I. Miclieict, HUtoire de France, t. u, p

lisme révolalionnaire, aa sajet desquels le préfet dadépartemenl écrivait ofGciellement qu'elles n'existaient plus , ont été retrouvées plus tard gisant ignorées dans quelqoe coin de la préfecture ou de Tbôtel de ville. D'un côté Tesprit de parti, de l'autre la commodité de cette excuse qui consiste à dire qu'on n'a pas aûn de se dispenser de chercher et de eommuniquer, ont fait croire le mal beaucoup plus grand qu'il, ne Fa été en effet* On peut consulter, aux Archives de l'empire^ la correspondance du gouvernement avec les administrateurs des départements au sujet des archives, depuis 1791 jusqu'en 1830 S on y trouve la preuve de la sollicitude sincère que l'administration a généralement montrée , sous l'empire et la restauration , pour les archives du pays. Ce qui s'est passé sous l'ère républicaine mérite on examen particulier.

La première mesure révolutionnaire ordonnant la destruction d'anciens titres est la loi du 24- juin 1792, ainsi conçue :

Louis, par la grâce de Dieu, etc.. L^Âssemblée nationale a décrété et nous Toulons et ordonnons ce qui suit : Considérant qu'il existe dans plusieurs dépots publics , comme la Bibliothèque nationale , dans les greCTes des chambres des comptes, dans les archiTes des chapitres à preuves, etc., des titres généalogiques qu'il serait dispendieux de conserver et qu'il est utile d'anéantir : Art. 1*'. Tous les titres généalogiques qui se trouveront dans un dépôt public, quel qu'il soit, seront brûlés. Art. 2. Les directoires de chaque département seront chargés de l'exécution du présent décret, et chargeront des commissaires de séparer ces papiers mutiles des titres de propriété qui pourraient être confondus avec eux dans quelquesuns de ces dépôts.

Vint ensuite la loi du 5 janvier 1793, ordonnant le triage des papiers et parchemins propres au service de rartillerie de la marine *; celle du 17 juillet suivant, prescrivant le hrùlement des titres féodaux *; celle eofln du 7 messidor an II (25 juin

I . Grâce au soin d*Qn employé de rétablissement, M. Gorré, les éléments de cette correspondance ont été rassemblés en an petit fonds spécial eoté F^aeê-STS.

9. « La Convention nationale, snr la demande da ministre de la marine convertie en motion par on membre, décrète qne les directoires des départements qol ont des dépôts de papierR et de parchemins dans leur arrondissement , laisseront anx préposés da ministre UMite liberté poor procéder sans délai aa Uiage et ï l'enlèvement de ceux qoMls inférant propres ao service de l'artillerie. »

S. « Art. 1'^ Tontes redevances ci-devant seigneuriales, droits féodaux, censnels, fixes rt casoels, sont supprimés sans indemnité. — Art. 6. Les cinlevant seigneurs, les fendisles, commissaires k terrier, notaires ou tous autres dépositaires des tiu«s constiUiUfs ou récognitifs de droits supprimés par le présent décret ou par les déereu antérieurs rendus par les Assemblées précédentes, seront tenus de les déposer, dans les trois mois de la publtfttion du présent décret, au greffe des municipalités des lleax.Ceux qai seront déposés avant le 10 aoàt prochain seront brûlés ledit Jour en présence du conseil général de la rommune et drs citoyens ; le surplus sera brûlé à respiration des trois mois. »

328 AIICHIVES UÉPAIITENËNTALBS.

iVJk) y renouvelant par son article 9 cette dernière iojonctioD. Telle était la rigueur des lois révolutionnaires, qui ne portait, on doit le remarquer, que sur les titres généalogiques oo entachés de féodalité, c'est-à-dire constituant des servitades personnelles. Mais bien des causes empêchèrent ces lois d'être exécutées à la lettre. 11 y eut d*abord les résistances individuelles qui portèrent un grand nombre de citoyens, sartont parmi les ecclésiastiques, à cacher les titres condamnés % qu'ils regardaient non sans raison comme leur bien; des chartriers d*abbayes et des bibliollièques entières disparurent avec les moines, qui se dispersèrent emportant chacun sa part des livres et papiers de la communauté. Dans beaucoup de départements \ l'opposition aux décrets de la Convention était plus formidable ; ce fiât en plusieurs contrées , comme on ne le sait que trop , la résistance ouverte et la guerre civile. Ensuite, TAssemblée nationale ellemême, par les rapports de ses comités, et les membres da gonvernement, par leurs instructions et circulaii*es , mitigeaient ce qu*il y aurait eu de trop absolu dans Texéeation littérale des prescriptions nouvelles. C*est ainsi qu'on a vu plus haut (p. 6) le rapporteur de la loi du 7 messidor an It, faire expressément ses réserves en faveur « de l'histoire, des sciences et des arts. • 11 existe une circulaire de ce genre , signée il est vrai du ndnislre Roland, mais bien remarquable par sa date, si voisine de 1793 , et par Télévation des sentiments que le gouvernement s'efforce, dans cette pièce, d'inculquer à ses agents. Elle ne concerne pas directement les archives; cependant elle mérite d'être rappelée à leur occasion comme témoignage des idées générales que le pouvoir émettait encoreen matière de conservation des choses de Tancien régime, à la date du 3 novembre 1792 : « Vous avez dû, messieurs, écrit Roland aux corps administratifs des départements, recevoir le décret qu'a rendu le 2h d'octobre la Convention nationale, relatif à la vente do mobilier qui se trouve dans les maisons ci-devant royales et religieuses et dans les maisons d'émigrés... . La Convention a senti que ce seroit avilir, appauvrir la république que de la dépouiller des objets précieux dont les artistes en tout genre ont enrichi la

4 . 27 jain 1795, décision prise par l'Agence temporaire des titres pour empêcher la disparition frauduleuse de petits dépôts d'archives publiques on particulières répandus dans les divers quartiers de Paris. L'Agence établit une division de la ville en six quartiers et partage entre six de ses membres la surveillance de chacun d'eux iPortefeuiUea éc Yiitiert

liu Terraye)

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES. 3ftl

France... ; il est indispensable qu'on fasse Texamen et le triage de tout ce qui peut, par sa réunion et sa conservation, entretenir parmi nous Tamour des arts et des talents et devenir, dans des temps plus paisibles, un motif d'émulation pour les citoyens qui s'adonneroient à leur culture, un appât pour la curiosité, pour Tadmiralion des étrangers et un monument glorieux qui puisse attester à la postérité que le peuple françois, en abattant ces chefs-d'œuvre de Tidolâtrie qui lui rappeloient Timage de ses tyrans, a respecté, même au milieu des agitations d'une révolution sans exemple, tout ce qui doit perpétuer Thonneur des arts et des lettres.... »

Cette sollicitude n'était pas une inspiration isolée de Roland. La Convention était animée de sentiments non moins élevés ^

D'ailleurs, si la Convention vota des mesures destructives contre les anciens titres , pourtant fallait-il toujours les voir et les trier pour en prononcer la condamnation; le droit de vie et de mort à leur égard résidait donc, en définitive, entre les mains des commissaires auxquels était confiée Texécution du décret. Or, on a vu ci-dessus pour Paris, et il en fut de même pour les départements, que partout l'opération du triage fut remise à des hommes de loi et à d'anciens feudistes, les érudits du temps.

Il est incontestable qu'on vendit et qu'on brûla énormément de papiers et de parchemins durant cette terrible année 1793; mais la question est de savoir si, conformément aux vues du gouvernement, ce n'étaient pas en effet des documents presque entièrement dépourvus de valeur historique ou littéraire. J'ai eu sous les yeux, aux Archives générales, une lettre des membres du Bureau du triage des titres, par laquelle ils annoncent avoir mis au rebut une suite de 11,624> registres', liasses ou cahiers de comptes; dans une autre lettre du 29 thermidor

I . s brom. an II. « La Conveniion nalionale, après atoir eniendo son eomilè d*iii8traclion publique sur les abus qoi se commettent dans l'exècoticDde son décret da «8 da mois précédent qui a pour objet de faire disparoilre tons les signes de royauté et de féodaliié dans les jardins, pnrcs, enclos et bâtisses; considérant qn'en donnant k ce décret une extension que la Convention n'a pas entenda loi donner, on le rendroit destractif des monoments des ans, de l'histoire et de l'instruction; considérant qoe Tindastrie et le commerce de la France perdroient bieniât la supériorité qu'ils ont acquise si l'on n'empéclioit dans cette cirronstanrc les écarts de l'ignorance et les entreprises de la cupidité et de la malveilljnce, décrète : Art. 1. Il est défendu d'enlever, de détruire, mutiler ni altérer en aucune manière, sous pK'texie de faire disparoltre les signes de féodalité ou de royauté dans les bibliothèques, les collections, cabinets, musées publics ou particuliers, non plus que chez les ouvriers, artistes, libraires ou marchands, les livres imprimés ou manuscrits, les gravures, dessins, tableaux , etc., etc. , etc. » — Voir aussi le décret du IS frimaire suiv;int.

350 ÀRGIIIYES DÉPARTBHBNTALBS.

an IV l'un d'eux , Danthonay, donne avis à Tarchiviste de la république de l'envoi fait au ministre des finances, par le Bureau, d'une livraison de 57^312 livres pesant de papier et 160 livres de parchemin provenant des dépôts du grand et du petit criminel ; on peut aussi se rappeler (voy. ci-dessus, p. 13, note) qu'an mois de novembre 1798, le Bureau se félicitait auprès du même ministre d'avoir mis à la disposition de la république plus d*nn million pesant de papiers ou parchemins inutiles. Or, personne ne saurait douter un instant, d'après tout ce qu'on sait de l'Agence temporaire des titres et du Bureau du triage, ou seulement d'après ce que j'ai dit plus haut des travaux de cette réunion d'hommes si zélés, si consciencieux, si ini^truits, et placés en outre sous la surveillance du savant et rigide Camos; on ne saurait douter que ce million pesant dont ils parlent ne smt infiniment peu regrettable. On en trouverait peut-être la preuve aux archives du ministère des finances dans les états on inventaires sommaires que le Bureau était tenu de joindre aux livraisons qu'il faisait de documents à br&ler ; mais je ne les ai point trouvés aux Archives générales. Le seul document qui me sdt parvenu à ce sujet est un arrêté du comité des décrets, procèsverbaux et archives de la Convention, en date du 17 prairial an III (5 juin 1795), et ainsi conçu :

« Le comité des décrets , procès-verbaux et archives de la Convention nationale , chargé par la loi du 7 fructidor dernier de Texécution de celle du 7 messidor précédent , concernant Torganisation des Archives nationales , après avoir examiné les comptes décadaires <^i lui ont été fournis par les diverses sections de Fagence temporaire des titres , de leurs opérations , et vu ces états ou analyses succincts des papiers que Tagence a jugé devoir être mis au rebut , consistant :

a {^. En un état, envoyé le 19 floréal dernier par la section domaniale» intitulé : « Agence temporaire des titres. Compte de la l'* décade de floa réal Pan m® de la république française une et indivisible , analyse snca cincte des papiers mis au rebut ; » commençant par cet article : « Ud a carton contenant correspondance des intendants de la généralité de Litt moges avec le ministre, pendant les années 1677 à 1718, » et finissant par celui-^ïi : (( Un idem contenant correspondance entre les ministres des a finances et l'intendant de Bourgogne , relative aux droits perçus sur lis « grains dans cette province , et sur dififérents objets d^aaministration, a années 1773 à 1790. » Signé Blondel, Mars, Danthonay.

« 2°. En un état envoyé le 28 floréal dernier, par la même section, intitulé : ce Compte décadaire de la seconde décade de floréal. Analyse snc- « cinte des pièces et papiers mis au rebut , )> commençant par cet article : « Quatre liasses intitulées : Ordres, lettres, mémoires et placets rangés « par ordre alphabétique, )> et finissant par celui-ci : « Idem, commerce,

ARCHIVES DÉPARTEMBNTALF8. 531

« agriculture et arts, généralité de Limoges, 1710 à 1741 . » Signé Mars, « Danthonay, Blondel et M. Ë. Viliiers.

a 3^ Un autre état , envoyé le 9 du présent mois , par la même section domaniale , intitulé : « Agence temporaire des titres. Section domaniale. a Compte décadaire de Tan iii^. Analyse succincte des pièces et papiers a mis au rebut ; » commençant par cet article : « Une liasse d'ordonnances a pour payement de voitures , pour transport d'or et d*argent et contrats « de tontine , année 1 690 ; n et finissant par celui-ci : « Arrêts du con^ a seil sur affaires particulières, n Signé Mars , Danthonay, Blondel et M. E, Viliiers.

«L 4<*. Un état de papiers, examinés pendant la 3* décade de floréal , par la section de l'histoire restée au dépôt judiciaire du Louvre , intitulé : a Objets rejetés ou à anéantir; » commençant par cet article : « Liqui- « dation en vertu de Tarrêt de septembre 1715, d'offices de secrétaires du « roi, de 1717àl731,)>et finissant par celui-ci : « Prestations de serments a et réceptions de régisseurs des droits de cartes à jouer; » suiyi d'une note et terminé par ces mots : ce Fait au Louvre , le 8 prairial Tan m*. » Signé Lièble, Malletet Bouin.

d Considérant que les papiers rapportés dans les quatre états ci-dessus examinés , sont évidemment des pièces de rebut dont il est bon de désencombrer les dépôts ; arrête que les pièces et les papiers énoncés aux quatre états ci-dessus rappelés , provenant de la suite du premier débrouillement fait dans les Archives nationales , à Texception toutefois des pièces énoncées au deuxième état , et concernant la vicomte de Limoges , dont une partie est à conserver, et l'autre désignée à anéantir, sur lesquels il est réservé à prononcer ; seront définitivement mises au rebut , et cependant mises sur-le-champ à la disposition de la commission executive d'agriculture et des arts, qui sera cnargée de prendre, en exécution de la loi du 28 pluviôse dernier, les mesures et les précautions convenables pour les faire enlever le plutôt possible et les livrer à la refonte sans les rendre au commerce dans leur état actuel. Et cependant, les états des papiers cidessus rebutés et anéantis resteront provisoirement déposés au secrétariat du comité après avoir été paraphés par le président et le secrétaire.

Danjou , président.

ËRJUBAULT.

Il ressort évidemment de cet acte que les diverses sections de TAgence des titres adressaient à la fin de chaque décade à Taulorité dont elles dépendaient un rapport sur le travail qu'elles avaient exécuté et un procès-verbal des titres à détruire ; que cette autorité 9 c'est-à-dire le comité des décrets et plus tard le ministre des finances^ discutait ces pièces et agissait si peu à Taveugle que parfois il lui arrivait d'enlever 4e la liste de proscription des séries condamnées par les érudits de l'Agence ou du Bureau des titres.

On peut donc être à peu près assuré qu'à Paris la destruction n'a porté que sur des documents qui ne méritaient pas d'exciter de grands regrets.

Pour les départements, il est avéré qu'en beaucoap de lieux des documents précieux ont été livrés aux flammes. Ces exécutions se faisaient ordinairement le décadi , jour « consacré à rinstruciîon générale et à la correction des mœurs, » ou bien elles formaient Tépisode final y le feu d'artifice des grandes solennités nationales. Les pertes causées par le mouvement irré* fléchi de cette première joie qui électrisa la France entière à la disparition des privilèges de noblesse et des droits féodaux, ces pertes ne sont que trop certaines } cependant elles paraissent avoir été singulièrement amplifiées.

Voici à ce sujet une élude de détail, que je crois concluante parce que, grâce à lobligeance avec laquelle la section législative des Archives de Tempire ^ s'est prêtée à m'y aider, je puis la donner pour complète. Tout le monde sait à quel point, sous là république, a été poussé l'abus des adresses à l'Assemblée; aux occasions importantes il n'y avait pas de commune , à moins qu'elle ne fût en guerre ouverte avec le gouvernement légal comme celles de la Gironde ou la Vendée, dont le conseil municipal ou le comité révolutionnaire ou même quelque obscur citoyen n^écri vissent à la Convention, sous l'influence de la peur ou de la vanité, des adresses pour protester de leur patriotisme et pour en fournir toutes les démonstrations possibles. Ces adresses ont toutes été conservées parmi les papiers de l'Assemblée et figurent, avec les autres pièces annexées aux procèsverbaux , dans la série C des Archives de l'empire. Il y en a peut-être quinze mille. On a recherché dans ce nombre avec un grand soin celles qui pouvaient faire la moindre mention d un brûlement quelconque de titres, et il s'en est trouvé seule ment soixante quatre. De ces soixante-quatre comptes rendus de brûlement, tous compris entre la date du 10 août 1793 et celle du mois de mars 179i^, quarante-huit * se bornent à relater le fait, c'est-à-dire constatent la destruction « de vieux titres, de parchemins odieux , de pièces poudreuses, de fastes

I . Sartnat M. Lallemand , qui avait déjà fait un travail snr le même sajet.

3. Ils se rapportent aax loealités snivantes : Altkircli, Angoulème, Anrlliac, Aoven-Ie- Hamon, Ax, Azerable, Baame-SDr-Doabs, Baye, Champrond, Cbâteaa-Margtox, Gonches, Damloap, Fontainebleau , Foutenay, Ganges, le Havre , Janville , la Châtre, Laigle, Laon, le Mans, Maroilles, Mesnil-sar-Blangy, Montpellier, Noachës, Narbonne, Nemours, Neiville-aux-Bois, Nogenl-sur-Marne, Noyon, Orléans, Paimbenf, Pantin, Périgoenx, Provius , Remircmont , Rethcl , Roanne , Rocroi, les Sables-sur-Loceaa, Saint-Aignan (Loiret-Cher), Saini-Aignan (Sarthe), Semur, Soissons, Toul, Vertus (Marne), Villeiieave-les- Landes, Villeneuve- sur-Vanoe.

ARCHIVES DÉPARTP.MENTALES^ 335

nobiliaires et féodaux, » sans rien spéciGer * qui permette d'apprécier ni le nombre ni le prix des actes perdus dans chacun de ces auto-da fé *. Mais le reste, c'est-à-dire seize autres procèsverbaux, font, au contraire, mention de la nature des titres livrés aux flammes. Je demande la permission de les citer ici, par extraits, Tun après Tautre, quelque répugnance que puissent inspirer certains détails de cette lecture :

ÂBBEViLLE. Procès-verbal de la cérémonie de la fête nationale du

10 août i793 «Une salve d'artillerie des remparts et le son des

cloches, tant de la maison commune que des paroisses , ont annoncé que rinstant de se rendre sur la place d'armes et de là au Champ-de-Mars était arrivé. Aussitôt la gendarmerie nationale , les détachements des 26<' régiment de cavalerie,... les corps administratifs,... le général et son étalmajor se réunissent;... derrière eux, la société populaire. Su i voit l'archiviste du district et son commis, lesquels précédoient un tombereau chargé de titres et papiers ensachés; ledit tombereau, traîné par un cheval, étoit surmonté d'une planche à laquelle étoit attachée , avec des cordons à la livrée du ci-devant comte d'Artois , seigneur apanagîsle du comté de Pontbieu , un écriteau double avec ëette inscription :