‹ Les archives de l'histoire de FranceChapitre 57 sur 182 · Cf. la bibliographie donnée p. 67-68, en note · texte numérisé non relu

Cf. la bibliographie donnée p. 67-68, en note

2. Les archives des établissements dont les biens ont été réunis en 1672 à l'Ordre de Saint-Lazare ont cependant été éprouvées ; les pièces anciennes qui les concernent ont été généralement versées aux Archives nationales en même temps que le fonds de Saint-Lazare, non sans avoir subi à la suite de transferts successifs des déperditions notables.

) l'él

Titres de propriété : donations, échanges, acquisitions. — ^ \ Terres, maisons, cens, rentes. — Registres concernant les biens, les revenus, les droits utiles de l'établissement, baux. — Pièces de procédure, mémoires, etc.

\ Matières ecclésiastiques en général. — Chapelle, auraone- ( rie, cimetière, nécrologe, obituaires, etc.

l Inventaires généraux et partiels. — Instructions, lettres,

I récépissés et autres pièces relatives au dépôt même ou au ser- ( vice du dépôt des archives. — Catalogue de la bibliothèque.

Administration de l'établissement. — Délibérations, nominations, règlements. — Budgets et comptes, états des recettes et des dépenses. — Economat, fournitures, entretien des bâtiments. — Inventaires de mobiliers, livres de caisse, etc.

Registres d'entrée et de sortie des personnes admises dans établissement. — Religieux et religieuses. — Service intérieur. — Domestiques. — Service médical. — Infirmiers. — Demandes d'emploi et d'admission.

Papiers et registres des institutions succursales de l'établissement. — Ancien bureau des pauvres ; mendicité ; tutelle des enfants trouvés et orphelins ; écoles, salles d'asile, sagesfemmes, vaccine, etc.

( Papiers et correspondances diverses ne rentrant pas dans I les séries précédentes.

Ce cadre de classement n'est applicable qu'autant que les archives n'auraient pas été l'objet d'un classement antérieur. Au cas oii un établissement aurait (ce qui est fréquent) succédé à plusieurs établissements plus anciens dont il possède les papiers, les anciens fonds ne doivent pas être démembrés ; on doit appliquer à chaque fonds la classification indiquée par le cadre. — Les frais d'inventaire sont inscrits d'office au budget des dépenses des hospices, en exécution des lois de finances qui prescrivent d'inventorier les richesses mobilières et immobilières de tous les étal)lissemcnts publics. Un double de la |)arlie de l'inventaire antérieure à 1790 doit être envoyé à la Préfecture qui le garde dans ses archives et en adresse une copie au Ministère * .

1. V. Lclong, op. ciL, n" 'tOl-410; Bordior, p. 353; Richou. n" 399 et suiv. ; G. Desjardins, Le service des archives dcparlemcnlales, p. 73 : « Les archives hos-

AIN 445

Voici la liste des inventaires manuscrits et imprimés de nos archives hospitalières :

AIN

Bâgé-le-Chàtel. — Documents depuis 1412, peu nombreux. — Inv. ms. du xviii'^ siècle.

Bourg-en-Bresse. — Documents depuis 1462. — Ixv. ms. insuffisant.

Gex. — Quelques titres anciens. Ils sont réunis aux Archives de la Mairie.

Pont-de-Vaux. — Le plus ancien document est de 1380. Inv. analytique MS., rédigé en 1874, in-fol. (Cf. Archives municipales, Pontde-Vaux).

Saint-Trivier-de-Courtes. — Quelques liasses mal classées , à partir de 1688, date de la fondation de l'hôpital.

Trévoux. — Documents depuis 1684, date de la fondation de l'hôpital.

AISNE

Blérancourt. — Titres depuis 1661, date de la fondation de l'hôpital.

Château-Thierry. — Cf. Annales de la Soc. hist. et arch. de Château-Thierry, 1872, pp. 166-174.

Crècy-sur-Serre. — Titres depuis le xvii^ siècle. On y a réuni ceux des maladreries de Brunchamps , d'Etourelles et d'Origny- Sainte-Benoîte. — Inv. ms., dressé par M. Durand, en double aux Archives nationales (F. 89025).

La Fére. — Documents depuis le début du xv*^ siècle.

Laon. — Le chartrier de l'Hôtel-Dieu contient des titres et deux cartulaires du xiii*^ siècle; registres de comptes depuis 1389. Le fonds de l'hôpital d'Evergnicourt remonte au xii® siècle. — Ixv. MS., complet, rédigé par A. Matton, et conforme, en 9 volumes, formant 1587 ff. in-folio, avec table détaillée.

Marie. — Inv. publ., complet, avec tables, par M. Matton, Laon, 1889, in-4°.

pitalières sont, de même que les archives communales, dÎTisécs en deux sections, l'une antérieure, l'autre postérieure à la Révolution ; mais il n'y a pas de cadre distinct pour chacune de ces sections, elles sont l'une et l'autre classées d'après le même plan. »

Saint-Quentin. — Chartrier important. — Inv. ms. récent, par INI. Argeliès. — Cf. un état des dons et legs faits aux hospices de Saint-Quentin depuis 1561, par A. Desains, dans Annales de la Soc. acadéni. de Saint-Quentin, 5^ série, tome IX, p. 186.

Soissons. — Ixv. publ. : Inve/itaire sommaire des archives hospitalières de Soissons antérieures à 1790, par A. Matton (1274 art.), Laon, 1874, in-4°.

Vendeuil. — A partir de 1680. — Ixv. ms. moderne.

Vervins. — Cf. Analyse des archives de l'hôpital de Vcrvins, par Mennesson, dans La Thiérache , IX (1883), p. 37-55.

Villers-Cotterets. — A partir de 1632. — Ixv. ms. sommaire. Cf. Rapport sur l'inventaire des titres de l'hôpital de Villers-Cotterets , par l'abbé Pécheur, dans Bulletin de la Soc. archcol. et hist.de Soissons, 2« série, XIII (1882), p. 223-236.

Bourbon-l'Archambault. — Arclùves insignifiantes et transportées à la Préfecture.

Gannat. — Dépôt important. — Ixv. ms. de 1850, révisé en 1881.

Gayette. — Papiers n'appartenant pas à l'hospice, mais abandonnés par les anciens propriétaires, entre autres une pièce de 1299, un inventaire du mobilier du château de Gayette (1524), des lettres de rémission de 1485 et divers documents curieux.

Montluçon. — La partie ancienne des archives a été envoyée à la Pféferlurc.

Montmarault. — Terrier de 1410 et quelques pièces antérieures à la fondation de l'hôpital qui est de 1786.

Moulins. — Archives déposées à la Préfecture.

Néris. — Ixv. ms.

Saint-Pourçain. — Archives anciennes assez bien conservées ; on y remarque les registres de comptes depuis 1579.

Vichy. — Papiers depuis 1696, époque de la fondation de l'hôpital ; registres de délibérations des administrateurs depuis 1755. — Ixv. MS. (1866).

ALPES (BASSES

Digne. — Archives depuis le xvi" siècle assez ^considérables cl comprenant trois fonds imporlanls (Hôpital Sainl-.lacques, Charité, Pauvres honteux). — Ixv. ms. (1881).

ARDÈCHE 447

Castellane. — Dépôt peu important du xviii® siècle.

Manosque. — Riche fonds de l'hôpital Sainte-Barbe (1590-1791). — Inv. ms., très sommaire, par M. Isnard.

Moustiers. — Quelques pièces du siècle dernier, classées.

Seyne. — Inv. ms., par M. Isnard, en double aux Archives nationales (F. 89049), à la suite de l'inventaire des archives municipales de Riez.

Valensole. — Dépôt très peu intéressant.

N. B. — Il existe en outre des archives hospitalières à Barcelonnette, Forcalquier, Mane et Riez; peu considérables, elles sont pourvues chacune d'un petit inventaire que l'on trouvera en double aux Archives nationales (F. 89025).

ALPES (HAUTES

Les seules archives à signaler sont celles de Gap, qui possèdent des titres anciens et un ms. intitulé « Annales des Capucins » (1530- 1658); cf. Bulletin de la Soc. du pi'otestandsme français, II, p. 368.

ALPES-MARITIMES

Grasse. — Titres depuis 1308; sept fonds sont réunis et représentés par une collection de 58 registres et 219 liasses. — Inv. ms., conforme 1868). Cf. Sur les archives hospitalières de Grasse, par J.-B. Sardou, dans les Procès-verbaux du Congrès scientifique, session d'Aix, 1866, tome III, p. 285.

Nice. — Archives réunies à l'hôpital Saint-Roch et riches encore depuis le xv*' siècle malgré la disparition de beaucoup de registres dans ce siècle. — Inv. ms. (1779).

Vence. — Documents depuis 1715 ; testament de Mgr. Suriau, évèque de Vence, l'un des principaux bienfaiteurs de l'hôpital Sainl-.Iacques (1754).

Villefranche — Dépôt ne renfermant à peu près rien d'antérieur au xviu'' siècle.

ARDÈCHE

Annonay. — Archives hospitalières importantes. — Inv. ms. ancien et non conforme.

Âubenas. — Chartes et registres depuis le xv^ siècle. — Inv. Ms. (1862), insuffisant, en double aux Archives nationales (F. 89025).

Bourg-Saint- Andéol. — Chartes et registres depuis le xv^ siècle; documents sur la fabrique de soie et de rubans annexée à l'hospice (xviii^ siècle). — Ixv. ms. (ibidem).

Labouresc. — Depuis le xvi^ siècle. — Inv. ms. (ibidem).

La Voulte (Bureau de Bienfaisance). — A partir de 1576. — Bon Inv. ms. dressé en 1855 (ibidem).

Les Vans. — Rien d'antérieur à la seconde moitié du xviii^ siècle.

— Ixv. MS. (ibidem).

Privas. — A partir de 1696. — Ixv. ms. (ibidem).

Tournon. — Riches archives depuis 1449. Ixv. ms. moderne, insuffisant (ibidem).

Villeneuve-de-Berg. — Peu de documents ; le plus ancien est de 1482. — Ixv. Ms. (ibidem).

Viviers . — Pièces anciennes (dep. 1389), mais peu nombreuses.

— Ixv. MS. ^ibidem).

ARDENNES

Charleville. — Documents depuis 1623. — Ixv. ms. (1857), en double aux Archives nationales (F. 89025).

Chàteau-Porcien. — Archives assez intéressantes et remontant à 1305. — Ixv. MS. du xv« siècle (100 ff.), et autre de 1878, par A. Sénemaud, en double aux Archives nationales (ibidem).

Donchery. — Pièces à partir de 1347. — Ixv. ms. (ibidem).

Méziéres. — Titres de propriété depuis 1266; comptes depuis 1386, le tout déposé aux archives départementales. — Ixv. pibl., complet, par P. Laurent, Méziéres, 1891, in-4'\ — Doc. pcbl.: P. Laurent, La léproserie de Méziéres , Arcis-sur-Aube, 1889, in-8° (extr. de la Revue de Champagne et de Bric .

Rethel. — Archives anciennes. Règle du xiii" sit-cle. — Ixv. Mss. de 1753 et de 1857, ce dernier suffisant et en double aux Archives nationales (F. 89025 . Cf. H. L[acaille"', Quelques chartes du 'iLin" siècle en dialecte rethclois, dans Arch. historiques, artistiques et littéraires, août 1891, pp. 467-470.

Sedan. — Titres depuis 1550; comptes, fondations, documents sur l'hôpital militaire de 1775 à 1790. — Ixv. ms. (1865), assez bon cl en double aux Archives nationales iF. 89025).

AUDE 449

ARIÈGE

Ax. — Chartes depuis 1260. Série de registres depuis le xvi^ siècle.

Lezat. — Les archives de l'hospice sont réunies à celles de la mairie.

Mirepoix. — Belle collection de documents depuis 1503, date de la fondation de l'hupital de Caudeval. — Ixv. ms., en double aux

Pamiers. — A partir du xvi« siècle. — Inv. ms., très défectueux, en double aux Archives nationales (F. 89025:.

Saint-Lizier. — A' partir du] xvi" siècle. — Inv. ms. 1856), médiocre ibidem).

Saverdun. — Depuis 1564; actes relatifs au culte réformé. —Ixv. MS. (ibidem).

Tarascon. — Dépôt aujourd'hui insignifiant. — Ixv. ms. ancien, qui indique les pièces disparues.

Arcis-sur-Aube. — Documents à partir du xvn« siècle. — Ixv. MS., de 1680 (pièces disparues depuis cette époque) et autre plus moderne, qu'on trouve en double aux Archives nationales F. 89025 .

Bar-sur-Aube. — Collection intéressante de titres depuis 1219. — Inv. ms., insuffisant.

Bar-sur-Seine. — Archives remontant à 1210, mais importantes cependant pour le xviii« siècle. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89025).

Brienne-le-Chàteau. — Dépôt insignifiant depuis 1653. — Ixv. -MS. ibidem I.

Chaource. — Dé])ôt peu important, depuis le xvi« siècle.

Ervy. — Ixv. ms. i;1881 , par A. Roserot.

Pont-sur-Seine. — Dépôt remontant à 1617. —Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89025).

Trainel. — Titres à partir de 1653. — Ixv. ms. (ibidem).

Troyes. —Belles archives depuis le xii« siècle, en grande partie déposées à la Préfecture ^.

Page 1