Almanach du dép. de Seine-et-Marne et du diocèse de

Meaux (depuis 1861); — cl ])ubli(ations des Sociétés locales.

SEINE-ET-OISE

Tableau général, pp. 74-78. — Aux renseignements contenus dans ce « Tableau », il faut ajouter ceux que fournit la liste des réinté<'-rations récentes. Les principales proviennent des mairies d'Attainville (documents sur la cure), de Chilly-^Iazarin (nombreux actes notariés depuis 1597], de Connans-Saiiih'-lIniiorinc; (titres du

SEINE-ET-OISE 243

bailliage de ce lieu), d'Ecouen (terrier du Mesnil-Aubry, du XYiii*^ siècle), de Houilles (un registre de la prévôté de ce lieu, de 1739 à 1743), de Limours (dossiers considérables du greffe du bailliage depuis le xvi^ siècle) , de Montlhéry (inventaire des archives de la châtellenie de jNIonllhéry, en 3 vol. in-f*^), de Port-Villez (documents sur la cure et l'église), de Saclay (titres de la fabrique, de 1509 à 1785), de Saint- Martin-des-Champs (terriers d'Elleville et de Corbeville, xvi^-xviii'' s.), de Saint-Michel-sur-Orge (comptes de fabrique, de 1632 à 1792), de Vauréal (documents sur la cure), et de Villiers-le-Bel (comptes de fobrique depuis 1487, cueilleret des droits seigneuriaux de 1735). Des dons de MM. Grave, abbé Alliot, Vallée et autres ont enrichi le dépôt de papiers nombreux relatifs à Mantes, Vétheuil, Etarapes, Issou, le Plessis-Gassot, Bouffémont, etc. La préfecture de Seine-et-Marne s'est dessaisie en sa faveur de registres paroissiaux (1676-1757) pour Baulne, Courances, Dannemois, Moigny, Mondeville, Nanteau, Périgny, Santeny, Soizy-sur-EcoIe, trouvés au greffe du tribunal de Melun.

La série B, jadis insignifiante, s'est accrue des papiers conservés au tribunal civil de Versailles, qui constituent deux fonds importants, celui de la prévôté de l'hôtel et la grande prévôté de France pour le XVIII® siècle seulement (cf. l'état sommaire de ce fonds dans R. P., 1889, p. 545), et celui du bailliage royal de Versailles, formé de 988 liasses ou registres depuis 1626 (cf. id., 1889, p. 546). - — Y ont été incorporés les papiers des bailliages de Brétigny, de Brunoy, de Bue, de Garrières-Saint-Denis, de Ghevreuse, de La Boissière, des prévôtés de Bougival, de Bruyères-le-Châtel, de Bures, de la Celle-Saint-CIoud, de Gorbeil, de Dourdan, d'Ecquevilly, d'Ecouen, d'Enghien, de Gonesse, de Goussainville, de Grosbois, de Houdan, de la Ferté-Alais, de l'Isle-Adam, de Louvres, de Luzarches, de Magny-en-Vexin, de Mantes, de Meulan , de Monfort-l'Araaury, de Montlhéry, de Montmorency, de Noisy-le-Grand, de Palaiseau, de Poissy, de Pontoise, de Rambouillet, de Saint-Cloud , de Saint- Germain-en-Laye, de Sèvres» de Sartrouville, deTriel, de Vernouil" let, et autres, réintégrés également des greffes des tribunaux civils de Corbeil, Etampes (en partie), Mantes, Pontoise et Rambouillet. La série B compte, paraît-il, actuellement un million de pièces, en voie de classement.

Dans la série E, les minutes de notaires constituent à elles seules un fonds de 150.000 |)ièces, dont un certain nombre, notammen

celles de Chevreuse, ont la même origine que les documents de la série B '.

La principale acquisition à noter est celle d'un registre de la correspondance des préposés au palais national de Versailles (ans VI- IX I.

Cf. Xotcs sur les archU'cs du prieuré de X.-D. d .IrgentcuU, par E. Couard-Luvs, dans les Mémoires de la Soc. des Sciences morales, lettres et arts de Seine-et-Oise, XII (1880:, pp. 388-396.

Les séries révolutionnaires, en voie de classement, })euvent dès à présent être consultées utilement, pour les deux premières divisions de la série L, et pour la série Q émigrés, ventes de biens nationaux).

Ixv. PUBL.^: Tome I, série E (art. 1 à 2947i, par MM. Sainte- Marie-Mévil et G. Desjardins, Versailles, 1873, in-4"; — Tome II, série E (art. 2948 à 3993), par MM. Desjardins et Bertrandy- Lacabane, Versailles, 1880, in-4'^;— Tome III, série E ^art. 3994 à 4901), par ]\I. Bertrandy-Lacabane, Versailles, 1884, in-4° ; — Tome IV, série E (art. 4902 à 5863), par le même ^, Versailles, 1887, in-4°.

Ixv. Mss. : On })0ssède d'anciens répertoires j)0ur les fonds de l'abbaye des Vaux-de-Cernay (xviii^ s.), de Saint-Martin-de-Pontoise (1684), de Royaumont, en 2 vol. in-fol. (1763j, dYères, en

1. A défaut de certaines archives seigneuriales qui, sans doute dispersées aujourd'hui, auraient dû prendre place dans cette série K, on pourra consulter un certain nombre d'inventaires de titres conservés aux Archives nationales, et notamment : Inventaire des papiers de Saiiite-Genefiève, Villcmoisson et la Gruenc, (famille de Noailles), dressé en 1610 (Arch. nat., T. 194'); — Inventaire des titres de la seigneurie d'Orsay (famille Grimod), dressé au xvin" siè<"le (Arch. nat. M. 187 '--); — Inventaire des titres de la seigneurie d'Achères, rédigé de 1611 H 16'i3 (Arch. nat., T. 173 '--'); Inventaire des titres du fief de Coudrai/, près Corbeil (famille de Villequier), dressé au xviii* siècle (Arch. nat., T. 238) ; — Inventaire des titres delà seigneurie de Roissy (famille deCuraman), en 3 vol. dressés en 16.50 (Arch. nat. T. 269 i2-U).

2. Un premier fascicule, donnant l'inv. de la série A (art. 1 à 1608), par M. Sainte-Marie-Mévil, a été publié in-4°, en 1862, mais n'a jamais été distribué. — Il a paru dans V Annuaire de Seinc-ct-Oisc (1876), p. 465 et ss., une table des noms de lieux inenlioiinés dans la série .\.

3. M. Bertrandy-Lacabane a publié, sous le titre d'Essais et notices pour servir à l'histoire du drparlenirnl de Seine-el-Oise ; Bréligny-sur-Orge, Marolles-en- Hurepoi.r, Saint-Micliel-sur-Orge [Wcrsu'iWcs, 1886-1S8S, deux vol. in-4° qui forment le commentaire des tomes 111 cl IV de l'inventaire, d'ailleurs démesurément détaillé. Les volumes ultérieurs seront réduits ù des proportions plus raisonnables.

9 vol. (1780), de La Joye-Villiers, en 2 vol. (1788), de Maubuisson, en 4 vol. (xviii^ s.), de la maison de Saint-Cyr (xviii^ s.) — II existe en outre un ins'. rédigé par Breval, archiviste en 1847, du petit fonds des Bénédictins du fort de Meulan; on le trouve en double aux Archives nationales (F^ 342).

Inv. sous presse : Série E (suite). — Série G (vicariat et officialité de Pontoise).

Doc. PUBL. : L. Merlet, et Aug. Moutié, Cartiilaire de l'abbaye de Notre-Dame de Vaux-de-Cernay , de l'ordre de Citeaux, Paris, 1857- 1858, 2 vol. in-4" et atlas in-fol.; — J. Depoin el A. Dutilleux, Cartulaire de l'abbaye de yiaubuisson (l""*^ partiel, Pontoise, 1890, in-4"; — A. Thénard, 1789-1889 ; bailliages de Versailles et de Meiidon; les cahiers des paroisses avec commentaires, Versailles, 1889, in-12; — Bibliothèque de l'École des Chartes, 4*^ série, W , pp. 550-567; — Revue des Sociétés savantes, 5^ série, IV, pp. 538-540; — et publications des Sociétés locales *.

Ce dépôt est riche en archives ecclésiastiques. Tableau général, pp. 25-30. — Par voie d'achat, de don ou de réintégration officielle, il s'est considérablement augmenté, car, de 1848 à 1878, la statistique accuse un accroissement de 2888 registres, 3344 liasses ou cartons, 158 chartes isolées et 18 plans ' . Depuis 1878 son développement a été remarquable

La mairie de Gournay-en-Bray a laissé emporter des documents judiciaires en assez grand nondjre (815 liasses ou registres) qu'elle détenait illégalement, et qui concernaient Gournay, la Ferté-en- Bray, Darnétal, Neufmarché, Le Vivier et Blainville; — le tribunal civil de Dieppe a versé le fonds des papiers anciens du greffe (comprenant les titres de noml^reuses seigneuries particulières); — le tribunal de commerce de Rouen a donné ses archives, plumitifs de l'ancienne juridiction consulaire depuis 1565 et comptes annuels [incomplets] des procureurs syndics de cette juridiction (cf. R. P., 1885, pp. ccLXXXii-ccLxxxivi ; — le palais de Justice de Rouen, qui

1. C'est à l'aide de documents conservés à la préfecture de Scine-ct-Oise qu'a été écrit l'ouvrage de T. llamont : Un essai d'empire français dans l'Inde au XYllI' siècle; Dupteix d'après sa correspondance inédite (Paris, 1881, 2 vol. in-8°).

246 ARCHIVES DÉPAUTEMEXTALES

conserve jalousement les ai'chives du Parlement de Normandie, a versé quelques registres du bureau des finances de Rouen et de la Cour des Aides de Normandie (depuis 1859), avec des comptes de confréries en la cathédrale (1496-1634) ; les fabriques des paroisses de la ville de Rouen ont remis leurs anciens titres, notamment un cartulaire de Saint-Michel, écrit en 1769.

A la vente Mathon (de Reauvais) ont été acquis des documents précieux sur l'abbaye de Reaubec, le chapitre de la cathédrale de Rouen, le prieuré de Glairruissel, l'abbaye de Foucarmont, l'hôtel- Dieu de Neuchâtel-en-Rray, l'abbaye de Saint-Saëns, l'abbaye de Saint-Wandrille, ainsi que l'a Histoire de la ville de Neuchâtel » par Dom Rodin (1753). Cf. R. P., 1886, pp. cclvi-cclxx. — L'année suivante, l'archiviste augmentait son dépôt de nombreux titres originaux sur la guerre de Cent Ans ' et d'un terrier du prieuré de Saint-Saëns, par Russel, avec plans (1778).

Les héritiers du vicomte Dambray ont donné des titres trouvés au château de IMontigny, notamment des comptes d'écurie de Catherine de Médicis ; — M. le vicomte d'Hunolstein a offert son chartrier de Lillebonne, comprenant notamment des comptes de])uis 1358, et de nombreux plumitifs des anciennes juridictions de Lillebonne et Rolbec; — M. E. Le Rorgne a donné divers originaux et copies depuis le xii® siècle concernant l'abbaye de Saint- Yictor-en-Caux-; — par d'autres ont été obtenus successivement des rôles de nobles du bailliage de Caux et Gisors en 1523, des rôles de l'arrière-ban de la Haute-Normandie à la fin du xvii" siècle; quelques minutes du tabellionage d'Aulfay (xvi^ sièclei et quelques registres du tabellionage de Foucarmont (1589) ; les délibérations capitulaires de l'abbaye de Valmont (1754-1785); les terriers de Massy, de la seigneurie de la Valliquervillc et localités avoisinantes (xviii^ siècle); des titres relatifs aux fiimilles iNIarafin, Gavelier de la Salle, Dumoncel de Louraille, Chapais de Plaisance et aux paroisses de Reuzeville-la-Grenier et de Vatelot-sur-Reaumont ; les comptes de gestion de Margue du Mesnil, receveur des tailles en l'élection de Neuchâtel au xviii® siècle ; les manuscrits de l'historien Deville (sur Rouen, Eu, Le Tréport); et quelques