre établissement public, en 1876, de cent-soixante-douze cartons de minutes de notaires marchois (xvi^-xvm® siècles) en échange de divers volumes et deux terriers de Guéret et de Felletin.
Les archives révolutionnaires sont classées, maisnon inventoriées.
Inv. publ. : Séries C (338 et 417 art.), D (10 art.) et E (art. i à 1261), par A. Bosvieux, A. Richard, L. Duvalet F. Autorde, Paris, 1885, 1 vol. in-4°.
Inv. sous presse : Série H.
Doc. PUBL. ; L. Duval, Chartes communales et franchises locales, Guéret, 1878, in-8° (inachevé); — A. Leroux, Em. Molinier et Ant. Thomas, Documents historiques concernant... principalement la Marche et le Limousin, Limoges, 1883, 2 vol. in-8''; — A. Leroux et A. Bosvieux, Chartes, chroniques et mémoriaux pour servir à l'histoire de la Marche et du Limousin, Tulle, 1886, 1 vol. in-8*' ; — A. Leroux, Nouveaux documents historiques sur la Marche et le Limousin, Limoges, 1887, 1 vol. in-8''; — Archives des missions scientifiques, 3*^ série, t. V (1879), pp. 459-471 ; — Revue des Sociétés savantes,
1. Les archives du comté de la Marche ont malheiireusemcnt disparu. Cf. un article d',\nt. Thomas, dans la Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, XLII (1881),
DORDOGNE 125
section des Beaux-Arts, X (1876), pp. Io3-2i0; — et les publications de la Société des sciences histor. et natur. de la Creuse.
L. Duval, Introduction à l'histoire de la Révolution, Cahiers de la Marche et assemblée du dép. de Guéret, Limoges et Paris, 1873, in-8°; — le même. Archives révolutionnaires du département de la Cre?/se (1789-1794), Guéret, 1875, in-12; — F. Autorde, Archives révolutionnaires de la Creuse; nouveaux cahiers de doléances paroissiales, Guéret, 1890, in-8*'.
DORDOGNE
Jadis insignifiantes (cf. Tableau général, p. 236), les archives historiques de la Dordogne se sont singulièrement accrues, surtout dans les séries civiles. Dès 1866, une première entente avait amené le dépôt à la Préfecture de 315 registres ou liasses appartenant à la direction des Domaines ; dépôt complété en 1887 par un don de 2309 registres d'insinuations et de contrôle antérieurs à 1791. Les greffes des tribunaux civils de Périgueux, Bei'gerac et Sarlat, les seuls ayant des papiers importants, ont versé les archives et pièces de procédure des anciennes sénéchaussées, des présidiaux et des juridictions secondaires; le greffe de Sarlat, remontant à 1281, renfermait aussi de nombreux documents sur l'ancien évêché, les communautés religieuses, le collège, les confréries de pénitents et les sentences de juridiction de la ville de Sarlat; du greffe de Périgueux (ainsi que des archives de la Gironde) sont venus beaucoup d'anciens registres paroissiaux. Une collection assez importante de minutes notariales \ qui remontent à 1563, a été formée. Divers dons de MjNI. de Vaucocour et Dujarric-Descombes ont enrichi le même dépôt des sentences et procédures de la juridiction de Thiviers, des débris de ceux de la juridiction de Montardy-les-Brassac (xvii^- XVIII® siècles).
La série E, aujourd'hui la plus riche des archives de la Dordogne, s'est constituée par des dons généreux et fréquemment renouvelés. Le marquis Wlgrin de Taillefer a offert son chartrier, riche en documents originaux depuis le xiii^ siècle (livre de rentes du xiii® s.
1. Provenant des études de Périgueux, Chancelade, Château-l'Evêque, Excideuil, Génis, Grand-Brassac, la Tour-Blanche. Manzac, Saint-Aquilin, etc.
en langue romane), sur les familles de Taillefer, de Grimoard, de Lur-Saluces, de La Douze, de Fayolle, d'Aubusson, d'Hautefort, de Ségur, de Brenieu. Le marquis d'Hautefort, descendant des Bertin, a offert ses papiers de famille, avec les titres de la chàtellenie de Montignac et de la baronnie de Thenon (xiv*-xvii^ siècles). MM. de Larigaudie et de Froidefond ont remis les papiers des familles Larigaudie, de Foucauld, Chevalier de Cablanc, de Saint-Mayme (xiv^-xvm^ siècles), avec de curieuses correspondances de l'époque de Louis XIV. M. de Lapeyrouse de Bonfils a remis de nombreux documents sur les familles de Rochon de Lapeyrouse, du Charmail, duCheyron du Pavillon, de Calvimontde Latour (xvn^-xviii^ siècles). M. le marquis de Fayolle a remis des liasses de contrats et de procès relatifs à sa famille ou à ses propriétés (xiv*-xviii* siècles). M. le baron de Carbonnières s'est dessaisi du riche fonds de Carbonnières de Chambery, contenant une superbe correspondance du xvi^ siècle (lettres missives de rois, documents militaires et diplomatiques, relatifs à la vie intime de la Cour, à la guerre avec l'Espagne, etc.), les titres de la baronnie de Boussac, du XV® au xviii^ siècle, des terres de Jayac et de Saint-Ghamassy; des papiers relatifs à l'évêché de Sarlat (depuis le xiii^ siècle). Nous voulons encore mentionner l'acquisition des papiers de la famille de La Rochefoucauld, provenant du château de Rastignac, et importants pour la seigneurie de Lerm et de la Bachellerie (depuis le xiv^ siècle); les dons de documents (depuis le xv* siècle) sur la famille de Bourdeille, par ^L de Bosredon; du fonds de Mourcin (1500 chartes, 40 liasses et 15 registres (xni®-xviii* siècles), très important pour l'histoire de la ville de Périgueux; des titres de la chàtellenie de Montbrun et de la famille de Conan (xiii'^-xviu* siècles); des archives des familles[Carbonnier deMarsac (dep. 1570); de Taillefer', de Tricard de Rognac, Fournier-Lacharmie, de Salignac de Gaulejac (venues du château de la Poncie); de Lespine, de Leymarie de la Roche, de Vivans, de Calvimont, Rousselot de Beaulieu, d'Abzac de la Douze-, de Sonnicrdc Laborie, Gay de Larabertie,
1. Dans ce fonds, on trouve des documents sur la famille d'Abzac, pour le xvr siècle, et d'importantes pièces historiques du xvir, notamment des correspondances émanées de Bodin de la Roudetie, La Roche-Aymon, Labrousse de Vcrteillac, de Lagrangc du Cluzcl et de Mgr du Lau, évèque de Digne.
2. Contenant des chartes depuis le xiii* siècle et une correspondance parisienne importante des xvii'-xviir siècles.
DORDOGNE 127
Dupuy de Montferrier ^ , de Vaucocour, de Ferrières , de Bar, de la Coussetête, de Contie; d'une partie des archives des châteaux de Paluel et de Salagnac ; des documents sur le pays et la seigneurie de Wardes près Gisors (Eure) , depuis le xvi® siècle ; de la correspondance de Eydely, subdélégué de l'intendant Dupré de Saint- Maur; des papiers du chirurgien Cramier (de Terrasson), des archives des anciens procureurs au présidial de Périgueux, François et Joseph Giry^; de documents relatifs au maréchal Bugeaud, et de nombreux autographes de célébrités périgourdines. — D'Audrix ont été réintégrés des papiers révolutionnaires. Les archives municipales de Beaumont, d'Excideuil, de La Bachellerie ; les archives hospitalières de Saint-Cyprien, de Périgueux, de Bergerac, de Beaumont, ont été centralisées au dépôt départemental. — Les séries ecclésiastiques n'ont guère profité de tous ces accroissements successifs; on peut mentionner seulement quelques titres relatifs à 1 abbaye de Saint-Pardoux-la-Rivière, à l'abbaye de Ligneux, à l'abbaye de Tourtoirac, à l'abbaye de Peyrouze, au chapitre de Sarlat, aux couvents de Périgueux et de Bergerac, aux Dominicains de Périgueux (livre prioral, 1691-1790), aux Cordeliers d'Excideuil) inventaire des titres depuis 1595) , à la Chartreuse de Vauclaise (xiv^-xv^ siècles), aux prieurés de N.-D. de la Faye, de Saint-Apre, de Sainte-Aulaye , de Saint-Angel, et de Saint-Jean de Saint- Valentin au diocèse de Limoges^, à l'hospice de Bruzac, au bureau de charité de Bergerac; et un registre d'abjuration d'hérésie à Saint- Méard-de-Gurçon (1633-1670). — Ces archives départementales seraient singulièrement plus riches si diverses circonstances n'avaient dispersé les titres de l'ancien comté de Périgord , qui passèrent au xvi^ siècle à Nérac, puis à Pau, une fois le comté de Périgord réuni à la couronne par l'avènement d'Henri IV"*.
Une bibliothèque historique locale est jointe au dépôt.
Inv. publ. : Tome l""", série A (67 art.), et B (art. 1 à 1147), par MM. L. Dessalles et F. Villepelet, Périgueux, 1882, 1 vol. in-4''.
1. Contenant des documents anciens et nombreux sur l'hôpital Sainte-Marthe de Périgueux.
2. La plupart de ces archives ne remontent pas au delà du xvii' siècle.
3. Ces derniers documents, ainsi que d'autres, ont été réintégrés des archives départementales de la Haute-Vienne.
4. Aussi ce qui en subsiste se trouve-t-il compris dans les archives actuelles du département des Basses-Pyrénées. Cf. L. Dessalles, Rapport à M. le Préfet de
Inv. sous presse : Série B (suite), comprenant d'abord le fonds judiciaire du présidial de Sarlat, puis celui de la sénéchaussée de Bergerac.
Ixv. Mss. : Il existe un inventaire pour les cartes et plans, tenu au courant. Il en existe un autre, rédigé par M. Dessalles, mais non conforme, pour la série Q. Celui de la série L, conforme, a été dressé sur fiches (965 n°') par M. de Saint-Pierre, archiviste-adjoint^.
Doc. PUBL. : Bulletin /lisiorique et philologique du Comité des trai'aux Iiistoriques , 1887, pp. 173-192 (papiers de Garbonnières). — A. de Froidefond, Armoriai de la noblesse du Périgord, 2® éd., Périgueux, 1891, 2 vol. in-8°. — Bulletin de la Soc. historique et archéologique du Périgord, passim. — Sur les rares sceaux conservés aux archives départementales de la Dordogne, on consultera les ouvrages de M. Ph. de Bosredon : Sigillographie du Périgord, Périgueux, 1880, 1 vol. in-4'', et Supplément à la sigillographie du Périgord, Périgueux, 1882, 1 vol. in-4''.
Si l'on se fiait au Tableau général de 1848 (pp. 160-161), on pourrait croire que les archives dé[)artemenlales du Doubs sont parmi les plus pauvres de France. C'est, au contraire, tant par l'ampleur de l'installation que par le nombre des documents qu'elles renferment, un de nos plus riches dépôts. Malgré la disparition presque totale des archives de l'Intendance de Besançon, jadis détruites par un incendie^; malgré la suppression des archives du gouvernement militaire, em|)loyécs en 1702-1795 à fabriquer des gargousses pour l'armée du Rhin; malgré des détournements commis depuis deux siècles^; malgré la dispersion fâcheuse des archives princières de
la Dordogne sur les archii'es de rancien comté de Périgord à Pau, Paris, 18'i2, in-S", et F. Villepelct, dans le Bulletin de la Société historique et archéologique du Périgord, III (1876), pp. 254-288 et 429-436.
1. Les séries révolutionnaires ont été utilisées par M. G. Bussière, Etudes historiques sur la Révolution en Périgord, Bordeaux, 1877-1885, 2 vol. in-8°.
2. Incendie mystérieux, parait-il, qui érlata à la suite de certaines enquêtes, en 1729.
3. Au xviii* siècle, des vols considérables furent commis au préjudice de la Chambre des comptes, et ces papiers volés ont été, en partie, recueillis dans
DOUBS i29
Alontbéliard qui auraient pu avantageusement être versées dans leur intégrité aux archives du département ' ; malgré la restitution faite, sous la Restauration, aux familles d'émigrés, des papiers qui avaient été séquestrés chez elles à la fin du xviii" siècle 2; malgré la disparition d'une grande partie des chartes du fonds de l'archevêché de Besançon et des titres de l'inquisition diocésaine, que la Révolution détruisit, le Doubs peut être fier des magnifiques séries qui constituent aujourd'hui les collections de ses archives départementales.
En 1870, ce dépôt possédait 10.000 registres et 30 millions de pièces ; il s'est encore bien augmenté depuis , par l'adjonction de documents donnés ou réintégrés, surtout dans les séries B et E. Les administrations des domaines ^, des eaux-et-forêts, des finances '' ont versé leurs papiers anciens. Les archives des greffes de Besan-
la célèbre collection Joursanvault, d'où ils ont passé aux mains de M. le comte de Laubespin, puis au Cabinet de mss. de la Bibliothèque nationale (collection Joursanvault, Franche-Comté). Plus récemment, le bibliothécaire et historien de Montbéliard, Ch. Duvernoy, avait conservé indûment un grand nombre de documents provenant de dépôts publics ; ces documents constituent aujourd'hui un fonds spécial parmi les manuscrits de la Bibliothèque publique de Besançon.
1. Les archives de l'ancienne principauté de Montbéliard étaient considt^ables. .Mal conservées à Montbéliard, depuis la réunion de cette ville à la France, par une municipalité qui n'y prenait nul intérêt, elles furent arbitrairement partagées en 1839 entre l'État (Archives nationales) et les départements du Doubs, du Haut- Rhin et de la Haute-Saône (archives départementales); on prétend que ce partage, dirigé par M. de 'Wailly, ne fut point équitable, et le Doubs se plaint de n'avoir reçu que des documents de peu de valeur. Quoi qu'il en soit, sur 309.201 piècej qui constituaient la totalité du fonds, 138.411 furent versées à Besançon, 116.840 furent envoyées à Paris, le reste alla à Vesoul et à Colmar. Cf. Documents historiques inédits, I, pp. 134-145.
2. Le fonds le plus important qui ait été perdu de la sorte pour les études historiques est celui de Chalon-Arenberg, et cette perte est d'autant plus regrettable que ces archives sont aujourd'hui propriété privée, et absolument inaccessibles. On en a seulement conservé un bon inventaire ms. du xviii* siècle, en 10 forts vol. in-folio. Lorsque la restitution de ces papiers de famiUe fut faite aux intéressés, l'encombrement du dépôt était tel que le vieux bénédictin, alors conservateur, ne put donner suite à plusieurs arrêtés de restitution notifiés par le préfet, faute de pouvoir retrouver dans l'amas dont il avait la garde les dossiers recherchés, de telle sorte que les archives départementales du Doubs possèdent encore simultanément et certains titres originaux et les quittances qui leur en donnent décharge. Cf. Archii^es de Bretagne, tome II (Nantes, 1884, in-4°), p. x.\x.
3. Outre les papiers de cette administration, on y a trouvé des pièces sur la familiarité de l'église de Baume-les-Dames (1590-1730).
4. Notamment 150 liasses des xvr-xviir siècles, trouvées dans les papiers du Bureau des Finances créé à Besançon en 1771.
Archives de l'histoire de France. o
çon, Baume-les-Dames et Pontarlier * ont été centralisées, en même temps que celles de toutes les justices seigneuriales de la région : le tout formait près de 2000 liasses ou dossiers. Du tribunal de commerce de Besançon sont venus le fonds de la chancellerie de la Chambre des Comptes et du Parlement (depuis 1696), le fonds de justice consulaire de Besançon (depuis 1700), et 75 registres d'écrou des prisons (1679-1849), intéressants surtout pour l'époque révolutionnaire. Le chapitre métropolitain de Besançon s'est dessaisi du précieux registre de ses actes pour les années 1470-1478, comblant ainsi une des lacunes de ce beau fonds remontant à 1412. La mairie de Clerval a donné des titres du prieuré de Chaax-lez-Clerval depuis le xii* siècle; la mairie de Vercel a offert 700 pièces diverses depuis le xv^ siècle (familles Pellissier, Saint-André-Marnaux, curieuses correspondances pour l'histoire du règne de Louis XIV); la mairie d'Ornans a versé des documents sur les communes voisines et sur les familles de Belot, de Grammont, de Saint-Maurice; la mairie de Quingey a laissé prendre pour le dépôt départemental huit dossiers sur Quingey et d'autres sur les familles d'Eternoz et de Saint-Bresson. Plus de la moitié des archives notariales (12000 minutes; rien d'antérieur au xvi*' siècle) ont été versées par la Chambre des notaires de Besançon, et les autres ne tarderont sans doute pas à suivre cet exemple-. Les titres des seigneuries et châteaux de Fertans, de Gevigney (depuis 1379) ont été offerts, et on a pu y joindre de plus le don considérable fait })ar M"'* de La Pommeraye, née de Gircourt (sur les familles Mareschal de Sauvagney, Malessue, Matherot, de Thomassin) ; les dons de documents sur les familles Bernard de Montessus, Chauvirey, d'Antcuil, de Cointet, de Pillot, Pontier, Talbert, d'Achey, de Neuchàlel, Perrenot de Granvelle, Arvisenet, de Beauffremont , de Ronchault, de Rosières, Jeannot de Moncey, Pourcheresse, Malarmé de Roussillon, Brunickoffen, Marquis, Nayme; les papiers de famille du chanoine Blondeau; une partie de la collection de pièces formée par Droz de Villars (xiii^-XYii* siècles); les j)apiers, notes et dossiers de l'abbé Ghâtelet (notamment sur Gevigney et Jussey) ; les dons de M. l'abbé Gaussin (titres sur Moncey) et de M. Demandre (documents sur le château et l'exploitation rurale de La Roche-sur-l'Ognon
1. Le tribunal civil de MontbcliarJ ne possédait pas de litres aiilLTicurs à l'époque française.
'2, On a déjà des protocoles de notaires de Cuse, du .Moncey, etc.
(xvi^-xviii^ s.); les archives partielles ' du comté de La Roche-en- Montagne et de la terre de Maiche, avec des documents sur la baronnie de Corcondray et le marquisat de Marnay; les statuts des corporations bisontines (xv^ siècle) ; des procès de sorcellerie du xviii^ siècle; des bulles du xii^, découvertes dans la reliure^ d'anciens registres du district de Baume-les-Dames , des papiers relatifs à l'histoire des communes franc-comtoises; des documents sur l'Alsace; d'autres enfin sur le siège de Besançon en 1814.
Les séries d'archives révolutionnaires^ sont exceptionnellement riches; bien classées, elles renferment 1500 dossiers et 1000 registres. Les greniers des sous-préfectures ont fourni quelques centaines de registres cantonaux et une partie importante des papiers du district de Montbéliard (cf. R. P., 1889, pp. 297-298). La collection des journaux révolutionnaires est importante (cf. R. P., 1889, pp. 301-303).
On trouvera dans R. P., 1871, pp. 229-247, une notice générale sur le dépôt "*; parmi les principales richesses historiques, on remarque le fonds de l'ancien Parlement de Franche-Comté (depuis 1500), celui de l'ancienne Chambre des Comptes (depuis le xiii^ siècle), la collection des 3000 testaments de l'offîcialité, une série de plus de 4000 plans. Cf. Documents hist. inédits^ I, pp. 125-
Un musée sigillographique et paléographique, une bibliothèque historique locale sont annexés aux archives ^ .
INV. PUBL. : Série B, tome I (art. 1 à 540), par J. Gauthier, Besançon, 1883, 1 vol. in-4''. — Série B, tome II (art. 541 à 1710), par le même, Besançon, 1887, 1 vol. in-4'*. — Série C (300 art.), D, (95 art.) et E (art. 1 à 2008, par M. Babey, Paris, 1870, 1 vol. in-4°.
1. Acquises en 1885. On y remarque de beaux sceaux depuis le xiv» siècle.
2. Sur de nouveaux documents tirés des anciennes reliures, cf. R. P., 1890, pp. 296-299. — Tout récemment, des parchemins historiques du xv° siècle ont été achetés en Belgique.
3. Elles ont déjà été utilisées par J. Sauzay, dans son Histoire de la persictdion ■Ji'olulionnaire dans le département du Doubs, Besançon, 1866-1869, 6 vol. in- 12.
'i. Tirée à part sous ce titre : Notice sur le Trésor des Chartes de Franche- Comté et sur les origines des archines du département du Doubs (1290-1371), par
Gauthier, Besançon, 1871, in-8'' de 21 pp.
5. On doit à l'archiviste, outre les nombreuses améliorations et les constants accroissements de son dépôt, un utile travail administratif : Département du Doubs; table des délibérations du Conseil général (183'i-1882), par Jules Gauthier, Besançon, 188i, in-8".
— Cf. le tableau des fonds de la série B dans R. P., 1888, pp. 308- 309, et le cadre de classement du fonds de la Chambre des Comptes de Dôle dans R. P., 1885, pp. 279-280.
INV. sous PRESSE : Série B, tome III [Cliambre des Comptes, suite).
INV. MSS. : Il existe des inventaires analytiques pour les plans et terriers, un bon inventaire du Trésor des Chartes de 1687, en 3 vol. in-fol. ; un autre du même fonds, de 1732, également en 3 vol. infol.; un répertoire sommaire du fonds du bailliage de Pontarlier; un ancien inventaire des archives de la Chambre des Comptes \ en G vol., fort utile et commode à consulter pour la partie de ces archives dont l'inventaire n'est pas encore imprimé; un inventaire par layettes, également dressé au xviii^ siècle, du fonds des Bénédictins de Saint-Vincent-de-Besançon; un répertoire des pièces remises aux archives départementales du Jura et de la Côle-d'Or; enfin un état sommaire des séries L et Q. — En outre, on trouvera aux archives départementales, et en double aux Archives nationales (F ^ 291"^"° ) plusieurs inventaires mss., rédigés il y a cinquante ans, et non conformes, en un certain nombre de cahiers dont voici les plus utiles à consulter : Inv. des titres et |)apiers provenant de la |)rincipauté de Montbéliard, remis au département du Doubs ; — des chapitres de la Madeleine-de-Besançon; — des prieurés de Beaupré, Bellefontaine et Frontenay; — des prieurés de Morteau, Mouherot et Saint-Marcel-les-Jussey ; — de l'archevêché (2 vol. in-fol°), et du chapitre métropolitain de Besançon, par Damey, 1744- 1756, en 2 vol. in-fol° ; — de l'abbaye de Sainl-Paul-de-Besançon;
— des pères de l'Oratoire et de l'ordre de Malte (Saint-Jean-de- Jcrusalem); — de l'abbaye de Montbenoît; — des églises Saint-Jean- Baptiste, Saint-Pierre et de la Confrérie de la Croix de Besançon;
— des dames de Battant (de Besançon) et de l'abbaye de Baume-les- Dames ; — des Carmes, Jacobins et Minimes de Besançon, des Minimes d'Ornans, de N.-D. de Consolation et du \'al de Morteau;
— de l'abbaye des Bénédictins du Mont-Sainte-Marie; — de l'abbaye des Bénédictins de Saint-Vincent-de-Besançon; — de la maison de Chalon. — Un répertoire sur fiches des plans est en préparation.
1. Cf. encore aux Archives nationales, KK. 657-658, un « Inventaire des litres du comté de Bourgogne » (xviii° siècle), et KK. 903-905, un « Inventaire des titres de la Chambre des Comptes de Dôle fait en 1732 ». — De nombreux comptes anciens (maison de Bourgogne) restitués par les Chambres des Comptes do Bruxelles et de Lille, en vertu d"un arrêt du Conseil du 19 décembre 177'i, ont été anéuiilin en 1792 par la Commission de comptabilité.
DOC. PLI5L. : J. Petremand, Recueil des édits, ordonnances et coutumes de Franche- Comté de Bourgogne, Dole, 1619, in-fol. ; — Jobelot, Suite du recueil des édits et ordonnances de la Franche-Comté depuis 1619 jusqu'à 166k, Dole, 1664, in-fol. ; — F. N. Droz, Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du Conseil vérifiés, publiés et registres au parlement séant à Besançon, Besançon, 1771-1778, 6 vol. in-fol. ; — Mémoires et documents inédits pour servir à l'histoire de la Franche-Comté, publ. par l'Acad. de Besançon, Besançon, 1838-1876, 7 vol. in-8°. — Archives de Bretagne, tome II, Nantes, 1884, in-4'' (pp. 1-49). — Correspondance du cardinal de Granvelle, publ. pai" l'Académie roy. de Belgique ', Bruxelles, 1877-1889, 7 vol. in-4° ; — L. Gollut, Mémoires historiques sur la République séquanoise, nouv. éd°", Arbois, 1843, 1 vol. in-4°; — Neues Archiv, 11(1876), pp. 281-282; — Revue des Sociétés savantes, 6« série, IV (1876), pp. 280-282; — Revue des Études juives, \\l (1883), pp. 1-39; — les publications de V Académie de Besançon, de la Société d'émulation du Doubs, et de la Société d'émulation de Montbéliard; — les Annales franc-comtoises ; — V Annuaire du départ, du Doubs (depuis 1875) 2.
M. Jules Gauthier a appelé l'attention sur un certain nombre de sceaux des archives départementales du Doubs dans les Mémoires de l'Académie de Besançon, années 1882-1884.
Dans ce dépôt [Tableau général, pp. 195-198), les séries E et G ont une importance considérable. La première s'est enrichie des archives de beaucoup de communes de l'arrondissement de Nyons ; de nombreux protocoles de notaires d'Alixan , Beaumont, Bourg, Glaveyson, Crest, Châteauneuf-de-Mazenc, Die (dep. 1586), Mer-
1. Cf. Bulletins de la Commission royale d'histoire (Bruxelles), 4° série, III, p. 160.
2. Parmi les ouvrages à peu près exclusivement rédig-és à l'aide des archives actuelles du Doubs, nous citerons Guillaume, Mémoires historiques sur la l'aie et la seigneurie de PoUgny, Lons-le-Saulnier, 1767-1769, 2 vol. in-S" ; — T. Chevalier, Histoire des sires de Salins, Besançon, 1762, 2 vol. in-4°; — Ed. Clerc, Histoire des Etals-Généraux et des libertés publiques en Franche-Comté, Paris, 1882, 2 vol. in-8° ; — L. de Piépape, Histoire de la réunion de la Franche-Comté à la France, événements diplomatiques et militaires (1279-1681), Besançon, 1881, 2 vol. in-8° ; — Em. Longin, Lettre d'un franc-comtois sur un ouvrage couronné par l'Académie française, Besançon, 1889, 1 vol. in-8°.
curol, Pierrelatte, Roche-de-Glun, Saint-Péray, Tain et Valence, remis par des titulaires ou des particuliers, et d'un formulaire d'actes de notaires du xv^ siècle; des archives des familles de Bressac, d'Aulan, Debeaux de Plovier, de Franquières, de Meissonnier de Châteauvieux, de Polignac (terrier du xiv* siècle provenant de Barbières) et Sucy; des papiers des xvi^ et xviii® siècles, retrouvés à Lemps, et différents titres concernant Salles (1413-1619), qui ont été longtemps égarés à la sous-préfecture de Montélimar'. — La seconde s'est enrichie des anciennes archives de l'évêché de Die, conservées dans cette ville jusqu'en 1863, et de divers papiers provenant des évêchés de Vaison et de Saint-Paul-Trois-Châteaux-, des archevêchés de Vienne et d'Embrun. — Dans la série B sont venus successivement prendre place les documents judiciaires réintégrés des greffes des tribunaux civils de Valence, Die, Montélimar et Nyons; des registres de la sénéchaussée de Crest, trouvés à la mairie de cette ville; quatorze registres de judicature de Rousset et de Saint-Pantaléon (1637-1640 et 1688-1746) ; les papiers du prieuré de Saint-Ruf et de la judicature du comté, provenant de la mairie de Saint-Vallier ; des procédures sur Chabeuil (xv^ siècle), et d'autres provenant des judicatures de Clansayes, du comté de Grignan et de Chamaret '.
La série L, comprenant 256 articles, est bien classée. — La série Q est riche.
Cf. Annuaire de l'archiviste pour 1866, pp. 212-213.
Ixv. PUBL. : Tome I"; séries A (7 art.), B (1950 art.), et C (1038 art.), par M. Lacroix, Valence, 1865, in-4°; — Tome II; séries D (72 art.] et E (art. 1 à 2670), par le même, Valence, 1872, in-4°; — Tome III; série E (art. 2671 à 4165;, par le même, Valence, 1879, in-4°.
1. II y aura un supplément à la série E. En 1885, ont été donnés à ce dépôt départemental deux actes anciens, assez rares, à'affreyramcnttim, constituant une association entre personnages étrangers pour mener en commun une vie en tout semblable à celle des membres d'une même famille.
2. Malheureusement les archives épiscopales de Saint-Paul-Trois-Ghàtcaux, demeurées trop longtemps chez un particulier de Saint-Rcstitiil , ont péri. Quelques liasses en provenant appartiennent aux archives du département de Vaucluse.
3. II y aura un important supplément à la série B déjà inventoriée, et un autre à la série E (familles). — M. Morin-Pons, sur la collection duquel nous aurons occasion de revenir dans le chapitre VI, a fait don de nombreux dossiers et pièces sur les communes du département.
Inv. mss. : Il existe un inv. du xviii^siècle, utile à consulter, poulies titres du chapitre de Valence ; et un bon répertoire des papiers de l'ordre de Saint-Ruf, rédigé par Lemoine en 1765.
Doc. PUBL. : P.-Em. Giraud : Essai sur l'histoire de Vabbaye de Saint-Barnard et de la ville de Romans, Lyon, 1866-1869, 3 vol. in-S"; — A. Lacroix, L' arrondissement de Montélimar ; géographie, histoire et statistique, Valence, 1868-1888, 7 vol. in-8° (A. -S.) ; — Alb. Caise, Cartulaire de Saint-Vallier, Valence et Paris, 1870, in-8''; — abbé Ul. Chevalier, Cartulaire de l'abbaye de N.-D. de Léoncel au diocèse de Die^, Montélimar, 1869, in-8° (collection des Gartulaires dauphinois, IV^ ; — comte Douglas etJ. Roman, Actes et correspondance du connétable de Lesdiguières , Grenoble, 1878-1884, 3 vol. in-4°; — abbé Nadal, Histoire de l' Université de Valence, Valence, 1861, 1 vol. in-8°; — Bulletin de la Soc. du protestantisme français, XXXIV (1885), pp. 122-123; — Revue des Sociétés savantes, 4® série, VI (1867), pp. 423-436; 5« série, I (1870), pp. 86-88 et III (1872), pp. 62-70; 6^ série, IV (1876), pp. 202-20^; — Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1883, pp. 158-163; 1888, p. 185; 1890, pp. 24-37 et 185; — Revue du Dauphiné et du Vivarais, Vienne, 1877-1881,5 vol. in-4°; — Bulletin cV histoire ecclésiastique du diocèse de Valence, etc. (depuis 1878) ; — et publications des Sociétés locales.
Tableau général, pp. 36-38. — On préférera recourir au Tableau sommaire des archives de l'Eure, par l'abbé Lebeurier, Evreux, 1860, in-S" de 34 pp. — Depuis lors, les séries ecclésiastiques ont pris beaucoup d'extension et la série H, actuellement en classement, ne comprend pas moins de 117 fonds différents, dont on trouvera l'indication dans R. P., 1887, pp. 174-178. A Tournedos-la-Campagne, on a retrouvé dix chartes du xm'' siècle concernant les abbayes de rile-Dieu et de Mortemer, servant à la reliure d'un atlas cadastral; ailleurs, on a pu recouvrer un pouillé du diocèse d'Evreux et acheter des plans et dessins originaux de la chartreuse de Gaillon. — La série B est constituée aujourd'hui par les papiers provenant du greffe des tribunaux civils d'Evreux (300 registres et 500 liasses), de Bernay (y compris les bailliages de Beaumont-le-Roger et d'Or-
