Cf. R. P., 1887, pp. ccLxxvii-ccLxxxi

2. Les sceaux appeiidus à ces pièces originales ont été enlcTés, mais ils ont été décrits an siècle dernier par l'abbé Terrisse, dans un mémoire publié en 174.3.

SEINE-1NFÉRIE€RE 247

manuscrits intéressants : l'histoire du Parlement de Normandie, par Paryot du Bouillon (in-fol.l, l'histoire de Gournay-en-Bray (vers 1720), l'histoire de labbaye de Saint-Wandrille (vers 1706), et le journal des principales audiences du Parlement de Normandie de 1657 à 1686.

Si, dans ce département, les notaires n'ont encore fait aucun dépôt des minutes qu'ils détiennent, il y a aux archives de précieux registres du tabellionnage ancien, déjà fort utilisés. — Tous les litres historiques des hospices de Rouen ont été remis à la Préfecture, et ils constituent une volumineuse collection remontant à 1360 et répartis dans trois grands fonds, celui de l'Hôtel- Dieu, celui de l'Hospice général et celui du prieuré de La Madeleine.

Les fonds révolutionnaires sont fort importants ; la série L est classée, munie d'un état sommaire ; l'inventaire détaillé en sera prochainement imprimé (cf. R. P., 1889, pp. cclvviv-cclxxvi.)

Cf. Documents historiques inédits^ I (1841), pp. 412-422; — Cabinet /listorique, VI (1863), catalogue, p. 164; — et Revue de la Normandie, VI (1866), p. 655; VII (1867), p. 471; VIII (1868), p. 615.

Ixv. PUBL. : Séries G (2214 art.) et D (546 art.), par M. Gh. Robillard de Beaurepaire, Paris, 1864, in-4°; — Série G, tome I (art. 1 à 1566), par le même, Paris, 1868, in-4'*; — Série G, tome II (art. 1567 à 3172), par le même, Paris, 1874, in-4°; — Série G ,tome III (art. 3173 à 4830), par le même, Paris, 1881, in-4°; — Série G, tome IV (art. 4821 à 6220), par le même, Paris, 1887, in-4«.

Inv. sous presse : Série G (suite).

Ixv. Mss. : Les principaux inv. anciens sont ceux des litres du chapitre métropolitain de Rouen (xviii^ siècle) , de Saint-Sauveur de Rouen, du prieuré de Saint-Saëns, et de l'abbaye de Foucarmonl (1752). — L'ancien archiviste Barabé a dressé, en 1843, l'inv. des ])apiers de la commanderie de Sainte-Waubourg-sur-Seine et celui du prieuré-hospice de La Madeleine de Rouen : tous deux se trouvent en double aux Archives nationales (F^ 340). — Depuis lors on a dressé une table des noms contenus dans lés registres des insinuations ecclésiastiques, et une table des noms de lieu indiqués dans les volumes d'inventaires imprimés [séries G, D et G].

Doc PUBL. : Dom Porameraye, Histoire de Vnhhaye royale de Saint- Ouen de Rouen, Rouen, 1662, in-fol.; — abbé Terrisse, Recueil de

pièces concernant l'union de la iiianse conventuelle de Vahbaye de Saint-Victor-en-Caux, ordre de Saint-Benoit, au séminaire archiépiscopal de Rouen, Rouen, 1741, in-4"; — le même, Justification du mémoire sur l'origine de V abbaye de Saint-Victor-en-Caux contre la défense des titres et des droits de f abbaye de Saint-Ouen , Rouen, 1743, in-4°; — B. Guérard , Cartulaire de l'abbaye de Saint-Bertin , Paris, 1841, 1 vol. in-4'' (conlienl , pp. 403-487, le cartulaire de l'abbaye de la Sainte-Trinité au Mont de Rouen, ])ubl. par A. Deville ; — P. Laffleur de Kermaingant , Cartulaire de C abbaye de Saint- Michel du Tréport, Paris, 1880, in-4° et pi. ; — A. Pottier, Ra'ue rétrospectii'e normande, documents inédits pour ser\'ir à l histoire de Rouen et de la Normandie, Rouen, 1842, 1 vol. in-S"; — abbé Langlois , Histoire du prieuré du Mont-aux-Malades-lès-Rouen , Rouen, 1851, 1 vol. in-8°; — A. Deville, Comptes de dépenses de la construction du chdtcau de Gaillon , Paris, 1850, 1vol. in-4° Coll. des Doc. inéd.); — Ch. de Fréville, Mémoire sur le commerce maritime de Rouen, Rouen, 1857, 2 vol. in-8"; — Ch. de Beaurepaire, De la vicomte de Veau de Rouen et de ses coutumes au Xlii^ et au xiv* siècle, Evreux, 185G , 1 vol. in-8''; — le même. Notes et documents concernant Vétat des campagnes de la Haute-Normandie dans les derniers temps du moyen-âge, Rouen, 1805, 1 vol. in-8''; — le même, Recherclœs sur V instruction publique dans le diocèse de Rouen avant 1180, Evreux, 1882, 2 vol. in-8"; — le même. Les Etats de Normandie sous la domination an^ilaise, Rouen, 1850, 1 vol. in-8" ; — le même. Cahiers des Etats de Normandie sous Henri Ifl, Rouen, 1887, 1 vol. in-8" (Soc. de l'hist. de Normandie) ; — le même. Cahiers des Etals de Normandie sous Henri IV, Rouen, 1880-1882, 2 vol. in-8'' (idem); le même. Cahiers des Etats de Normandie sous Louis XHI et Louis XIV (1610-1G66), Rouen, 187G-1879, 3 vol. in-8'' fidem) ; — le mêm«^ Louis XIII et C assemblée des notables de Rouen en lUll, l'ioueii, 1883, in-8''; — le même. Notes historiques et archéologiques concernant le département de la Seine-Inférieure, Rouen, 1883, 1 vol. in-8''; — le même. Nouvelles notes historiques et archéologiques concernant le département de la Seinc-Inférirure,\{.ct\\('.n, 1888, 1 vol. in-8''; — F. -P. l^ebeurier. Recherche de la noblesse de l'élection d' Evreux en l.')Q3 , Evreux, 1808, in-12; — F. Sonunénil, Chronicon Valassense, Rcuien, 1808, in-8''j — Eug. de rEj)inois, Recherches historiques et critiques siir l'ancic/i comté et les comtes de Clermont-en-Beauvaisis du XI*^ an \\\\" siècle , Br'auvais, 1877, iii-8"; — Ch. Brêiird , Journal de Jean

SKVRES (deux) 249

Doublet, corsaire de Honflcur, Paris, 1884, in-12; — L. Delisle, Rouleaux des morts, Paris, 18()G, in-8" (pj). 401 , 454 et 486) ; — ■ Arcliivcs de l'art français, V (1855), pp. 134 et suiv ; — Archivalisclic Zeitschrift, VIII (1684), p. 188 ; — Bibliothèque de V École des Chartes, ?," série, III, pp. 464-476 et 559-562; 4"^ série, V, pp. 153-170 et 399-411; — Revue des Sociétés savantes, 5® série, IV (1872), pp. 307-310; V (1873), pp. 458-462; VII (1874), pp. 529-534; VIII (1874), pp. 52-57; V série, VI (1881), pp. 489-492 ; — Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1884, pp. 155- 156 ; — Revue de Rouen et Revue de la Normandie, passiin ; — j)ul)licalions de la Société des bibliophiles normands el des autres Sociétés savantes de la Normandie '. — M. G. Demay a décrit la plupart des sceaux conservés aux archives dé[)artementales de la Seine-Inférieure dans son Inventaire des sceaux de la Normandie , Paris, 1881 , in-4° et pi.

SÈVRES (DEUX

Ce dépôt d'archives, déjà peu important par lui-même, a suhi ré|)reuve du feu en 1805. Aussi était-il à peu près nul en 1848. Cf. Tableau général, p. 122. — Les papiers anciens des greffes des tribunaux civils de Bressuire, Melle et Saint-Maixent ont été réintégrés ; celui de Melle a fourni, indépendamment des documents d'ordre purement judiciaire, un contingent intéressant de registres anciens d'état civil protestant et catholique. Les sous-préfectures ont fourni des documents du xviii'' siècle, d'intérêt assez médiocre. La série E, actuellement la plus riche, comprend plus de cent registres de protocoles de notaires, et les archives féodales du marc|uisat de la Mothe-Saint-Héraye, de la seigneurie des Roches de ^ endcuvre (près Neuville-Vienne), et du château de Caffard ^ icomnmne des Aubiers). M. F. Puichaud a offert des documents divers sur l'aiTondissement de Bressuire. — De la famille d'un ancien archiviste ont été obtenues environ 300 pièces, jadis distraites du dépôt départemental, parmi lesquelles se trouve le journal d'un curé deN.-D. de Niort, .Vugier de laTerraudière. — Delà l)ibli()thèquo de

1. Cette bibliographie pourrait être considérablement étendue ; il n'est presque pas d'ouvrage historique, notamment de MM. Deville, Semichoii, d'Eslaintot, Gravier, Lcsens, qui ne contienne quelques documents tirés de ce dépôt.

2. Offertes par M. de Saint-Romans, héritier du marquis d'Houdaii.

250 AUCHIVES DKPAUTEMENTALES

Niort est venu le fonds important de la seigneurie de Saint-Géneroux (xiv^-xviii* siècle) et de dons divers ^ on est parvenu à constituer quelques petites séries dignes d'être appréciées. Mais les fonds ecclésiastiques n'ont aucune importance, sauf celui de l'abbaye de Saint-Maixent.

Les archives anciennes sont installées au donjon de Niort; les archives modernes seules sont à la Préfecture.

Les séries L et Q, assez complètes, sont classées provisoirement.

Cf. H. Ravan, Notice sur les archives des Deur-Sèvres antérieures à 1790, Niort, 1856, in-S" de 14 pp. ; — et Ad. Caillé, Conseil général des Deux-Sèvres ; session de 1869, rapport sur 1rs archives dépar^ tementales, Niort, 18G9, in-8° de 8 pp.

Une bibliothèque poitevine, déjà riche, est annexée au dépôt. Le catalogue est sous presse.

Inv. publ. : Un demi-volume environ, préparé par MM. Gouget et Dacier, dès 1868, comprenait les séries B (428 art.), C (60 art.\ D (5 art.), E (210 art.), F (2 art.), G (32 art.) et H (322 art.) ; il n'a jamais été mis en distribution; il serait du reste insuffisant aujourd'hui.

Ixv. sous presse: Séries E (suite, art. 211 à 1056); G (suite, art. 33 à 123) ; H (suite, art. 323 à 386).

Ixv. Mss. : Répertoire des titres de la seigneurie des Roches de Vendeuvre, par H. Ravan, in-fol. de 54 pp. — H y îi des états sommaires nouvellement dressés pour les fonds révolutionnaires. — Aux Archives nationales (F- 343), on trouvera un inventaire très détaillé des séries A-I et Q |^28 cahiers), dressé par II. Ravan en 1852-1855.

Doc, PUBL. : Bulletin de la Société du protestantisme français, XXXVIII (1889), pp. 110-112 et 211 et 219 (notice des documents protestants conservés dans ce dépôt) ; — Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, k" série, V, \)\). 237-246 et 510-512 : 5'^ série, II, pp. 518- 527 ; — Archives historiques du Poitou, passini; — Revue poitevine et saintongeoise (depuis 1883); — M. Monnet, Archives politiques du département des Deux-Sèvres (1789-I889i, Niort, 1889, 2 vol. 10-8"; — et publications des Sociétés locales.

1. Une mention spéciale est due au fonds Tirant, provenant de la succession d'un ancien avoué et comprenant des documents d'ordre privé et familial ainsi que des imprimés de l'époque révolutionnaire.

Tableau général, pp. 12-14, — Le dépôt s'est surtout accru, pendant ces dernières années, des archives d'ordre judiciaire que les greffes des tribunaux civils du département avaient conservées; les réintégrations de cette nature, aujourd'hui terminées, ont permis de verser les papiers de la sénéchaussée de Ponthieu, des bailliages d'Amiens, Hara, Péronne, Roye et jMontdidier, des bailliages prévôtaux d'Abbeville et de Rue, de la prévôté de Doullens; on y a rencontré entre autres documents des coutumes locales et des cahiers de doléances. — Le tribunal de commerce d'Abbeville a offert les titres de l'ancienne amirauté royale de Saint-Valery-sur-Somme. — M. F. Poujol de Fréchencourt a donné 41 chartes (xii^-xv!^ siècles, avec sceaux) de l'abbaye de Saint-Jean d'Amiens, qui avaient été communiquées à un de ces ancêtres en 1792. — De la mairie d'Ailly-sur- Somrae a été réintégré un terrier de la seigneurie du lieu, en 2 vol. in-fol. (1756) ; de celle de Marchélepot, une liasse de l'ancien doyenné de Curchy ; de celle d'Yaucourt, un registre d'aveux de la seigneurie d'Yaucourt-Bussu (1763-1765) ; de celle de Famechon, les papiers de la seigneurie dudit lieu; des minutes de ftP Benoît, notaire à Rosières, les minutes du greffe de la seigneurie d'Arvillers.

Cf. Mémoires de la Société des Antiquaires de Picardie, I ^1838) pp. 129-138 (rapport sur la recherche des titres les plus importants du dépôt) ; II, pp. 181-224 (description du cartulaire de Valloires) ; IX, pp. 435-452 (chartes en langue vulgaire); XVIII, pp. 399-415 (utilité des recherches dans les archives); XIX, pp. 35-56 (ajierçu sigillographique des archives du département de la Somme ^).

Les séries révolutionnaires sont en classement.

Ixv. PUBL. : Tome I; séries A (66 art.) et B (art. 1 à 1664), par MM. Boca et Rendu, Amiens, 1884, in-4''; — tome II; série G (art. 1 à 952), par M. G. Durand, Amiens, 1888, in-4<'. — Cf. un état de la série B tout entière dans R.P., 1883, pp. 406-426; — et wn Répertoire des plans terriers des communes de la Somme antérieurs à 1790, conseri'és aiLT arc/ii^-es du département, [)ar M. Dorbis {Annuaire administratif et historique de la Somme, 1852, pp. 424-475).

Ixv. sous PRESSE : Série C (suite).

1. Cette notice, par M. Boyer de Sainte-Suzanne, a été tirée à part.

Inv. mss. : On a des inventaires anciens pour les titres de l'Evêché d'Amiens (fait en 1740 ; des chapitres d'Amiens, [)ar Lemoine ^1786) et de Picquigny (1769); de l'abbaye de Corbie, en 6 vol. in-fol., par Lemoine (1787); des abbayes de Saint-Acheul (1785), de Saint-Riquier (1785i, de Saint-Martin-aux-Juraeaux (1751), du Gard xviii^ s.) et de Saint-Jean d'Amiens (xviii^ s. , du prieuré de Saint-Denis-de-Poix (vers 1775), de la commanderie de Saint- Mauvis (1755), des chapelains d'Amiens. — Un bon répertoire, en 4 vol. in-fol., existe pour les ventes de biens nationaux (série Q).

Doc. PUBL. : Documents inédits publiés par la Soc. des Antiquaires de Picardie, tomes I à XI (1842-1890) ; — P. Roger, Archives lùsioriques et ecclésiastiques de la Picardie et de l'Artois, Amiens, 1842, 2 vol. in-8'*; — J. Mioland, Actes de l'église d'Amiens, recueil de tous les documents relatifs à la discipline de ce diocèse, Amiens, 1848-1849, 2 vol. in-8°; — Revue des Sociétés savantes, 6* série, VII (1878), pp. 509-512 ; — Archives historiques, littéraires et artistiques, II (18901, p|). 1-9; — Documents pour servir à l'histoire de la Révolution française dans le département de la Somme, tome I (Etats généraux de 1789, élections, rédaction des cahiers), Amiens, 1888, 1 vol. in-8"; — et publications des Sociétés locales. — Presque tous les sceaux conservés dans le dépôt départemental de la Somme sont décrits par G. Demay : Inventaire des sceaux de la Picardie et de l'Artois, Paris, 1877, 1 vol. in-4° (avec pi.)

TARN

Tableau général, pp. 228-230. — Cabinet historique, 11 i^l85G\ catalogue, p. 163. — La publication de l'inventaire des archives civiles donne des détails suffisants sur l'accroissement et la constitution tlu dépôt. Depuis quelques années, il y a à signaler des dépôts successifs irarciiives notariales, provenant de Lasgi-aisses, de Rabastens', et de M^ P. Lafage, de Lavaur ^1478-1737)2 (cf. R. P., 1887, pp. 789-790^; — l'achat, à la vente Ch. Barry en 1884,

1. Dans les protocoles d'un notaire de Rnbastens s'est trouvée la ibnrtc originale de la commune de Gaslelnau-de-[.,êvis, on langue romane (1256'i , enfermée dans un étui en riiir du xiiT siècle (rouvei'l d'arabesques au milieu desquelles est figuré le château de Castelnau.

2. Le fonds des notaires a été ]iorté par ces déj)ôts àG61 registres; 367 seulelenient soi.l invenloi'iés.

TARN 2oÔ

d'un registre des reconnaissances de fiefs de Saint-Paul-Cap-de- Joux (1607-1642), et d'un inventaire des titres et documents contenus dans les archives de l'Evêché de Castres, dressé en 1754, d'autant plus précieux que ces archives ont été en grande partie dispersées; — le don par le D'' Bascoul d'un registre de délibérations du bureau de rhôi)ital d'Albi (1740-1746); — l'envoi, par les archives du Lot, d'un terrier de la Longagne-Haute, et, par les archives de la Haute-Garonne, d'une suite de registres paroissiaux de 472 localités, trouvés au greffe de l'ancienne sénéchaussée de Toulouse.

Les archives départementales du Tarn possèdent deux fonds individuels, qui ont conservé leur autonomie et sont riches en documents anciens : le fonds Carrère oii se trouve le cartulaire de l'abbaye de Sorèze, et le fonds Sarrazy.

Les communes de Boissezon, Cambon, Laboutaric, Réalmont, Roquecourbe, Saint-Juéry et Saint-Lieux, ont déposé leurs archives à la Préfecture; de même, toutes les archives hospitalières du département y ont été concentrées.

Les séries L et Q sont assez riches ^ Cf. F. -A. Aulard, dans la Rci'olution française, XIII (1887), pp. 508-510.

Inv. plbl. : tome I ; séries A (106 art.), B (1299 art.), et C (art. i à 124), par M. Em. Jolibois, Paris, 1873, in-4''; — tome II; séries G (art. 425 à 851), D (51 art,) et E (art. 1 à 687), par le même, Albi, 1878, in-4"; — tome III; série E (art. 688 à 2782), par le même, Albi, 1889. in-4'' ; — et Zc fonds Carrure des arc/iives départementales du Tarn, inventaire sommaire, par M. Em. Jolibois, Albi, 1873, in-12 de 35 pj).

I>'v. Mss. : Un répertoire sommaire des divers fonds anciens et modernes a été dressé en 1845-1851, mais il est insuffisant et na pas été tenu au courant; on le trouvera en double aux Archives nationales (F- 345 1.

Doc. PUBL. : G. Gompayré, Etudes Jiistoriques et documents inédits sur l'Albigeois, le Castrais et l'ancien diocèse de Lavaur, Albi, 1841, 1 vol. in-4'' ; — E.-A. Rossignol, MonograpJiies communales ou élude statistique, historique et monumentale du département du Tarn, Tou-

1. Récemment elles ont été utilisées par M. E.-A. Rossignol dans Histoire ilc r arrondissement de Gai llac pendant la lîci'oliition de 1789 à 1800, Toulouse, 1890, in-8«.

louse 1864-1866, 4 vol. in-8°; — Revue historique, scientifique et littéraire du département du Tarn depuis 1875).

TARN ET-GARONNE

Tableau général, p. 235. — Le département de Turn-et-Garonne ayant été constitué plus tardivement que les autres, par un décret du 4 novembre 1808, l'organisation des archives départementales s'en est ressentie. Les restitutions à faire par les départements voisins ont été longues et difficiles ; les réintégrations n'ont pas été opérées en temps opportun; et des tergiversations regrettables ont retardé le classement des fonds et la constitution définitive des séries^. En dehors d'une collection remarquable de protocoles de notaires (depuis le XIV'' siècle), ce dépôt possède cependant deux fonds précieux, celui de l'abbaye de Moissac (série H) et celui de la maison d'Armagnac (série El.

Des tribunaux de Montauban et de Castelsarrasin sont venus les papiers de 21 justices royales et de 107 justices seigneuriales (cf. R. P., 1868, pp. 148-149), et de nombreux documents sur l'intendance, la sénéchaussée et le présidial de Montauban, les sénéchaussées de Lauzerte et de Nébouzan et la maréchaussée de Montauban ; — de la mairie de Montauban, en 1874, une partie des archives de l'Evèché; de la sous-préfecture de Castelsarrasin, le livre du consulat de 1450, des liasses de papiers relatifs aux Carmes, au couvent Saint-Aignan et aux milices de Castelsarrasin, à l'abbaye de Belleperche, et des procès-verbaux des Etats-Généraux de Languedoc j)our 1709 et 1721 ; — de la mairie de Castelsarrasin, des registres contenant les états de l'assiette du diocèse Bas-Montauban depuis 1494; — du presbytère de Castelferrus, des monceaux de parchemins et papiers très variés, provenant de la succession d'un ancien feudiste et se référant aux fonds suivants : commanderies de l'ordre de Malte, collèges de Foix et de l'Esquille à Toulouse, collèges de Maguelone , de Montauban et de Narbonne, comté de Comminges,

1. L'étal avait déposé en 1829 ù riIôtel-de-Villc de Montauban des documents qui appartenaient de droit aux archives départementales ; il y avait dans ce lot 2120 registres, 40 cahiers et 30 liasses. Malgré les deux restitutions faites par la ville au département de Tarn-el-Garonne en 187'i et en 1885, l'archiviste départemental déclare avoir encore des droits sur certains papiers que l'archiviste municipal conserve, sans profit pour personne, sous le sceau d'un secret absolu.

TAKX-ET-GAROXNE 255

vicomtes de Lastens, Villebrumier et Villemur, seigneuries de Blagnac, d'Escalquens, Gargas et Paulhac, familles de Gabriac, de Fayn de Rochej)ierre, de Montpezat, terre de Castelferrus (avec inv. raisonné des titres de cette terre, dressé en 1740).

La préfecture du Lot a envoyé des documents de l'époque révolutionnaire ; — celle de la Gironde, 108 registres du bureau des finances et de la généralité de IMontauban ; — celle de la Haute- Garonne, un grand nombre de registres paroissiaux qu'avait conservés jusqu'en 1885 le greffe du tribunal de Toulouse, et une suite de procès-verbaux de l'assiette du diocèse Bas-Montauban, formant 70 articles.

La ville de Montauban a versé de nouveau (cf. R. P., 1885, pp. 336-337) des titres relatifs à l'officialité du diocèse, aux familles Daliès, de Garrisson, Descorbiac et autres ; la commune de Bourret a offert des cahiers de délibérations (1705-1800), des cahiers de greffe (xvii^ siècle), un rouleau curieux de comptes du xiv^ siècle, et des papiers sur les milices et les confréries ; la commune d'Aucanville a cédé un compte consulaire de 1385 et un fragment de cadastre du xiv^ siècle ; la commune d'Auvillars a versé des documents concernant les Dominicains, les Ursulines et diverses confréries ; la commune de Bruniquel a laissé emporter des fragments des archives de la seigneurie (xvii^ siècle); celle de Beauraont-de-Lomagne, un registre de notaire de Verdun (1543-1550) et des papiers révolutionnaires; celles de Puylaroque et de la Penche, des papiers judiciaires du xviii" siècle. Un lot considérable de registres paroissiaux des deux derniers siècles est venu du greffe du liibunal civil de Montauban.

Les dons n'ont pas fait défaut. Les notaires de Saint-AntOnin (39 registres depuis 1452), de Puylaroque (depuis 1344), de Gimont (1651-1662), de Caylus 1225 registres depuis 1330), de Caussade (depuis 1490), de Saint-Maurin ^xvi*' siècle) et surtout de Montauban ont augmenté par des dépôts successifs la collection déjà importante de la Préfecture.

M. Moulenq a fait don de documents relatifs à l'histoire des ducs de Berry et aux comtes d'Armagnac sous le règne de Charles VI ; — M. Edm. de Malartic a offert d'im[)ortantes archives concernant Montricoux, Saint-Antonin, Puygaillard, Bruniquel et l'abbaye de la Garde-Dieu (depuis le xii" siècle); — ^L de Vivier a donné entre autres les registres de délibérations de Puycalci (1593-1605), ceux de

25G AUCHIVES DKPARTEMEXTALES

la justice seigneuriale de Nègrepelisse (1G52-1676), et 90 registres de protocoles de notaires à la résidence de Villemur, de Roquemaure, de Nègrepelisse, de Puygaillard, de Bruniquel et de Rabastens (1363-1677) ; — M. Caudesaigues a offert des documents anciens sur les familles de Prudhomme et de Cardailhac; — M. Lagrèze- Fossat, des titres relatifs à l'abbaye de Moissac ; et M. Devais a légué des copies de pièces faites par lui dans diverses archives municipales du département (9 cahiers).

Enfin, l'archiviste a acheté ou reçu en don un obituaire de Montpezat, du xv" siècle ; un registre du greffe de la justice royale de Se|)tfonds (1329-1338); un registre du consulat d'Escalatens (1637- 1679) ; quatre livres de comptes de l'abbaye de Grandselve (1437- 1458) et neuf terriers de même origine (1470-1723) ; un registre d'état civil du consistoire protestant de Genebrières (1673-1682) ; un registre de délibérations de Bardigues (1664-1666) ; des cartulaires (wi^-wii"^ siècles) et diverses pièces de procédure depuis 1360 sur Puylagarde ; et un terrier des fiefs du collège de Saint- Front de Périgord à Toulouse, comprenant des actes des années 1479-1546 ; le livre du greffe de la justice royale de Caylus (1516- 1626) ; une série de documents du xviii^ siècle sur l'abbaye de jNIoissac, qui proviennent de la succession d'un sieur Vignale, jadis régisseur général des bénéfices de cet établissement religieux ; une curieuse suite de testaments ; le registre de délibérations de la commune de Ginals pour 1790-1793; sans compter des lots de pa|)iers et parchemins sur les familles Daliès, de Chirac, de Viçose, Fénelous, de Peyrebesse, La Resseguerie, de Reversât, de Barasc, et sur les seigneuries de Castelmayran, de Cantemerle et de ^lontricoux.

Si toutes les archives avaient été concentrées dès la Révolution dans ce pays comme ailleurs, et si les tlisparilions de pièces n'avaient jKis été nombreuses' avant la conslilulion dérinitive du dépôl de

1. Une partie des archives Je l'abbaye de Moissac est restée aux archives iminicipales de cette ville ; mais l'inventaire en sera fait en même temps que celui des séries déposées à la Préfecture. — Les abbayes de C. randselve et de Bcllcpcrche sont bien faiblement représentées au dépôl; heureusement, beaucoup de dociinicnts relatifs à leur histoire sont transcrits dans les vol. L.\XVI-L\.\.\ et Xdl- XCIl de la collection Doat, à la Bibliothèque nationale. — Enfin, le département de Tarn-el-Garonne réclame depuis tantôt ving-t-cinq ans des documents qui devraient lui appartenir : les papiers judiciaires recueillis pendant la Révolu-

TARX-ET-GAHONNE 257

Tarn-et-Garonne, il serait aujourd'hui l'un dos plus riches de la région.

La série L est en majeure partie classée ; elle est d'ailleurs peu importante. Cf. F. -A. Aulard , dans la Béi'o/ution française, XIII, (1887), pp. 514-515.

Inv. publ. : Néant.

Inv. sous PRESSE : Série G (les art. relatifs à l'Evêché et au chapitre de Montauban sont imprimés).

Inv. mss. : Un état très sommaire a été dressé |)ar M. Dumas de Rauly, archiviste, pour le fonds d'Armagnac et la série des protocoles de notaires. — Il existe des inventaires anciens des titres de Belleperche. — On peut signaler à Paris, Bibl. nationale, nouv. acq. franc., n° 324, un inv. des titres de la commanderie de Gastelsarrasin, dressé en 1709 par André Pinel.

Doc. PUBL. : Bulletin arch. et hist. de Tarn-et-Garonne (depuis 1873) ; — Archives historiques de Gascogne, V (Chartes de coutumes inédites de la Gascogne toulousaine, publ. par Edm. Gabié), et XX (les livres de comptes des frères Bonis, publ. par Ed. Forestié) ; — Ch. Pradel, Mémoires de Gâches, Paris, 1879, in-8''; — Nouvelle revue hist. de droit français et étranger, 1881, pp. 643-653; — O. de Grenier-Fajal, Le synode de Réalmont en 1606, d'après le registre original et inédit, Montauban, 1883, in-8°; — Revue de Gascogne, passim; — Bulletin de la Soc. de protestantisme français, XXXVIII (1889), pp. 635-638; — Revue des Sociétés savantes, 6^ série, VII (1878), pp. 54-61; — Réunion des Sociétés savantes, section des Beaux-arts, IX (1885), pp. 228-235; — et publications des Sociétés savantes de la région toulousaine. — M. Poussy a publié récemment dans le Bull. arch. et hist. de Tarn-et-Garonne, XVIII (1890), pp. 177-188 et pi.) des fac-similés de signets authentiques des anciens notaires du département, d'après les collections du dépôt départemental'.

lion dans les cantons d'Auvillars, Montaigu et Valence d'Agen (ils sont au greffe du tribunal civil d'Agen), dans les cantonsjde Lavit (au greffe du tribunal civil de Lcctoure) et de Saint-Antonin (au greffe du tribunal de Villefranche d'Aveyron).

1. On a largement utilisé les archives départementales de Tarn-et-Garonne dans les ouvrages suivants : Lagrèze-Fossat, La ville, les uicomtes et la coutume d'Auvillars (Paris, 1868, in-8'') ; — le même, Etudes liisioric/ues sur Moissac (Paris, 1870-1874, 3 vol. in-8") ; — Fr. Moulenq, Documents historiques de Tariiet-Garoniie (Montauban, 1879-1888, 4 vol. in-8°)," — abbé C. Dau.\, Histoire de Archives de l'histoire de France. 17

258 AIICHIVES DÉPAHTEMKNTALES

Tableau ^encrai, pp. 208-200. — Quoique les fonds dont ce dépôt départemental devrait se composer présentent de grosses et inexplicables lacunes, ces archives sont loin de manquer d'intérêt. Avant la restitution, faite en 1882 par l'Evêché de Fréjus \ de 70 registres de procès-verbaux de visites pastorales et dispenses de bans de cet ancien évêché, remontant au xvi'= siècle , elles ne possédaient presque rien de ce chef-. — Les archives civiles sont plus importantes, surtout depuis que tous les papiers judiciaires des gi'effes ont été réunis ; depuis que le fonds de la sénéchaussée de Draguignan s'est accru de nombreux papiers conservés par les héritiers des anciens magistrats de cette juridiction (Berlier-Tourtour , cl les titres de l'ancien bureau du contrôle et de la perception des épices en cette sénéchaussée (xvin^ siècle) cédés avec la correspondance des Malespine par M. Lombard; depuis que la mairie de Draguignan a transmis dix registres de l'ancienne viguerie de JJraguignan ; depuis enfin que les archives des amirautés de Toulon, Antibes, Hyères, etc., ont été centralisées (1877) au dépôt de la Préfecture.

l'église de Montauban (Montauban, 1881-1885, 2 vol. in-S») ; — Em. Foresiic, Notes historiques ou Ephémérides montalbanaises et du Tarn-ct-Garonne (Montauban, 1882, 1 vol. in-8°).

1. Qui avait indûment reçu en 186'i ces documents longtemps oubliés au chef lieu du district.

2. Dans R. P., 1882, p. ccxxxv, M. Mircur, archiviste, résume les pertes subies, cl nous ne pouvons mieux faire que de le citer textuellement : » Du fonds de de l'évêché de Toulon rien n'a subsisté. Même pénurie en ce qui concerne les chapitres épiscopaux, ollicialités, etc., qui n'ont laissé que 5 articles en tout. La Chartreuse de la Verne, fondée au xii° siècle, n'est représentée que par un mince dossier formé de pièces cparses. Rien des collégiales de Six-I'^ours et de Cuers ; rien de l'antique abbaye de Saint-Pierre de la Manurre d'IIyères; rien encore du célèbre couvent royal des frères Prêcheurs de Saint-Maximin ; rien non plus d'aucune des anciennes communautés religieuses de Dauduen (Sainte- Catherine de Sorps), Carnoules, Cotignac, Cuers, Figanières, Fréjus, Hyères, Le Luc, Le Muy, Ollioules, Pignans (Cordcliers et Ursulines), Seillans, Toulon, etc.! Et parmi les débris des archives des autres établissements, que d'attristantes* lacunes : que sont devenues tant de collections de chartes et notamment les cartulaires de nos monastères, dont un seul, celui de la Chartreuse de Montrieux, est parvenu jusqu'à nous? Après avoir visité tous les dépôts publics du département, il ne me reste que j)eu d'espoir do nouvelles trouvailles. »

vAn 259

La collection des protocoles de notaires est déjà assez intéressante et remonte au xv^ siècle ; ils proviennent surtout de Draguigiian, Bagnols, Fayence, Figanières, Nans, Tourrettes , ïrans, Baudinard, Mons, Lorgnes, Seillans; — Dans la série E ont pris aussi place des documents sur Bagnols, Comps,les familles d'Hyères et Lombard-Gourdon, les seigneuries de Gollobrières, jMontauroux, Saquy, le chapitre de Barjols et la commanderie de Beaulieu, en partie oH'erls jiar M. P. Arbaud ; des papiers relatifs à la famille de Raffélis-Biovès (1691-1791), donnés par M. Fabre. — De Puget- ^'ille sont venus sept cahiers du greffe de la juridiction seigneuriale de Pierrefeu (1655-1679) ; de Gallian et de Seillans, divers documents féodaux; de Saint-Zacharie, des débris importants des archives du couvent de ce lieu ; de Seillans et de Vidauban , des litres et registres concernant les seigneuries de Villeneuve, d'Agout, de Vintimille et de Raousset depuis le xiv^ siècle ; de Tourves, le cartulaire de la cour criminelle de cette seigneurie; de Fréjus, un registre des actes de visite de l'ancien couvent des Observations de cette ville (1094-1782).

Les dons, nuls 'avant 1876, et provoqués par le zèle de l'archiviste, ont encore drainé dans le dépôt beaucoup de pièces isolées sur des familles provençales. Ont été acquis des terriers et des procédures du fief de Bauduen, appartenant aux familles Barreyre et de Barras (xiv*^ siècle).

La commune de Barjols, Baudinard, Cabasse, Fox-Amphoux et Hyères ont déposé toutes leurs archives anciennes au dépôt départemental; l'hospice de Bargemon a fait de même pour ses papiers, d'ailleurs peu importants (1770-1780).

Par contre, le département du Var a restitué à celui des Alpes- Maritimes des documents qu'il possédait sur des terres et villages de l'arrondissement de Grasse, jadis |)artie intégrante du département du ^'ar.

Les séries L et Q, classées et importantes, se sont accrues de tous les registres de délibérations des administrations cantonales, notamment de ceux de Toulon ; d'un cahier de correspondance du comité de salut public de Draguignan, donné par M. Em. Leydet; d'une série de bons de fournitures militaires avancées en l'an III par le préposé des subsistances de Brignoles ; des papiers d'affaires ou d'adminisliMlion de la famille d'Anlihoul (dont un des membres fut conventionnel), cédés i)ar la ville de Saint-Tr()j)ez.

260 ARCHIVES DKPARTEMENTALKS

Inv. publ. : Néant. — Pour paraître incessamment : Tome I""" ; séries A et B, par M. F. Mireur, Draguignan, 1891, in-4''.

Inv. mss. : Celui de la série G (560 art.) est prêt pour l'impression '. — Il y a des répertoires assez récents pour les titres de la Chartreuse de Montrieux, de la collégiale de Pignans et de l'abbayo de Thoronet : on les trouvera en double aux Archives nationales •^F^ 347). — M. Magnaud, archiviste-adjoint, a rédigé les inv. définitifs des séries L et Q.

Doc. PUBL. : Rei>ue des Sociétés savantes, 5^ série, VI (1873), pp. 227-229; VII (1874), pp. 505-510; VIII (1874), pp. 259-262; 6« série, IV (1876), pp. 441-449; V (1877), pp. 250-261; VII (1878), pp. 425-432 et 443-448; 1^ série, I 1879), pp. 156-159 et 171-173; Bulletin du Comité des travaux liistoriqucs, histoire et philologie, 1884, pp. 139-146 ; — et publications des Sociétés locales.

VAUCLUSE

Tableau général, pp. 203-207. — • Des réintégrations assez récentes ont donné une plus grande importance à ce dépôt, qui a été installé au Palais des Papes (chapelle Benoît XII). Cependant les archives judiciaires sont loin d'être toutes réunies aux archives départementales, comme dans beaucoup d'autres préfectures. Les papiers versés par le greffe du tribunal civil d'Avignon remontent à l'année 1384 (sur leur contenu, cf. R. P., 1885, p. 191).

La série C comprend le fonds des Etats provinciaux du Comtat Venaissin, de 1400 à 1790 (quelques lacunes). — La série D est constituée principalement par les riches archives de l'ancienne Université d'Avignon. — La série E s'est accrue de près de 7000 registres ou liasses de minutes notariées, d'autant plus intéressantes que dans le Comtat Venaissin les notaires étaient non seulement les dépositaires des litres privés, mais aussi les secrétaires-greffiers de la cour domaniale et de toutes les juridictions et justices seigneuriales comme des communautés elles-mêmes ; sur ce nombre 2000 proviennent d'un notaire d'Avignon (M" Pons), du xvi'^ siècle à 1700; <[uelques autres intéressent des localités du dé[)artement de la Drôme. Divers documents ont été donnés ou achetés sur la famille do Beaufort, la seigneurie de Mornas (xvi*-' siècle), la communauté du

1. Sur les sentences au criiiiiiifl <[u\ y so;\l conlciuies, cf. fi. /'., l.SSl, pp. i;ii!-

Sault, les corporations d'arts et métiers d'Avignon ; et la direction de l'asile d'aliénés de Mondevergues a remis des papiers relatifs à la confrérie des [)énitenls noirs d'Avignon.

De la bibliothèque d'Avignon et de la ville de Garpentras ont été rapportées de fortes liasses concernant l'évêché de Garpentras, l'évêché et le chapitre de Vaison, la chambre apostolique, les constructions et ré[)arations des ])onts et chaussées, les Augustins de Pernes, les seigneuries de Loriol et d'Aubignan, la famille de Murs; et on y a trouvé un registre de délibérations des Etats du Gomtat du xvi*^ siècle. De même, la ville d'Orange a remis des documents sur l'évêché d'Orange (officialités et visites pastorales). — Les fonds de la série G sont indiqués dans /?. P., 1883, jip. 188-189; — sur la formation et le contenu * de la série H, cf. R. P., 1884, pp. 191-193, 1885, pp. 186-188, 1886, pp. 187-190, et 1887, pp. 206-208.

En 1890, un collectionneur d'Aix, M. P. Arbaud, a offert des documents importants, depuis le xv'' siècle , sur de nombreuses familles du Gomtat; et l'archiviste a acquis des cartes (du xviii'' siècle) du Gomtat- Venaissin et de la principauté d'Orange.

La série L est à peu près classée (cf. R. P., 1889, })p. 224-226) ; la série Q ne l'est que provisoirement. — On trouve dans les archives révolutionnaires les lettres, arrêtés et proclamations des représentants du peuple depuis 1790, les lois sur l'organisation provisoire du Gomtat; les arrêtés des médiateurs de la France (Lacesne de Maisons, Mulot et Verninac Saint-Maur) entre les peuples d'Avignon et du Gomtat. Dans les documents fournis par les administrations de districts, depuis 1792 seulement, on trouve des délibéralions et arrêtés relatifs aux subsistances, à l'administration, aux ai'raements de volontaires.

INV. PLBL. : Tome I""" ; série B (art. 1 à 1501), par MM. Achard et Duhamel, Paris, 1878, in-4'' ; — Tome II ;>érie B (art. 1502 à 2696),

1. Dans les séries ecclésiastiques, beaucoup d'originaux ont été détruits ou dispersés. Par bonheur, l'abbé Massilian, prévôt de l'église Saint-Didier et prieur coramendataire de Lers en Provence au xyiii" siècle, eut accès dans de nombreux dépôts d'archives. Les copies de chartes qu'il avait faites, les notes qu'il avait recueillies ont été données par M. X. Moutle, en 18'i0, au Musée Calvet, où elles forment 42 vol. mss., et 51 vol. de pièces diverses et imprimés rares, que .M. Labande catalogue actuellement.

262 ARCHIVES DÉPARTKMENTALES

par M. Duhamel, Avignon, ISS'i, in-4''. — L'inv. de la série D, imprimée depuis longtemps, n'a pas été distribué.

Ixv. sous PRESSE : Série C.

Ixv. Mss. : Il existe des répertoires anciens des titres de révêché de Cavaillon (xviii^ siècle), des chapitres de Saint-Pierre (1623) et Saint-Agricol (1777) d'Avignon, des Oratoriens, des Cordeliers, des Minimes (1669) et des Augustins (1738) d'Avignon, de la Chartreuse de Bonpas (xviii*' siècle), des Célestins de Genlilly près Sorgues (1636), des Augustins de Pernes (xvi^ siècle) et du fonds de l'hôpital Saint-Bénezet (xvi^ siècle). On a également une copie de l'Inventaire des archives de la Chambre des Comptes du Dauphiné, en ce qui concerne Avignon, le Comtat Venaissin et la principauté d'Orange. — On trouvera aux Archives nationales (F^ 348), un état sommaire des fonds civils (séries A-F), dressé en 1849 par l'archiviste Achard.

Doc. PUBL. : D'" Laval, Cartulairc de V Université cl' Ai'ignon, Paris, 1884, 1 vol. in-4*'; — abbé F. et Alf. Saurel, Histoire de la ville de Malaucène, Avignon, 1882-1883, 2 vol. in-8°; — abbé F. Requin, L'imprimerie à Avignon en i'i'i'i, Paris, 1890, in-8°; — Annuaire du Vaucluse, passim; — Bulletin historique et archéologique du Vaucluse (1879-1885); — Revue des Sociétés savantes, 5*^ série, III (1872), pp. 441-446; 6« série, VII (1878), pp. 379-401; 7^ série, I (1879), pp. 264-290 et VI il881i, pp. 21H-227 ; — Bulletin du comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1890, pp. 333-350; — Réunion des Sociétés savantes, section des Beaux-Arts, XIII (1889), pp. 118-217, et XIV (1890), pp. 105-107; — et publications des Sociétés locales.

VENDÉE

Tableau gênerai, pp. 122-124. — La série B a été forU-ment accrue par les réintégrations faites aux dépens des greffes des tribunaux de Fontenav-le-Comte et des Sables-d'Olonne, qui comprennent, outre les |iapiers anciens du bailliage de Vouvant',de la chàtollenie d'Aizcnay^, etc., et des juridictions inférieures (cf. la liste dans R. P., 1878, pp. 309-312), quelques litres relatifs aux Jacobins et à l'abbaj-e de Sainte-Catherine (h- Beanvoir-snr-Mcr ; mais la séné-