‹ Les archives de la France, ou Histoire des archives de l'empire, des archives des ministèresChapitre 156 sur 158 · Minutes · texte numérisé non relu

Minutes

Jugés; — Conseil; — Plaidoiries; — Conseil secret; — Patentes; — Dépens • — Remboursements; — Tournelle criminelle; — Grands-Jours; — Requêtes du palais; — Bailliage

du palais « ib.

Chancellerie du palais ; — Accords et rouleaux. 25^

Communauté des procureurs; — Greffe des dépôts 255

Pièces déposées au parlement 256

Série Y. Chàtelet .'. ib.

Livres de couleur du Chàtelet ib.

Bannières du Cliàteiet 257

Publications d'ordonnances; — Parc (iivil ; — Avis de parents et

tutelles ; — Défauts aux ordonnances; — Dépens 258

Communauté des procureurs au Chàtelet ; — Présidial dii Chàlelet; — Chambre civile du Châtelèt; — Référés; — Chambre des auditeurs; — Chambre du conseil ; — Chambre du procureur

du roi ; — Chambre de police 259

Petit criminel ; — Grand criminel; — Pièces déposées 260

Commissaires au Chàtelet; — Chambre des commissaires; — Greffiers à la peau ; — Prévôté de Tlle 261

Série Z. Cours et juridictions diverses : Cour des aides ib.

Cour des monnaies de Paris 262

Cour des monnaies de Lyon; — Prévôté générale des monnaies;

— Connétablie et maréchaussée de France 263

Amirauté de France; — Maîtrise des eaux et forêts de Paris; — Juridiction de la table de marbre des eaux et forêts de France. .. 264

Bureau des finances; — Juridiction de Télection de Paris; — Bureau (le la ville de Paris 265

Prévôté de TIle-dc-France ; — Chambre de la litfuidation des dettes ' de l'État; — Cliambre des bâtiments ; — Greffiers des bâtiments ;

— Juridiction du grenier à sel de Paris 266

Chambre de la marée ; — Bailliage de TArsenal ; -^'Chambre pour

la réformation des hôpitaux; — • Offlcialité de Paris; — Chambre

ecclésiastique ; — Barre du chapitre de Paris 267

Bailliage de la Varenne du Louvre ; — Justices seigneuriales 268

Minutes judiciaires; — Minutes de notaires; — Maison du roi ou

Ccnt-Suisses 269

Série W. Tribunaux criminels pendant la Révolution ib.

Annexes : Secrétariat des Archives de Tempire ib.

Bibliothèque 271

Armoire de fer 272

Collection de sceaux 275

Objets mobiliers 279

Dépôt général de la guerre 288

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