Il y en a notamment pour Amiens, Arras et Saint-Quentin
664 ARCHIVES DE l'hISTOIRE DE FRANCE A l'ÉTRANGER
de 1569 seulement à 1794; — poui' les registres aux actes de l'Université de Louvain, de 1543 à 1655; — pour les protocoles aux délibérations du comité de séquestre des biens du clergé français. Doc. PUBL. : L.-P. Gachard, Mémoire sur l'ancienne législation des octrois accordés par les souverains des Pays-Bas à des villes et communes de la Belgique pour perception d'impôts, Bruxelles, 1845, in-8°; — Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas; règne de Charles-Quint (1506-1555), Bruxelles, 1885, in-8°; — L.-P. Gachard, Recueil des ordonnances des Pays- Bas autrichiens, 3^ série (1700-1794), tomes I à YI, Bruxelles, 1860-1884, 6 vol. in-4"; — Table chronologique des lois et arrêtés contenus dans les onze premiers volumes du recueil des lois françaises publiées dans les départements réunis par la loi du 9 vendémiaire de l'an IV, Bruxelles, Hayez, an VII, in-4°; — Bulletin de la Législation française ou table générale et analytique des lois et arrêtés publiés en 21 volumes in-li° dans les neuf départements réunis delà ci-devant Belgique (prairial an Il-floréal an XII)', Bruxelles, Tarte, 1806, in-4''; — Recueil des proclamations et arrêtés des représentants du peuple envoyés près des armées du Nord et de Sambre-et- Meuse, etc., ainsi que des ordonnances, règlements et autres actes du magistrat et autres autorités constituées de la ville et quartier de Bru.ielles depuis le 21 messidor, an II de la République , Bruxelles, Huvghe, ans II et III, 4 vol. in-8''; — Recueil des lois de la République française concernant la Belgique et pays adjacents, et des proclamations, arrêtés, ordonnances, règlements, etc., des autorités conslituêcs, émanés à Brn.vcllcs depuis l' clahlissement du Conseil de gouvernement, Bruxelles, Huvghe, an ll-aii \lll, 21 vol. in-S"^; — Recueil des lois de la République française et des actes des autorités constituées depuis le régime constitutionnel de Van VIII, Bruxelles, Iluyghe, an VIII à an XII, 13 vol. in-8"; — Recueil des lois de la République française, des actes du gouvernenient et des autorités constituées depuis l'érection de V Empire français, Bruxelles, an XII à 1814, 17 vol. in-S"; — L.-P. Gacliard, A/in/crlcs belgiqnrs, ou recueil
1. Pour plus de détails sur le recueil des lois (de Ilîiyez) dont nous n'indiquons ici qiu' les Tables, on devra se reporter à l'utile Notice bibliographii/uc sur les recueils des lois publiés en France el en nclgi(jue depuis 1180, pni- Ch. Delfcourl (Bruxelles, 1838, in-8«).
2. Continuation du recueil de Iluyphe, ces volumes forment les tomes V à XXV de la collection, avec quelques différences dans la série des titres.
de pièces inédites, mémoires, notices, faits et anecdotes concernant r histoire des Pays-Bas, Paris, 1830, in-S"; — le même. Collection de documents inédits concernant l'histoire de la Belgique, Bruxelles, 1833-1835, 3 vol. in-S"; — ■ le même. Relation des troubles de Gand sous Charles-Quint, Bruxelles, 1846, in-4'' (Chroniques belges inédites); — le même. Correspondance de Guillaume le Taciturne, prince d'Orange , Bruxelles, 1847-1866, 6 vol. in-8°; — le même, Correspondance d'Alexandre Farnèse, prince de Parme, gouverneur général des Pays-Bas, avec Philippe II, V^ partie (1578-1579), Bruxelles, 1853, in-8°; — le même. Relations des ambassadeurs vénitiens sur Charles-Quint et Philippe II, Bruxelles, 1855, in-8°; — le même, Correspondance de Marguerite d'Autriche , duchesse de Parme, avec Philippe II, Bruxelles, 1867-1881, 3 vol. in-4'' ; — le même, Aetes des Etats Généraux des Pays-Bas (1576-1580) , notice chronologique et analytique, Bruxelles, 1861-1866, 2 vol. in-8" ; — le même. Actes des Etats Généraux de 1600, recueillis et mis en ordre, Bruxelles , 1849 , in-4° ; — le même , Actes des Etats Généraux de 1632, recueillis et mis en ordre, Bruxelles, 1853, in-4° ; — le même et Ch. Piot, Collections des voyages des souverains des Pays-Bas, Bruxelles, 1876-1882, 4 vol. in-4''; — L.-P. Gachard, Lettres écrites par les souverains des Pays-Bas aux Etats de ces provinces depuis Philippe II jusqu'à François // (1559-1794) , Bruxelles, 1851, in-8°;
— le même, Documents inédits concernant les troubles de la Belgique sous le règne de l'empereur Charles VI, Bruxelles, 1838-1839, 2 vol. in-S"; — le même. Le feld-maréclial prince Charles-Joseph de Ligne, particularités et lettres inédites, Bruxelles, 1862, in-8°; — le même, Documents politiques et diplomatiques sur la révolution belge de 1790, Bruxelles, 1834, in-8°; — le même, Etudes et notices historiques concernant l'histoire des Pays-Bas, Bruxelles, 1890, 3 vol. in-8°; — Baron Kervyn de Lettenhove, Relations politiques des Pays-Bas et de t Angleterre sous le règne de Philippe II, Bruxelles, 1882-1892, 10 vol. in-4°; — Ch. Piot, Cartulaire de l'abbaye de Saint-Trond, Bruxelles, 1870-1874, 2 vol. in-4° (Chroniques belges inédites); — le même, Chroniques de Brabant et de Flandre, Bruxelles, 1879, 1 vol. in^";
— E. Poullet et Ch. Piot, Correspondance du cardinal de Granvelle (1565-1586), Bruxelles, 1877-1890, 8 vol. in-4'' [idem); — L. Galesloot, Le livre des feudataires de Jean III, duc de Brabant, Bruxelles, 1865, iii-8° lidem); — P. Henrard, Henri IV et la princesse de Condé (1009-1610) ; précis historique suivi de la correspondance
diplomatique de Pecquius et d'autres documents inédits, 2® édition, Bruxelles, 1885, in-8° ; — D"" K. Lanz, Correspondenz des Kaisers Karl V (1513-1556), Leipzig, 1844-1846, 3 vol. in-8°; — Ch. Rahlenbeck, Metz et Thionville sous C/iarlcs-Quint, Bruxelles, 1880, in-8''; — Gh. Paillard, Histoire des troubles religieux de Valenciennes (1560-1567), Bruxelles et Paris, 1874-1876, 4 vol. in-8°; — le même. Notes et éclaircissements sur l'/iistoirc iiénérale des Pays-Bas et sur Vhistoire de Valenciennes au xvi*^ siècle, Valenciennes, 1879, in-8°j — le même et G. Hérelle, L'invasion allemande en i544; fragments d'une histoire militaire et diplomatique de l'expédition de Charles-Quint, Paris, 1882, in-8'' (ext. des Mémoires de la Soc. des sciences et des arts de Vitry-le-François, XII); — E. Le Glav, Négociations d'iplomatic^ues entre la France et l'Autriche durant les trente premières années du xvi^ siècle, Paris, 1845, 2 vol. in-4° ; — Comte J. Delaborde, Eléonore de Roye, princesse de Condé, Paris, 1876, in-8° ; — le même. Vie de l'amiral de Coligny, Paris, 1878-1882, 3 vol. in-8°; — abbé L.-A. Gordière, Le prieuré de Saint-Amand, de l'ordre des Bénédictins, dépendant de l'abbaye de Saint-Martin de Tournai, situé dans l'ancien diocèse de Noyon, Gompiègne, 1886, in-8°; — A. Pinchart, Archives des arts, des sciences et des lettres, documents inédits, Gand, 1860-1881, 3 vol. in-8''; — Gh. Piot, Rapport à M. le Ministre de l'Intérieur sur les tableaux enlevés à la Belgique en 119k et restitués en 1815, Bruxelles, 1883, 1 vol. in-8° ; — le même, Linguet aux Pays-Bas autrichiens, Bruxelles, 1878, in-8°; — le même, Jean-Henri Maubert de Gouvest à Bruxelles, Bruxelles, 1879, in-8°; — le même, François-Antoine Chévrier en Belgique, Bruxelles, 1880, in-S"; — le même. Le séjour de Jean-François de Bastide à Bruxelles, Bruxelles, 1882, in-8''; — le même. Histoire des troubles des Pays- Bas, par Renom de France, Bruxelles, 1886, 2 vol. in-4'' ; — A. Goovaerts, Antverpiana, Bruxelles, 1886-1891, 3 broch. in-8°; — De Burenstam, Handskrifter i Nederlsendska och Belgiska nied flere Archiver sandade, Ilaag, 1885, in-8''; — A. Goovaerts et H. Stein , Le numéro 427 du Musée du Louvre; l Adoration des Mages, de Rubens, provenant des Annonciades de Bruxelles, Anvers et Paris , 1886, in-S" (extr. du Bulletin-Rubens); — Alex. Pinchart, Correspondance artistique du comte de Cobenzl, Bruxelles, 1883, in-8" (extr. des Comptes rendus de la Commission royale d'histoire) ; — L. Galesloot, Madame Deshoulières emprisonnée au château de Vil-
vordc par ordre du prince de Coudé, et son évasion de cette forteresse, Bruxelles, 18GG, in-18; — le même, Procès de François Anneessens, doyen du corps des métiers de Bruxelles au xviii^ siècle , Bruxelles , 1862-1863, 2 vol. in-S" (Société de l'histoire de Belgique); — F. Faber, Histoire du théâtre français en Belgique, depuis son origine jnsquà nos jours, d'après des documents inédits, Bruxelles, 1878- 1880, 5 vol. in-S" ; — Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, XLV (1884), pp. 73-80; — Congrès des Sociétés savantes, section des Beaux-Arts, XIV (1890), pp. 747-802, et XV (1891), pp. 526-555; et publications des Sociétés savantes de Bruxelles.
ARCHIVES DE l'ÉTAT DANS LES PROVINCES
Il y a, dans les provinces de Belgique, trois dépôts de première classe : Gand, Liège et Mons ; — deux dépôts de deuxième classe, Bruges et Namur ; — trois dépôts de troisième classe , Arlon , Hasselt ^ et Tournai. Ce dernier est un dédoublement, puisque Tournai n'est pas chef-lieu de province , mais le gouvernement a autorisé cette ville à conserver, avec ses papiers communaux, les archives des Etats et du bailliage de Tournaisis , qui constituent un fonds considérable.
L'activité de JNL Gachard , qui ne trouvait pas dans les archives générales du royaume un aliment suffisant, l'a amené, à diverses reprises, à s'inquiéter de l'étatprogressif des archives des provinces ; et, tant pour répondre au vœu du ministre que pour donner un nouveau témoignage de son zèle, il publia plusieurs rapports statistiques : le dernier de ces rapports, intitulé : Tableau synoptique des archives de V Etat clans les provinces, Bruxelles, 1876, in-4° (extr. du Moniteur belge du 10 juillet 1876), doit être consulté comme point de départ de toutes les recherches que l'on peut avoir à faire dans l'un ou l'autre des dépôts de l'Etat; il contient en effet, sommairement, mais exactement, à la date de son apparition, le tableau des fonds dont se compose chacun d'eux, le nombre des registres, cartons, liasses et chartes qui y sont conservés. Le dépôt de Mons est de beaucoup le plus considérable; encore ne renferme-t-il qu'une partie de ce qui devrait régulièrement s'y trouver, le reste étant conservé dans les archives de Tournai.
Des inventaires ont été publiés un peu partout, avec soin; les
