CHAPITRE V

NOTICE GENERALE i

Comme les archives communales, les archives de la plupart des établissements hospitaliers ont eu la chance de ne pas être confisquées pendant la Révolution. Elles sont généralement anciennes, riches, bien classées, bien conservées, les personnes morales auxquelles elles appartiennent étant à peu près les seules de notre pays qui n'aient jamais été troublées dans la possession de leurs biens ^.

La garde des archives hospitalières est confiée au secrétaire de chaque établissement, sous la surveillance de rins})ecteur des archives communales, dans les départements où l'inspectorat fonctionne.

Une circulaire du 10 juin 1854 a fixé le cadre de classement applicable à ces archives.

Acte de fondation de l'établissement. — Diplômes et privilèges émanés des papes, rois, évêques, seigneurs. — Cartulaires. — Ordonnances, décisions et autres actes relatifs à l'établissement, émanés des diverses autorités.