IV. FACULTÉ DE DROIT

(Au secrétariat de l'École de droit. )

Les archives anciennes de TÉcole de droit se composent exclusivement de registres, au nombre de cent vingt et an, répartis sous 117 numéros. Le dernier numéro comprend cinq registres. En 1805 , peu de temps après la réorganisation de It faculté de droit de Paris , le doyen de la faculté réclama aoprès du préfet du département de la Seine (M. Frochot), et obtint la restitution de ces volumes, qui se trouvaient alors dans les archives de la préfecture.

Ces cent dix-sept articles sont, d'après rinveniàire, partagés en neuf catégories , savoir :

No' 1 à 3: Délibérations de la faculté, U14.-1623. N*4: Anciens statuts, 1631-77. N'''' 5 à 9 : Délibérations et enregistrement d'ordres supérieurs, 1679-1791. N°' 10 à 4>4' : Inscriptions, 1662-1791. N°« 45 à 60 ; Suppliques, 1687-1793, N« 61 : Suppliques pour le doctorat, 1699-1791. N*»» 62 à 77: Réceptions aux grades, 1679-1791. N°« 88 à 92 : Attestations, 1681- 1791. N*"' 93 à 112 : Table alphabétique des étudiants , 1678-