Z** OBJETS DÉPARTEMENTAUX

Ces papiers sont classés par ordre de départements.

F*\ Personnel administratif.

Les papiers du personnel administratif sont divisés en deux parties principales : les objets départementaux ; les subdivi* sions qu'ils admettent sont basées sur le cadre des fonctionnaires et relatives aux préfets, sous-préfets, secrétaires généraux, conseillers de préfecture, membres des conseils généraux de départements et des conseils d^arrondissements , maires, adjoints, conseillers municipaux , juges de paix, etc. Une troisième subdivision comprend des renseignements personnels^ rangés par ordre alphabétique de noms des fonctionnaires.

F*^ Esprit publie.

!•. MAHIFÊSTATIONS DE l'eSPBIT PUBLIC.

I. Exposés de la situation de la France. Comptes moraux et politique».

Cette série comprend les exposés de situation de la république, de l'empire et du royaume, les comptes moraux mensuels et décadaires, les correspondances, circulaires, arrêtés concernant ces comptes, 4es rapports relatifs à Tesprit public, les adresses et analyses d'adresses présentées au gouvernement par les populations ou les citoyens , les documents relatifs aux manifestations générales ou particulières , soit spontanées , soit provoquées par des événements importants, tels que le procès

SECTION ADMINISTRATIVE. F. t03

de Louis XVI , la journée du 18 brumaire, la morl du duc de Berry, etc., enfln tous les papiers se rapportant à l'étal de l'esprit public en France depuis 1791 jusqu'en 1830.

U. Prestations de serment; certificats de civisme; fédération; votes et adhésions ; députatious ; offres.

Prestations de serment des fonctionnaires avant la république, 1791 et 1792. — Serments de baine à la royauté, ans IV- IX. — Certificats de civisme. Fédération du 10 août 1793. — Voles sur les diverses constitutions. Prestation de serment par divers fonctionnaires sous Tempire et la restauration. Recherche des votes émis dans le procès de Louis XVI et sur l'acte additionnel (seconde restauration).

Députations sous le directoire, l'empire et la restauration.

Offres et souscriptions sous Louis XVI et sous la république (contribulion patriotique, 1790. Abandon de traitement, 1792. Emprunt pour la descente en Angleterre , an VL Offres pour la guerre, an VII). — Offres sous le consulat et l'empire (souscription pour la guerre contre l'Angleterre, an XL Offres diverses. Offres de cavaliers, de chevaux et de conscrits, 1812 et 1813). Offres et souscriptions sous la restauration (Rétablissement de la statue de Henri IV. Souscription pour le monument du duc de Berry et pour Tacquisition de Chambord). — Offres palrioliques faites en 1830 et 1831.